‎DE LA MANUS en Droit romain, Université de France, Faculté de droit d’Aix‎

‎, Marseille, Barthelet et Cie 1895, in-8, débr., non coupé, imprimé sur papier à grande marge, (couv. tachée, petits accrocs), 178p.‎

‎Code des Sociétés 1992‎

‎Litec. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1466 pages. Table chronologique in fine.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La science et la conscience ‎

‎in 12 broché,faux-titre,titre,189 pages,1 page de table Librairie de la Bibliothèque Démocratique Edition originale 1873.Petite mouillure en-tête jusqu’à la page 94. ‎

‎L'ADMINISTRATION PREFECTORALE DANS LE DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR. Sous le consulat et le premier Empire. ‎

‎Lille - Paris René Giard - E. Champion 1914 in 8 (25x17) 1 volume broché, 390 pages. Mémoires et travaux publiés par les professeurs des Facultés Catholiques de Lille, Fascicule XIII. Pierre Paul Viard, Dijon 1884 - 1931. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎Le Praes..‎

‎Dijon, Imprimerie Jobard, 1907 in-8, XII pp., 206 pp., broché. ‎

‎Unique édition de cette thèse sur le mode spécial de cautionnement que le droit romain nomme praes. Paul Viard (1884-1931) fut professeur à la Faculté de droit de Montpellier. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Lettres à François étudiant en droit sur le thème des Obligations en Droit romain et dans l'Ancien Droit Français. [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Editions Montchrestien, 1958, 398 pp.‎

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‎Peu commun. Etat très satisfaisant (rouss. sur couv.)‎

‎Traité Elémentaire de Droit Public et de Droit Privé en Algérie. 1ère Partie : Les Caractères politique de l'Algérie [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Bibliothèque de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques d'Alger, Volume XXXVII, Alger, 1960, 147 pp.‎

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‎Bel envoi de l'auteur, ancien député "à mon collègue et cher ami G.-H. Bousquet, en affectueux hommage et en souvenir des bonnes années passées à la Faculté de Droit (française) d'Alger avant notre désastre national". Etat très satisfaisant (première partie seule, rouss. sur couv., bon état par ailleurs). Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922") est un économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. ‎

‎LA «MUTUI DATIO», Contribution à l’histoire du fondement des obligations à Rome, Première partie [seule parue]‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1939, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), 79p.‎

‎LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE, coll. Studia Juridica , n°XVI, edizione anastatica‎

‎, Roma [Rome], «L’erma» di Bretschneider 1972, in-8, plein chagrin noir, tit. doré sur pc. de tit. bordeaux, filets dorés encadrants, dos à 4 nerfs, (légers manques pc. de titre), excellent état hors défaut mentionné, 152p.‎

‎LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 152p.‎

‎A TRAVERS LE CODE PENAL‎

‎JOUVET ET CIE. 1890. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 284 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. + Frontispice en noir et blanc. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎illustre de 13 gravures sur bois // Bibliotheque Instructive. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Le livre des droits de l'homme Histoire et textes de la Grande Charte(1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎ Robert Laffont / Michel Archimbaud In-8°, broché, couverture souple (panthéon), 345 pages, bel exemplaire cependant un peu fané tout de même.‎

‎ Bon Etat Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages France / Suisse (sur rdv). ‎

‎Sans instructions.‎

‎Paris, Stock, 2002. 14 x 21, 257 pp., broché, très bon état.‎

‎Sans instructions.‎

‎Stock. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 254 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Russia Today./Hoever staat het met de Europese Unie?/ Savign?? s Legacy: Legal history, comparative law, and the emergence of a European legal science./ De Aarde, zij beweegt. De ontwikkeling van een inzicht tot in het ruimtetijdperk./ Simon Stevin: a European Scientist of the Renaissance./ Vooruitgang en traditie.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1998., Paperback, original wrappers, 26x18cm., 136pp, geillustreerd z/w, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Studia Europeae, centrum voor Europese cultuur, vol. V.‎

‎Origine de la poésie et du droit‎

‎Café Clima;1983.In-8,coun.à rabats ill.414 p.Eat neuf malgré petites salissures sur la couv.‎

‎Place au droit: Première partie: La Révolution et l'Elysée - Seconde partie: La Royauté et Frohsdorf - Suite à Dieu le veut - 3e édition‎

‎Allouard et Kaeppelin 1850 in8. 1850. Broché.‎

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‎couverture ternie bords frottés tranche ternie quelques rousseurs à l'intérieur‎

‎De la famille agricole , de la famille industrielle et du droit d'ainesse‎

‎Paris Beaucé-Rusand 1826 In8 - en feuilles sans couverture - 27 pages ‎

‎Satisfaisant ‎

‎Il n'y a pas d'Usuriers dans Paris.‎

‎Extrait des Pensées de Victorien, revues, corrigées et augmentées de Nouvelles Idées, 1 brochure in-8, chez l'Auteur, Paris, 1844, 16 pp.‎

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‎Rare plaquette d'inspiration fouriériste. Etat satisfaisant (forte mouill. angulaire)‎

‎DE EVOLUTIE VAN HET ENGELS, ADMINISTRATIEF RECHT EN DE "COUNCIL ON TRIBUNALS".‎

‎Gent, onbekend, z/d originele uitgeversomslag, 24.8x15.8 cm., pp. 1063 tot en met pp. 1083.‎

‎Overdruk uit Liber Amicorum Baron Louis Fredericq.‎

‎OVERZICHT VAN DE VLAAMSE RECHTSLITERATUUR GEDURENDE HET GERECHTERLIJK JAAR 1961 - 1962.‎

‎, Antwerpen, Rechtskundig Weekblad, 1962., Originele uitgeversomslag, 15,5x24,5cm, 60pp.‎

‎Overdruk uit het Rechtskundig Weekblad.‎

‎De la juridiction directe du Conseil d'État. de ses attributions et de sa composition, selon le projet de loi du 1er février 1840, et les amendemens de la commission de la Chambre des députés‎

‎Paris, Dufey libraire, 1841 in-8, IV-287 pp., broché. Envoi de l'auteur.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Remarques sur les pouvoirs que reçoit le juge selon la procédure des legis actiones‎

‎ 1967 - In-4 - 112 pages‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Cours de droit criminel et de science pénitentiaire.‎

‎ Paris, Librairie Arthur Rousseau et Cie, éditeurs, 1928, septième édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Joseph MAGNOL, broché, 14,5x22,5 cm., 1125 pages.‎

‎Bon état. ‎

‎Minorité pénale de 16 à 18 ans - Loi du 12 avril 1906 et mesures nouvelles adoptées par la jurisprudence à l'égard des mineurs - Modifications et additions au cours de droit criminel et de science pénitentiaire‎

‎Non Renseigné. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎