‎Autopsie d'une procès précédé de réflexions au masculin sur la très édifiante histoire de Marie-André Marion, femme violée.‎

‎Samuel Tastet. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Danielle le Bricquir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux ‎

‎ Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le code civil commenté à l'usage du clergé dans ses rapports avec la théologie morale et les questions sociales‎

‎A.roger et f.chernoviz 1895 695 pages in12. 1895. Broché. 695 pages.‎

‎Bon Etat trace bas dos recollé texte propre coiffes légèrement abimées‎

‎Rapport du Comité de Constitution, sur la prolongation des Pouvoirs de MM. les Députés ; Présenté à l'Assemblée Nationale par M. Le Chapelier, membre de ce Comité, & imprimé son ordre.‎

‎ In-8, broché, 12 p. Paris, Baudouin, Imprimeur de Assemblée Nationale, 1790.‎

‎Edition originale.(Martin & Walter, III, 20180).Bon exemplaire. ‎

‎Guide de la Taxe 1990, des Actes Notariés.‎

‎COPROR. 50ème édition. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 96 pages. Textes dactylographiés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tarif des moulements - Droits d'Enregistrements et de Publicité Foncière. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bourreaux de père en fils : Les Sanson 1688-1847‎

‎Albin Michel 1989 In-8 broché. 392 pages. ,Coins écornés. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'AFFAIRE PAPIE-BARBON et L'ARRÊT DU 26 AVRIL 1983. Contribution de la jurisprudence française au concept de génocide.‎

‎1983 / 69 pages. Broché. Editions Les Petits Suppléments.‎

‎Très bon état.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 5 pl., demi-percaline bleue à la Bradel, dos orné, couv. cons. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Paris, Plon, 1909 in-8, VII-421 pp., 3 pl. dont 2 dépl., broché. ‎

‎I. Les juges et consuls. 1780-1791. - II. Le tribunal de commerce. 1792-1800.Un des quelques exemplaires sur papier de Hollande non justifié. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Juridiction consulaire de Paris pendant la Révolution.‎

‎Plon-Nourrit 1909 In-8 demi-maroquin, dos à nerfs, filets bruns, fleurons dorés, VII- 421 pp. Plan dépl. et 4 planches hors-texte 1 dépl. et 1 à double page. Rel. lég. ternie, infimes frottements. Bon exemplaire.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Zeger-Bernard Van Espen (1646-1728) et l'autorité ecclésiastique. Contribution à l'histoire des théories gallicanes et du jansénisme‎

‎Zürich, Pas Verlag 1964 xxii + 451pp., signé avec d"dicace par l'auteur à Lucien Ceyssens O.F.M. (spécialiste belge en matière du Jansénisme), 24cm., brochure originale, dans la série "Pontificium Athenaeum Salesianum, Facultas Juris Canonici. Studia et textus historiae juris canonici" volume 2, bon état, [Joint: un article de B.A. van Kleef: "Zeger-Bernard van Espen 1646-1728", pp.75-89, published in the "Kirchliche Zeitschrift" (1966], R118547‎

‎Henri Leclerc - Un combat pour la justice - Entretiens avec Marc Heurgon‎

‎Editions La Découverte , Témoins Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1994 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur blanche et noir, illustrée d'une figure orange de rouages fort et grand In-8 1 vol. - 453 pages‎

‎ 1ere édition, 1994, 1er tirage Contents, Chapitres : 1. Militant socialiste, avocat engagé : Origines et formation - Premières expériences politiques et professionnelles - Mai 1968 et ses retombées - La montée du gauchisme, 1969-1970 - Le déclin du gauchisme, 1971-1974 - La défense des travailleurs de la mine et l'avocat de la CFDT - Avec les paysans - La défense des peuples et des minorités - 2. Des droits de la défense à la défense des droits : L'évolution de la profession d'avocat - L'avocat pénaliste - Pourquoi et comment punir ? - La procédure pénale - L'impossible réforme - Médias et justice - Les droits de l'homme - 3. L'affaire Roman ou le difficile chemin de l'innocence : Un crime monstrueux, des coupables avérés - Les doutes de la justice - Le procès de Grenoble - Conclusion : La force du droit infimes traces de pliures aux coins de la couverture qui reste en bon état, intérieur frais et propre, quelques coins de pages à peine cornés, cela reste un bon exemplaire, signature de l'ancien propriétaire sur la première page, on joint quelques coupures de presse sur maitre Leclerc‎

‎Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome‎

‎ Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné‎

‎Paris, Firmin Didot frères, 1838 - Edition originale -In-8 - Des journaux chez les Romains, Recherches précédées d'un mémoire sur les annales des Pontifes et suivies de fragments des journaux de l'ancienne Rome- Dos lisse orné de filets dorés - Rousseurs - Signet - [4]-III-440 pages, index. - Ex-libris, cachet sec "Edouard Molroguier, Avocat à la cour royale" & Ex-libris manuscrit Gwenc'hlan Le scouezec - envoi rapide et soigné Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Société centrale des chasseurs pour aider à la répression du braconnage. Chasseurs et braconniers.. Mémoire présenté au concours ouvert par la Société centrale en 1882-1883. Ce travail a été classé premier parmi ceux soumis au comité consultatif de la Société centrale des chasseurs et son auteur a obtenu le prix de 1000 fr. et une médaille d'or‎

‎Paris, Société centrale des chasseurs, 1883 in-8, IX pp., pp. 11-104. broché. Manques au dos, première couverture détachée.‎

‎Unique édition.Thiébaud, 570-571. Au CCF, exemplaires seulement à la BnF, Rennes et Amiens. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le fondement du droit et de la société - Leçons de droit naturel // 4e édition‎

‎Wesmael-Charlier (imp.) 1957 in8. 1957. Broché.‎

4 Images

‎sous papier de soie intérieur propre bonne tenue‎

‎Les vieilles thèses de spoliation‎

‎Bruxelles, Albert Dewit 1907 90pp., br.orig., 25cm.‎

‎Traité des dommages de guerre 1940. Commentaire théorique et pratique des arrêtés du commissariat général à la restauration du pays en matière de dommages aux biens‎

‎Bruxelles, Larcier 1941 190pp., 23cm., br.orig., bel état‎

‎"Le principe de la majorité - Collection U ""Droit public interne"""‎

‎Armand Colin. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 5èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1987, in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 646p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 8eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, ENVOI AU PROFESSEUR PINTO, 602p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 6eéd.‎

‎, Paris, Litec 1989, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 680p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 696p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1977, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, 348p.‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 3eéd.‎

‎, Paris, Litec 1979, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 424p.‎