Write to the booksellers
Serres, Claude (Me)
Explication de L'ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D'août 1747, Concernant les substitutions.
Chez François Girard 12 x 18 Avignon 1766 Un volume, petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce de titre blonde, tranches rouges. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l'auteur lui-même, Me Serres, avocat et professeur de droit François en l'Université de Montpellier. Table des matières par ordre alphabétique. Le toulousain Claude Serres (1695-1768) suivit les enseignements du célèbre juriste toulousain François de Boutaric, avant d'être nommé lui-même professeur de droit français. L'ordonnance des substitutions (1747), après celles sur les donations (1731) et sur les testaments (1735) illustre, en matière de droit privé, la tentative du chancelier Henri d'Aguesseau d'uniformiser les jurisprudences divergentes. Ces ordonnances ouvrent la voie à la codification napoléonienne. La pratique des substitutions et l'étude de ses différents usages posent la question de la transmission et de la préservation des patrimoines sous l'Ancien Régime. Légère épidermures au plat inférieur, petit manque de cuir au coin du plat supérieur, rousseurs sur la page de titre, bon intérieur. Bon et solide exemplaire.(B43) Livre
Reference : 1229
Très bon
Bookseller's contact details
Histoire et Société
M & Mme Cécile et François-Régis Prevost
contact@librairiehistoireetsociete.com
06 23 64 99 61
Payment mode
Sale conditions
Nos conditions de vente sont conformes aux usages de la librairie ancienne et moderne. Commande : Contactez-nous par mail ou par téléphone pour vérifier la disponibilité des articles qui vous intéressent. Nous vous communiquerons alors le montant des frais de port et vous confirmerons l’enregistrement de votre commande. Les droits d’importation sont à la charge des acheteurs étrangers. Frais d’envoi : Les frais d’emballage sont offerts. Les frais de port sont à la charge du client, en fonction du poids de l’objet et de la destination. Les envois peuvent être effectués en recommandé à partir d’une valeur de 50 €, selon le souhait du client. Mode de règlement : Les règlements sont au comptant, par chèques tirés sur une banque française, ou par virements en euros. Envoi de la commande : La commande sera expédiée dans les meilleurs délais après encaissement du règlement. La Librairie Histoire et Société ne saurait être tenue pour responsable des problèmes d’acheminement de la Poste ou de tout autre transporteur. Vous pouvez demander une expédition à une adresse différente; la facture vous sera alors envoyée séparément. Retours : Si un ouvrage ne correspondait pas à la description de notre catalogue, vous pourriez, avec notre accord, nous le retourner dans les huit jours, dans le même état qu’à l’achat, soigneusement emballé et suffisamment affranchi. Nous procéderions alors à son remboursement dans les plus brefs délais. Litiges : Tout litige serait réglé par le Tribunal de Commerce de Bordeaux, selon le droit français.
5 book(s) with the same title
Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions.
Avignon, François Girard, 1754 ; in-4. 1f. blanc-XII-264pp. Basane brune marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre fauve. Légers frottements, éraflure sur le plat inférieur. Ex-libris manuscrit sur la première garde : " Charles Alexandre Delacour l'Ainé. Le 21 avril 1780".
"Le mot substitution qualifiait, en droit romain, trois genre de disposition rentrant en définitive dans une seule et tendant au même but, celui de ne pas mourir sans héritiers testamentaires... Nous ne pouvons plus aujourd'hui nous donner d'héritier, de continuateurs de la personne par testament..." ( Villequez; Etude historique sur les substitutions prohibées. Revue historique de droit français et étranger. Vol. 9 - 1863, pp 97-121).
Explication de l'ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du VIeux Jonc, au mois d'Août 1747. Concernant les substitutions
Chez François Girard A Avignon, Chez François Girard 1759. In-4 pleine basane mouchetée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches mouchetées rouges. 1 feuillet blanc, titre, XII + 264 pages, 1 feuillet blanc. 1 coins émoussé sinon bel exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat satisfaisant (reliure frottée avec petits mq. en coiffes, fortes épidermures en plat, bon état par ailleurs).
Explication de l'Ordonnance de Louis XV Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747 concernant les Substitutions
Par Mr ***** Avocat au Parlement de Toulouse, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs, Chez François Girard, Avignon, 1749, XII-264 pp.
Etat très satisfaisant (coiffe sup. arasée, reliure un peu frottée, bon état par ailleurs).
Explication de l'ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d'Août 1747, concernant les substitutions - Nouvelle édition, revûë, corrigée & augmentée par l'auteur lui-mêmeA
Chez François Girard. 1766. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. XII + 389 pages. Quelques bandeaux et culs-de-lampe illustrés en noir et blanc. Tranches roses. Quelques traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Plats et coins légèrement frottés. Quelques rares épidermures sur le dos et les plats. Dos à 5 nerfs, pièce de titre manquante. Motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
