‎Sistema del derecho romano actual - TOMOS: 1-2-3-4-5-6 - segunda edicion‎

‎Centro edotorial de Gongora in8. Sans date. Cartonné. 6 volume(s).‎

22 Images

‎bon état tâches aux abords des plats intérieurs sur quelques pages bonne tenue circa 1950‎

‎L'ASSASSINAT DE LA DUCHESSE DE PRASLIN. D'après les Documents d'Archives et les Mémoires ‎

‎Paris Louis-Michaud, éditeur 1905 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture illustrée conservée, 192 pages. Collection Historique Illustrée. Albert Savine, 1859-1927. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎La vie au barreau souvenirs de Pierre-Nicolas Berryer annotés d'après les documents d'archives et les mémoires - Collection historique illustrée.‎

‎Louis Michaud. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. 188 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte - renfort papier sur le dos - étiquette collée sur le dos - tampons sur le 1er plat - tampons sur quelques pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection historique illustrée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edict pour la récusation.‎

‎Chambéry, Etienne Riondet, s.d. (1679) in-4, 12 pp., armes de Savoie au feuillet de titre, en feuilles. ‎

‎Disposition de 24 articles prise par Marie-Jeanne-Baptiste de Savoie-Nemours (1644-1724), régente du duché pour son fils Victor-Amédée, réglementant dans quelles conditions les plaignants sont susceptibles de récuser un juge légitime dans un litige. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎Chambéry, L. Dufour & J. Gorrin, s.d. (1684) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête. ‎

‎Du 27 juin 1684, sur les successions acceptées à bénéfice d'inventaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎Chambéry, Louis Dufour & Jean Gorrin, s.d. (1682) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête. Petite déchirure à une pliure. ‎

‎Des 2-3 décembre 1682. Sur la communication de tous les procès au procureur-général, avant les audiences. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎S.l. [Chambéry], s.d. (1697) placard in-4 (31 x 24 cm), armes de Savoie en tête. ‎

‎Sur la prestation du serment de la Saint-Martin (qui marque la rentrée judiciaire). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎Chambéry, J. Gorrin, s.d. (1700) placard in-4 (32 x 23 cm), armes de Savoie en tête. ‎

‎Sur l'insinuation [= enregistrement] des écritures de main privée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎S.l. [Chambéry], s.d. (1678) placard in-folio (45 x 35 cm), armes de France et de Navarre en tête. ‎

‎Du 2 mars 1678. - Sur l'interdiction de la vente de viande pendant le Carême. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎Chambéry, Etienne Riondet, s.d. (1681) placard in-folio (46 x 36 cm), armes de Savoie en tête, ‎

‎Sur la dénonciation des crimes de sang, en l'absence même de plainte des parties. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye.‎

‎S.l. [Chambéry], s.d. (1678) placard in-folio (51 x 41 cm), armes de Savoie en tête. Importantes mouillures. ‎

‎Sur le style de procédure en usage devant le Sénat. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traités Publics de la Maison Royale de Savoie avec les puissances étrangères depuis la Paix de Château-Cambresis jusqu'à nos jours.-‎

‎Publiés par ordre du Roi et présentés par le comte Solar de La Marguerite premier secrétaire d'état pour les affaires étrangères. Turin. Imprimerie Royale. 1836 pour les tomes 1, 2, 4 et 5, 1844 pour le tome 6. Incomplet du tome 3. 5 volumes in-4 (227 x 300mm) dos lisses basane brune, filets et fleurons or, X, 608; 4ff.n.ch., 576; 4ff.n.ch., 641; 2ff.n.ch., 493 et 4ff.n.ch., 520 et 174 pages. Le tome 6 se termine par le Sommaire analytique des documents (174 pages). Tome 1 un peu affecté par l'humidité avec petits défauts à la reliure, manques de papier au dernier plat du tome 2, petits défauts aux reliures des tomes 4, 5 et 6. Néanmoins bel ensemble. Bon état intérieur, sauf pour le tome 1 qui reste acceptable. Rare et important ouvrage.‎

‎La Crise du charbon, 1899-1900. Etude économique de ses causes. (Thèse).‎

‎ P., Giard et Brière, 1901, gr. in-8°, 118 pp, tableaux dans le texte, 4 cartes et un tableau dépliant hors texte in-fine, broché, bon état‎

‎Le régime électoral de la Belgique. (Extrait des Monat-Rosen.)‎

‎ Bâle, Imprimerie du “Basler Volksblatt” 1905, 230x155mm, 61pages, broché. ‎

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‎Discours prononcés ... sur le projet de loi, titre VI du code civil, relatif au divorce‎

‎ Ventôse, an XI (1803). In/12 broché (19 x 13 cm) cahier cousu, couverture d'attente portant le titre manuscrit à l'encre, page 277 à 326. Taches sur la couverture et sur le premier et dernier feuillet.‎

‎L’AGRICULTURE À TRAVERS LES ÂGES, Histoire des faits, des institutions, de la pensée et des doctrines économiques et sociales, Préface de M.le Marquis de Vogüé: t.I: Quelques problèmes d’économie sociologique, Prolégomènes; t.II: Première période, De Hammourabi à la fin de l’Empire romain; t.IV: l’agriculture du XVIIesiècle à la fin du XVIIIe [mq. t.III et V]‎

‎, Paris, E. de Boccard 1935/ 1935/ 1952, 3 vol. in-8, br., t.I et II: non coupé, t.IV: non massicoté, (couv. légt fanées), int. frais, XVI-667/ XVI-478/ 454p.‎

‎DROIT DE L’URBANISME, Coll. Themis‎

‎, Paris, P.U.F. 1981, in-8, br., bon état, 684p.‎

‎Droit public économique - Mementos Dalloz‎

‎Dalloz. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface R. Filhol, Bibl. d’ouvrages de droit social, t.VII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et tachée), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], II-392p.‎

‎LE POUVOIR DANS LA SOCIÉTÉ ANONYME, Extrait [de] L’année sociologique, Troisième série- vol.23/1972, Sixième section: Sociologie juridique et morale‎

‎, Paris, P.U.F. 1972, in-8, fascicule agrafé, bon état, 29p.‎

‎CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octobre1975), coll. des travaux du service de recherches juridiques comparatives‎

‎, Paris, CNRS 1975, in-8, fascicule agrafé, bon état, [92p.].‎

‎Traité d'économie politique ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se consemment les richesse. 6e édition entièrement revue par l'auteur et publiée sur les manuscrits qu'il a laissés par Horace Say, son fils.‎

‎Paris, Guillaumin, 1841, pt. in-8°, VII, verso bl. + 640 p., çà et là quelques rousseurs, avec signet, demi-toile simple (de bibl.).‎

‎Célèbre économiste français, la première éd. du «Traité d'économie politique» date de 1803, Jean-Baptiste Say a beaucoup contribué à la diffusion de la pensée d'Adam Smith et de Ricardo. ‎

‎Le Sendevegeschaeft et la Widerlegung, pendants germaniques de la Commande et de la Societas Maris du bassin de la Méditerranée, au Moyen Age. Extrait des Comptes rendus des Séances de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, 1936, p.189.‎

‎ 1936 Paris, Picard, 1936, plaquette in 8° brochée, 12 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LES TRANSFERTS DE RISQUES LES ASSOCIATIONS COMMERCIALES ET LA LETTRE DE CHANGE A MARSEILLE PENDANT LE 14° SIECLE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 470 à 494 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METHODES COMMERCIALES DE BARCELONE AU 15° SIECLE D'APRES DES DOCUMENTS INEDITS DE SES ARCHIVES - LA COMPOSITION ET L'ORGANISATION INTERIEURE DE LA CHAMBRE SUPERIEURE DES DECIMES DE PARIS AU 18° SIECLE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 256 à 336 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎