‎Cours de droit criminel et de science pénitentiaire.‎

‎ Paris, Librairie Arthur Rousseau et Cie, éditeurs, 1928, septième édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Joseph MAGNOL, broché, 14,5x22,5 cm., 1125 pages.‎

‎Bon état. ‎

‎Minorité pénale de 16 à 18 ans - Loi du 12 avril 1906 et mesures nouvelles adoptées par la jurisprudence à l'égard des mineurs - Modifications et additions au cours de droit criminel et de science pénitentiaire‎

‎Non Renseigné. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Principes fondamentaux de la pénalité dans les systèmes les plus modernes (Introduction philosophique à létude du droit pénal).‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1890, gr. in-8vo, 4 ff. + 637 p., timbre E. DUPRAZ Avocat sur page de garde et sur titre, reliure en d.-cuir originale.‎

‎LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L'ÉTAT A MADAGASCAR (1861-1968) ‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1970 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 304 pages, non coupé. Collection '' Bibliothèque Africaine et Malgache, Droit et sociologie politique '', Tome VI. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L'ÉTAT A MADAGASCAR (1861-1968) ‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1970 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 304 pages, non coupé. Collection '' Bibliothèque Africaine et Malgache, Droit et sociologie politique '', Tome VI. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Bartole et les hommes illustres de son siècle, Suivi de Notice sur le comte Molé, dernier garde des sceaux de l'Empire, président du cabinet du 15 avril ‎

‎ PARIS, Dentu , feret et delaunay - 1856 - In-8 - broché - 63 & 18 pages - Exemplaire non coupé - Propre - Envoi rapide et soigné ‎

‎Bartole en latin Bartolus de Saxoferrato, Sassoferrato dans l'actuelle province d'Ancône, dans les Marches, 1313, Pérouse, 10 juillet 1356 -Jurisconsulte italien, professeur de droit, spécialiste du droit romain. Le mot Saxoferrato est son lieu de naissance et pas de famille, même s'il fut le premier juriste à avoir réintroduit l'usage dans le droit du nomen gentiliciumLouis-Mathieu, comte Molé de Champlâtreux, Paris, 24 janvier 1781, Château de Champlâtreux (Yvelines) 23 novembre 1855. Ministre de la Justice sous l'Empire, de la Marine et des Colonies sous la Restauration, des Affaires étrangères et président du Conseil (1836-1837) sous la monarchie de Juillet. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Eléments de Droit Commercial à l'usage des Classes de commerce des Maisons d'Education des Gens du monde et des Commerçants.‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane verte, Brun, Lyon, Maresq, Paris, 1857, 360 pp.‎

7 Images

‎Bon état (papier un peu bruni)‎

‎L'EQUIVALENT DES AIDES EN LANGUEDOC ‎

‎Montpellier Ymprimerie Paul Déhan 1960 in 8 (23x16) 1 volume broché, 490 pages [1].Université de Médecine, Faculté de Droit. Thèse pour le doctorat. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎Conferencia Naval de Londres - Disposiciones de su declaracion del 26 de febrero de 199 relativas al contrabando de guerra‎

‎Murcia, 1914 175pp., 22cm., softcover, text in Spanish, Doctoral Dissertation, pages still uncut, stamp at verso of title page, good, J110488‎

‎LAS NUEVAS FORMAS DE REPRODUCCIÓN HUMANA, Estudio desde la perspectiva del Derecho Civil español‎

‎, Madrid, Civitas S.A. 1988, in-8, br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 229p.‎

‎CODE PRATIQUE ANNOTE DE L ADMINISTRATION COMMUNALE‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. vers 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 552 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition à jour au 1er décembre 1973 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Voleurs, Physiologie de leurs moeurs et de leur langage.‎

‎Paris, chez l'Auteur, 1837. In-8 de 2 ff. (faux-titre et titre), 397 pages. Tome second seul. Percaline grise. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎tome II : suite du dictionnaire (pp. 1 à 209), "Considérations sur les prisons, les bagnes et la peine de mort", (pp. 211 à 261), Dictionnaire français- argot, (pp. 263 à 339), &c. ‎

‎De l'assistance judiciaire. Etude du projet de réforme de la loi du 22 janvier 1851.‎

‎ Dijon, Imprimerie Darantière, 1900, broché, 16,5x25cm, 39 pages. ( rousseurs sur couverture, tranches, page de garde, page de titre)‎

‎Cour d'appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900. ‎

‎Des droits de la femme.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. VIEILLARD-BARON, Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1887, broché, 15,5x24 cm., 34 pages‎

‎Couverture très légèrement salie. ‎

‎LA FÉODALITÉ ET L’ÉTAT EN IRAN‎

‎, Paris, Éd. Anthropos 1975, in-8, br., neuf, photographies (traces d’humidité au dos), 244p.‎

‎Nouveau traité des Elections contenant l'origine de la Taille, Aides, Gabelles, Octrois et autres Impositions, leurs différences et comment elles se levent dans le Royaume…‎

‎ 1739 basane marbrée, dos à n. in-8, (8ff.), 617pp., (3ff.), P. Huart 1739‎

‎Important pour l'histoire des impots sous l'Ancien Régime. ‎

‎Nicolai Vigelii de Dreisa hessorum iurisconsulti - Dialectices Iuris Civilis Libri III. Iurisprudentiam omnibus rebuspublicis accomodatum continentes. Accessit de litis contestatione: item paradoxorum Libellus eiusdem authoris‎

‎Basileae [Basel], per Ludovicum Regem 1620 [2bl], xvi, 569, [xxxv], [2bl] pp.+ 2 folding plates, 17cm., text in latin, vellum (two clasps of which one is still present and intact, small defects at spine), underlinings & few annotations in pencil, G‎

‎Les Coutumes du Pais et Duché d'Angoumois, Aunis et Gouvernement de La Rochelle. Avec les Commentaires de Me Jean Vigier, Ecuyer, Ancien Avocat au Parlement de Paris‎

‎Seconde Edition, corrigée & augmentée des Additions de Me Jacques Vigier, Ecuyer Sr. de la Pile, Avocat au Parlement, son fils ; et de Plusieurs Notes & Remarques, composées par Me. François Vigier, Ecuyer de la Pile, Avocat en la Cour, arrière-petit-fils de l'Auteur. Tirée des Mémoires de Me Philippe Picornet, Ancien Avocat au Parlement, & de plusieurs Magistrats, & Avocats de ces Provinces & d'ailleurs. Le tout Suivant l'Usage présent, confirmé par les Arrêts de la Cour rendus sur les principales difficultés du Païs Coûtumier, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Simon Rezé et Maurice Puisnege, Angoulême, 1720, 5 ff., 702 pp. et 1 f.‎

9 Images

‎Rare et importante édition des coutumes d'Angoumois, d'Aunis et de La Rochelle, enrichies des commentaires de Jean Vigier et de ses fils et petit-fils. La première édition date de 1650. Etat très satisfaisant (reliure fort. frottée avec mq. en coiffes et coins, petite piq. de vers n'affectant pas le texte, bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 755‎

‎TUTELLES ET CONSEILS DE FAMILLE, 2e éd.‎

‎, Paris, Sirey 1964, in-8, br., (couv. légt fanée), int. frais, X-402p.‎

‎DE LA CFTC A LA CFDT SYNDICALISME ET SOCIALISME. RECONSTRUCTION 1946 - 1972.‎

‎OUVRIERES.. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 212 pages. Quelques phrases sont soulignés au feutre bleu et orange.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ÉLOGE HISTORIQUE DE ROMAIN DE SÈZE. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats ‎

‎Bordeaux A.Lefraise 1868 in 8 (24x16) 1 volume broché, 53 pages. Discours de rentrée prononcé à l'ouverture des conférences de l'Ordre des Avocats à la Cour Impériale de Bordeaux le 22 janvier 1868. Envoi autographe signé de l'auteur à Me Labraque Bordenave. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Signé par l'auteur ‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA PRAEFECTURA URBIS À ROME‎

‎, Paris, Albert Fontemoing 1896, in-8, br., non coupé, (couv. salie), int. frais, 353p.‎

‎La justice en Belgique avant 1789, ou Essai historique et biographique sur les cours et tribunaux, magistrats et avocats de la Belgique jusqu'au XIXe siècle exclusivement.‎

‎Paris, Chez l'Auteur, 1855. 11 x 17, 211 pp., reliure carton marbré postérieure, 1 pièce de titre au dos, couverture conservée (avant-arrière), bon état (pas de rousseurs).‎

‎LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, Un exemple d’administration économique internationale, Préface de Paul Guggenheim, coll. Rech. européennes du Collège d’Europe (Bruges)‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, 196 p.‎

‎Cinq-Mars ou une conjuration sous Louis XIII. Deuxième édition, revue, corrigée et augmentée. Tomes premier, second, troisième et quatrième.‎

‎ Paris, Le Normant Père 1826, 150x100mm, reliure demi-maroquin. Plats papier marbré. Titre, tomaison et filets dorés au dos. ‎

‎ 283 + 381 + 327 + 490 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎