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‎[Droit] CHéRUEL, Adolphe‎

Reference : 97171

(1855)

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France‎

‎Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1855 In-12 19 x 12,5 cm. Reliure demi-maroquin rouge cerise, dos à nerfs, tête dorée, LXXVI-1271 pp. Coupes légèrement frottées, intérieur frais.‎


‎ Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR69.00 (€69.00 )

‎[Droit] CHéRUEL, Adolphe‎

Reference : 97272

(1880)

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Cinquième édition [2 volumes]‎

‎Paris, Librairie Hachette et Cie 1880 2 volumes. In-12 18,5 x 11,5 cm. Reliures demi-chagrin havane, dos à nerfs, LXXVI-1277 pp. en pagination continue. Bon exemplaire.‎


‎ Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR132.00 (€132.00 )

‎[Droit] CHéRUEL, Adolphe‎

Reference : 97462

(1865)

‎Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Deuxième édition [2 volumes]‎

‎Paris, Librairie de L. Hachette et Cie 1865 2 volumes. In-12 18 x 11 cm. Reliures demi-chagrin grenat, dos à faux-nerfs encadrés de petits fers dorés, LXXVI-1271 en pagination continue. Bon exemplaire.‎


‎ Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR159.00 (€159.00 )

‎[DROIT] - CLOSETS (Francois de ) - ‎

Reference : 201507714

‎Le divorce francais … les élites contre le peuple le peupe contre les élites. ‎

‎Paris, France loisirs, 2008 ; in-8, 411 pp., cartonnage de l'éditeur. Avec jaquette.‎


‎Avec jaquette.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR10.00 (€10.00 )

‎[DROIT] - CLÉRY (Léon) - ‎

Reference : 201101312

‎Souvenirs du palais. ‎

‎Paris, Alphonse lemerre éditeur, s.d. (vers 1885) ; in-8, 380 pp., demi-cuir dos a nerfs. Bon état - (broché de reliure (vélin) conservé)- ex libris Dr. Jean Munzenberger.‎


‎Bon état - (broché de reliure (vélin) conservé)- ex libris Dr. Jean Munzenberger.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR120.00 (€120.00 )

‎[DROIT] - COCHIN (M) - ‎

Reference : 201608156

‎OEUVRES (de feu M. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT). ‎

‎A Paris, Chez Durand, libraires, rue du foin, près les Mathuins, 1757-1775 ; in-4, 699-716-784-784-768-776 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 6 volumes. EN 6 VOLUMES complet - demi-veau havane dos bien orné à 5 nefs des coiffes sont manquantes, tranches marbrées, texte bon état général : contenant le recueil de ses mémoires et consultations NOUVELLE EDITIION.‎


‎EN 6 VOLUMES complet - demi-veau havane dos bien orné à 5 nefs des coiffes sont manquantes, tranches marbrées, texte bon état général : contenant le recueil de ses mémoires et consultations NOUVELLE EDITIION.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR480.00 (€480.00 )

‎[DROIT] - COHEN-TANUGI (Laurent) - ‎

Reference : 201108303

‎Le droit sans l'état - Sur la démocratie en france et en amérique. ‎

‎Paris, Puf recherches politiques, s.d. ; in-8, 206 pp., broché, couverture illustr. Bon état.‎


‎Bon état.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR12.00 (€12.00 )

‎[DROIT] - COLIN (Paul) - ‎

Reference : 201207809

‎Code et lois pour la France l'Algérie et les colonies codes et traités. ‎

‎Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence marchal et billard, 1924 ; in-4, 392 pp., cartonnage de l'éditeur. Une page déchirer mais pas de manque.‎


‎Une page déchirer mais pas de manque.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR46.00 (€46.00 )

‎[DROIT] - COLLARD (Gilbert), TROSSERO (Denis) - ‎

Reference : 201227094

‎Le meilleur des perles de la justice. ‎

‎Paris, Michel lafon, 2001 ; in-8, 207 pp., br. Bon état.‎


‎Bon état.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR9.00 (€9.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF - ‎

Reference : 201613112

‎Droit fiscal 2015/2016 manuel et applications DCG4. ‎

‎Paris, Dunod, 2015 ; in-8, 680 pp., br. Écorné.‎


‎Écorné.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR15.00 (€15.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122411

(1974)

‎Journal du droit international (Clunet), 1974, T. 101 (Janvier-Février-Mars).‎

‎ P., Editions Techniques, 1974, gr. in-8°, 237 pp, broché, bon état‎


‎Les nouvelles Conventions de La Haye en matière d'obligations alimentaires (P. Bellet) ; La Convention de La Haye sur la loi applicable à la responsabilité du fait des produits (Y. Loussouarn) ; Le régime de réciprocité de la Convention de Vienne et les réserves dans les Conventions de La Haye (F. Majoros) ; etc. ‎

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Phone number : 01 43 54 43 61

EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122412

(1975)

‎Journal du droit international (Clunet), 1975, T. 102 (Octobre-Novembre-Décembre).‎

‎ P., Editions Techniques, 1975, gr. in-8°, 374 pp, broché, bon état‎


‎L'application du droit communautaire de la concurrence aux entreprises établies à l'extérieur de la communauté (J.M. Bischoff et R. Kovar) ; Le dynamisme de la Cour de justice des Communautés européennes dans la libération de l'établissement et des prestations de services (O. Loy) ; Vers un nouvel ordre économique international (M. Salem) ; etc. ‎

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Phone number : 01 43 54 43 61

EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122413

(1976)

‎Journal du droit international (Clunet), 1976, T. 103 (Janvier-Février-Mars).‎

‎ P., Editions Techniques, 1976, gr. in-8°, 332 pp, broché, couv. lég. salie, bon état‎


‎Conventions fiscales internationales: variations sur le thème de l' "établissesement stable" (G. Dalimier) ; Les Actes de Paris portant révision des conventions internationales sur la propriété littéraire et artistique (A. Françon) ; Le C.E.R.N., exemple de coopération scientifique européenne (F. Schmid et J.-M. Dufour) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122414

(1977)

‎Journal du droit international (Clunet), 1977, T. 104 (Octobre-Novembre-Décembre).‎

‎ P., Editions Techniques, 1977, gr. in-8°, 248 pp, broché, bon état‎


‎L'évolution du système juridique du G.A.T.T. (Th. Flory) ; L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Cl. Masouyé) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122415

(1978)

‎Journal du droit international (Clunet), 1978, T. 105 (Janvier-Février-Mars).‎

‎ P., Editions Techniques, 1978, gr. in-8°, 182 pp, broché, bon état‎


‎Les contrats internationaux de transfert technologique (J. Schapira) ; Psychanalyse en trois mouvements pour l'article 43 de la Convention de Luxembourg (M.-A. Sanson-Hermitte) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122416

(1978)

‎Journal du droit international (Clunet), 1978, T. 105 (Avril-Mai-Juin).‎

‎ P., Editions Techniques, 1978, gr. in-8°, 302 pp, broché, bon état‎


‎Le Foreign Sovereign Immunities Act of 1976 (G. R. Delaume) ; L'incidence des guerres contemporaines sur la réaffirmation et le développement du droit international humanitaire applicable dans les conflits armés internationaux et non internationaux (Ph. Bretton) ; La "présomption" d'identité de la loi étrangère et de la loi du for en l'absence de preuve (P.R.H. Webb et F.M. Auburn) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122417

(1978)

‎Journal du droit international (Clunet), 1978, T. 105 (Juillet-Août-Septembre).‎

‎ P., Editions Techniques, 1978, gr. in-8°, 257 pp, broché, bon état‎


‎L'évolution des conventions internationales sur les doubles impositions (G. Dalimier) ; La Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 (D. Holleaux) ; Les relations extérieures du Conseil d'Aide Economique mutuelle (J. Rajski) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122418

(1978)

‎Journal du droit international (Clunet), 1978, T. 105 (Octobre-Novembre-Décembre).‎

‎ P., Editions Techniques, 1978, gr. in-8°, 324 pp, broché, bon état‎


‎Voies d'uniformisation du droit dans la Communauté européenne (I.E. Schwartz) ; Le droit international monétaire selon le deuxième amendement aux statuts du Fonds Monétaire International (L. Focsaneanu) ; etc. ‎

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EUR12.00 (€12.00 )

‎[Droit] – Collectif.‎

Reference : 122419

(1980)

‎Journal du droit international (Clunet), 1980, T. 107 (Octobre-Novembre-Décembre).‎

‎ P., Editions Techniques, 1980, gr. in-8°, 277 pp, broché, bon état‎


‎L'affaire des “otages” américains devant la Cour internationale de Justice (Ph. Bretton) ; Entreprises internationales des pays du C.A.E.M. Quelques aspects juridiques (J. Jakubowski) ; etc. ‎

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Phone number : 01 43 54 43 61

EUR12.00 (€12.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF - ‎

Reference : 201900429

‎La chambre criminelle et sa jurisprudence. ‎

‎Paris, Editions cujas, s.d. ; in-8, 772 pp., cartonnage de l'éditeur. Recueil d'études en hommage à la mémoire de Maurice Patin.‎


‎Recueil d'études en hommage à la mémoire de Maurice Patin.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR40.00 (€40.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF - ‎

Reference : 201101309

‎MÉLANGES SÉRÉRIADÈS. ‎

‎Athenes, Ecole des sciences politiques "Panteios" -A. Klissiounis, 1961 ; in-8, 844 pp., demi-marocain a coins rouge . Les 2 volumes. Très bon état -.‎


‎Très bon état -.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR200.00 (€200.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF - ‎

Reference : 201402031

‎Nouveau CODE DE PROCÉDURE CIVILE 1994. ‎

‎Paris, DALLOZ, 1994 ; petit in-12, 1923 pp., br. Broché en très bon état.‎


‎Broché en très bon état.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR15.00 (€15.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF - ‎

Reference : 201313874

‎Procèdure pénale. ‎

‎Paris, Dalloz, 1995 ; in-8, 898 pp., br. 16e edition.‎


‎16e edition.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR12.00 (€12.00 )

‎DROIT COLLECTIF‎

Reference : 544269

(1804)

‎Recueil des Lois composant le code civil.‎

‎ A Paris, chez Rondonneau, Au dépôt des Lois, An XII -1804. 8 volumes in-8, en reliure de l'époque, pleine basane fauve marbrée, dos lisse ornés de caissons décorés à la grotesque alternant avec des fleurons dorés, titre, tranche mouchetées de rouge, fine roulette ornée sur les coupes, gardes marbrées, 257-[1], 351-[1], 207-[1], 351, 307, 371, 408, 420pp. Complet à l'exception du tome I. ‎


‎Cet ex. est complet du deuxième au 9ème volume (du Livre deuxième à la suite du Livre IIIe: Des différentes manières d'acquérir la Propriété) Reliures +/- frottées, petites usures sur qqs. coins et coiffes, intérieur propre, bon ex. - Frais de port : -France 9,7 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

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Phone number : +33 (0)3 25 71 67 98

EUR200.00 (€200.00 )

‎[DROIT] - COLLECTIF (-) - ‎

Reference : 201308515

‎Tous vos droits. ‎

‎Paris, Noyelles, 2012 ; petit in-4, 1150 pp., br. Ouvrage comme neuf.‎


‎Ouvrage comme neuf.‎

Phone number : 03 89 24 16 78

EUR12.00 (€12.00 )
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