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ALBERT SCHWEITZER Un homme de pensée et d'action au service du prochain : - discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiller . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre.
Colmar, Alsatia, 1968; in-8, 48 pp., broché. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché bon état.
COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché bon état.
ALBERT SCHWEITZER Un homme de pensée et d'action au service du prochain : - discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiller . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre.
Colmar, Alsatia, 1968; in-8, 48 pp., broché. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - très bon état exemplaire dédicacé.
COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - très bon état exemplaire dédicacé.
Traité de législation algérienne [2 volumes]
Alger, la Maison des Livres 1948 2 volumes. In-8 24 x 16 cm. Brochés, couvertures beiges, titre en noir sur les dos et les premiers plats, 1008 pp. en pagination continue, table alphabétique en fin de chaque volume. Exemplaires en bon état.
Bon état d’occasion
La vérité sur l affaire corap.
Paris, Les edditions de france , 1941; in-8, 55 pp., broché, couverture illustr. Broché très bon état.
Broché très bon état.
La vérité sur l affaire corap.
Paris, Les edditions de france , 1941; in-8, 55 pp., broché, couverture illustr.
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ORDONNANCES D'ALSACE.
A COLMAR, Imprimé chez Jean Henri DECKER, imprimeur du Roi, & du conseil souv. d'Alsace, 1775-1775; grand in-4, 876 pp., cartonnage . Les 2 volumes. Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
Tome premier 1657-1725/ tome second 1726-1770 - reliure plein veau marbré, coiffes manquantes coins tassé sur le tome 1qlq feuillets grignotés, mors un peu fendu, état d'usage - RECUEIL DES EDITS, DÉCLARATIONS, LETTRES PATENTES, ARRETS DU CONSEIL D'ETAT et du CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, Ordonnnces & Règlemens concernant cette Province, avec des observation par M. DE BOUG, Premier Président du conseil Souverain d'Alsace.
Proces-verbaux de la conférence d'alsace-lorraine.
Paris, Imprimerie nationale , 1917; in-8, 379-424 pp., demi toile a coins. Les 2 volumes.
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[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement (1753, 21 pages), - 2. Deuxième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus des Sacremens (A Londres, 1752, 16 pages), - 3. Troisième Lettre à Monseigneur l'Evêque de ***, sur l'Affaire du Parlement au sujet du refus de Sacremens : Pour servir de réponse à la lettre de l'Archevêque de ... à M. Conseiller au Parlement (du 9 Juin 1752, 16 pages), - 4. Très humbles Remontrances du Parlement de Normandie au Roi, Au sujet du Procès du Curé de St. Godard de Roüen, & autres Pieces concernant la même affaire, (1753, 40 pages), - 5. Lettre du Parlement de Provence au Roy. Arrêts du Parlement d'Aix, Rendus au sujet du refus de Sacremens fait à Mr. Eymard Lieutenant Général au Siège de Forcalquier. Extrait des Registres du Parlement du 21. Mai 1753 (50 pages), - 6. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Normandie, (Août 1753, vj-53 pages), - 7. Tres-Humbles et tres-respectueuses représendations que font à Monseigneur Le Chancelier des Officiers de Baillage de Saint-Dizier, (le 4 septembre 1753, 16 pages), - 8. Tres-Humbles Remontrances du Parlement de Rouen, (6 novembre 1753, 53 pages), - 9. Mémoires concernant l'Utilité des Etats Provinciaux, (44 pages).
Un volume in-12 de 165x100x20 mm environ, contenant 9 publications datées de 1752-1753, sans lieu ni mention d'éditeur, pleine basane marbrée fauve, dos à nerfs portant titres dorés sur pièce de titre en maroquin bordeaux, orné de caissons à riches motifs dorés, tranches rouges. Quelques rousseurs et pages brunies, rares petits défauts de marge, petites épidermures sur le cuir, sinon bon état
![[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DIO/110826_1_thumb.jpg)
![[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DIO/110826_2_thumb.jpg)
![[Recueil de textes concernant le droit] 1. Tres Humbles et tres respectueuses REMONTRANCES que presentent AU ROY, Notre tres honoré souverain ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DIO/110826_3_thumb.jpg)
Le droit de remontrance, durant l'Ancien Régime, est le droit des Parlements ou de tous les officiers royaux de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi avant leur enregistrement s'ils estiment qu'elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
Les loix des batiments suivants la coutume de Paris traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales, ….
Paris, Chez knapen , 1768; in-8, 700 pp., cartonnage de l'éditeur. Reliure en piteux etat totalement a refaire vendu pour le texte.
Reliure en piteux etat totalement a refaire vendu pour le texte.
Gardés à vue.
Paris, Les arenes, 2010; in-12, 275 pp., broché, couverture illustr. Les policiers et les gardés à vue parlent - 900000 gardes à vue par an - très bon état.
Les policiers et les gardés à vue parlent - 900000 gardes à vue par an - très bon état.
Conférence sur l'introduction en alsace et en lorraine de la législation française en matière d'assurences.
Strasbourg, Compagnie d'assurances rhin et moselle, 1925; in-8, 26 pp., broché. Faite par M Joseph Hammel aux compagnie d'assurance Rhin et Moselle et Alsatia à strasbourg le 24 janvier 1925.
Faite par M Joseph Hammel aux compagnie d'assurance Rhin et Moselle et Alsatia à strasbourg le 24 janvier 1925.
LA MÉPRISE l'affaire d'Outreau.
Paris, Seuil, 2005; in-8, 255 pp., br. Broché en bon état.
Broché en bon état.
La méprise - l'affaire d'Outreau.
Paris, Editions de noyelles, 2005; in-8, 254 pp., broché. Très bon état.
Très bon état.
Les conflits du disque et de la radiodiffusion en droit privé.
Paris, Librairie du recueil SIREY, 1938; in-8, 190 pp., broché. Bon état - reliure un peu salis.
Bon état - reliure un peu salis.
LES CONFLITS DU DISQUE ET DE LA RADIODIFFUSION EN DROIT PRIVÉ.
Mulhouse, Les presses modernes - université de Paris - Faculté de Droit, 1938; in-8, 190 pp., broché. Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Bon état - thèse pour le doctorat en droit.
Votre auto questions de droit.
, First vie pratique , 1994; in-8, 206 pp., broché, couverture illustr. Contester la note de votre garagiste, refuser une contravention , acheter sa voiture moins cher, avec les dernières lois et des modèles de lettres.
Contester la note de votre garagiste, refuser une contravention , acheter sa voiture moins cher, avec les dernières lois et des modèles de lettres.
Délibéré de procès
… il n'est point nécessaire dant le ci-devant Comtat, pour la vente des biens d'un pupille, que le tuteur s'y fit autoriser … en feuilles Très bon Avignon 1794 10 pages
édition originale
Le livre nécessaire pour les comptables, avocats, notaires, procureurs, trésoriers ou caiffiers, & généralement à toutes fortes de conditions.
Paris, Chez didor , 1756; in-12, 527 pp., cartonnage de l'éditeur. Nombreuse rousseurs reliure frotté vendu dans l'état.
Nombreuse rousseurs reliure frotté vendu dans l'état.
Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972 - BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., br.
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BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
BARRÈS - LA LORRAINE ET L'ALSACE - Audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1972.
Colmar, Alsatia- COUR D'APPEL DE COLMAR, 1973; in-8, 47 pp., broché. Très bon état - discours.
Très bon état - discours.
Epitome juris et legum romanarum frequentioris usus, juxta seriem digestorum…
Aquis-Sextiis (Aix-en-Provence), J. David, 1756 in-12 demi basane bleue, dos à nerfs, filets dorés., tranches rouges. XIV + 593 + 68 + (3 pp). Reliure postérieure.
Edition originale de l'ouvrage d'André Barrigue de Montvallon qui fut magistrat au Parlement de Provence.
Traité des hypothèques, divisé en deux parties. Par Maître Henry Basnage, Ecuyer, Seigneur du Franquesnei, Avocat au Parlement de Normandie. Nouvelle édition Revüe & augmentée de plusieurs Arrests & Réglemens de la Cour, d'Edits & Déclarations concernans la manière de conserver les Hypotheques sur les Offices.
Rouen, Herault & Le Boucher, 1702. In-12 de 566 pages et 12 feuillets de table. Ex-libris manuscrit sur le titre : Godier avocat au Parlement. Pleine basane brune d'époque, dos à nerfs richement orné, tranches mouchetées, pièce de titre rouge. Deux coiffes arrachées.
Frère I, 69.
