‎REPETITIONS DE DROIT CRIMINEL (CODE PENAL ET CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE)‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1880. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 604 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎2e édition entièrement refondue et augmentée. Avec un résumé de la législation pénale militaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bibliothèque de l’Ecole des Chartes.1) Tables des tomes XLI-LX (1880-1899) 2) Table des tomes LXI-LXX (1900-1909). 3) Table des tomes LXXI-LXXXV (1910-1924). 4) Tables des tomes LXXXVI à C (1925-1939). 5) Table des tomes CI à CXXII (1940-1964). 6) Table des tomes 123 à 147 (1965-1989). 6 vols. ens.‎

‎Paris, Librairie d’Alphonse Picard et Fils, 1903-93, gr. in-8vo, env. 200 p. par vols., brochure originale, vol. 3 abîmé (dos fendu, plat de couverture détaché du dos), vol. 4 avec dos légèrement fendu.‎

‎1) Tables générales sommaires des tomes I-LX, savoir: II. tables alphabétiques des articles par noms d’auteurs. III. Table chronologique des documents. IV. Table des fac-similés, dessins et plans. 2) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.3) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.4) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.5) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.6) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des textes et documents. III. Table méthodique des fac-similés, illustrations, cartes et graphiques. ‎

‎Répétitions de Droit Criminel ( Code pénal et Code d'instruction criminelle )‎

‎3e éd. ent. refondue et considérablement augmentée, 1 vol. in-12 rel. demi-basane verte, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie éditeurs, Paris, 1887, IV-620 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, qques soulign. au crayon noir, bon état par ailleurs)‎

‎Répétitionsde droit criminel (Code pénal et Code d’instruction criminelle)‎

‎Paris, A. Marescq Aîné 1880 In-12 18 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline vert-foncé, IV-604 pp., notes en bas de page, table méthodique des matières, table alphabétique des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Consultation en forme de conclusions motivées sur l'illégalité des décrets du 29 mars 1880 relatifs aux congrégations religieuses.‎

‎Couverture souple. Broché. 75 pages. Nombreux passages soulignés.‎

‎Livre. Editions A. Chaix et Cie, 1880.‎

‎LE BAIL À FERME EN BELGIQUE, Le droit écrit et la coutume, Le fait économique, Les réformes nécessaires, Préface de E.Vliebergh‎

‎, Louvain, Charles Peeters 1913, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, XIII-468p.‎

‎EL TRIBUNAL DE JUSTICIA DE LAS COMUNIDADES EUROPEAS. Discurso leido el dia 12 marzo de 1984 en e Acto de recepcion publica como Academico de Numero‎

‎, Madrid, Real Academia de Jurisprudencia y Legislacion 1984, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 130p.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA PATRIA POTESTAS SUR LA PERSONNE DES FILII FAMILIAS ET DES FILIAE FAMILIAS - DROIT FRANCAIS DE LA PUISSANCE PATERNELLE SUR LA PERSONNE DES ENFANTS LEGITIMES ET NATURELS - THESE POUR LE 0DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETA‎

‎IMPRIMERIE DE LA SOCIETE DE TYPOGRAPHE. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 181 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page 181 - 1 manque en tete sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXTRAIT des registres des délibérations de la chambre du Conseil & de police de la ville & commune de Dijon. Du vendredi 26 juillet 1771. (Drop-head title).‎

‎(Dijon), Impr. Defay, (1771). 4 pp. 8vo. 'Entre Me François Forest, ..... demandeur contre Jacques Gagey, mousselinier, détenu ès prisons de ladite ville, arrêté le 25 de ce mois, pour être entré nud dans un endroit de la rivière, ou des femmes se baignoient, & avoir renversé une fille, à deux differentes fois, au fond de l'eau.' At head of title: "Bains". ‎

‎Droit naturel t.1 questions du droit‎

‎Puf 1998 624 pages 15x2 6x21 2cm. 1998. Broché. 624 pages.‎

9 Images

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Raumplanungsrecht der Schweiz. Handbuch für die Baurechts- und Verwaltungspraxis.‎

‎Zürich, Dietikon, 1982, in-8vo, XLII + 649 S., Original-Kunstlederband. - (Anstatt CHF 115.--)‎

‎Les arpenteurs de la Rome antique.‎

‎Sophia Antipolis, Editions APDCA, 1995. 17 x 24, 283 pp., nombreuses figures, broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎"Traduction de Jacqueline Gaudey; éditeur François Favory; préface de Pascal Arnaud; postface de Gérard Chouquer."‎

‎Catalogue des chartes de franchises de la France. I. Les Chartes de franchises du Poitou.‎

‎Paris, Recueil Sirey, 1927 in-8, XXXVII-105 pp., index, bibliographie, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Catalogue des Chartes de franchises de la France. I : Les chartes de franchises du Poitou.‎

‎Société d'histoire du droit Relié 1927 Plaquette grand in-8 relié pleine toile bleue, pièce de titre, couverture conservée, 105 pp. ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Vos droits quotidiens. Collection Vade Mecum.‎

‎Bruxelles, Créadif, 1987. 16 x 25, 582 pp., cartonnage d'édition imprimé, bon état.‎

‎Traverser l’abus sexuel.‎

‎DDN Réalisations, 2002, in-8vo, XVI + 166 p., brochure originale.‎

‎The Laws and Jurisprudence of England and America. Being a series of Lectures delivered before Yale University.‎

‎Boston, Little, brown & Co., 1895. Orig. full cloth. XVI,431 pp.‎

‎First edition.‎

‎Scotland Yard. Bibliothèque de criminologie.‎

‎Editions de La nouvelle Revue Critique, s.d. (ca 1930). 14 x 22, 258 pp., broché, bon état (dos recollé).‎

‎traduit de l'anglais par Lucien Guitard.‎

‎Droit pour non-juristes - Internet - 50 fiches pour créer et exploiter un site Internet‎

‎Dunod. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Démocraties industrielles: Crise et mutation de l'espace‎

‎Elsevier Masson 1988 992 pages 14 6x4x20cm. 1988. Broché. 992 pages.‎

‎Bon état couverture insolée intérieur propre‎

‎DE LA CONDITION RESOLUTOIRE DANS LES CONTRATS - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTE ET SOUTENU LE VENDREDI 15 JUIN 1906 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS.‎

‎GIARD V. & E. BRIERE. 1906. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 196 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - plats desolidarisées - 1 etiquette collée au dos - nombreuses manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plats - 2 traces de marquer sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 196 - quelques pages desolidarisées - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’organisation internationale du travail. Histoire de la représentation patronale.‎

‎Genève, Georg, Librairie de l’université, 1972, in-8vo, X + 512 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎Il carisma della Societa di Maria Riparatrice dal "Plan abrégé" alle costituzioni (1856-1883)‎

‎Roma, 1989 ix + 348pp., 24cm., softcover, text in Italian, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R110041‎

‎Le procureur de la République.‎

‎L'HARMATTAN. 2003. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice au quotidien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTIONUM IURIS, QUAE EX OMNIBUS INTERVIVOS‎

‎ 1541 un volume, reliure époque allemande plein veau brun in-octavo (Small quarto (8 3/8 x 5 1/4 inches; 211 x 134 mm.), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré à froid (blind-stamping decoration) coiffes manquantes, plats décorés à froid (cover blind-stamping) avec deux portraits centraux en médaillon dans un encadrement lui même aux médaillons, même chose pour le deuxième plat excepté toute la partie centrale ou il n'y a pas de médaillons mais un décor de 8 animaux mythiques "Dragons etc...", 2 fermoirs en bronze finement travaillés, la partie venant du 2ème plat servant à fermer le livre est manquante (coupée au ras), coins légèrement écornés, toutes tranches lisses (edges smoothes), illustré seulement de lettrines (dropped initial) gravées sur Bois (engraving-wood), petite tache brune en marge sur un centimètre carré sur les 90 premières pages, n'atteignant à aucun moment le texte, 669 pages+ l'index, 1541 sans lieu (cologne) Marpurgi Excusum in officina Christiani Egenolphi, ‎

‎livre de droit allemand, trés rare.... état : "dans son jus" (satisfactory condition with however the defects related to the use and on seniority of the book). ‎