‎DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1937, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, 224p.‎

‎Le Livre des Droits de l'Homme. Histoire et Texte. De la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux.‎

‎LAFFONT Robert - ARCHIMBAUD Michel. 28 août 1985. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE DES DROITS DE L'HOMME. HISTOIRE ET TEXTES DE LA GRANDE CHARTE 1215 AUX PLUS R2CENTS PACTES INTERNATIONAUX.‎

‎ROBERT LAFFONT .. 1985.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le livre des droits de l'homme, Histoire et textes de la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎Robert Laffont/Michel Archimbaud. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Hausse illicite et ses sanctions : Commentaire pratique de la nouvelle législation sur les prix‎

‎ (Montpellier) : Causse Graille et Castelnau, [1940],Collection du "Moniteur judiciaire;grand In-8.broché,VIII-79 p. ; ‎

‎rare,bon etat Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎La justice et ses institutions - 4e édition - Précis, Droit privé‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 867 pages. Pages légèrement gondolées par l'humidité.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., toile bleue, premier plat de couverture conservé (reliure moderne). Papier taché et piqué par endroits.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII.‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., broché. Envoi.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL - BOLOGNE (Italie) AVEC ARMOIRIES EN COULEUR - 1789 - ‎

‎ 1789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit", ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL SUPERBE.....Rare....En PARFAIT Etat (good condition). ‎

‎LES DOMMAGES DE GUERRE ET LA RECONSTRUCTION, (Deuxième édition refondue et mise à jour)‎

‎, Villiers-le-Bel, Impr. spéciale de l’édition 1946, in-8, br., non massicoté, (dos insolé), 325p.‎

‎Réplique pour le tiers estat de Daulphiné, aux defences des deux premiers ordres.‎

‎Très rare édition originale (et unique) de cette plaidoierie du grand avocat dauphinois.Notre exemplaire provient de la bibliothèque de Mermet aîné, avec son ex-libris. Plein velin souple, titre manuscrit au dos. Reliure de l'époque en parfait état. Très bon Paris Jamet et Pierre Mettayer 1600 1 volume in-8°. ( 341pp.;1f. bl.)‎

‎Procédure civile - 22e édition.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - 22e édition - Collection précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection précis dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - Précis Dalloz - 21e édition.‎

‎Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLV + 1132 pages - tampons sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La justice et ses institutions.‎

‎Dalloz. 1982. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LIII + 952 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire des Fiches. 1900-1904 Chronique d'un scandale.‎

‎Editions Universitaires Paris 1989 In-8 ( 235 X 155 mm ) de 237 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎TRAITE DE DROIT CIVIL. TOME IV. LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITE: CONDITIONS‎

‎L. G. D. J.. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 1080 pages. Un nom de particulier et une date sur la page de faux titre. Traces de crayon à papier en marges et dans le texte n'empêchant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la direction de JACQUES GHESTIN Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ: EFFETS. Réparation en nature, Dommage et intérêts, Aménagement conventionnels et légaux de la réparation, Assurance de responsabilité), TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques Ghestin, t.V‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1988, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 592p.‎

‎Traité de droit civil - Les obligations, T1 : La responsabilité : effets‎

‎L.G.D.J.. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 592 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ: Exécution et réparation en nature - Dommage et Intérêts - Aménagements légaux et conventionnels de la responsabilité - Assurance de responsabilité, 2ème éd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2001, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, VI-820p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, t.I: Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit (5eéd., 2018); – LES EFFETS DU CONTRAT, (3eéd., 2001); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2019); – LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2013); – LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LE RÉGIME DES CRÉANCES ET DES DETTES, (2005); – LES RÉGIMES SPÉCIAUX ET L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LES BIENS, (3eéd., 2019); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (3eéd.,2012)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989 à 2019, 11 vol. in-8, rel. éd. et br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR MALIVAUD ET AU PROFESSEUR WALINE, (rares et légères tâches sur la tr. d’un vol.), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud].‎

‎La réparation du dommage corporel - Essai de comparaison des droits anglais et français‎

‎Economica. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de André Tunc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la Liberté de la Presse [ Edition originale ] Avec un appendice contenant les avertissements, suspensions et suppressions encourus par la presse quotidienne et périodique depuis 1848 jusqu'à nos jours‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-maroquin bleu, dos à 4 nerfs dorés, Michel Lévy Frères, Paris, 1860, 432 pp.‎

9 Images

‎Docteur en droit, Léon Vingtain (1828-1879) fut un farouche opposant au Second Empire. Il sera élu député d'Eure-et-Loir en 1871. Bon exemplaire très bien relié (qq. rouss., très bel état par ailleurs).‎

‎Arnoldi Vinnii, J.C., Praestantissimi, in Quatuor Libros Institutionum Imperialium, Commentarius Academicus & Forensis. Editio novissima & Emendatissima, Authoris Noris antea Seorsim impressim aucta & adornata, duobus distincta Tomis. ‎

‎Lugduni, Anisson & Joan Posuel, 1700. 2 tomes reliés en un volume pt. in-4°, [4]-1076-[23] pages, Reliure plein veau d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre marron.‎

4 Images

‎Trace d'usage à la reliure, coiffe abimée, quelques galeries de vers marginales, mais dans l'ensemble bon exemplaire.Arnold Vinnius, né en Hollande en 1588, fut professeur de droit à Leyde, il mourut en 1657. Ses ouvrages annoncent un esprit pénétrant, un jugement solide et impartial qui en font un des plus grands juristes de l''école hollandaise.‎