‎DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1736‎

‎NANTES 1736 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 25 juillet 1736,‎

‎Document Original Rare...........en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎DIPLOME : LICENCE EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A RENE GANDON - UNIVERSITE D'ANGERS 1737‎

‎NANTES 1737 un diplome sur vélin parcheminé , format : 33 x 20,5 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec ruban rose et sceau à sec aux armes des Girault de Moté, de la Houssardière, du Plessis, de Mozé ; dont Philippe, conseiller du roi au présidial dAngers en 1696; Jacques, chancelier de lUniversité dAngers en 1796. Dazur à un chevron dargent accompagné de trois trèfles dor, deux en chef et un en pointe. [D'Hozier, mss., pp. 60,. 97.] Angers, le 4 Juin 1737,‎

‎document original.... RARE.....en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Recherches historiques sur la jurisprudence de l’aliénation‎

‎Brochure de format in-8, Paris, Typographie et lithographie Félix Malteste et Cie, 1873, 14 pp. Écornée et piquée (nombreuses rousseurs), coiffes un peu frottées. Usure d’usage, exemplaire de lecture pour cette plaquette peu courante. Poids 30 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 2,58 euros sur la France, 4,15 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LE GARAGISTE ET L’AUTOMOBILISTE, Étude juridique et fiscale, Préface de M. Louis Josserand‎

‎, Saint-Étienne, Imp. Moderne Stéphanoise 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffe sup. accidentée), 118p.‎

‎Seule la vérité blesse : L'honneur de déplaire‎

‎Plon 1987 In-8 broché 23,8 cm sur 15,5. 436 pages. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎SEULE LA VERITE BLESSE - L'HONNEUR DE DEPLAIRE‎

‎PLON. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 436 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal de Jurisprudence commerciale et maritime Fondé en 1820, continué par Félix Delobre, avocat‎

‎Marseille Bureau du Journal de Jurisprudence de 1905 à 1933 27 volumes et 8 volumes de tables in 8 demi basane. ‎

‎cette revue fut fondée en 1820 . Chaque volume se termine par une table alphabétique des matièreset une table des noms des affaires au tribunal de commerce de Marseille et de la cour d'appel d'Aix .Les volumes de tables sont d'un grand interêt et couvrent les années 1860 à 1930 . Le volume de 1861 à 1870 manque. ‎

‎RAPPORT FAIT AU NOM DU CONSEIL D'ETAT AU CONSEIL REPRÉSENTATIF, Dans sa séance du 21 décembre 1827. Relié à la suite: 1°/ DE LA RÉVISION DU RÉGIME HYPOTHÉCAIRE, par Alban d'Authuille. 2°/ LA LIBÉRATION DE LA PROPRIÉTÉ par M. le marquis d'Audifret ‎

‎Genève Imprimerie de Luc Sestié, imprimeur-libraire 1827 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi veau havane de l'époque, dos a nerfs soulignés de filets à froid, 125 pages. Relié à la suite: 1°/ DE LA REVISION DU REGIME HYPOTHECAIRE, par Alban d'Authuille, professeur à la faculté de droit d'Aix (Paris, chez Auguste Durand, Libraire 1843). 282 pages [1], des rousseurs éparses. 2°/ LA LIBÉRATION DE LA PROPRIÉTÉ ou réforme de l'administration des impôts directs et des hypothèques par M. le marquis d'Audiffret ( Paris A Allouard 1844 ), 76 pages. Bel exemplaire, bien relié à l'époque ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎USAGES LOCAUX DU DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE. Publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde ‎

‎Bordeaux Feret et fils, Libraires-éditeurs 1885 in 12 (18,5x12) 1 volume broché, 124 pages. Publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde et de la commission départementale. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎Code Municipal (Parlement du Dauphiné 1760). 2 volumes.‎

‎Ou le Recueil des principaux Edits, Règlemens et Ordonnances du Roi, qui intéressent en général & en particulier les Officiers Municipaux et de Police des Villes et Communautés, avec leurs privilèges et prérogatives. Ensemble les Arrests d'Enregistrements et le Règlement du Parlement de Dauphiné sur le fait des Tailles.A Grenoble, chez André Giroud - 1760 - lvj, 356 et xv, 442 pages.Reliure plein-veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Menus frottements. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°(17x10).‎

7 Images

‎L'ordre des chanoines réguliers de saint-Augustin et ses diverses formes de régime interne. Essai de synthèse historico-juridique‎

‎Romae [Rome], Pontificia Universitas Lateranensis 1961 245pp., 24cm., br.orig., texte en français, Thèse de doctorat, cachet au verso de la p.d.t., texte frais sauf quelques rares soulignements, R109669‎

‎FINANCEMENT ET GARANTIES DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. L’entreprise et ses techniques, PUF formation‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-8, br., bon état, 112p.‎

‎Les Français réflexions sur le destin d'un peuple‎

‎Plon 2000 341 pages 22x14x3cm. 2000. Broché. 341 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Die staatsrechtliche Stellung der christkatholischen Kirche in der Schweiz. 'Zürcher Beiträge zur Rechtswissenschaft'. N.F. Heft 31.‎

‎Aarau, Sauerländer, 1932, in-8vo, XXII + 280 S., Original-Broschüre.‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS 987 - 1789‎

‎, Paris, AIUEALF Revue Universelle 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 196p.‎

‎Mémoires de M. Gisquet, ancien préfet de Police.‎

‎Paris, Marchant, 1840. 4 vol. in-8 de (4)-552 pp. ; (4)-489 pp. ; (4)-523 pp. ; (4)-479 pp., demi-veau bleu, dos lisse orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale supervisée par Horace-Napoléon Raisson. Tentative de justification de celui qui fut sans nul doute le plus haï et vilipendé des préfets de police, Gisquet a consacré l'essentiel de ses mémoires à ces années (1831-1836). Outre la répression de la rue Transnonain qui fit d'innocentes victimes, on reprocha à Gisquet des spéculations et des complaisances (employé dans la banque de Casimir Périer, son protecteur, les années 1828-1830 sont particulièrement intéressantes). Pages sur la conspiration de la duchesse de Berry, l'attentat de Fieschi, les manoeuvres des libéraux contre le régime.Cachet de l'auteur en regard du titre. Étiquette ancienne "Durand-Nodel à Montpellier". Bel exemplaire en reliure romantique du temps. Bertier, 470 ; Le Clère, 417. ‎

‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 4èmeéd., coll. Mémentos / Droit privé‎

‎, Paris, Dalloz 1999, in-8, br., neuf, 220p.‎

‎Institutions judiciaires et juridictionnelles‎

‎PUF 1987 368 pages 14 8x2x21 6cm. 1987. Broché. 368 pages.‎

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎Institutions juridictionnelles‎

‎"Presses universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. 2ème édition mise à jour. Collection ""Droit fondamental"", Droit juridictionnel.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Il diritto dei privati nell'esperienza romana - secunda Edizione‎

‎Jovene / Napoli 1998 in8. 1998. Broché.‎

‎Bon état dos légèrement insolé intérieur propre‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, petit in 8° broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, in 12 broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n°82-526 du 22juin 1982 et Décrets d’application)‎

‎, Paris, Librairies techniques (Litec) 1984, in-8, pleine toile rouge, tit. doré orné de doubles filets dorés soulignant, (dos lég. insolé), intérieur frais, 520p.‎

‎LE CAS VERGES‎

‎LIEU COMMUN. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le cas Vergès‎

‎Lieu Commun. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎