Paris, Calmann Lévy, 1898 in-12, II-250 pp., demi-chagrin vert à bande, dos à nerfs, couverture conservée (reliure de l'époque). Dos passé.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Editions Cujas, 1981. 19 x 27, 417 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).
MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 38 à 162. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
1993 Editions Académie Européenne du Livre - 1993 - In-8, broché - 132 p.
Bon état
George Allen & Unwin Ltd 1942 in8. 1942. Broché.
Bon état cependant couverture défraîchie intérieur propre
"1924. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n° 5 1924- Agrafé 15 5 cm x 24 cm 106 pages - Textes de Dr M. Blanchard (la maladie du sommeil) A. Chaumel (une mission de propagande par le film en A.E.F.) A. Poupon (la famille utérine chez certaines peuplades du Moyen-Congo) Martine (histoire du pays Salamat) R. P. Rémy (Fétiches et féticheurs) G. Thomann (Notre Société et errata) Ch. Leroux (bibliographie) - Il manque la 4 ème de couv. sinon bon état"
Paris, Seuil, 1972; in-8, 286 pp., br. Broché très bon état.
Broché très bon état.
Genève, Librairie Droz / Paris, Librairie Champion, "Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève", 1988 1 volume 16,5 x 23cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 7 feuillets, 362p., 2feuillets. Très bon état.
Catalogue (1150 n°s) des mémoires écrits par les plaideurs ou leurs avocats sous l'Ancien Régime, conservés dans les collections de la Bibliothèque publique et universitaire de Genève, la Société d'histoire et d'archéologie de Genève, les Archives d'Etat de Genève, et autres retrouvés dans des bibliothèques suisses et françaises ou chez des particuliers;publié par Jacques DROIN , juge à la Cour de justice de Genève; 2 fac-similés; index.
Genève, Georg, 1969, in-8vo, 76 p., timbre sur garde, brochure originale.
Phone number : 41 (0)26 3223808
Strasbourg, Imprimerie de frederic charles heitz , 1833; grand in-8, 23 pp., br.
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Éditions universitaires 1953 in12. 1953. Broché.
Etat Correct couv. ternie intérieur uniformément jauni
[Droit], Arrest de la Cour de Parlement Concernant l'Affaire du Chapitre d'Orléans. S.l., s.n., [1755]. In-4, [2]-9p. Arrêt du 12 juillet 1755 dans une affaire commencée en 1754. Le Chapitre d'Orléans avait alors refusé la communion à monsieur de Cougniou. Ce Cougniou était prêtre, docteur de la Faculté de Théologie de Paris et d'un caractère trop impétueux pour contenir son fanatisme outré. En effet, il était un appelant et avait souvent renouvelé les preuves de ses idées, se révoltant contre les deux Puissances (Dieu et le roi). Cet arrêt, rendu donc en juillet 1755, était très favorable, notamment financièrement, aux Successeurs à la Prébende dudit de Cougniou. Dans un mémoire adressé au roi le 29 août 1755, les prêtres se plaignent de l'attitude de la justice du Parlement qui a notamment imposé un monument à la mémoire de Cougniou et qui l'a défendu alors que les prêtres ne faisaient qu'appliquer les dispositions du diocèse relatives aux jansénistes. Ce genre d'affaire faisait régulièrement grand bruit à l'époque étant donné la présence importante et influente des jansénistes dans tous les parlements. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre à l'encre. Intéressant document.
1635 Paris - Vitray - 1635 - 1 plaquette in8 brochée de 13 pages - couverture muette en papier rose - quelques pages cornées -
s.l., Secretaires de la conferences , 1960; in-8, 242 pp., br. Page non coupé.
Page non coupé.
Paris, Les éditeurs français réunis, 1952; in-12, 94 pp., broché, couverture illustr. Bon état.
Bon état.
Un ouvrage de 577 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage
Première Partie, ou Notices sur les principaux ouvrages français et étrangers qui ont rapport aux Codes Napoléon, du Commerce, de Procédure, etc. Tome Second
Phone number : 04 74 33 45 19
Un ouvrage de 427 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage
Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Deuxième du recueil et Premier de l'An 1809
Phone number : 04 74 33 45 19
Un ouvrage de 414 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage
Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Troisième du recueil et Deuxième de l'An 1809
Phone number : 04 74 33 45 19
Paris, Imprimerie royale, 1842; in-8, br. Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.
Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.
Paris, Imprimerie nationale, 1880-1883; in-8, cartonnage de l'éditeur. Les 4 volumes. Demi-veau coiffes usagées, dos un peu passé tomaison bordeau, 1vol mors abimé -Tome LXXXV au tome LXXXVIII - année 1880 à1883.
Demi-veau coiffes usagées, dos un peu passé tomaison bordeau, 1vol mors abimé -Tome LXXXV au tome LXXXVIII - année 1880 à1883.
A Lausanne, De l'Imprimerie d'Henri Em. Vincent, 1801. In-8 broché de 228 pages, couverture de papier bleu.
Publication qui fait suite à: Bulletin des arrêtés et proclamations du Directoire exécutif de la République helvétique et qui deviendra le Bulletin des arrêtés et décrets généraux de la République helvétique. Rare.
, vers 1872; in-8, cartonnage de l'éditeur.
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Paris, Imprimerie royale, s.d.; in-8, cartonnage de l'éditeur. Manque page de titre demi marocain marron belle reliure.
Manque page de titre demi marocain marron belle reliure.
Paris, Imprimerie royale, 1828; in-8, cartonnage de l'éditeur. tome vseptieme n°174 à 204 tache de rousseurs 1828 demi marocain marron.
tome vseptieme n°174 à 204 tache de rousseurs 1828 demi marocain marron.
Paris, Imprimerie royale, 1842; in-8, cartonnage de l'éditeur. Premier semestre de 1842 tome vingt-quatrieme n°879 à 924 tache de rousseurs.
Premier semestre de 1842 tome vingt-quatrieme n°879 à 924 tache de rousseurs.