‎Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand‎

‎ Paris, Montalant, 1715. Grand in-4, [6]-XXV-[1]-396-384-[70] pp., basane marbrée brune, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées (manques et épidermures, les 3 premiers ff. froissés, pâles mouillures marginales, quelques taches et rousseurs, quelques petits manques et déchirures sans atteinte à quelques ff.). ‎

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‎Troisième édition augmentée du Cahier des coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès-verbal 1496 ainsi que de plusieurs Pièces des années 1507 et 1509 concernant les droits de Bourgeoisies et de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n'ont point été imprimées. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)‎

‎Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Dictionnaire municipal.‎

‎ Paris, Paul Dupont, 1903. 2 vol. in-8, demi-chagrin poli rouge, dos à nerfs, titre et tomaison dorés, monogramme doré en queue (double R enlacé surmonté d'un cimier), 1518 pp. en continu. Ex-libris armorié de Monsieur le Duc et Madame la Duchesse de Doudeauville. ‎

‎ Dos lég. passé, très bon ex. au demeurant. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Dictionnaire municipal.‎

‎ Paris, Paul Dupont, 1903. 2 Tome en 1 fort vol. in-8, demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs soulignés de filets à froid, pièce de titre fauve, monogramme doré en queue (double R enlacé surmonté d'un cimier), 1518 pp. en continu. De la bibliothèque d'Armand de la Rochefoucauld et de son épouse Lise Radziwill, Duc et Duchesse de Doudeauville. ‎

‎ Très bon ex. relié. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎Le droit d'accroissement devant l'opinion publique, la Chambre et le Sénat.‎

‎Couverture souple. Broché. 78 pages. Quelques rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie V. Goupy, 1895.‎

‎Petit dictionnaire de droit. ‎

‎Paris, Librarie de la jurisprudence générale dalloz , s.d.; in-4, 1031 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎Recueil de jurisprudence 1847. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale du royaume, rue de seine, 1847; in-4, cartonnage de l'éditeur. En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.‎

‎En bon état demi-cuir -dos plat havane année complète avec indexJurisprudence Générale du Royaume, Recueil périodique et critique de législation, de doctrine ou de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public - Première partie: Les Arrêts de la Cour de Cassation; deuxième partie: les Arrêts des Cours Royales; troisième partie: les Lois, ordonnances, décisions du Conseil d'Etat et autres qui peuvent intéresser les jurisconsultes; quatrième partie: décisions d'un ordre secondaire. - Année 1847-DALLOZ.‎

‎Jurisprudence générale table alphabétique des dix années ( 1867 à 1877) du recueil périodique de jurisprudence, de législation et de dotrine ( avec table chronologique des lois, arrets, ect). ‎

‎Paris, Au bureau de la jurisprudence generale, 1877; in-4, 1033 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎Recueil de jurisprudence - TABLE 1912-1921. ‎

‎Paris, Librairie Dalloz, 1919-1923; in-4, 597-437 pp., cartonnage de l'éditeur. Bon état - demi-cuir havane dos plat - deuxième table alphabétique de cinq années de recueil périodique Dalloz 1912 à 1916 - troisième table alphabétique de cinq année du recueil périodique Dalloz 1917-à 1921.‎

‎Bon état - demi-cuir havane dos plat - deuxième table alphabétique de cinq années de recueil périodique Dalloz 1912 à 1916 - troisième table alphabétique de cinq année du recueil périodique Dalloz 1917-à 1921.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 16 - SEC-SUB. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895; in-4, 838 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 16 - SEC-SUB.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 16 - SEC-SUB.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 15 -PRU-SEC. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895; in-4, 829 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 14 - PRI-PRO. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1894; in-4, 813 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 14 -PRI-PRO.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 14 -PRI-PRO.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 10 -LOI-MUT. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1892; in-4, 833 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 8 - EVA-FOU. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1891; in-4, 796 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 8 - EVA-FOU.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 8 - EVA-FOU.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 5 - DES-DRO. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1890; in-4, 784 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 4 - CON-DER. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1889; in-4, 838 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome QUATRIEME seul -CON-DER.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome QUATRIEME seul -CON-DER.‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 3 - COM-CON. ‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1888; in-4, 708 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

‎Je vous fais juges. ‎

‎Paris, Grasset, 2007; in-12, 232 pp., br. Entretien avec Claude Askolovitch.‎

‎Entretien avec Claude Askolovitch.‎

‎Lettres-Patentes sur une Convention conclue entre le Roi et l'Inspectrice Douairière, Reine de Hongrie et de Bohême, pour l'abolition réciproque de droit d'Aubaine et de celui de rétorsion entres les sujets respectifs de France et d'Autriche. Du 30 octobre 1766.‎

‎Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 4 pp. (bandeau gravé). ‎

‎****‎

‎Magistrats et policiers. ‎

‎Paris, Bernard grasset, 1935; in-12, 240 pp., broché (usures). 16e edition.‎

‎16e edition.‎

‎Ordonnances d'Abeville [sic], sur le faict de la justice & abréviation des procès au Pays de Dauphiné. Faites par le Roy nostre Sire, Dauphin de Viennois, Comte de Valentinois & Dyois. Publiée en la Cour de Parlement de Grenoble, le 9 jour d'avril 1540. Reveue de nouveau...[suivi de]Ordonnances de la Cour du Parlement de Dauphiné, faite sur la modération des frais de Justice, & Règlement des procez. Publié en ladite Cour le 2. d'avril l'an 1547. [Suivi de]Ordonnances de la Cour, sur les articles présentez par le Parlement de trois Etats de ce pays de Dauphiné. Publié le 20. Décembre 1560. [suivi de]Règlement fait par la cour de Parlement de Dauphiné, pour la réformation des formalitez & procédures de Justice, & abreviations d'icelles, Publié en Audiance le3 décembre 1618.[Suivi de]Règlement fait par la cour de Parlement de Dauphiné, pour la réformation des formalitez & procédures de Justice, & abreviations d'icelles, en interprétation de celuy du 14 aoust 1618. Publié en Audiance le 14 février 1656. ‎

‎ Grenoble, Chez Antoine Verdier, 1646 - 1661 - 1654 - 1656 ; 5 parties en 1 vol. in-12. 112pp.-1f. - 31pp. - 40pp. - 48pp. - 16pp. Basane brune de l'époque, dos à nerfs, titre et filets dorés. 1 coin choqué, petites éraflures sur le second plat, restauration ancienne en pied sur les charnières, traces de mouillures, rousseurs sur le premier titre. Notes manuscrites anciennes sur le contreplat sup. et la première garde. Ex-libris manuscrit du XVIIIes. : "Raymond Fayolle"‎

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‎ Antoine Verdier était imprimeur (et libraire ordinaire) du Roi, de la cour de parlement, de l'évêque et prince de Grenoble... de ce fait il imprime surtout des pièces officielles et quelques occasionnelles. Il avait pris la succession de l'imprimerie de son père Pierre 1er Verdier, en 1646 (fils de Guillaume verdier actif à Grenoble de 1592 à 1619). Son frère aîné Pierre II , était aussi imprimeur, installé à Valence depuis 1661. A la mort d'Antoine, vers 1670, sa veuve lui succède, avant que son fils, Jean Verdier, ne prenne la relève vers 1680. ‎

‎ "Recueil de consultations".‎

‎ Beau manuscrit de la fin XVIIIe siècle (Ancien régime), in-4 (28,5 x 19 cm). 9ff. bl.- 297 feuillets non chiffrés - 8 ff. bl. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges. Légères éraflures sur les plats. Bel exemplaire. ‎

‎Ce manuscrit est tiré de la bibliothèque de Jean Raymond Fayolle (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble. Il en est le rédacteur vers 1780-90. L'ouvrage se présente comme une sorte de dictionnaire de cas classés par ordre alphabétiques des thèmes abordés ; il y a 73 entrées depuis "Actes" jusqu'à "Viduité", en passant par "Bannalité, Codicille, Communiste, Corps et communalité, Dépens, Dettes, Edit des Criées, Domaine du Roy, Deuil et pension, donation, Dot, Election, Epices, Femme, aliments dus à une femme, Fidéicommis, Hypothèque, Hommage, Institution, Intérêts, Légitime, Secondes nôces, Offices, Renonciation, Possession, Substitution, Stellionat, Taille... etc." Il y a parfois plusieurs feuillets blancs entre les différents chapitres. L'écriture est soignée et parfaitement lisible, avec de très rares ratures. Fayolle a consigné dans ce registre des cas précis parmi des délibérations des cours de la Drome et de l'Isère (Valence et Grenoble principalement) en citant les délibérés, qui pouvaient avoir une incidence concrète pour l'appréciation des affaires dont il avait à s'occuper. Il replace régulièrement ces questions de droit par rapport aux anciennes lois ou décrets antérieurs et relève parfois les particularités de la Coutume delphinale. Son manuscrit commence au chapitre "Acte", après 9 feuillets blancs, sans page de titre. ‎

‎COMPTES RENDUS DES RÉUNIONS DE TRAVAIL DE 1987 À 1990 de l’Association juridique française pour la protection internationale du droit d’auteur‎

‎, Paris, ALAI 1991, br., 175p.‎

‎DROIT USUEL des marques de fabrique et de commerce. ‎

‎Paris, Librairie comptable Pigier - bibliothèque commerciale, industrielle et financièr, 1921; in-8, 164 pp., broché. Très bon état - tampons.‎

‎Très bon état - tampons.‎

‎Les Juges Kaki. ‎

‎Paris, Alain Moreau, 1977; in-8, 297 pp., broché, couverture illustr. Dessin de couverture de CABU.‎

‎Dessin de couverture de CABU.‎