‎Les Institutions du Droit Français suivant l'ordre de celles de Justinien, accomodées à la Jurisprudence moderne et aux nouvelles ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse‎

‎ Cavelier A Paris chez la Veuve Cavelier 1777, In-4 relié plein veau marbré, dos à nerfs très orné, tranches rouges. VI + 480 pages. .Mention de seconde édition revue et corrigée. Petit manque de cuir au premier plat, épidermure au second, un coin émoussé. Malgré les défauts, sans grande gravité, dont notre prix tient compte, bon exemplaire‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les Institutions du Droit François‎

‎DE NULLY Jean. Environ 1770. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 674 pages. Bandeaux et lettrines. Relié plein cuir marron. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges. Epidermures sur les plats. Mors usés et partiellement fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivant l'ordre de celles de Justinien. Accomodées à la Jurisprudence moderne, & aux nouvelles - Ordonnances - Enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Les Institutions du Droit françois suivant l'ordre de celles de Justinien, Accommodées à la Jurisprudence moderne, & aux nouvelles Ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrests du Parlement de Toulouse.‎

‎ 1778 A Paris, veuve Cavelier & Fils, 1778. 1 vol. in-4, reliure plein veau marbrée, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre en maroquin fauve, tranches marbrées. Reliure de l'époque (4) ff., 654 pp.l'auteur fut avocat et professeur de droit a Montpellier‎

‎ bel exemplaire ‎

‎Les Institutions du droit françois. suivant l'ordre de celles de Justinien, accommodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles ordonnances. Enrichies d'un grand nombre d'arrêts du Parlement de Toulouse‎

‎Paris [Toulouse], Jean de Nully, s.d. (1771) fort vol. in-4, [4] ff. n. ch. (titre, avis, table des titres, privilège), 674 pp., des annotations manuscrites d'époque à l'encre en marge, basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, tranches rouges (reliure de l'époque). Manques aux coins.‎

‎Une des éditions à la fausse adresse de Jean de Nully (son nom a été emprunté après sa mort pour plusieurs publications sans privilège), sans date, mais vraisemblablement une des éditions de 1771. L'originale était parue en 1753.Le Toulousain Claude Serres (1695-1768) était professeur de droit français à l'Université de Montpellier depuis 1738, et ses recherches portaient sur un seul point : la recherche d'un droit commun au Royaume que Serres, en dépit de sa formation, trouve moins dans le droit romain, que dans la Coutume de Paris et les ordonnances royales, ce qui était en effet conforme à la situation réelle à la fin de l'Ancien Régime.Quérard IX, 81. Dupin, 946.Ex-libris manuscrit Sambucy de Lusençon, daté de 1775. Il s'agit probablement de Jean-Baptiste de Sambucy de Luzençon (1736-1817), bachelier en droit en 1757, et qui acheta la charge de conseiller en la Cour des comptes, Aides et finances du Languedoc, en 1778. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les Institutions du Droit françois, suivant l'ordre de celles de Justinien, accommodées à la jurisprudence moderne, et aux nouvelles ordonnances. Enrichies d'un grand nombre d'arrêts du Parlement de Toulouse par M. Claude Serres.‎

‎ 1771 Paris, Jean de Nully, 1771, in 8° relié pleine basane ancienne, dos à nerfs très orné, tranches marbrées, 3 feuillets non chiffrés - 667 pages ; ex-libris manuscrit ancien ; cachet ancien en pied de la page 1 ; petites taches brunes marginales à quelques feuillets ; défauts et frottis d'usage, coins émoussés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC, AU MOIS D'AOUT 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS, PAR ME *****, AVOCAT, AU PARLEMENT DE TOULOUSE. ‎

‎A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD,IMPRIMEUR-LIBRAIRE. 1749. IN-4 (18 X 22 X 2,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 264 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ORANGEE, TRANCHES MOUCHETEES ROUGES. EDITION ORIGINALE. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNEE A VERSAILLES AU MOIS D'AOUT 1735, CONCERNANT LES TESTAMENS, REGISTREE AU PARLEMENT DE TOULOUSE LE 23 FEVRIER 1737. PAR ME SERRES, AVOCAT & PROFESSEUR DU DROIT FRANCOIS EN L’UNIVERSITE DE MONTPELLIER. NOUVELLE EDITION, REVUE, CORRIGEE & AUGMENTEE PAR L’AUTEUR LUI-MEME.‎

‎A AVIGNON. CHEZ FRANCOIS GIRARD, LIBRAIRE. 1756. PETIT IN-8 (12 X 18,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE XII + 387 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANCAIS, SUIVANT L'ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN, ACCOMMODEES A LA JURISPRUDENCE MODERNE, & AUX NOUVELLES ORDONNANCES. ENRICHIES D'UN GRAND NOMBRE D'ARRETS DU PARLEMENT DE TOULOUSE, PAR MONSIEUR CLAUDE SERRES, AVOCAT, & PROFESSEUR EN DROIT FRANCOIS EN L'UNIVERSITE DE MONTPELLIER. ‎

‎A PARIS. CHEZ JEAN DE NULLY, LIBRAIRE. 1771. IN-8 (13 X 20 X 4 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 667 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES MARBREES BLEUES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Les institutions du droit français, suivant l'ordre de celles de Justinien, accommodées à la Jurisprudence moderne, et aux nouvelles Ordonnances, enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse.‎

‎A Paris chez la Veuve Cavelier, 1753. Première édition.- In-4 relié plein veau moucheté de l'époque (26,4 x 20,5 cm), titre et ornements dorés sur le dos, tranches rouges, 10-688 pages, rares piqûres.- 1420g.C. - Très bon exemplaire, reliure en bel état.‎

‎Explication de L'ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747, Concernant les substitutions.‎

‎ Chez François Girard 12 x 18 Avignon 1766 Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Livre ‎

‎Très bon ‎

‎LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANCOIS, SUIVANT L'ORDRE DE CELLES DE JUSTINIEN‎

‎Chez la Veuve Cavelier & Fils, Paris. 1778. In-8. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 654 pages. Dos à nerfs. Titre, caissons et fleurons dorés sur le dos. Tranche marbrée. Nombreux manques sur le dos et les plats.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Accomodées à la Jurisprudence moderne, & aux nouvelles Ordonnances, Enrichies d'un grand nombre d'Arrests du Parlement de Toulouse. Par Monsieur Claude Serres, Avocat & Professeur en Droit François en l'Université de Montpellier. 3e édition revue et corrigée. Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Questions et traités de droit administratif‎

‎Aug. Durand 1854 in8. 1854. Relié.‎

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‎couverture défraîchie quelques rousseurs pages réparées en fin d'ouvrage‎

‎Droit public et administratif romain ou institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinien). Ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages depuis les romains jusqu'à nos jours. (2 tomes)‎

‎ Paris, Aug. Durand, Libraire-Editeur, 1862, reliure demi-chagrin brun (dos passé), dos à 4 nerfs, titre et fleurons dorés, 14x22cm, 502+540 pages. Bon état. (photos par mail sur demande)‎

‎D. SERRIGNY : Professeur de droit administratif à la Faculté de Dijon, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de la même ville. ‎

‎Droit Romain. Essai sur la religion romaine et sur les rapports de l’Etat Romain avec quelques religions étrangères. Thèse.‎

‎ Lyon, Imprimerie Pitrat Ainé 1890, 220x135mm, 419pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Couverture supérieure conservée et collée sur le plat supérieur. Cachet de possesseur sur le haut de la page de faux-titre, autrement bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Fusionsskatteloven med kommentarer. 2udg.‎

‎København, Thomson, 2008. Orig. papbd. 726 pp.‎

‎Les actes sous seing privé - Notions sur leur nature, leur rédaction, leurs conditions de validité et Recueil de formules avec l'indication des droits de timbre et d'enregistrement applicables à chaque acte‎

‎Bruxelles, Bruylant s.d. iii + 297pp., nouvelle édition, br.orig., 21cm., qqs. cachets, bon état, J41926‎

‎"Les Codes belges, contenant dans le texte les modifications apportées à ce jour et en note la concordance des articles, des codes et des textes du droit antérieur utiles à leur interprétation; 1 : La Constitution belge, 2 : Code civil, 3 : Lois et arrèté"‎

‎Bruxelles, Bruylant Christophe et Cie, 1897. 9 x 14, 864 pp., reliure dos/coins cuir, bon état.‎

‎J.Servais, avocat général près de la Cour d'appel de Bruxelles.‎

‎Les codes belges. Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique avec les arrêtés royaux complémentaires et des notes de concordance et de jurisprudence utiles à l'interprétation des textes‎

‎Emile Bruylant. 1969. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 1318 pp., 299 pp., mors du 1er plat légèrement fendu en tête. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES ET LES LOIS SPECIALES LES PLUS USUELLES EN VIGUEUR EN BELGIQUE AVEC DES NOTES DE CONCORDANCE ET DE JURISPRUDENCE UTILES A L'INTERPRETATION DES TEXTES - 16eme EDITION‎

‎BRUYLANT EMILE. NON DATE. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 1562 + 149 pages - 3 signets conservés - 2 tampons sur la page de titre et 1 tampon au dos - 1 etiquette collée au dos - texte en 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS EN SYNERGIE SUR LE TRAVAIL, Éléments de droits international et comparé du travail‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 286p.‎

‎NORMES INTERNATIONALES DU TRAVAIL‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2004, in-8, br., (qq. annotations et soulignures au crayon, tampons specimen), bon état, XVI-333p.‎

‎Revue de droit belge 1886-1890.‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1890 16 x 25, 2 vol., 1471 pp., reliure dos cuir, bon état‎

‎"De la responsabilité des dégats; précédé d'un aperçu des éléments de la législation sur la chasse et, suivi de notions sommaires sur la réglementation de la pêche fluviale."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant, 1932-1935. 12 x 19, 240 + 19 pages, broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Addenda au traité de la responsabilité des dégats causés par le gibier par Paul Servais (19 pages).‎

‎OEUVRES CHOISIES de M. Servan, Avocat général au Parlement de Grenoble. Tomes 1-3. Nouvelle édition augmentée de plusieurs pièces inédites, avec des observations et une notice historique par X. de Portets.‎

‎ A Paris, chez les éditeurs, 1825. 3 tomes en 2 vol. in-8, rel. de l'époque, demi-veau fauve, dos lisse, orné d'un beau décor, le titre est bordé de deux grands caissons avec écoinçons aux angles ornés de fleurons dorés alternant avec un fer allégorique, plats flammés, gardes marbrées, tranches mouchetées de bleu, 1f.bl.,[2]ff.-clx-[2]ff.-509pp, [1]f.1f.bl. ; 1f.bl., [2] ff.-443pp, [1]f., 1f.bl. ‎

‎Recueil de textes comprenant: Discours sur l'administration de la justice criminelle - Réflexions sur quelques points de nos lois à l'occasion d'un événement important - Réflexions sur les Confessions de J. J. Rousseau - Commentaire sur un livre de M. Necker (...) - Mercuriale sur les avantages de la véritable philosophie - Discours sur les moeurs - Lettres aux commettants du comte de Mirabeau - Evenements remarquables et intéressants, à l'occasion des décrets de l'auguste Assemblée Nationale, concernant l'égibilité de messieurs les comédiens, le bourreau et le Juifs. etc. Rous. très pâles et qqs. piqures, 2 taches en marge des derniers ff. du TII., ouvrage bien relié, et en bonne condition. Cette édition est rare. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Oeuvres choisies, tome 2‎

‎Bargeas. 1818. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 565p, dos cuir marron décoré de filets dorés, petit manque sur le dos, papier marbré sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition. Mémoires pour la Veuve Game, Discours sur les moeurs, reflexions sur les Confessions de Rousseau. Classification Dewey : 340-Droit‎