‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°5"‎

‎"1924. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n° 5 1924- Agrafé 15 5 cm x 24 cm 106 pages - Textes de Dr M. Blanchard (la maladie du sommeil) A. Chaumel (une mission de propagande par le film en A.E.F.) A. Poupon (la famille utérine chez certaines peuplades du Moyen-Congo) Martine (histoire du pays Salamat) R. P. Rémy (Fétiches et féticheurs) G. Thomann (Notre Société et errata) Ch. Leroux (bibliographie) - Il manque la 4 ème de couv. sinon bon état" ‎

‎Les grandes manoeuvres de l'opium. ‎

‎Paris, Seuil, 1972 ; in-8, 286 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime.‎

‎Genève, Librairie Droz / Paris, Librairie Champion, "Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève", 1988 1 volume 16,5 x 23cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 7 feuillets, 362p., 2feuillets. Très bon état.‎

‎Catalogue (1150 n°s) des mémoires écrits par les plaideurs ou leurs avocats sous l'Ancien Régime, conservés dans les collections de la Bibliothèque publique et universitaire de Genève, la Société d'histoire et d'archéologie de Genève, les Archives d'Etat de Genève, et autres retrouvés dans des bibliothèques suisses et françaises ou chez des particuliers;publié par Jacques DROIN , juge à la Cour de justice de Genève; 2 fac-similés; index. ‎

‎Les effets de l'inobservation de la forme en matière de transfert de la propriété immobilière. 'Mémoires publ. par la Faculté de Droit de Genève', no. 26.‎

‎Genève, Georg, 1969, in-8vo, 76 p., timbre sur garde, brochure originale.‎

‎Acte public sur l interpréttion des conventions leurs effets a l'égard des tiers et sur les demandes en renvoi en matier criminelle présenté a la facuté de droit de strasbourg. ‎

‎Strasbourg, Imprimerie de frederic charles heitz , 1833 ; grand in-8, 23 pp., br.‎

‎.‎

‎André Maurois‎

‎Éditions universitaires 1953 in12. 1953. Broché.‎

‎Etat Correct couv. ternie intérieur uniformément jauni‎

‎Arrest de la Cour de Parlement Concernant l'Affaire du Chapitre d'Orléans.‎

‎[Droit], Arrest de la Cour de Parlement Concernant l'Affaire du Chapitre d'Orléans. S.l., s.n., [1755]. In-4, [2]-9p. Arrêt du 12 juillet 1755 dans une affaire commencée en 1754. Le Chapitre d'Orléans avait alors refusé la communion à monsieur de Cougniou. Ce Cougniou était prêtre, docteur de la Faculté de Théologie de Paris et d'un caractère trop impétueux pour contenir son fanatisme outré. En effet, il était un appelant et avait souvent renouvelé les preuves de ses idées, se révoltant contre les deux Puissances (Dieu et le roi). Cet arrêt, rendu donc en juillet 1755, était très favorable, notamment financièrement, aux Successeurs à la Prébende dudit de Cougniou. Dans un mémoire adressé au roi le 29 août 1755, les prêtres se plaignent de l'attitude de la justice du Parlement qui a notamment imposé un monument à la mémoire de Cougniou et qui l'a défendu alors que les prêtres ne faisaient qu'appliquer les dispositions du diocèse relatives aux jansénistes. Ce genre d'affaire faisait régulièrement grand bruit à l'époque étant donné la présence importante et influente des jansénistes dans tous les parlements. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre à l'encre. Intéressant document. ‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel les Ecclesiastiques et Beneficiers de son Royaume sont deschargez des droits de Francs-fiefs et nouveaux acquests pour les Beneficiers payans et non payans Decimes, avec tous les Domaines et heritages appartenans à l'Eglise: Ensemble les Familles, Hospitaux, Prestemonies, Monastères, Maladreries, Chappelles, obits et autres fondations -‎

‎ 1635 Paris - Vitray - 1635 - 1 plaquette in8 brochée de 13 pages - couverture muette en papier rose - quelques pages cornées -‎

‎Association amicales des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats a Paris 51e bulletins tables. ‎

‎S.l., Secretaires de la conferences , 1960 ; in-8, 242 pp., br. Page non coupé.‎

‎Page non coupé.‎

‎AVEUX SANS DROGUE le Procès de l'internationale des traitres. ‎

‎Paris, Les éditeurs français réunis, 1952 ; in-12, 94 pp., broché, couverture illustr. Bon état.‎

‎Bon état.‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 577 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Première Partie, ou Notices sur les principaux ouvrages français et étrangers qui ont rapport aux Codes Napoléon, du Commerce, de Procédure, etc. Tome Second‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 427 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Deuxième du recueil et Premier de l'An 1809‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 414 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Troisième du recueil et Deuxième de l'An 1809‎

‎Buletins des lois du royaume de france IX serie regne de louis philippe 1er, roi des francais premier semestre de 1842. ‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1842 ; in-8, br. Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.‎

‎Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.‎

‎Bulletin des arrets de la cour de cassation -Rendus en matière criminelle. ‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1880-1883 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. Les 4 volumes. Demi-veau coiffes usagées, dos un peu passé tomaison bordeau, 1vol mors abimé -Tome LXXXV au tome LXXXVIII - année 1880 à1883.‎

‎Demi-veau coiffes usagées, dos un peu passé tomaison bordeau, 1vol mors abimé -Tome LXXXV au tome LXXXVIII - année 1880 à1883.‎

‎Bulletin des arrêtés et proclamations du pouvoir exécutif de la République helvétique. II. Cahier. 1800 [-1801].‎

‎A Lausanne, De l'Imprimerie d'Henri Em. Vincent, 1801. In-8 broché de 228 pages, couverture de papier bleu. ‎

‎ Publication qui fait suite à: Bulletin des arrêtés et proclamations du Directoire exécutif de la République helvétique et qui deviendra le Bulletin des arrêtés et décrets généraux de la République helvétique. Rare. ‎

‎Bulletin des lois de la république francaise partie supplémentaire n°381. ‎

‎, vers 1872 ; in-8, cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎Bulletin des lois de la république n°108. ‎

‎Paris, Imprimerie royale, s.d. ; in-8, cartonnage de l'éditeur. Manque page de titre demi marocain marron belle reliure.‎

‎Manque page de titre demi marocain marron belle reliure.‎

‎Bulletin des lois du royaume de france 8 serie. ‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1828 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. tome vseptieme n°174 à 204 tache de rousseurs 1828 demi marocain marron.‎

‎ tome vseptieme n°174 à 204 tache de rousseurs 1828 demi marocain marron.‎

‎Bulletin des lois du royaume de france IX serie. ‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1842 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. Premier semestre de 1842 tome vingt-quatrieme n°879 à 924 tache de rousseurs.‎

‎Premier semestre de 1842 tome vingt-quatrieme n°879 à 924 tache de rousseurs.‎

‎Bulletin officiel du ministère de l intérieur 48e année 1885. ‎

‎Paris, Société et librairie administratives paul dupont , 1885 ; in-8, 345 pp., demi-percaline.‎

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‎Catalogue méthodique des imprimés de la Bibliothèque publique de Douai. Droit.‎

‎ Douai, Dechristé, 1869. n-8, cartonnage lég. postérieur papier brun, titre manuscrit au dos, 8-LX-146 pp.-[1]f., 1971 notices, index des auteurs et des ouvrages anonymes. ‎

‎De la bibliothèque de l’historien et collectionneur lillois Louis Quarré-Reybourbon. Quelques pâles et rares rousseurs. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Changer la vie programme de gouvernement du parti socialiste. ‎

‎Paris, Flammarion, 1972 ; in-12, 249 pp., broché, couverture illustr.‎

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‎Code civil - 101e édition. ‎

‎Paris, Dalloz, 2002 ; in-8, br. Broché très bon état - texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations - tampons pages de garde.‎

‎Broché très bon état - texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations - tampons pages de garde.‎

‎Code civil 2010. ‎

‎, Prat edition, 2009 ; in-8, 549 pp., broché, couverture illustr.‎

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