‎"Droit commercial, les entreprises - ""Thémis"" Textes et documents"‎

‎PUF. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 538 pages. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, t.1/ Introduction, Les Entreprises, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 746p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎Le droit commercial‎

‎Dalloz. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages. Annotation à l'encre sur la dernière page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 5eéd., 46e mille, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1984, br., assez bon état, 127p.‎

‎Le service public hospitalier‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF 2015 128 pages 11x1 2x17 6cm. 2015. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎La santé publique‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 2010 128 pages 11 176x1 016x17 272cm. 2010. pocket_book. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Die Inflation im Spiegel der deutschen Steuerrechtsprechung‎

‎[Köln], 1968 952pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Köln]‎

‎The Jurisdiction of the Latin Ordinaries over their oriental subjects. A historical synopsis and a commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1946 153pp., 23cm., softcover, in the series "The Catholic University of America. Canon law studies" no.229, small stamp at verso of title page, good condition, R103651‎

‎AN INTRODUCTION TO SPACE LAW, Third revised ed., Kluwer Law International‎

‎, The Netherlands, Kluwer Law International 2008, in-8, rel. cartonnée éd., très bon état, XXIV-249p.‎

‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel) ; Tome 2 (Formation des sociétés)‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1853 251pp., traduit de l'italien, cachet, dos réparé, qqs.rousseurs, partiellement non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bon état, [Tome 2 des 9, contient: les chap.1 à 47 de la 1ère section], J30439‎

‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel); Tome 3‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 262pp., traduit de l'italien, cachet, non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 3 des 9 ; contient les chap.68 à 78 (pp.1-53) & Série I.Formation des sociétés (pp.54-258], J30440‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 4. Conservation de la société & Economie de la société‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 260pp., traduit de l'italien, cachet, partiellement non coupé, 3e éd., 19cm., bel état, [Tome 4 des 9 ; contient Série II.Conservation de la société (pp.1-74) & III.Economie des sociétés (pp.75-245)], J30441‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 6.De la défense des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 251pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 6 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (à suivre)], J30443‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 7.De la défense des sociétés (suite) & De la réforme des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 275pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 7 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (suite et fin, pp.1-210) & Série VI. De la réforme des sociétés (pp.211-271, à suivre)], J30444‎

‎Droit commecial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 120 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit commercial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980-1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 150 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT DE LA DÉFISCALISATION DANS LES DOM-TOM.RÉALITÉ ET MIRAGES, Préface de Maurice Cozian‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, rel. éd. souple, tit. en rouge et noir sur le dos et le 1erplat, (couv. salie), int. frais, VI-250p.‎

‎DES COLLEGES ET SODALITES EN DROIT ROMAIN ET DES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES EN DROIT FRANCAIS (THESE)‎

‎Edouard Privat, Toulouse. 1975. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 199 pages. Dos et plats très abîmés, et détachés, avec d'importants manques.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Thèse pour le Doctorat prés. par Edouard de Dienne, Avocat. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Mémoires sur les Lois, les Coutumes et les Privilèges des Gantois, deuis l'institution de leur commiune jusqu'à la révolution de l'an 1540 [2 volumes]‎

‎Gand, Impr. J. Snoeck-Ducaju 1817-1818 Complet en 2 tomes: [viii],472,[ii] + 406pp., 21cm., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en cuir avec titre et décorations dorées, dos abimés et restaurés aux bouts, bords et coins avec traces d'usage), feuilles de garde marbrées, quelques annotations utiles d'époque (pour la plupart en marge du texte) dans le t.I, texte et intérieur en bon état, contient des textes en français en latin et en néerlandais, peu commun, B91724‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., 25cm., dos restauré, bon état‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., avec dédicace par l'auteur à prof.Van Dievoet, 25cm., bon état‎

‎Dispvtatio Ivridica, Continens Illvstrem De Interpretatione Ivris Materiam‎

‎Basilea, Joh. Jacob Genathius, 1621, in-4to, 12 Bl., Mod. Pappband‎

‎Kriegsrechtliche Probleme im Umkreis des Prisenrechts. Völkerrechtliche Untersuchungen im Anschluss an die deutsche Prisenjudikatur des Zweiten Weltkriegs‎

‎Würzburg, 1976 xxxiv + 425pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Würde eines doctor iuris utriusque des Fachbereichs Rechtswissenschaft der Bayerischen Julius-Maximilians-Universität zu Würzburg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112003‎