‎Institutionen, instutioneller Wandel und Wirtschaftsleistung.‎

‎Mohr Siebeck, 1992, gr. in-8vo, VIII + 180 S., Original-Broschüre.‎

‎Le crime transparent‎

‎Olivier orban 1989 321 pages in8. 1989. Broché. 321 pages. Cet essai historique explore l'évolution de la preuve judiciaire dans les procédures criminelles analysant comment la vérité est extraite à travers l'examen du corps de l'environnement et des circonstances matérielles. L'ouvrage examine notamment les méthodes d'investigation à travers des figures comme Lecoq‎

‎Bon état‎

‎L'Extase et la Blessure. Crimes et violences sexuelles de l'Antiquité à nos jours.‎

‎Plon Paris 1993 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 291 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Table Analytique et Alphabétique du Journal des Notaires & des Avocats. En 4 TOMES.‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 4ème édition. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 772 + 734 + 649 + 550 pages. Pages non coupées. Coiffe en tête usée sur le Tome Ier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Et du Dictionnaire du Notariat, de 1808 à 1865. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide de vos droits - salariés du privé - 2001 édition - Durée du travail 35H - insertion professionnelle - CDD - intérim - Licenciement - Chômage - prestations familiales - formation - dossier spécial : le surendettement - CFDT juridique‎

‎CFDT. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224+ environ 10 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOS DROITS EN 10 LECONS ET COMMENT LES FAIRE VALOIR‎

‎"HACHETTE, Collection ""En 10 leçons"". 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages, illustrées en noir et blanc dans et hors texte par Jean-Jacques Manuguet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA QUESTION DES CHEMINS DE FER‎

‎PARIS IMPRIMERIE SCHILLER 1872 Un volume in-8 broché de 112 pages , le haut et bas du dos sont plus ou moins écrasés , autrement bon exemplaire . Bon Couverture souple ‎

‎LOIS DES FAMILLES OU ESSAIS SUR L'HISTOIRE DE LA PUISSANCE PATERNELLE ET SUR LE DIVORCE ‎

‎Paris Chez Le Normant, imprimeur-libraire 1814 in 8 (21x14) 1 volume broché, couverture d'attente de papier de l'époque, étiquette de titre imprimée au dos, VIII et 286 pages, non coupé, non rogné. Deuxième édition, augmentée d'un essai sur la filiation légitime. André-Jean-Simon Nougarède de Fayet, 1765-1845. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎LOIS DU MARIAGE ET DU DIVORCE, depuis leur origine dans le droit romain ‎

‎Paris Le Normant, Imprimeur-Libraire / Nève, Libraire de la Cour de Cassation 1816 in 8 (21,5x13,5) 1 fort volume broché, couverture d'attente de papier gris bleu de l'époque, étiquette de titre imprimée au dos, VIII et 635 pages, non rogné. André Jean Simon Nougarede, baron de Fayet, Montpellier 1765 - Paris 1845, homme politique français, Baron de l'Empire, auteur de plusieurs ouvrages de droit et de jurisprudence. Deuxième édition revue et corrigée par M. Nougarede, baron de Fayet. Rare. Bel exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Des chèques. Commentaire théorique et pratique des lois de 1865 & 1874 augmenté de la jurisprudence‎

‎Paris : imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Billard, 1874. SUR LA CRÉATION DU CHÈQUE EN FRANCE‎

4 Images

‎In-8° (220 x 142 mm), 235 pp., demi-basane noire, dos à cinq faux-nerfs, tranches mouchetées. Seconde édition, rare, augmentée de cet ouvrage commentant point par point la loi fondatrice du chèque du 23 mai 1865. Elle comprend le texte complet de la loi avec son explicitation ainsi que les réflexions de l'auteur sur l'utilisation des chèques en Grande-Bretagne (pionnière en la matière), les différences entre les chèques et d'autres systèmes déjà mis en place comme la lettre de change... suit un recueil de 7 documents concernant la préparation du projet de loi. Cette édition est augmentée par rapport à l'originale de 1865 de deux suppléments (pp. 217-235), commentaires de la loi du 19 février 1874 qui apporta plusieurs modifications aux modalités de remplissage du chèque et à leur taxation. Il s'agit d'une référence classique en droit des effets de commerce du XIXe siècle. Reliure frottée. Derniers cahiers brunis. ‎

‎DES LETTRES DE CHANGE ET DES EFFETS DE COMMERCE, 2eéd. revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, A. Durand 1851, 2 vol. in-8, demi-basane grenat, tit. et tom. dorés sur dos à 5faux nerfs avec fers à froid, présence dans le t.I d’un feuillet manuscrit de concernant le jugement de M. Lucy-Sédillot du 29juin 1852 [note prise à l’audience], (dos avec épidermures, marques de bibl., piqûres, rares soulignures), bon état malgré les défauts soulignés, X-544/ 559p.‎

‎DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, DES COMMERÇANTS ET DES ACTES DE COMMERCE, t. 2ème (sur 3 au total)‎

‎, Paris, N. Delamotte et Comp. 1844, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets dorés, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, bon état sauf rousseurs, 474p.‎

‎DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES.‎

‎DALLOZ. 2003. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 353 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HYPERCOURS - COURS DOCUMENTS EXERCICES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des éléments constitutifs du délit de distribution des dividendes fictifs dans les Sociétés par actions.‎

‎ Université de Dijon, Faculté de Droit, Dijon, Imprimerie Jobard, 1906, broché, 16,5x25cm, 199 pages. (rousseurs sur couverture)‎

‎Thèse pour le doctorat sciences juridiques soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le lundi 28 mai 1906. Dédicace de l'auteur. ‎

‎Incroyables Affaires Criminelles du Loir-et-Cher.‎

‎De Borée Editions France 2009 In-8 ( 245 X 165 mm ) de 377 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Histoire de la liberté liberté d'association en France depuis 1789. ‎

‎Paris, Librairie Sirey, 1920. 2 vol. rel. toile gris bleu, titre et tomaison dorés sur pièce de titre noire. ‎

‎PRECIS DE LEGISLATION SUR LES OUTRAGES AUX BONNES MOEURS ET LES SPECTACLES DANGEREUX POUR LA MORALITE PUBLIQUE‎

‎Imprimerie E. Desfossés, Paris. 1924. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 86 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Société d'Action contre la licence dans les rues et lieux publics et contre la pornographie. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Précédé des lois constitutionnelles et des lois organiques contenant dans un ordre méthodique les lois, les décrêts, la jurisprudence relative aux élections‎

‎ ,Paris, Garnier Frères 1876, 128 pp., 1 vol. in 16 br. couverture défraichie avec des rousseurs.‎

‎NOUVEAU RÉPERTOIRE DE DROIT publié sous la direction de MM. Emmanuel VERGÉ & Georges RIPERT, avec la collaboration des Professeurs des Facultés de droit, de Magistrats et de Praticiens‎

‎, Paris, Dalloz 1947 et ss., 4 vol. in-4, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos lisse avec filets dorés soulignants, caissons ornés de filets estampés à froid, tr. mouchetées, impression en 3 colonnes, (coiffe du t.I manquante, rares et légères épidermures au dos, coupes frottées), a.‎

‎"L'institution des chambres de commerce - Pouvoirs et contrepoids (Collection ""Bibliothèque de science administrative"", n°14)"‎

‎L.G.D.J.. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 389 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Bibliothèque de science administrative"", n°14. Préface de Roland Drago. Avant-propos de Didier Simond. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Natural law in Judaism‎

‎Cambridge, Cambridge University Press 1998 xii + 210pp., 23cm., hardcover (cloth), dustwrapper, VG‎

‎L'Holocauste dans la vie américaine.‎

‎Gallimard Paris 1999 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 434 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎La possibilité du bonheur. ‘Bibl. pacifiste internationale’.‎

‎Paris, V. Girard & E. Brière, libraires-éditeurs, 1904, in-8vo, 193 p. envoi m.s. de l'auteur daté de1904. reliure en toile originale rouge.‎

‎Contenu: I) La guerre phénomène de pathologie sociale. 2) L'association état normal de l'espèce humaine. ‎

‎Le droit des fiefs dans la coutume de Hainaut au moyen-âge. (Avec envoi.)‎

‎Editions Picard. 1945. Format : 24/16. 251 Pages. Sommaire : Les éléments constitutifs du fief. Devoirs et droits féodaux. L'aliénation du fief. Défraîchi. ‎

‎LA RÉCLAMATION PRÉALABLE DEVANT LE SERVICE DES IMPÔTS, Préface de Henri Jacquot, Avant-propos de Jean Lamarque, Bibl. de Science financière, t.XXI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1985, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 654p.‎