‎DOCUMENTOS PARA LA HISTORIA ARTÍSTICA Y LITERARIA DE ARAGÓN. Procedentes del archivo de protocolos de Zaragoza. Siglo XVI‎

‎, Zaragoza [Saragosse] 1915, in-8, débroché, non coupé, (dos partiellement arraché), 412p.‎

‎Convention nationale. Opinion sur l'article suivant du projet de constitution : La peine de mort est abolie pour tous les délits privés. Imprimée par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, s.d. (1793) in-8, 23 pp., dérelié. ‎

‎Philippe Drulhe (1754-1816), ancien prêtre et curé du Taur à Toulouse, fut l'un des conventionnels les plus discrets et les plus mesurés : il réussit à passer sans encombre la grande période de 1793-1794, et les textes qu'on peut lui attribuer sont rares. L'opinion abolitionniste qu'il émet ici coïncide avec sa position dans le procès du Roi (il ne vota pas la mort). Martin & Walter, 11 060. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎(Impressions N°19) - 1832 - Chambre des Pairs - séance du 28 décembre 1832. Projet de Loi relatif au régime législatif des Colonies, avec lExposé des motifs par le Ministre de la Marine et des Colonies.‎

‎ 1832 S.l.n.d. (1832), 1 plaquette in-12 (196 x 123 mm) plein papier gris moderne à la Bradel, titre en long en noir au dos, de 24 pp.Exemplaire lavé, très bon état. ‎

‎Rare édition originale.Marie Henri Daniel Gaulthier, comte de Rigny, (1782-1835), officier de marine et homme politique français. ‎

‎(N°163) - Chambre des Députés, session 1832 - Exposé des Motifs de Deux Projets de Loi relatifs aux Colonies, qui a été adopté par la Chambre des Pairs, dans la séance des 1er et 7 mars 1833, présentés par M. le Ministre Secrétaire-dEtat au département de la Marine et des Colonies.‎

‎ 1833 P., A. Henry, Imprimeur de la Chambre des Députés, Mars 1833, 1 plaquette in-12 (196 x 123 mm) plein papier gris moderne à la Bradel, titre en long en noir au dos, de 22 pp.Exemplaire lavé, très bon état. ‎

‎Rare édition originale.Le premier projet confère aux hommes de couleur libres les droits civils et les droits politiques, le deuxième est relatif au régime législatif des colonies.Marie Henri Daniel Gaulthier, comte de Rigny, (1782-1835), officier de marine et homme politique français. ‎

‎Les structures sociales et économiques de l'agglomération lyonnaise à la veille de la Révolution de 1848. esquisse d'une application de la méthode quantitative à l'analyse historique. Préface de M. R. Besnier.‎

‎ P., Librairie du recueil Sirey (Annales de l'Université de Lyon, Droit, Troisième Série, Fascicule 24), 1963, in 8° broché, 63 pages. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autogaphe signé sur le faux-titre. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Judicial Process: An Introductory Analysis of the Courts of the United States England and France‎

‎Oxford University Press 1976 556 pages 15 24x3 048x22 352cm. 1976. Broché. 556 pages.‎

‎Bon état générla cependant couverture défraîchie ternie intérieur propre‎

‎Pensionsudlignende regler ved separation og skilsmisse.‎

‎København, 2014. Orig. omslag. 392 pp.‎

‎des Délibérations de l'Assemblée Générale des Communautés du Pays de Provence, convoquée à Lambesc en 1765.…‎

‎Aix chez Joseph David, Imprimeur du Roi 1765 Gd in-8 de 200 pp., demi basane, dos lisse à décor doré, legers travaux de vers en bas du dos. ‎

‎Ces délibérations de l'Assemblée de Provence sont une source inestimable pour tout ce qui concerne l'administration civile, militaire et judiciaire de la province, cette assemblée, qui se tenait annuellement à Lambesc, délibérait sur toutes sortes de problèmes, et édictait des ordonnances très précises, on y trouve ainsi des renseignements précieux concernant l'agriculture, l'alimentation, le commerce, les finances de la région, les grands travaux, les postes, les communautés religieuses, les désastres naturels, etc… ‎

‎ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE&#8206 , convoquée à Lambesc au 22 Octobre 1741, pour commencer le lendemain 23, par autorité & permission de Monseigneur Des Galois [ ],...‎

‎Chez La Veuve De J. David & Esprit David Aix 1741 ABREGE DU CAYER DES DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DES COMMUNAUTES DU PAYS DE PROVENCE, convoquée à Lambesc au 22 Octobre 1741, pour commencer le lendemain 23, par autorité & permission de Monseigneur Des Galois [ ] et assignée par le mandement de Messieurs le Marquis de la Rocque, de Champorcin, d'Antelmy & Ventre, Procureurs du Païs.In-8 carré ( 205 X 165 mm ) de 104 pages, broché. Bel exemplaire. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎Manuel des lois du bâtiment [5 volumes. Complet]. 2e, revue et augmentée,... ‎

‎Paris, Ducher et Cie 1879 5 volumes. Complet. In-4 25 x 15,5 cm. Reliures demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs encadrés de filets à froid, XIV-738-1516 pp. en pagination contine, table chronologique des usages anciens, règlements administratifs et lois complémentaires, table générale des matières contenues dans les 5 volumes. Ensemble en très bon état.‎

‎Publié par la "Société centrale des Architectes". Contient : Vol. I & II, Usages historiques sur la législation du bâtment, Jurisprudence du bâtiment, Usages anciens, Coutumes locales - Vol. III, IV & V, Usages anciens, règlements administratifs et Lois complémentaires. Bon état d’occasion ‎

‎Procès-verbaux et mémoires. Volume 177. Années 1966-1967.‎

‎Rodez : Imprimerie Carrère, 1968. 371 p. ‎

‎Abbaye de Montbenoît / Grand dictionnaire des Précieuses du Sieur de Sommaize (1661) / Épiscopat vers la fin du 19e s. : le cas de Mgr Ducellier, archevêque de Besançon (1832-1893) / Deux monuments insignes de la 1e moitié du 16e s. en Franche-Comté : le Palais de Granvelle et l'abbaye de Montbenoît / Alésia / Ancienne église clunisienne de Lieu-Dieu / Insuffisance de la recherche scientifique en France sous le Second Empire, dénoncée par des hommes de science de souche comtoise / État alcoolique dangereux / Un chef républicain arboisien sous Louis-Philippe : Eugène d'Epercy / Hommage à Daniel-Rops, humaniste et historien / Ruralisation, du cultural au culturel / Bossuet a-t-il une ascendance franc-comtoise ? / Une dynastie des maîtres-cuisiniers : les Coutouly / Les origines de l'homme / L'humour de Tristan Bernard / Un savant franc-comtois : le professeur Paul Rémy / La sidérurgie comtoise aux 18e-19e s. / Un philosophe contemporain : Amédée Ponceau / Un roman d'aventures de sujet franc-comtois / Contribution aux origines du droit des gens mariés dans le Comté de Bourgogne / La bibliothèque de Besançon au temps de Charles Weiss / La situation du français en Suisse romande / Paysages franc-comtois d'avant l'Histoire et la Préhistoire / Trésors du Jura / L'esprit public et les mœurs en Franche-Comté à la veille de la révolution de juillet 1830...‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée Nationale, au nom de l'Académie des Sciences, séance du 12 juin 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin., (1790) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Rare et important.Par sa Constitution, l'Assemblée a assuré le bonheur des générations futures en "rétablissant l'esprit humain dans son indépendance naturelle". L'Académie n'a jamais cessé de combattre les préjugé "et d'oeuvrer par la liberté critique et pour la "félicité générale". Eloge de Huyghens.Martin & Walter, I, 8081. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Esprit des statuts et règlemens de l'Académie Royale de Peinture et de Sculpture. pour servir de réponse aux détracteurs de son régime‎

‎Paris, Vve Hérissant, 1790 in-4, 18 pp., dérelié. Page de faux titre détachée.‎

‎Martin & Walter, IV, 29051. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PETITS CODES ET LOIS CARPENTIER. TOME 2 : LES LOIS USUELLES.‎

‎Recueil Sirey. Léon TENIN.. 1928.. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1550 pages. Titre et tomaison doré. Fleuron doré. Marques de stylo sur la tranche inférieur de l'ouvrage.Tampons sur la page de titre. Dos légérement détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL - PETITS CODES CARPENTIER‎

‎SIREY. 1923. In-12. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos fané, Déchirures. 955 pages. Page de faux titre déchirée. Livre légèrement détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANCAIS - TOME 1 : ABANDON ACTE DE GOUVERNEMENT.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL / SOCIETE DU RECUEIL GENERAL DES LOIS ET DES ARRETS. 1886. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XXXVIII + 643 pages - plats et contre plats jaspés - dos à 4 nerfs - titre + auteur + filet + tomaison dorés sur le dos - textes sur deux colonnes - 2 photos disponibles .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant sur toutes les matières de la science de la pratique juridiques l'exposé de la législation l'analyse critique de la doctrine et les solutions de la jurisprudence et augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé - Avec la collaboration des rédacteurs du recueil général des lois et des arrêts et du journal du palais et pour le droit comparé civil et criminel de Ernest Lehr - Publié sous la direction de ED.Fuzier Herman. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de Droit Romain. TOME II, 4ème fascicule.‎

‎COTILLON et Cie.. 1878. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Rousseurs. Paginé de 785 à 1008. Pages non coupées. Mors fendus et coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutionum civilium libri quatuor, una cum accursii commentariis, ac multorum iuris doctorum annotationibus, iam recens maiore cura, quam unquam antehac, cum in textu, cim in glosis ab Aegidio Perrino fori ecclesiastici Iosaîensis apud luteciam praetore emendati, Scholiis que illustrati. Exemplaire Aux armes de de la Famille Jouven.‎

‎Parisiis, Apud Carolam Guillard, Viduam Claudii Chevallonii et Gulielmum Desboys, sub sole aureo, in via divi Iacobi, 1553. IN-4 en pleine basane au dos à nerfs orné de fleurons dorés au centre et en écoinçons et aux plats décoré d'un double encadrement de filets dorés avec écoinçons pour le second et armorié du blason de la famille de Jouven au centre. Pagination sur deux colonnes : Exemplaire incomplet des 4 dernières pages. 24 ff non chiffrés dont titre gravé, sommaire, et table, 12 pp sur deux colonnes pour "Iustiniani vita", 1 f. non chiffré avec au verso un bois gravé. 880 pp. Frottements et épidermures sur la reliure. Manque de cuir au caisson de tête, mouillure étroite sur les bords des pages de 28 premiers feuillets et trou de vers sur les 28 premiers feuillets. Incomplet des 4 dernière pages.‎

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‎Digestum Novum seu Pandectarum Iuris Civilis. Tomus Tertius‎

‎Ex Panedectis Florentinis, in lucem emissis, quoad eius fieri potuit, reprasentatus, : Commentariis Accursii illustratus praeter Scholia Contii, & Paratotla Cuiaccii : quibus iam primum additae sunt eiusdem Notae solennes ; & ad Accursium Dionysii Gothofredi, I.C. Scholia, in quibus observata sunt Glossae similes, Contrariae, Reprobatae ; Obscuriores definitionibus vel divisionibuss explicatae: dictionis, historiae, & iuris admissa Accursiana subiecta, Accesserunt insuper remissiones Petri Brossei, 1 vol. in-folio reliure de l'époque demi-basane marron, dos à 6 nerfs, Sumptibus Ioannis Pillehotte [ Jean Pillehote ], Lugduni [ Lyon ], 1612, 12 ff., 1932 colonnes, 24 ff. n ch.‎

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‎Jolie impression lyonnaise en rouge et noir. Prix en l'état pour cet volume seul, en état moyen (2 travaux de vers sur environ 200 ff., affectant le texte sur environ 150 ff., sans les gardes volantes, reliure frottée avec mq. en coiffes et coupes, ex-libris ms. de Martial Dorat de Bordeaux "Martialis Dorat Burdigalensis")‎

‎INSTITUTIONUM D. JUSTINIANI IMP. LIBRI IIII. QUEADIECIMUS SEQUENTI PAGINA DECLARABUNTUR. ‎

‎ACCURSII FRANCISCI: INSTITUTIONUM D. JUSTINIANI IMP. LIBRI IIII. QUEADIECIMUS SEQUENTI PAGINA DECLARABUNTUR. LUGDUNI (ANTONIUM VINCENTIUM) 1568 (LYON) IN-8 CARTONNAGE ANCIEN, 16ff.n.ch. + 838pp. + 12ff.n.ch. ILLUSTRÉ D'UNE PLANCHE EN DOUBLE PAGE. QUELQUES MOUILLURES CLAIRES, DÉCHIRURE À 3 PP. N'AFFECTANT PAS LE TEXTE. FRANCISCUS ACCURSIUS (FRANCESCO D'ACCORSO) JURISTE ITALIEN. ‎

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‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Bordeaux, chez Mich. Racle, 1791 in-4, 2 pp., vignette. Brunissure au centre.‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Loi relative aux accusateurs publics. Du 28 juin 1791‎

‎A Beauvais, P.C.D. Desjardins, 1791 in-4, 3 pp., vignette. ‎

‎La loi précise deux points sur la situation des accusateurs publics ecclésiastiques. Signature autographe des deux Administrateurs du Directoire du District. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CHEMINS DE FER (VITESSE DES TRAINS)‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 286 à 293. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième. Une illustration dépliante en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères et ses habitants. Préf. de M. Camille Jullian. Bois de René Montjotin‎

‎Clermont-Ferrand, Imprimerie générale, 1929 gr. in-8, 294 pp., ill. in et h.-t., broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours prononcé devant la Cour royale de Grenoble, en exécution de l'art. 34 du Règlement du 6 juillet 1810, Sur les caractères de l'amour de la Patrie dans un État monarchique‎

‎Brochure de format in-8, A Grenoble, Imprimerie de David, 16 pp. Pliures, usure d’usage, bon état général. Rare. Poids 20 g. Frais d'envoi 1,70 euro sur la France, 2,20 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎