‎L'assurance-incendie en Alsace 19e-20esiècle. ‎

‎Strasbourg, Faculté de droit, 1982; in-8, 626 + annexes, br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Faculté de Droit de Paris, Thèse pour la Licence.‎

‎ Paris, Pichon et Cie, 1873 ; brochure in-8°, couverture rose orangé imprimée en noir ; 68pp.Piqûres aux 5 premiers feuillets sinon rarissimes.‎

‎Alfred Dessois, d'une famille originaire du Chatelet ( Cher), fut médecin à Saint-Amand Montrond ( Cher). (CO1) ‎

‎L'Armée coloniale.‎

‎ 1903 Paris, Arthur Rousseau, 1903; grand in-8°, broché, couverture vert d'eau imprimée en noir; (4) - 179pp. Ex-libris manuscrit de l'époque sur la couverture et à la première page de texte.Envoi autographe signé de l'auteur. ‎

‎ Thèse présentée à la Faculté de Droit de Dijon pour le Doctorat. L'auteur né à Chateauroux en 1875, fut député.Quelques passages biffés en marge, très rares rousseurs, couverture jaunie.( CO1) ‎

‎Thèses de droit.‎

‎Paris, 1860-1861 4 pièces en un vol. in-8, pagination multiple, demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs orné de caissons à froid, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coiffes frottées.‎

‎Très intéressant recueil de 4 thèses toutes agrémentées d'un envoi à Jules Favre :I. DESJARDINS (Michel-Albert) : Thèse pour le doctorat. Beauvais, Achille Desjardins, s.d. [1861], [4]-186 pp. Rare édition originale de ces thèses imprimées par les soins du père de l'auteur et portant sur les garanties en cas d'éviction de l'acheteur : Albert Desjardins (1838-1897), natif de Beauvais, s'illustra à la fois comme professeur de droit romain (Nancy, Paris) et comme homme politique (il fut élu représentant de l'Oise à l'Assemblée Nationale, et fut deux fois sous-secrétaire d'Etat avant les élections de 1877). Très important envoi de l'auteur au célèbre avocat républicain Jules Favre, alors bâtonnier de l'ordre. II. AYME (H.-F.-Alfred) : De la Séparation des patrimoines. Thèse pour le doctorat (…). Paris, Renou et Maulde, 1860, 190 pp., un f. n. ch. d'errata. Envoi de l'auteur au même Jules Favre.III. AMIABLE (Louis) : Thèse pour le doctorat. Des Actions relatives à la filiation en droit romain et en droit français (...). Paris, Charles de Mourgues, 1861, 112 pp. Envoi rogné en tête, sûrement au même dédicataire. Le très brillant Louis Amiable (1837-1897), natif de Montbrison, débuta au barreau de Paris en 1859, puis alla s'établir à Constantinople, où il acquit rapidement une position de premier plan comme avocat et conseiller légal de la Porte (de 1875 à 1879). C'est à lui que l'on doit le statut organique de la Roumélie orientale. Rentré en France, il fut maire du Ve arrondissement de Paris de 1888 à 1891.IV. LIOUVILLE (Albert) : Thèses pour le doctorat. Règles générales de la commission en droit français ; avec les principaux usages du commerce. Précédées d'une étude sur le mandat en droit romain. Paris, Renou et Maulde, 1860, [2]-132 pp. Avec le même hommage. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎GAZETTE DU PALAIS - 5° TABLE ALPHABETIQUE DE 5 ANNEES ET REPERTOIRE UNIVERSEL DE LA JURISPRUDENCE FRANCAISE - 1902 A 1907‎

‎REACTION ET ADMINISTRATION. 1902-1907. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 704 pages. Titre, tomaison dorés sur le dos cuir noir. Tranches mouchetées. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de Alix Jean. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THESE POUR LA LICENCE. DROIT FRANÇAIS. DE LA POSSESSION REQUISE POUR PRESCRIRE.‎

‎ Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1870 ; brochure in-8°, couverture rose orangé imprimée en noir; 81pp.; 5 corrections manuscrites ( 1 lettre). très petits accrocs au dos de la couverture.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur au Dr Dessois ( d'Alligny-Cosne, dans la Nièvre), érudit Nivernais : " à mon ami Dessois l'homme qui paie 4 fr." ( CO1) ‎

‎Commentaire sur les ordonnances contenant les difficultés meües entre les Docteurs de Droict canon et civil et décidées par icelles ordonnances, tant en matière bénéficiales, que civile et criminelles, instuctions des procez, jugements et exécutions d'iceux. ‎

‎ chez François Huguetan A Lyon, chez François Huguetan, 1653. In-4 plein vélin de l'époque, VI + 707 + 18 pages (pour l'index des matières). Belle vignette gravée en page de titre. Manque de vélin en partie supérieure du 2ème plat sans gravité. Sous-titre : Ensemble l'usage introduit et confirmé par les Arrests, avec les remarques sur ce qui a este adiousté ou diminué à aucunes desdites Ordonnances es compilations cy-devant faites. Le tout divisé en six livres. Dédié à Monseigneur le Cardinal de RICHELIEU, Grand Maistre, Chef et sur-Intendant de la Navigation et Commerce de France. Bel exemplaire, bien complet.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L'élément objectif et l'élément subjectif de l'infraction. Contribution à l'étude de leurs définitions et de leurs rapports‎

‎Lyon, Paquet 1942 176pp., br.orig., 25cm., [Thèse de doctorat soutenue devant la faculté de droit de l'université de Lyon], non coupé, bel état, J79561‎

‎Subventions Aux Communes Pour Travaux D'adduction D'eau et D'assainissement . Demandes D'allocation - Répartition et Attribution Des Prélèvements Opérés sur Les Fonds du pari Mutuel et Le Produit Des Jeux‎

‎Nancy Imprimerie Royer & Cie 1913 Grand In 8 Plaquette de 56 p.dont les renseignements ont été tirés de la - Revue Pratique d'Hygiène Municipale " et notamment d'une étude remarquable d'un haut fonctionnaire ( André Thibault ) du Ministère de l'Agriculture . Intéressera tous les chercheurs , historiens sur l'état de la France à la veille de la 1° Guerre Mondiale . Ouvrage rare et épuisé . - 56 p. , 250 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX (Agences de Renseignements, Chambres syndicales, Banquiers, Huissiers, etc.)‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1900, in-8, débr., VI-264p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée, br. fragile), 284p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 284p.‎

‎"OBSERVATION SUR LE TITRE ""DE MIGRANTIBUS"" DE LA LOI SALIQUE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 450 à 458 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 45° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SIÈCLE AU MOUVEMENT COMMUNAL‎

‎, Paris, Sirey 1933, in-8, br., non rogné, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, 84p.‎

‎La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal‎

‎In-8 broché, Recueil Sirey, 1933, 84 pp. Un peu frotté, piqué et jauni, dos (neutre) un peu insolé, déchirures sur le quatrième plat. Usure d’usage, bon état général pour ce texte peu courant, exemplaire orné d’un envoi autographe signé de l’auteur. Poids 150 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 3,88 euros sur la France, 7 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

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‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Histoire des loix et usages de la Lorraine et du Barrois, dans les matières bénéficiales suivie d'une dissertation sur la manière d'accommoder ces lois & usages à l'indulgence du pape Clement XII de 1740 & aux ordonnances & maximes de France‎

‎Nancy, Chez Pierre Antoine, Imprimeur Ordinaire du Roy 1763 In-folio étroit. Reliure de l’époque plein veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, page de faux-titre, page de titre, 16-398-CCXII-24 pp. Reliure frottée, coiffes arrachées, réparations amateur en tête et pied de dos, brunissure angulaire continue en pied, petit trou en page de titre tampon de bibliothèque.‎

‎Texte en français et en latin (Extrait d’un édit touchant la punition Blaphémes, & Simonie). François Thibault était Lieutenant Général au Baillage de Nancy et a publié aussi le tableau de l'avocat (Nancy 1737). Bon état d’occasion ‎

‎Tableau de l'Avocat, divisé en six chapitres qui traitent de l'esprit, de l'étude, de la science, de l'éloquence, de l'air, de la mémoire, de la prononciation, du geste et de la voix.-‎

‎Nancy. Pierre Antoine. 1737. (Nancy. Compagnie de Pont-à-Mousson. 1950. In-12 (106 x 161mm) bradel plein vélin jaune, pièce de titre maroquin noir au dos, 72 pages. Reproduction exacte en fac-similé de l'ouvrage original de Timothée-François Thibault, avocat en la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Réédité par la Compagnie de Pont-à-Mousson à l'intention des membres du Congrès de l'Association Nationale des Avocats... réunis à Nancy en mai 1950. Bel exemplaire ayant conservé sa chemise de présentation. Devenu rare.‎

‎Le continent américain et la crise du droit de la mer - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juil. sept. 1976, n°3 : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau contine‎

‎A. Pedone. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 50 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau continental - Les zones de pêche et la pollution - Les Etats-Unis - Des contradictions de comportement - Les tendances de la politiques américaine - Les latino-américains et l'évolution internationale - Les latino-américains - Les revendications sur la mer territoriale - Vers un consensus continental - Les conséquences de l'action latino-américaine dans le contexte international - Dans le contexte américain - Dans le monde - A la 3e conférence de l'O.N.U. sur le droit de la mer - Conclusion - Perspectives. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liberté publiques‎

‎Les cours de droit. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 355 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage [ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-cuir vert traité façon cuir de russie, dos lisse orné, Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage, s.l.n.d., 2 ff. 212 pp. avec 45 planches hors texte[ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes, B. Renault, Paris, 1846, 2 ff., 192-144 pp. avec 15 planches hors texte (dont plusieurs dépliantes)‎

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‎Ensemble peu commun. Le premier titre est dans une version non nommée et non datée, qui semble peu commune. Les gravures illustrant le "Monde criminel" sont souvent assez curieuses. Bon état (qq. accrocs et qq. restaurations à certaines planches dépliantes).‎

‎LA FORCE NORMATIVE, Naissance d’un concept, Libre avant-propos de Paul Amselek, Préfaces de André-Jean Arnaud, François Terré, Guy Canivet, Jean-Paul Costa‎

‎, Paris, L.G.D.J. - Bruylant 2009, in-8, br., , XIII-891p.‎

‎STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. établis en application de la loi du 24 juillet 1966, du décret du 23 mars 1967 et des textes subséquents‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrenois 1968, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 214p.‎

‎DIAGNOSTICS. Essai de physiologie sociale, Préface de Gabriel Marcel, coll. “Civilisation”‎

‎, Paris, Librairie de Médicis 1940, in-8, br., non massicoté, (couv. lég. tachée), 160p.‎

‎Le controle des banques et les émissions publiques de titres - Commentaire de l'arrêté royal nr.185 du 9 juillet 1935‎

‎Bruxelles, R. Louis 1935 91pp., br.orig., cachet, bon état, J41852‎