‎Université de Caen. Faculté de droit. De la Responsabilité professionnelle des notaires ses principes généraux quelques-unes de ses applications ses palliatifs possibles clauses d'exonération et assurance thèse pour le doctorat... par Robert Préel‎

‎Impr. de H. Jouve Broché D'occasion bon état 01/01/1909 296 pages ‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1963, in-12, br., couv. fanée et 2ème de couv. manquante, 858p.‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 3eéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1963, in-8, br., bon état, 858p.‎

‎Institutions politiques et droit constitutionnel (3e édition) - "Précis Dalloz"‎

‎Dalloz 1956 in12. 1956. Broché.‎

‎couverture défraîchie rousseurs premier plat abîmé intérieur propre jauni‎

‎PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2eéd., coll. Petits Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1952, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 624p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Petits Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1949, in-8, br., (fané, des soulignures à l’encre et au crayon), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 606-18p.‎

‎Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet.‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1791; In-8, 13 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 12237. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Avis du Conseil d'État portant solution de trois questions sur les prérogatives accordées aux Présidents des Cours d'Assises par le Décret impérial du 27 février 1811.. Au quartier impérial de Moscou, le 13 octobre 1812‎

‎Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidents des Cours d'Assises.. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811‎

‎Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE‎

‎, Paris, Sirey 1988, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, XIV-378p.‎

‎Que sais-je? N° 2522 Le droit social européen‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mars 1990. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎HISTOIRE DU CHEVALIER DES GRIEUX ET DE MANON LESCAUT. Illustrations de Jean Droit ‎

‎Paris Editions du Charme 1942 in 8 (20,5x15,5) 1 volume reliure plein chagrin rouge souple, dos lisse, couverture conservée, 226 pages [2], avec 33 illustrations en couleurs de Jean Droit coloriées au pochoir. Tirage limité à 3033 exemplaires numérotés, celui-ci un des 2850 exemplaires numérotés sur vélin pur chiffon de Lana. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure Ed. numérotée ‎

‎Le Procès du Bon-Pasteur - Plaidoirie - Arrêt de la cour de Nancy.‎

‎Société nouvelle de librairie et d'édition. 1903. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 235 pages - pages non coupées - papier jauni .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES ADOPTIONS POLITIQUES À ROME SOUS LA RÉPUBLIQUE ET LE PRINCIPAT, Préface de Fernand DeVisscher, Publications de l’Institut de Droit romain de l’Université de Paris, t.V‎

‎, Paris, Sirey 1949, in-8, br., bon état, 72p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, Préface de Albert Buisson, 2èmeéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1932, in-8, br., non massicoté, (dos insolé, couv. lég. fanée) intérieur très frais, III-341p.‎

‎Anmerkungen des Land-Pfarrers zu S.A. im Deutschlande, Uber des Herrn Veremund von Lochstein im Jahre 1766. Heraus gegebene Gründe für und wider die geistliche Immunität in zeitlichen Dingen; In welcher besonders erörtert wird die Frage: Ob die Kirche ihre Lehre von der geisltichen Immunität in zeitlichen Dingen auf die falschen Decretalien des Isidor Mercators gegründet habe?‎

‎Gedruckt zu Freyburg, und zu finden bey Joseph Aloysius Crätz, Buchhändlern in München, 1768. Kl.-4°. 206 S., 1 leeres Bl. Mit Holzschnitt-Buchschmuck und einer hübschen Schlussvignette, einem Rebstock und einen Hasen darstellend. Halbleder d. Zt. mit gesprenkelten Deckeln‎

‎Anonym erschienene Replik auf die 1766 in Strassburg publizierten Schrift von Peter von Osterwald (1718-1778) mit dem Titel "Veremunds von Lochstein Gründe Sowohl für als wider die geistliche Immunität in zeitlichen Dingen", hrsg. und mit Anmerkungen begleitet von F.L.W. Es geht um die Frage, ob die kirchliche Lehre bezüglich der geistlichen Immunität auf die Dekretalien des Isidor Mercator oder Pseudoisidor fusst, der sowohl umfang- wie auch einflussreichsten Sammlung krichenrechtlicher Fälschungen. Diese entstand ca. 847-52 in der Gegend von Reims. Die vorliegende Schrift enthält auch deutsche Übersetzungen französischer Protokolle und Erklärungen, parallel angeordnet. - Gutes Exemplar.‎

‎Juger les juges. Du Moyen-Âge au Conseil Supérieur de la Magistrature‎

‎La documentation 2000 in8. 2000. Broché.‎

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‎Bon état bonne tenue intérieur propre‎

‎Chartes du Forez antérieures au XIVe siècle. (Tables I & II)‎

‎PROTAT FRERES, IMPRIMEURS. 1944. Format : 29/23. 404+384 Pages. Couvertures défraîchies, intérieurs bon état ‎

‎LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE VAUD.(Avec envoi de J-F Poudret ) Epoque savoyarde (XIIIe-XVIe siècle) A. Coutume : I. Enquêtes. ‎

‎ Verlag Sauerländer, 1972 Format : 25/18. XVI+ 586 PAGES. . Bon état ‎

‎Tiré à 450 exemplaires. Avec envoi de J-F Poudret ‎

‎Dialoghi intorno alla teoria della flogosi di Giovanni Rasori.‎

‎Milano, Pirotta, 1857, gr. in-8°, 142 p. + en annexe 1 double feuille d'errata, non rogné, (ex. avec grandes marges), brochure originale, dos abimé.‎

‎Edizione originale. Francesco Puccinotti fu professore di patologia speciale e di medicina legale all'Università di Macerata, professore di medicina legale a Pisa e di storia della medicina a Firenze.Première édition. Francesco Puccinotti fut professeur de pathologie spéciale et de médecine légale à l'Université de Macerata, professeur de médecine légale à Pise et professeur d'histoire de la médecine à Florence.DESM LXXIX/828; Hirsch IV/684; Garrison-M. lists Puccinotti's famous work «Storia della Medicina». ‎

‎Discours de M. l'avocat général Puech à la rentrée de la Cour d'Appel d'Agen, le 3 novembre 1877.‎

‎Bruxelles, Typographie Ve Ch. Vanderauwera, 1878 14 x 22, 27 pp., broché, bon état (couverture abîmée)‎

‎LES ANCIENNES JURIDICTIONS DE NIMES ‎

‎Nimes Grimaud, Libraire / Gervais-Bedot / André Catelan 1891 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 126 pages, petites déchirures sur les bords du plat supérieur de la couverture. Docteur Albert Puech, 1833-1895, Médecin en chef de l'Hotel-Dieu de Nîmes. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Les Grands arrêts de la jurisprudence criminelle.. Tome I. Légalité de la répression. Droit pénal général‎

‎S.l., Editions Cujas, 1976 in-8, 519 pp., broché. Taches et déchirures sur la couverture. Quelques pages soulignées et annotées au stylo.‎

‎Tome I seul paru. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Droit de la Nature et des Gens, ou Système général des Principes les plus importants de la Morale, de la Jurisprudence, et de la Politique. Traduit du latin de feu Mr. le Baron de Pufendorf, par Jean Barbeyrac [...]. Avec des Notes du traducteur, et une Préface [...]. Seconde édition, revue et augmentée considérablement. Tome 1, Tome 2 [suivi de:] Joannis Barbeyraci Oratio Inauguralis de Dignitate et Utilitate Juris ac Historiarum et Utriusque Disciplinae Amica Conjunctione [...]. Editio Secunda [...].‎

‎ Amsterdam, Pierre de Coup, 1712. 2 volumes in-4, (2)-CXXII-(4)-613-(1) et (4)-506-(32)--28 pp., reliure de l'époque plein veau brun, dos ornés, tranches mouchetées (quelques rousseurs). ‎

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‎Bien complet du portrait en frontispice. Agréable exemplaire. * Voir photographies / See pictures. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Les devoirs de l'homme et du citoyen, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle. Traduits du latin... Par Jean Barbeyrac...‎

‎ 1715 Amsterdam, chez Pierre de Coup, 1715 ; in-12°, plein veau granité brun de l' époque, dos à nerfs orné de filets, fleurons et petits fers dorés, titre doré sur étqiuette de maroquin vieux-rouge, tranches rouges; LIIpp.( titre imprimé en noir et rouge, avertissement, préface du traducteur et de l'auteur), (IV)pp. ( table des chapitres), 424pp. Frontispice gravé par A.de Blois d'après D. Klöcker Ehrenstrahl.‎

‎ Manque de cuir à une coupe et extrême bord externe du 1er plat, petit manque à la coiffe supérieure. Bon exemplaire de la troisième édition. ( Reu-CO1) ‎