‎La Chasse et le Droit.‎

‎[publisher: Librairies Techniques. Paris.1968] in-12, 585 pages broche, couverture illustree.‎

‎Tres bon etat general. [TX-20] ‎

‎LA PECHE ET LE DROIT‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 421 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Salissure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La pêche et le droit - 2e édition‎

‎Librairies Techniques. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 502 pages.Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le statut du fermage et du métayage‎

‎EDITIONS SOCIALES. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271pp. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Envoi de l'auteur. Analyse, jurisprudence et textes entièrement à jour Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎LAMY SOCIAL - GUIDE PRATIQUE - GESTION DU PERSONNEL - MODELES DE CONTRATS LETTRES ET ACCORDS + CD ROM - EDITION 2009.‎

‎LAMY. 2009. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 873 pages + CD ROM - texte susr deux colonnes - 1er plat légèrement tâché.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎TRAITE PRATIQUE DE LA COMPETENCE CIVILE DES JUGES DE PAIX EN MATIERE CONTENTIEUSE PRECEDE D'UNE INTRODUCTION PAR M. A. VALETTE.‎

‎DURAND A.. 1864. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XXIV + 726 pages - 1 tampon sur la page de titre et sur la derniere page 1er plat desolidarisé - 2eme plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 annotation à l'encre noir sur le 1er plat - tranches abimées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: action civile, affaires administives, affaires de douanes, bornage, bail verbal, commission municipale, constructions et travaux, depot, detournement d'apprentis, elagage des arbres ou haies.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Saint Louis, les gages de bataille et la procédure civile‎

‎Paris, 1887 in-8, 12 pp., broché. Rousseurs.‎

‎La Voix et la Diction au Barreau.‎

‎ Paris, Alphonse Lemerre, Editeur, 1881, 1 volume in-8 de 235x150 mm environ, (2) ff., faux-titre, titre, 143 pages, (2) ff. (table, achevé d'imprimer), (2) ff., reliure signée Thévenet, plein maroquin tête de nègre, dos à 4 nerfs portant titres et date dorés, coupes dorées, larges dentelles intérieures, gardes marbrées, tranches dorées. Petits frottements et quelques accrocs sur le cuir, sinon bon état.‎

4 Images

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Règles de la discipline ecclésiastique, recueillies des Conciles, des synodes de France, et des SS. Pères de l'Eglise. Touchant l'estat & les moeurs du clergé. Nouvelle édition, corrigée & augmentée.‎

‎Paris, Hélie Josset, 1679; in-12, [8] ff. n. ch. (titre, avertissement, préface, approbations), 338 pp., [3] ff. n. ch. (table des matières, privilège, catalogue), basane brune, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre cerise, (en partie détachée), tranches mouchetées (reliure de l'époque). Petit manque en coiffe inférieure, coins abîmés.‎

‎Deuxième édition, donnée par Pasquier Quesnel. La première était parue en 1665.Ingold, Supplément.Ex-libris manuscrit de François Vigneron, prêtre, daté de 1714. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité pratique de la voirie rurale exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux‎

‎Paul dupont 1884 in12. 1884. Relié.‎

‎Etat Correct couverture défraîchie intérieur taché de rousseurs‎

‎Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert‎

‎Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., broché. ‎

‎Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Collection de textes pour servir à l'étude et à l'enseignement de l'histoire. Stilus curie Parlamenti. Nouvelle édition critique, publiée avec une introduction et des notes par Félix Aubert‎

‎Paris, Alphonse Picard et fils, 1909 in-8, [4]-LXXI-259 pp., demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets à froid (reliure de l'époque). Dos insolé. Envoi de l'auteur.‎

‎Edition critique commode du Stilus Parlamenti Parisiensis, traité de procédure selon la coutume de Paris, originairement publié en 1512, mais composé à partir de 1330, à savoir pendant la disgrâce que l'auteur subit à la suite du procès intenté par Robert d'Artois à sa tante Mahaut : en effet, avocat de Robert, Du Breuil avait accordé foi à nombre de pièces contrefaites apportées par son client à l'appui de sa cause, et il fut interdit de prétoire par le Roi de France (il devait reprendre la toge dès 1331, appuyé par le Roi de Navarre). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎"Traité pratique de la voirie rurale; exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins ruraux."‎

‎Paris, Société d'Imprimerie et Librairie Administratives, et des chemins de fer, 1890. "12 x 18, 348 pp., reliure dos cuir, bon état (mouillure au bas des premières pages; 1 cachet)."‎

‎Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux. Sixième édition.‎

‎ 1880 Paris, 1880, in 12 broché, XXV-332 pages ; petite découpe au premier plat. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Traité pratique de la voirie vicinale ou exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux.‎

‎Paris, Paul Dupont, 1875, 1 volume, in-12 carré, relié, 275/XXII/276 à 296 p. Troisième édition. Reliure d'époque, demi chagrin vert, dos à nerfs, pointillés dorés sur les nerfs, filets et titre dorés, 20 feuillets blancs reliés en fin de volume, une note manuscrite sur le dernier feuillet, infimes rousseurs en début et fin de volume.‎

‎ Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎Procès-verbaux du comité d'instruction publique de l'assemblée législative‎

‎Imp. Nationale. 1889. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXIV + 540 pages. Plats passés. Coins frottés, voir émoussés. Dos déchiré, scotché. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des droits de l'Enfant Naturel, du conjoint survivant et de l'État.-‎

‎Thèse pour la licence de Droit. Caen. Goussiaume de Laporte. Gd in-8 (153 x 236mm) broché, couverture imprimée, 80 pages, couverture un peu tachée, bon état intérieur.‎

‎L'auteur est né au Vigan (Gard), le 22 août 1847. ‎

‎L’énigme Esterhazy.‎

‎ Lausanne, La Guilde du Livre 1962, 220x150mm, 329pages, reliure toile de l’éditeur. Bel exemplaire.‎

‎DE LA REBELLION ET DE LA RESISTANCE AUX ACTES ILLEGAUX / THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENU LE 20 JUIN 1924.‎

‎DELBREL L.. 1921. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 97 pages - quelques traits au stylo noir en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Embauche et contrat de travail - ""Dalloz gestion pratique - social"""‎

‎Dalloz. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Papier jauni. IX + 167 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel Juridique De L'architecte - Travaux Publics et Privés Contenant Le Sommaire et Le Commentaire De Plus De 1800 Arréts , Jugement et Arrétés - La Profession D'architecte - L'architecte Expert - Les Honoraires De L'architecte - Sa propriété Artistique‎

‎Paris Librairie De La Construction Moderne 1913 20x30cm Exemplaire a relier - 523 pages - dos cassé - couverture avec legers manques et une tache - Complet - etat moyen‎

‎Moyen ‎

‎L'Avocat du Locataire.‎

‎DUMONT.. 1892. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 77 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant la matière de tout ce qui est nécessaire au locatire de connaître pour sauvegarder ses droits, ainsi que les jugements faisant jurisprudence dans les différents entre propriétaires, hôteliers et locataires. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELOGE DU BATONNIER BRAZIER‎

‎Imprimerie Delbrel. Bordeaux.. 1929. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Non coupé. 37 pages, envoi de l'auteur. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A Maître ... respectueusement Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lexique des termes juridiques - 7e édition.‎

‎Dalloz. 1988. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 483 pages - tampon sur la page de titre - textes sur deux colonnes - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES‎

‎Dalloz. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 353 pages. Page de titre passée et annotée au crayon.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎