‎CHEMINS DE FER (VITESSE DES TRAINS)‎

‎MACHESSOU FILS. 1894. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 286 à 293. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1891, 1892, 1893. Tome septième. Une illustration dépliante en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une ancienne justice seigneuriale en Auvergne. Sugères et ses habitants. Préf. de M. Camille Jullian. Bois de René Montjotin‎

‎Clermont-Ferrand, Imprimerie générale, 1929 gr. in-8, 294 pp., ill. in et h.-t., broché. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours prononcé devant la Cour royale de Grenoble, en exécution de l'art. 34 du Règlement du 6 juillet 1810, Sur les caractères de l'amour de la Patrie dans un État monarchique‎

‎Brochure de format in-8, A Grenoble, Imprimerie de David, 16 pp. Pliures, usure d’usage, bon état général. Rare. Poids 20 g. Frais d'envoi 1,70 euro sur la France, 2,20 euros UE et Suisse, 2,60 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎Documents Financiers [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fait par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852 [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862 [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863 [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des rentes 4 1/2, 4% et des Obligations du Tréso [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862‎

‎8 brochures in-8 sous couv. postérieures : Documents Financiers, 70 pp. [ 14 novembre 1861 ] [On joint : ] Rapport n° 1 Session de 1861. Sénat. Séance du mardi 17 décembre 1861. Rapport fit par M. le Premier Président Troplong au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 77 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, dans la délibération sur le projet de Sénatus-Consulte portant modification des articles 4 et 12 du Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 21 décembre 1861, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1861, 19 pp. [On joint : ] Rapport à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 28 décembre 1862, Typographie Panckoucke, 17 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 22 janvier 1862, Typographie Panckoucke, 39 pp. [On joint : ] Rapport adressé à l'Empereur sur les Finances, Extrait du Moniteur Universel, du 3 décembre 1863, Typographie Panckoucke, 16 pp. [On joint : ] Achille Fould : Rapport adressé à l'Empereur sur la conversion facultative des renets 4 1/2, 4% et des Obligations du Trésor, couv. cons., Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1862, 8 pp. [On joint : ] Discours de M. Achille Fould, Sénateur, Ministre des Finances, Séance du 24 mars 1862, couv. cons., Extrait du Moniteur Universel, du 25 mars 1863, Typographie E. Panckoucke et Cie, Paris, 1863, 19 pp. ‎

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‎Rares réunions de 8 tirés-à-part relatifs au finances du Second Empire de 1861 à 1863. Achille Marcus Fould (1861-1867) fut Ministre des Finances de Napoléon III, du 14 novembre 1861 au 20 janvier 1867. Bon ensemble, non séparable.‎

‎Histoire de l'administration monarchique en France depuis l'avénement de Philippe-Auguste jusqu'a la mort de Louis XVI - 2 tomes en deux volumes ‎

‎Paris Dezobry 1855 2 tomes en 2 volumes - Pleine basanes vertes - coiffes et plats frottés - rousseurs - 399 & 512 pages ‎

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‎Satisfaisant ‎

‎RÉPERTOIRE DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE TRANSPORTS, t. II: Manquants - Pertes - Déchets (avec 1 illustration) Préface de M.le Dr Albert Richard, avocat et Prof. à la fac. de droit de Genève; t. III: Retards - Laissés pour compte (avec 1 illustration); t.IV: Questions de transports (A. à D.) [manque t.I sur les Avaries et t.V à VI sur les Questions de transports]‎

‎, Paris / Genève, Sirey / Georg & Co 1928-1929-1930-1931-1931-1932, 3 vol. in-8, pour le t.III: demi-chagrin noir, tit. & tom. et filets soulignant dorés sur dos à 5faux-nerfs soulignés par fers estampés à froid, (feuilles lég. jaunies), XXIV-254p./ XXX-610p./ XXIV-310p./ XII-666p./ XII-666p./ VIII-902p.‎

‎LES ACTES DE L'ETAT CIVIL.‎

‎DELAGRAVE. 1886. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 98 pages - tampon sur la page de titre, la page de garde et sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit mis a la portée de tout le monde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'IDEE DU DROIT.‎

‎DELARAVE. 1886. In-12. Cartonné. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 85 pages - tampon sur le 1er plat, la page de titre et la page de garde - coins frottés - mouillure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit mis à la portée de tout le monde. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Règlement en forme d'édit perpétuel, concernant les directes, censes, droits & domaines de Notre Saint Père le Pape. Souverain de cet Etat, & de la Rde Chambre Apostolique dans la ville d'Avignon, le bourg de Morières & leurs terroirs‎

‎Avignon, Alexandre Giroud, s.d. (1748) placard in-plano (78 x 49 cm), texte sur deux colonnes, sommé des armes du vice-légat, en feuille. Pliure, mouilllure en bas de la feuille, petit trou dans le texte sans véritable perte (à la signature).‎

‎Important règlement pour le foncier et la voirie d'Avignon, portant régularisation des titres de propriété de nombreux édifices ou voies, et ordonnant la confection d'un terrier.Pasquale Acquaviva d'Aragona (1718-1788), issu d'une importante famille napolitaine, et alors seulement protonotaire apostolique, exerçait les fonctions de vice-légat d'Avignon de 1744 à 1754. Il fut ultérieurement élevé à la pourpre comme la plupart des ecclésiastiques de sa famille : d'abord in pectore par Clément XIV lors du consistoire du 12 décembre 1770, puis préconisé en mars 1771.Une seule notice au CCF (Avignon). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Actes de notoriété donnés par MM. les avocats et procureurs généraux, au parlement de Provence. Avec des observations.‎

‎Girard Avignon 1764 In-8 ( 205 X 125 mm )de III 302 et XVII pages, plein veau tabac marbré, dos lisse orné de caissons et fleurons dorés, tranches rouges ( reliure de l'époque ). Bel exemplaire.‎

‎Les Associations. Comment les fonder ? Comment les faire prospérer ?‎

‎ Reims, La Rédaction, P. Lecoffre, (1906), brochure in 12 de 35 pages. ‎

‎Forme le N°87, 4e Série, de la revue tri-mensuelle "L'Action Populaire". PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Affaires de famille immersion au sein d'une brigade spéciale. ‎

‎Paris, Cherche midi , 2018 ; in-8, 317 pp., br.‎

‎.‎

‎Le quai d'orSay‎

‎Albert Morancé. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 30 pages. Nombreuses photographies en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; et Elizabeth Boüer, femme du Sieur Durant, Conseiller au Parlement de Paris, Demanderesses suivant l'Arrest du Conseil d'Estat, du quatrième Octobre 1670, Contre Monsieur de Hécre, Conseiller audit Parlement de Paris, tant pour luy que pour le Sieur Jacques de Hécre, & Damoiselle Marguerite de Hécre sa soeur, Défendeurs.‎

‎1 brochure in-8, s.d. (circa 1675), 15 pp. Factum pour Dames Marguerite Boüer, Veuve du Sieur la Salle, vivant Correcteur en la Chambre des Comptes ; Angélique Boüer , femme du Sieur Millet, Sous-Gouverneur de Monseigneur le Dauphin ; Anne Boüer, femme du Sieur Guillemin, Maistre des Comptes ; et Elizabeth Boüer, femme du Sieur Durant, Conseiller au Parlement de Paris, Demanderesses suivant l'Arrest du Conseil d'Estat, du quatrième Octobre 1670, Contre Monsieur de Hécre, Conseiller audit Parlement de Paris, tant pour luy que pour le Sieur Jacques de Hécre, & Damoiselle Marguerite de Hécre sa soeur, Défendeurs.‎

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‎Etat satisfaisant‎

‎L'organisation européenne de coopération économique.‎

‎Paris, R. Pichon & R. Durand-Auzias, 1949, in-8°, 3 ff. + 293 p., cachet sur titre, reliure en toile originale. Bel exemplaire‎

‎MESRINE... OU LA DERNIÈRE CAVALE ‎

‎Paris Le Carroussel-FN 1984 in 8 (24x15,5) 1 volume broché, couverture illustrée, 243 pages [3], petites traces de pliures sur les angles de la couverture. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Papers from the 5th International Conference on English Historical Linguistics‎

‎Amsterdam, 1990, in-8, 583pp, Reliure éditeur, Superbe exemplaire! De la bibliothèque d'André Crépin! 583pp ‎

‎Republikanismus und die ersten amerikanischen Einzelstaatsverfassungen. Zur ideengeschichtlichen und verfassungsgeschichtlichen Komponente der amerikanischen Revolution 1775-1780‎

‎Berlin, 1968 [10] + 660pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des Grades eines Doktors der Philosophie der Philosophischen Fakultät der Freien Universität Berlin), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110577‎

‎Frauenarbeit und Doppelverdienertum.‎

‎Bern, Ernst Lang, 1944, in-8vo, 76 S., Original-Broschüre.‎

‎Herrschaftsgeflüge und Verfassungsdenken im Reich zur Zeit der Absetzung König Wenzels [2 volumes]‎

‎Hamburg, 1969 Complete in 2 volumes, ii,142 + 110pp., 21cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde der Philosophischen Fakultät der Universität Hamburg), stamp at verso of title page, text is clean and bright, G110676‎

‎Cours de droit civil élémentaire par demandes et réponses, avec l'explication des lois belges qui ont modifié le Code, et l'état de la jurisprudence jusqu'en 1887.‎

‎Bruxelles, Imprimerie L. Bourlard, Lithographie de la Cour, 1887-1891. 14 x 21, 2 volumes, 843 + 822 pp., reliure dos toilé, bon état (sauf nombreux soulignages au crayon bleu).‎

‎"tome 1 : articles de 1 à 1100; tome 2 ; articles de 1101 à 2281. "‎

‎LE REGULATEUR DU CONTENTIEUX CIVIL COMMERCIAL ET ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIE JURIDIQUE / 18E EDITION.‎

‎PARIS. 1861. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XVII + 1264 pages - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - contre plats jaspés - coins frottés - manque sur le dos - titre + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes annotés des circulaires‎

‎Imprimerie générale de jurisprudence. 1859. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 340 pages de texte sur deux colonnes. Coiffes légèrement frottées. Annotations personnelles à l'encre noire sur les gardes de derrière.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ouvrage dans lequel les décisions ministérielles et les autres instructions à l'usage des parquets sont résumés sous les articles de lois, décrets et ordonnances auxquels elles se rapportent. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le particulier N° 108. Guide de l'automobiliste 1957.‎

‎Couverture souple. Broché. 96 pages.‎

‎Livre. Editions Le particulier, 1957.‎

‎L'ESSENTIEL DES CONNAISSANCES JURIDIQUES. 300 QUESTIONS / 300 REPONSES‎

‎EDITIONS ROUDIL. 1983. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎