München, 1969 [xxiv] + 100pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Rheinischen Friedrich-Wilhelms-Universität, Bonn]
Bonn, 1970 xxiv + 178pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Rheinischen Friedrich-Wilhelms-Universität Bonn, 1969]
1825 demi-basane violette. in-8, titre, XVIII-300pp., Grenoble Durand 1825
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[Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs] - SABATHIER, G.
Reference : 38936
(1879)
2 vol. in-8 br., Perisse Frère, Nouvelle Maison à Paris, Bourguet-Calas et Ce Successeurs, 1879, 748 ; 647 pp.
Complet. Etat satisfaisant (un dos très faible et abîmé avec manques, bon état par ailleurs).
Paris, A. Pedone 1908, 250x165mm, 184pages, broché. Dos cassé, couverture détachée.
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Paris, Hachette 1911, 180x115mm, 358pages, reliure demi-chagrin. Titre au dos doré, couverture conservée. Bel exemplaire.
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Paris Aux Editions de la Vie Universitaire 1922 in 4 (29,5x21) 1 volume broché, dos toilé noir, 75 pages [2]. Thèse polycopiée. Bel envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Broché Signé par l'auteur
1°Partie: Déportation générale à l'Étranger par la loi d'exil du 26 août 1792. Lois de bannissement, Mesures de rigueur, La voie douloreuse, Les Exilés reçus dans les États Pontificaux, en Angleterre, en Espagne, dans le Piémont, en Suisse, en Belgique, en Allemagne, aux États-Unis, Dispersion de l'épiscopat, les Religieux en exil. 2°Partie: Déportation violente et captivité sous la Convention et le Directoire. Aux prisons de Bordeaux, de Blaye, de Brouage, de Rochefort, à bord des négriers, sur les pontons, à la Guyane, aux îles de Ré et d'Oléron, A la Mémoire des Martyrs, Nécécrologie des victimes. Paris. Gabalda. (1916). 2 volumes in-8, dos lisses (lgt craquelés) et coins basane noire, 408 et 358pp. Papier marginalement jauni, 1f. réparée.
København, H.K.M. & Univ. Bogtrykkerie, 1730. 4to. (16) pp.
Originaludgaven af sabbatforordningen fra 1730, hvor der nærmest indførtes kirkegangstvang. Forordningen ophævedes kort efter Christian VIs regeringstiltræden, men blev så at sige genindført med Helligdagsforordningen i 1735. ”Kirkens og kongens fælles missionsopgave gjaldt ikke kun i den kendte verdens fjerneste hjørner. Den gjaldt også i de nære omgivelser i kongerigets by- og landsogne. Forkyndelsen skulle nå ud til alle undersåtter, og et af midlerne var Frederik IVs sabbatsforordning af 21. april 1730. Allerede den 19. januar 1731 blev forordningen trukket tilbage, fordi den nytiltrådte Christian VI ikke syntes, loven havde levet op til sit formål men godt fire år senere – den 12. marts 1735 – blev en næsten enslydende forordning imidlertid atter indført. Eneste forskel var, at straffene var mildere, og det kan måske hænge sammen med, at der forud for 1730-forordningens udstedelse var blevet talt så varmt for en meget stram og streng håndhævelse af forordningen, at den i praksis havde været umulig at gennemføre.”
ECONOMICA. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 452 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
collection ETUDES POLITIQUES. Classification Dewey : 340-Droit
Borrani et Droz. 1857. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos fané, Quelques rousseurs. 476 p., titre, tomaison et filets dorés sur dos relié en percaline verte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les plus remarquables des tribunaux français et étrangers. Classification Dewey : 340-Droit
Valenciennes, Lemaitre, 1872; in-8, 13 pp., broché.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Paris Plon 1983 Grand In-8 Rousseurs en tranche supérieure . - 310 p. , 650 gr.
Couverture souple Très bon 1ère Édition
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Non coupé. 393 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Préface de J.-M. Auby. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
1930 Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1930. In-8 broché, 261 pages, 29 documents facs-similés hors-texte.Wrappers 8vo, 261 pages, 29 hors-texte facs-similés documents.
petit manque bas dos Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1930. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
SACCO (Rodolfo), GUADAGNI (Marco), ALUFFI BECK-PECCOZ (Roberta), CASTELLANI (Luca)
Reference : 54778
, Torino, UTET 1995, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], X-396p.
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Couverture souple. 2 volumes brochés. 530 et 551 pages. Couvertures légèrement défraîchies.
Livre. 3 e édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence. Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, 1904.
, Paris, Sirey 1926, 4 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. & tom. sur dos à 5 nerfs avec filets encadrant dorés, (coupes et coins très légt frottés), exemplaires en bon état, VIII-640 / [2ff.]-592 / [2ff.]-534-[1ff.]-30p.-[1ff.].
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1 acte manuscrit de 2 ff. (3 pages manuscrites), 1791, avec sceau embossé sous papier et cire, document signé de D. Caraccianis et Phil. Canevari [ "le Chancelier" ] : [ Indult d'exclaustration daté du 17 février 1791, pour un prêtre Carme du diocèse de Besançon ] : "Bernardin Seguin Presbyter et Frater Ordinis Fratrum Beatæ Mariæ Virginis de Monte Carmelo [...] humiliter exponit S.V. quod attenta discrimina temporum in Galliarum Regno degentium coactus erit a Claustro egredi..." [ Traduction : Bernard Seguin, prêtre et frère de l'Ordre des Frères de la Bienheureuse Vierge Marie du Mont Carmel [...] explique humblement à Sa Sainteté qu'en raison des temps difficiles que traverse le Royaume de Gaule, il sera contraint de quitter le cloître" ... ].
La Pénitencerie Apostolique, par une autorité apostolique spéciale et expresse qui lui a été communiquée par Sa Sainteté le Pape Pie VI, adresse à Raymond de Durfort, Archevêque de Besançons l'autorisation faite au Carme Bernard Seguin, religieux de l’Ordre des Carmes, prêtre de l’Ordre de la Sainte Croix, de vivre hors du monastère, tout en restant lié par ses vœux substantiels (pauvreté, chasteté, obéissance), adaptés à sa nouvelle condition, et avec l'obligation de retourner au cloître si la situation l'y oblige. Très intéressant document de la Chancellerie Apostolique, accordé à un Carme sous la Révolution Française. Voir également, dans notre catalogue, le "certificat de civisme" accordé à un Carme de même patronyme.
Lausanne, Librairie de Droit 1945, 220x150mm, 186Seiten, broschiert. Schönes Exemplar.
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FRANCE LOISIRS. 2000. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
FRANCE LOISIRS. 2000. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
P., L. Simonet ; 1880 ; plaquette in-8, brochée. 72pp. Légères rousseurs sur la couverture. Bon état.
Thèse pour la licence de droit civil qui fut soutenue le 7 août 1880 à Paris. La première partie est en latin. Avec un envoi autographe de l'auteur. Ce dernier est né à Neuilly-le-Real le 4 décembre 1858, il était fils d'un avocat à la cour d'Appel de Riom, et de Barbe-Anna Chevalier, fille du notaire de Neuilly, et également maire de la commune.
, Paris, L.G.D.J. 1996, in-8, br., neuf, ENVOI AU PROFESSEUR GAVALDA, VIII-296p.
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