‎Manuel social - La législation et les oeuvres en Belgique [2 tomes]‎

‎Louvain/ Paris, A.Uystpruyst/ F.Alcan 1909- 2 tomes: xxxi,596 + xx,681 pp., reliures demi-toile (titre doré au dos), 3e édition entièrement refondue, 24cm., cachet, bel état, J41892‎

‎CODE DES TRANSACTIONS, OU RECUEIL COMPLET DES LOIS RELATIVES AUX OBLIGATIONS ENTRE PARTICULIERS, DANS LEURS RAPPORT AVEC LE PAPIER-MONNAIE, AUX RENTES, PENSIONS, FERMAGES, LOYERS, MARCHES, REMBOURSEMENTS, DEPOTS, CONSIGNATIONS, ETC.‎

‎Chez Rondonneau, Paris. 1798. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 112 + 64 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Tranche mouchetée. Etiquette de code sur le dos.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎An VI. Avec une explication en forme de commentaire des Lois des 5 Messidor, 15 Pluviose, 14 et 15 Fructidor, etc. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit civil - Les contrats spéciaux - Collection Mémentos.‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 199 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Mémentos. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CONTRATS SPECIAUX (DROIT CIVIL)‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 199 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Mémentos Dalloz, Droit Privé. 3e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CONTRATS SPECIAUX - DROIT CIVIL / COLLECTION MEMENTO / 3e EDITION.‎

‎DALLOZ. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 199 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DE JURE RERUM CORPORALIUM PRIVATARUM, Principes fondamentaux, t. 2‎

‎, Paris, E. De Boccard 1928, in-8, br., non rogné, (1ère de couv. manquante, 2e déchirée), 640p.‎

‎MANUEL DE DROIT MARITIME‎

‎L. LAROSE & L. TENIN - 2° EDITION. 1906. In-12. Cartonné. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 504 pages. Manque le dos, manques sur les plats. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎THEORIE GENERALE DE LA POSSESSION EN DROIT ROMAIN‎

‎LAROSE L.. 1895. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 461 pages - couverture de substitution - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 461.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Guermantes De Louis XIII à Nos Jours‎

‎Paris Ferenczi 1961 In-12 212 pp‎

‎ Presque Neuf Broché Non coupé‎

‎Traité De La quotité Disponible‎

‎Paris A. Marescq et E. Dujardin 1855 In-8 Fort 16+560 pp, envoi de l'auteur, catalogue éditeur en début de volume. Exemplaire non coupé, rousseurs, mouillures claires ; brochage insolé, multiples coupures au dos et légers manques.‎

‎Signée par L'auteur Moyen Broché à raba‎

‎TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l’intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire et le Code Napoléon‎

‎, Paris, A.Marescq et E.Dujardin 1855, in-8, br., non coupé, (br. fragile, couv. et dos insolés, tranches salies, quelques manques dos et couv., nombreuses rousseurs et piqûres), 560p.‎

‎Affaire de la Banque de Genève.. Mémoires présentés à la Cour de cassation de Genève par MMes Raymond Vernet et Jaques Le Fort, avocats au Barreau de Genève, à l'appui des recours en nullité interjetés par M. Gustave Hentsch et M. Pierre Carteret contre l'ordonnance de la Chambre d'instruction du 18 juillet 1933. Arrêt de la Cour de cassation sur ces recours du 29 mars 1934.‎

‎[Genève], sans nom (Imprimerie du Journal de Genève), [1934]. In-8 broché de [2]-124-[2] pages, couverture imprimée. ‎

‎ A la table des matières, plusieurs parties: Les faits - "Nullum crimen sine lege" - La procédure - Conclusions - Arrêt de la Cour de Cassation. Sont joints une carte Avec les compliment de Messieurs Gustave Hentsch et Pierre Carteret et un exemplaire en feuilles de La Semaine judiciaire, numéro 15, 1934. Rare ensemble. Quelques rousseurs à la couverture. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎La Justice en France‎

‎La Decouverte Editions 1993 125 pages 11x18x1cm. 1993. Poche. 125 pages.‎

‎Comme neuf‎

‎DON DE RELIQUES DE SAINT JULIEN FAIT PAR LE NOBLE CHAPITRE DE BRIOUDE A L'EGLISE DE LUYERES EN CHAMPAGNE 30 MAI 1660‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 231 à 236. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Initition civique ou Le livre des droits et devoirs des Citoyens Belges; manuel spécialement destiné à l'Enseignement Normal, à l'Enseignement Moyen et à l'Enseignement Technique."‎

‎Bruxelles, Maison d'Edition A. De Boeck, 1956. "13 x 20, 217 pp., broché, bon état (couverture défraîchie; quelques annotations au crayon)."‎

‎4e édition.‎

‎Anciens et nouveaux reglemens de la cour du parlement de Guienne concernant l'instruction pour l'exercice de la justice - Derniere edition revue corrigée & augmentée de deux tables l'une par ordre chronologique et l'autre chronologique.‎

‎Chez Jean Baptiste Larnee. 1743. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 446 pages - annotations sur les pages de gardes et sur la page de titre à l'encre - légères traces de mouillures en début et en fin d'ouvrage n'altérant pas la lecture - coins et plats très frottés - coiffes abîmées - dorures du dos partiellement absentes (titre et caissons) - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ausquels on a joint les edits & déclarations du Roy, arrêts du conseil d'état & lettres patentes de Sa Majesté nouveaux arrêts & reglemens des droits de greffes, de la conciergerie de la Cour & pour les enprisonnemens, ensemble le stile du siège Sénéchal de Guinne & le reglemens fait par la Cour entre les procureurs d'icelle & ceux du Sénéchal de Guienne. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA CONSTITUTION DE DOT FAITE EN FRAUDE DES CRÉANCIERS DU CONSTITUANT‎

‎, Montpellier, Imp. générale du midi 1912, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR À M. ET Mme VINCENT, bon état, 230p.‎

‎THESE POUR LE DOCTORAT - UNIVERSITE DE BORDEAU I - LES NOTAIRES AU SEIN DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1979. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 438 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PENAL SPECIAL‎

‎Masson et Cie. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Fortes mouillures. 309 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎2e édition refondue. Coll. Droit, Sciences économiques. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Echec à la fraude. Nouvelles histoires d'escroqueries aux assurances.‎

‎ P., Assurance Française, 1960, in 12 broché, 133 pages. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎MEMOIRES - DU CREDIT AGRICOLE ET DU EMBOURSEMENT DES DETTES D'ETAT PAR UN SIMPLE MOYEN DE TRESORERIE SANS AUGMENTATION D'IMPOTS / ECLAIRAGE DU PUY A L'ELECTRICITE / LA QUESTION DES CEREALES‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 26. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE CET INCONNU.‎

‎GEORGES VERPARET. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les annales du droit 2014 - Droit constitutionnel, méthodologie et sujets corrigés‎

‎Dalloz. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied. Livre légèrement gondolé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les annales du droit 2017 droit constitutionnel méthodologie & sujets corrigés.‎

‎Dalloz. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎