‎Règles de la profession d'avocat - 2008/2009.‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 754 pages, texte en 2 colonnes - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°18‎

‎1933. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n°18 1933- Broché 15 5 cm x 24 cm 122 pages - Textes de A. de Rouville (Amélioration de la signalisation maritime sur les côtes françaises du Golfe de Guinée) E. Blancou (Contribution à l'étude de la faune sauvage de l'Oubangui-Chari) docteur Berny (La lèpre et la création d'un village de lépreux en Haute-Sangha) Ad. En Chef Eboué (Les peuples de l'Oubangui-Chari. Essai d'ethnographie de linguistique et d'économie sociale - suite et fin) R.-L. Joly (Le Vétyver) A. Even (La circoncision chez les Babambas-Mindassas d'Okondja) l'entomologie au Congo Français Abbé André Walker (La tribu des Ishogo ou Mitsogo ; Proverbes Mitsogo ; le caméléon tue sa mère pour une affaire de champignons; divers- Bon état‎

‎Thèse pour le doctorat : La pratique de la médecine et de la pharmacie au Dahomey : droit moderne et coutumes traditionnelles (analyse systématique et propositions "de lege ferrenda")‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - 1975 - & carte couleurs HT PP - 204 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Thèse pour le doctorat : L'avénement de la santé dans un état d'Afrique Noire : La République Populaire du Bénin‎

‎ AIX-EN-PROVENCE - Juin 1976 - 1 carte couleur HT & 2 cartes nb - 380 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Forenet i mangfordighed? EU's forfatningstraktat i demokratiteoretisk perspektiv.‎

‎2005. 299 pp.‎

‎Mémento , ouvrage pratique et substanciel , à l' usage des employés des contributions indirectes. 2 ème édition‎

‎ Orléans, Sallou , 1840 , in12 1/2 toile, dos muet, 108pp , 4 tableaux dépliants. Langue: Français ‎

‎Histoire et Législation de l'Impôt sur le Sel‎

‎1905. Rennes Imprimerie Fr. Simon 1905 - Broché 16 5 cm x 24 5 cm 120 pages - Texte de Adolphe Gaultier de Kermoal- Non coupé état neuf‎

‎Une législation nouvelle - quelques aspects positifs du droit soviétique - préface par Maurice Bourquin - avec hommage de l'auteur‎

‎Les idées nouvelles 1926 in8. 1926. Broché.‎

4 Images

‎Bon état sous papier de soie couverture défraîchie intérieur propre pages non coupées‎

‎Une législation nouvelle - quelques aspects positifs du droit soviétique - préface par Maurice Bourquin‎

‎Les idées nouvelles 1926 in8. 1926. Broché.‎

4 Images

‎sous papier de soie rousseurs sur tranche intérieur propre‎

‎Festskrift til Irene Nørgaard.‎

‎København, 2017. Originale omslag. 410 pp.‎

‎REPERTOIRE de LEGISLATION, de DOCTRINE et de JURISPRUDENCE en MATIERE de MARQUES DE FABRIQUE, Noms, Enseignes et Désignations, Concurrence Déloyale et Divulgation de Secrets de Fabrique.‎

‎1865 / 288 pages. Relié. Editions Librairie Générale de Jurisprudence, COSSE, MARCHAL et Cie.‎

‎Reliure en bel état, intérieur trés frais malgré des rousseurs sur les 2 premières et dernières pages. Très bel état.‎

‎ L'Université protestante du Béarn. documents inédits du XVIe siècle par Adrien Planté , Pau 1886. dédicacé par l'auteur au proviseur du lycée de Pau. Frontispice - Histoire de la médecine en Béarn par Henri Poque, thèse Lyon 1932 [ Dans les pièces justificattives un extrait de los fors et costumas de Béarn 1715 Rubrica deus Medecins et ipoticaires] - Textes additionnels aux Anciens fors de Béarn par J. Brissaud et P. Rogé, Toulouse 1905‎

‎In-8° reliure pleine toile beige. 3 livres réunis en un volume. Le premier est dédicacé par l'auteur, couvertures conservées. Parfait état sans rouseur. Reliure à charnières. Ex-libris (non collé) d'Yves Cazaux 2 ff° -149 p. / 143p./153 p. - 2ff°‎

6 Images

‎Réunion en un volume de trois textes érudits, dont un dédicacé‎

‎COUTUMES DE LORRIS. ‎

‎Alphonse Picard. 1885. Pages : XVI + 78. Défraîchi. ‎

‎RARE. Publiées d'après le Registre original du Parlement de Paris. (Edition originale).‎

‎registre de la vicomte d'Elbeuf (1470-1472). Edition d'un registre de haute justice seigneuriale normande (Archives departementales de la Seine-Maritime, 52 BP 5),‎

‎Turnhout, Brepols, 2011 Paperback, VIII 519 p., 160 x 240 mm. ISBN 9782902685806.‎

‎L'objectif de cette edition est de faciliter l'approche d'un type de document a la fois fascinant et difficile d'acces. Le fonds de la haute justice d'Elbeuf est en effet particulierement riche, non seulement pour les historiens de la justice, mais aussi pour ceux de la Normandie. La presence d'actes de juridiction gracieuse rend ainsi le registre edite utile a l'histoire de l'economie comme a celle des mentalites : on ne trouve ici ? ni criminels, ni grands voleurs ? , mais la vie quotidienne de justiciables que leur conception de l'honneur et la gestion de leurs biens amenent regulierement devant le tribunal. La remarquable precision du greffier nous laisse ainsi soupconner la place d'Elbeuf dans le commerce sur la Seine au moment ou nait la draperie elbeuvienne, tandis que des inventaires apres deces permettent de penetrer a l'interieur des foyers, ou que l'engagement pris par un homme d'envoyer son neveu ? a l'escolle ? , de ? paier son escollage et lui trouver livres a ce necessaires ? rappellent que le Moyen Age n'est pas la periode fruste qu'on a trop souvent decrite. Historiens, linguistes, passionnes d'histoire locale pourront trouver dans cette edition le materiau a reflexion : une presentation du manuscrit et de son contexte de production, de meme qu'un index des noms propres accompagne d'un index-glossaire des noms communs, permettent en effet de se reperer plus facilement dans le fourmillement d'informations offertes par ce document precieux. Publications du Centre de Recherches Archeologiques et Historiques Medievales (CRAHM). Nouveau.‎

‎Pierre Aeby - 1884-1957. In memoriam.‎

‎Fribourg, Editions Universitaires, 1957, gr. in-8°, 69 p., portrait photographique de Pierre Aeby en frontispice, non rogné, brochure originale.‎

‎Cette brochure contient les articles suivants, à la mémoire du professeur de droit défunt: 1) Gutzwiller, M.: Pierre Aeby. 2) Broggini, G.: Souvenir de son enseignement. 3) Bourgknecht, J.: Le patriote et l'homme public. 4) Favre, A.: Pierre Aeby, conseiller national. ‎

‎Pierre Aeby - 1884-1957. In memoriam.‎

‎Fribourg, Editions Universitaires, 1957, gr. in-8°, 69 p., portrait photographique de Pierre Aeby en frontispice, non rogné, exemplaire avec cachet de ‘Me Lucien Nussbaumer Docteur en droit Avocat Fribourg’, brochure originale.‎

‎Cette brochure contient les articles suivants à la mémoire du professeur de droit défunt: 1) Gutzwiller, M.: Pierre Aeby. 2) Broggini, G.: Souvenir de son enseignement. 3) Bourgknecht, J.: Le patriote et l'homme public. 4) Favre, A.: Pierre Aeby, conseiller national. ‎

‎COMMENT NAIT UNE LOI, LE REGIME DU CAUTIONNEMENT (DISCOURS)‎

‎Université de Fribourg. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 32 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 15 nov. 1939 à l'inauguration solennelle des cours par le nouveau recteur Pierre Aeby. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome IX. Coutumes des seigneuries enclav es dans le Vieuxbourg de Gand.‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1904, Relie, 714 pages .‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome IX. Coutumes des seigneuries enclav es dans le Vieuxbourg de Gand.‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome XI . Coutume de la ville et de la Chatelllenie de Courtrai ‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1896, Relie, 600 pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome XI Coutume de la ville et de la Chatelllenie de Courtrai . ‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome 14. Quartier de Gand. Tome XIV. Coutume de la Seigneurie de Saint-Bavon-Lez-Gand‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1896, Relie, introduction 158+289 pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Gand. Tome 14 Quartier de Gand. Tome XIV. Coutume de la Seigneurie de Saint-Bavon-Lez-Gand‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges Tome 4. Quartier de Bruges. Coutumes des pays et comt de Flandre . Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es Ostende, Oudenbourg, Sluis.‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1896, Relie, 742pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es Ostende, Oudenbourg, Sluis. tome 4‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges Tome 1. Quartier de Bruges. Coutumes des pays et comt de Flandre . Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es Ardenbourg, Biervliet, Blankenberghe‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1899, Relie, 742 pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es Ardenbourg, Biervliet, Blankenberghe. tome 1‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges Tome III Quartier de Bruges. Coutumes des pays et comt de Flandre . Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es tome 3 Ghistelles , Houcke , Lichtervelde , Maldeghem ..‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1893, Relie, 555 pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es Ghistelles , Houcke , Lichtervelde , Maldeghem .. tome 3‎

‎Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges Tome III Quartier de Bruges. Coutumes des pays et comt de Flandre . Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es tome 6 Winendale, Ysendike supplement.‎

‎Bruxelles :, Fr. Gobbaerts, 1893, Relie, 646 pages . NL/FR.‎

‎Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes des pays et comt de Flandre. Quartier de Bruges . Coutumes des petites villes el seigneuries enclav es .. tome 6 Winendale, Ysendike supplement.‎

‎balie van Turnhout : tussen gisteren en morgen : 50 jaar autonomie 1946-1996‎

‎Turnhout , Orde van advocaten , [1996], Gebonden, Hardcover met stofomslag compleet. 173 pagina's, Ge llustreerd met foto's en tekeningen. .30x22cm.‎

‎De balie van Turnhout : tussen gisteren en morgen : 50 jaar autonomie 1946-1996‎