‎La circoncision comment éradiquer une injustifiable mutilation? - Procréation et droits de l'enfants (droit et justice) - extrait‎

‎Nemesis bruylant 2004 186 à 206 pages in8. 2004. Broché. 186 à 206 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎DROIT ROMAIN DE CASTRENSI PECULIO - DROIT FRANCAIS DE L'ACQUISITION DE LA NATIONALITE PAR LE BIENFAIT DE LA LOI - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE MARDI 10 JUILLET 1888 A 3H.‎

‎HENRI JOUVE. 1888. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages - coins frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les biens - Collection droit fondamental, droit civil.‎

‎Presses universitaires de France. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Papier jauni. 397 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection droit fondamental, droit civil. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎COURS DE DROIT CIVIL– CONTRATS, Théorie générale- Quasi-contrats, coll. Droit fondamental‎

‎, Paris, P.U.F. 2014, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR MALINVAUD, bon état, 477p.‎

‎COURS DE DROIT CIVIL– OBLIGATIONS, RÉGIME, coll. Droit fondamental‎

‎, Paris, P.U.F. 2013, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 303p.‎

‎Bewertung, Prüfung und Beratung in der Theorie und Praxis. Schriftenreihe der Treuhand-Kammer ‎

‎Zürich, Treuhand-Kammer, 1992, in-8vo, 573 S., Original-Leinenband mit Schmutzumschlag.‎

‎I Diplomatarisk Avtryck och normaliserad Text jämte Inledning och Kommentar utgiven av Bruno Sjöros.‎

‎Helsingfors, 1919. Lex8vo. Hshirtbd. XLIII,305 pp.‎

‎Udkast til Lov om Ægteskabs Indgåelse og Opløsning med tilhørende Bemærkninger. Udarbejdet af den ved Kgl. Resolutioner af 25. juli 1910 og 19. juni 1912 nedsatte Kommission.‎

‎1913. Originale omslag. 415 pp.‎

‎Tiens-toi droit ! L'enfant à l'école primaire au 19e siècle : espace, morale, santé. L'exemple vaudois. Richement documenté (héliogravures, figures) ‎

‎Lausanne, Ed. d'en bas 1988. Bel exemplaire broché, couverture ornée, in-8, 292 pages avec sommaire, préface, chronologie, introduction, .., bibliographie et documents.‎

‎LA démocratie rend elle l'éducation impossible? ‎

‎Paris, Parole et silence, 2004; in-8, 212 pp., br. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

‎Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. ‎

‎Rapport sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire; et décret sur la formation de l'école de Mars. Séance du 13 prairial, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure. ‎

‎Chaque district devait envoyer six jeunes citoyens, sous le nom d'élèves de Mars, de 16 à 17 ans et demi, "pour y recevoir une éducation révolutionnaire et toutes les connaissances et les moeurs d'un soldat républicain". Le choix devait être fait par moitié, parmi les enfants des sans-culottes des campagnes, et l'autre moitié parmi ceux des villes. Les enfants des volontaires blessés y étaient admis de préférence. Cette école était située dans la plaine des Sablons. Elle fut dissoute peu après le 9 thermidor.Tourneux, III, 14388 a. ‎

‎Graduel romain a l'usage de la Province Ecclésiastique de Québec‎

‎ Typographie de Aug. Coté et Cie Québec 1854 In-8 illustré de musique notée, 2f. (faux-titre et titre) pp. vii-xxiii, 456 et 200p., et 2f. (Supplément + Errata) (de 8f.) La Table des matières (6f.) est manquante à la fin. :: Dionne 1, 511. :: Reliure de l'époque, basane brune, dos lisse. Exemplaire manipulé, défraichi, coins très frottés, une charnière ouverte. Quelques feuillets lâches ou détachés. Exemplaire sans cachet ni étiquette. :: Timbre : Librairie catholique J.B. Rolland, Montreal. Ex-libris manuscrit : Joséphin Caron. ‎

‎Invitation à MM. les électeurs des départements de l'Empire français de former dans chaque département une liste de candidats, sur laquelle viendront s'inscrire tous les aspirants à l'honneur de défendre la patrie dans la prochaine législature‎

‎Paris, Provost, (1791) in-12, 4 pp., brochure sous couverture d'attente moderne de couleur rose. ‎

‎Garde national, né à Saint-Brieuc, sous-directeur de la fabrication des assignats, Ollivault-Duplessis adresse une circulaire électorale, en vue des élections à la Législative, mais sans spécialisation de collège.Tourneux, IV, 24601. Martin & Walter, III, 26034. ‎

‎Requête à l'Assemblée des députés convoqués à Versailles, en Etats Généraux‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Lauraguais proteste dans cette requête sur la procédure d'élection des députés aux Etats Généraux. Certains suppléants ont été élus en même temps que les électeurs. D'autres ont été élus dans leurs districts après l'ouverture de l'assemblée générale à Paris. Enfin, plusieurs listes ont été déposées dans l'urne du scrutin ce qui a pu entraîner des modifications. L'auteur demande l'annulation des élections.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Trois mots aux parisiens sur la nécessité de publier les noms de leurs candidats sur leurs cahiers de doléances, et sur l'élection de leurs députés‎

‎S.l., avril 1789 in-8, 31 pp., dérelié. ‎

‎Tourneux, I, 799. ‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII - contribution à l'histoire du droit public - universitas catholica lavaniensis - Series 11 TOMUS 20‎

‎J. Duculot 1927 in8. 1927. Broché.‎

6 Images

‎couverture défraichie bords frottés dernière garde et 4e plat déchiqueté en haut (manque) charnières fragilisées intérieur propre pages non coupées avec son Errata séparé‎

‎Réclamation préliminaire contre la conduite de l'ancienne municipalité à son égard‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 36 pp., dérelié. ‎

‎Déclaré inéligible, Louis-François Froudière, avocat au Parlement de Rouen, tente de faire la démonstration juridique que cette décision n'est pas valable.Inconnu à Martin & Walter, Tourneux et Monglond.Un seul exemplaire dans les collections publiques (Rouen). ‎

‎Souvenirs d'un voyage en Terre-Sainte‎

‎ J. Chapleau & fils Montréal 1884 "In-16 illustré d'un frontispice et de 9 planches hors-texte, vii et 469p. :: Récit de voyage du futur 1er évêque de Valleyfield. :: Reliure de l'époque (brisée, scotch). Timbre : Eusèbe Senécal & Fils, Montréal, imprimeur-relieur. Cachet des Franciscains; et de Bibl. St Antoine de Padoue." ‎

‎ Code nouveau de la pêche fluviale. Annoté et expliqué d'après la jurisprudence, de la Cour de cassation & des cours d'Appel ‎

‎Leautey, 1897. Format : 15/10. Pages : 294 pages. Percaline très défraîchie, intérieur piqué‎

‎ Code nouveau de la pêche fluviale. Annoté et expliqué d'après la jurisprudence, de la Cour de cassation & des cours d'Appel piqué‎

‎A. Le Normand (Sans date fin XIXè) Format : 15/10. Pages : 299 pages. Cartonnage défraichi, intérieur ‎

‎DESID. ERASMI ROTERODAMICOLLOQUIA NUNC EMENDATORIA. ‎

‎ 1644 un volume, reliure plein veau brun marbré in-12 (binding full calfskin duodécimo), dos 4 nerfs, roulettes sur les nerfs (spine with 4 raised bands with fillets) presque plus d'or sur les fers (almost more gold on the stamps) - entre-nerfs à encadrement à double filets pleins, fleuron , rinceaux aux angles et petits fers en remplissage (between the raised bands with framing and with gilt full lines and beaded lines - floweret and with foliages carried out with the curved line in angles and small blocking stamp in filling) , pièce de titre comportant le titre abrégé de l'ouvrage sur fond grenat avec double filet or (garnet label of the title with the title abbreviated by the work with gilt line), rinceaux en pied (the foot of spine with foliages carried out with the curved line), manque de dorure (blurred gilding), dos craquelé, toutes tranches jaspées rouges (all red edges), marque de l'éditeur gravée sur bois en noir sur la page de titre, sans illustrations exceptés, les lettrines et culs-de-lampes gravées sur bois en noir (engraving wood), petites et légères cicatrices de mouillures en marge des trois premières pages, texte en latin, [XX (pièces liminaires) + 743] Pages, 1644 Amstelodami : apud J. Jansonium,‎

‎rare................en bon état malgré le petit défaut signalé (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎Extrait des registres du Parlement, suivi de la déclaration du roi, qui ordonne l'Assembléee des Etats Généraux dans le courant de janvier 1789 et discours prononcé au Parlement par le lieutenant général au Bailliage, à Paris. Du 24 septembre 1788‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 28 pp., cousu. Quelques mouillures claires. ‎

‎L'administration de la justice est le principe qui entretient la vie politique des grands Etats. Après les convulsions qui ont marqué les relations entre le Souverain et les parlementaires, les juges approuvent avec ardeur la réunion des Etats Généraux. ‎

‎Recherches curieuses et instructives sur les Etats Généraux qui donnent une juste idée des droits qui appartiennent aux différents ordres, et dans lesquels on trouvera les formalités qui sont en usage des lesdits états‎

‎Amsterdam et Paris, Chez Visse, rue de la Harpe, 1788 in-8, 49 pp., broché. Page de titre légèrement défraîchie. ‎

‎La brochure se divise en deux parties : première partie (Mémoire sur les Etats Généraux) et seconde partie (Abrégé chronologique des Etats Généraux). Il s'agit davantage d'une histoire des Etats Généraux que d'une réflexion politique sur la place de chaque ordre dans la future Assemblée.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎UTILISATION DES LOISIRS DES TRAVAILLEURS‎

‎, Paris, Eugène Bélin 1935, in-8, br., non massicoté, bon état, 144p.‎