‎Du secret des lettres : thèse d'agrégation présentée à la faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles.‎

‎Bruxelles, Bruylant-Christophe, 1890. 15 x 23, 321 pp., broché, bon état (couverture défraîchie et dos recollé).‎

‎DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES NOTAMMENT EN DROIT COMMERCIAL, Thèse, Université de Montpellier- Faculté de droit‎

‎, Montpellier, Imp. de la manufacture de la charité 1927, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), int. frais, 208p.‎

‎LA CONFÉRENCE DES NATIONS UNIES SUR LE COMMERCE & LE DÉVELOPPEMENT (C.N.U.D.E.D.), Université de Nice, Institut du Droit de la Paix et du Développement‎

‎, Nice, non édité 1977, A4, br., (lég. fané), 758p.‎

‎DU RÈGLEMENT D’AVARIES COMMUNES, De la bonification des marchandises sacrifiées en droit comparé et d’après les règles d’York et d’Anvers‎

‎, Paris, Librairie des Juris Classeurs - Éditions Godde (Ancienne maison Marchal et Billard) 1928, in-8, br., assez bon état, 78p.‎

‎MANUEL DROIT PENAL GENERAL.‎

‎Paradigme.. 2004-2005.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 405 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Fiefs sur la Coutume du Poitou. Augmenté, depuis la mort de l'Auteur, des Remarques qui contiennent en abrégé, les Dispositions & les Usages des autres Coutumes, & du Droit Commun sur les Matières Féodales;‎

‎& d'un Chapitre de Modèles d'Actes, & Instructions concernant les Fiefs, les Francs-Aleux, les Censives, &c.- Poitiers. Félix Faulcon. 1761. 2 tomes en 1 volume in-4 (204 x 257mm) pleine basane mouchetée, dos à 5 nerfs, orné de caissons, pièce de tiitre maroquin rouge, gardes peignées, tranches rouges, XVII, 384 et 449 pages. Coiffes lgt frottées, coins abîmés, plats lgt épidermés sinon plutôt bon état de la reliure, très bon état intérieur. Ex-libris armorié et cachet de Pierre Robert de Beauchamp qui sur une note écrite de sa main nous dit que ce livre provient de la bibliothèque de son arrière-grand-père François René Robert de Beauchamp.‎

‎L'auteur était Lieutenant Général au Siège de la Duché-Pairie de Thouars. ‎

‎La normativa e i documenti della Chiesa nei confronti della massoneria‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2005 268pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120238‎

‎International Arbejdsret. Dokumentarbind.‎

‎1998. 831 pp.‎

‎A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Achilles de Harley, Conseiller du Roy en ses Conseil, son Procureur général, & Garde de la Prévosté & Vicomté de Paris, le siège vacant. Salut. (Drop-head title).‎

‎No place, (1671). 8 pp. 4to. Modern boards. Not in BMSTC, French Books 1601-1700; not in Bourgeois & André. Original edition. Very important ordinance pertaining to the working conditions of the 'Compagnons orfèvres', ordering that they should 'se retirer chez les maîtres pour y travailler au mois & à la semaine, & non à la tache .....': they should be employed for periods (month, week) and not per single job or task. - First and last page slightly stained. ‎

‎La famille et l'impot en Belgique‎

‎Tournai, Casterman 1945 93pp.+ 5 tableaux dépliants, dans la collection "Batir", br.orig., 20cm., cachet, bon état, J41907‎

‎Documents on Soviet Military Law and Administration‎

‎Harvard University Press 1955 in8. 1955. Broché.‎

‎Bon état ex-libris bonne tenue‎

‎"Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution (Collection ""Droit politique et théorique"")"‎

‎Presses universitaires de France. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 591 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Droit politique et théorique"". Autre auteur: Thibaut-Payen Jacqueline. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Genève-Paris, 1863-1918 : le droit humanitaire en construction.‎

‎ Société Henry Dunant, Comité International de la Croix-Rouge, Croix-Rouge française, 2002, 817 p., cartonnage éditeur, bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎DISSERTATIONUM ACADEMICARUM, quae exhibent opus juxta solemnem pandectarum ordinem congestum atque conscriptum, iis, qui solidam justi ac injusti scientiam et in foro, et in scholis, sequuntur, propter summamejus utilitatem.... Volumen I-II ‎

‎Tubingae ( Tubingen ) Sumptibus Chrrist. Henrici Bergeri & Joh. Ge..Cottae 1737 in 4 (25x21) 2 très forts volumes reliures plein velin ivoire rigide de l'époque, tranches teintées rouge. Volumen I:page de faux-titre, page de titre imprimée en rouge et en noir, 7 feuillets préliminaires non chiffrés, 1924 pages. Volumen II: 1 feuillet préliminaire non chiffré, 2020 pages. Ferdinandi Christophori Harpprechti, Tübingen 1650-1714, juriste allemand. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Commentarii, JOHANNIS HARPPRECHTI, JC.ET ANTECESSORIS IN TUBINGENSI ACADEMIA ORDINARII: I.De Legatis. II.De Lege Falcidia. III.De Fideicommissis. IV.De Codicillis. PLANAM ATQUE PERSPICUAM, Tit.20. ET SEQUENTIUM LIBRI II. Institut. Imp. Justin. expositionem complectentes: ADDITUS EST TUM AUCTORUM allegatorum, tum rerum, &Verborum memorabilium accuratus Index‎

‎, Tubinge [Tübinguen], Typis Johann. Alexandre Gellii 1617, in-12, plein vélin, tit. manuscrit sur dos lisse, frontispice représentant l’auteur, bandeaux, lettrines, vignettes, (rel. fragile avec 1e plat partielt détaché, tr. noircies, qq. épidermires et mq. dont un important au dos, papier acidifié, trous de vers traversants sans incidence sur la lecture), [32]-579-[22]p.‎

‎The Theodosian Code: Studies in the Imperial Law of Late Antiquity‎

‎Gerald Duckworth & Co Ltd 1993 272 pages 15 8x2 6x23 4cm. 1993. Cartonné jaquette. 272 pages.‎

‎Très bon état avec sa jaquette intérieur propre bonne tenue‎

‎Les ordres trahis. La tragédie de Mount Cashel‎

‎Libre Expression 1991 In-8 broché 22,7 cm sur 15,4. 396 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'Homme de l'Ile du Diable. Une histoire des Passions dans l'Affaire DREYFUS.‎

‎Presses De La Cité Londres 2010 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 743 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎L'affaire Peltzer. Début du récit publié dans les deux numéros du 1er et du 15 décembre 1926 de La revue belge‎

‎s.l., La revue belge 1926 51pp., 24cm., dans "La revue belge", br.orig. (dos restauré), cachet, [contient seulement le début du récit, dont la suite est publiéé dans "La revue belge" nos. du 1er janvier 1927 et suivants], B72976‎

‎L'affaire Peltzer - collection "revue belge" sous la direction de Pierre Goemaere‎

‎La revue Belge 1927 in8. 1927. Broché.‎

‎couverture défraîchie sous papier de soie qques rousseurs‎

‎"L'affaire Peltzer, ""Le crime de la rue de la Loi"". Collections : Les uvres."‎

‎Bruxelles, Goemaere, 1944. 12 x 20, 336 pp., broché, bon état.‎

‎VARIETES : COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND TENUE A GUERNESEY DU 26 AU 30 MAI 1927 - UN MANUSCRIT INCONNU DE LA SOMME RURAL DE BOUTILLIER - LA TRANSFORMATIOND E LA DIME ECCLESIASTIQUE EN DETTE CIVILE PENDANT LA REVOLUTION‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 716 à 738 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 6° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etude Sur La Distinction Des Actes Inexistants Des Actes Annulables Dans Le Droit Romain , L'ancien Droit Français et Le Code Civil‎

‎Nancy Crepin-Leblond 1889 In8 345 pages - broché - bon etat‎

‎Bon ‎

‎L'ESSENTIEL - DROIT CIVIL : INTRODUCTION GENERALE - 1ère édition‎

‎L'HERMES. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sundhed og jura. Sundhedsretlige perspektiver på sundhedsvæsen, sundhedspersoner og patientret.‎

‎København, 2017. Originale omslag. 656 pp.‎

‎2. udgave.‎