‎Avrifodina Artium et scientiarium omnium, Excerpendi Sollertia, Omnibus litterarum amantibus monstrata.‎

‎Antwerpen, Ioannis Cnobbari, 1638. 12mo. Cont. full vellum. Engraved allegorical title. (18),294,(2) pp. Fine and clean.‎

‎SOUVENIRS et Correspondance.‎

‎Grasset France 1936 In-8 ( 205 X 140 mm ) de 449 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎Vademecum des collectivites locales et territoriales - 5eme edition - loi de cohesion sociale‎

‎SEFI, ARNAUD FRANEL EDITIONS / LA GAZETTE. 2005. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 226 pages. Ouvrage à spirales métalliques. Pages à onglets. Second plat manquant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Ministère de la Justice. Cour de cassation. Enquête de la Chambre criminelle. Affaire Dreyfus. [Première partie] ; 2e partie : Délégations, subdélégations, commissions rogatoires... On joint : Mémoire pour Madame Lucie Dreyfus (...) à l'appui de la demande de révision introduite contre le jugement du 1er Conseil de guerre...‎

‎Paris Imprimerie nationale, Imprimerie Kugelmann 1898-1899 3 vol. relié 2 vol. in-4 et 1 vol. gr. in-8, cartonnages bradel toile écrue, pièces de titre de chagrin noir, 4 + (6) + 782 + 7 pp. (pagination continue), et (4) + 264 pp. Edition originale hors commerce tirée uniquement à 80 exemplaires numérotés (celui-ci n° 23), offrant la totalité des témoignages et tous les détails de la minutieuse enquête de la Cour de cassation, avec le "Mémoire pour Madame Lucie Dreyfus...", publié vers la fin 1898, qui pointe les contradictions du procès de 1894 et apporte les preuves nécessaires à l'ouverture d'un nouveau procès. Nombreux traits de crayon rouge dans les marges des volumes d'enquête, les premiers feuillets sont un peu défraîchis (dont 3 avec des déchirures restaurées), mais l'ensemble reste en bonne condition, en reliure uniforme moderne, avec ex-libris collés aux contreplats. On joint une coupure de presse d'un article de Jean Jaurès : "Interrogez-les". Très rare.‎

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‎"Contribution à une théorie générale des contrats entre personnes publiques (Collection ""Logiques Juridiques"")"‎

‎L'Harmattan. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 525 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Logiques Juridiques"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Histoire de l'Affaire Dreyfus : le procès de 1894‎

‎Paris Editions de la Revue blanche 1901 ‎

‎in-8, 5 f., vii planches (fac-similés), 640p. et 1 f. blanc. Couverture blanche imprimée avec mention de Deuxième mille. :: 2e tirage. Papier fragile. Broché. Couverture défraichie avec scotch. ‎

‎Essai sur les lois agraires sous la Républicaine romaine.‎

‎Paris, Calmann Lévy, 1898 in-12, II-250 pp., demi-chagrin vert à bande, dos à nerfs, couverture conservée (reliure de l'époque). Dos passé.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Droit des relations internationales; éléments de droit international public. Collection : Synthèse."‎

‎Paris, Editions Cujas, 1981. 19 x 27, 417 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎ESQUISSE D'UNE METHODE POUR LA VERIFICATION CLINIQUE DES MEDICAMENTS / UNE EXECUTION AU PUY EN 1707‎

‎MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 38 à 162. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nos printemps à la dérobade ‎

‎ 1993 Editions Académie Européenne du Livre - 1993 - In-8, broché - 132 p. ‎

‎Bon état ‎

‎The Awakening of Western Legal Thought‎

‎George Allen & Unwin Ltd 1942 in8. 1942. Broché.‎

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‎Bon état cependant couverture défraîchie intérieur propre‎

‎"Bulletin de la Société des Recherches Congolaises n°5"‎

‎"1924. Brazzaville (Congo) Imprimerie du Gouvernement Général n° 5 1924- Agrafé 15 5 cm x 24 cm 106 pages - Textes de Dr M. Blanchard (la maladie du sommeil) A. Chaumel (une mission de propagande par le film en A.E.F.) A. Poupon (la famille utérine chez certaines peuplades du Moyen-Congo) Martine (histoire du pays Salamat) R. P. Rémy (Fétiches et féticheurs) G. Thomann (Notre Société et errata) Ch. Leroux (bibliographie) - Il manque la 4 ème de couv. sinon bon état" ‎

‎Les grandes manoeuvres de l'opium. ‎

‎Paris, Seuil, 1972; in-8, 286 pp., br. Broché très bon état.‎

‎Broché très bon état.‎

‎Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime.‎

‎Genève, Librairie Droz / Paris, Librairie Champion, "Mémoires et documents publiés par la Société d'histoire et d'archéologie de Genève", 1988 1 volume 16,5 x 23cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une vignette. 7 feuillets, 362p., 2feuillets. Très bon état.‎

‎Catalogue (1150 n°s) des mémoires écrits par les plaideurs ou leurs avocats sous l'Ancien Régime, conservés dans les collections de la Bibliothèque publique et universitaire de Genève, la Société d'histoire et d'archéologie de Genève, les Archives d'Etat de Genève, et autres retrouvés dans des bibliothèques suisses et françaises ou chez des particuliers;publié par Jacques DROIN , juge à la Cour de justice de Genève; 2 fac-similés; index. ‎

‎Les effets de l'inobservation de la forme en matière de transfert de la propriété immobilière. 'Mémoires publ. par la Faculté de Droit de Genève', no. 26.‎

‎Genève, Georg, 1969, in-8vo, 76 p., timbre sur garde, brochure originale.‎

‎Acte public sur l interpréttion des conventions leurs effets a l'égard des tiers et sur les demandes en renvoi en matier criminelle présenté a la facuté de droit de strasbourg. ‎

‎Strasbourg, Imprimerie de frederic charles heitz , 1833; grand in-8, 23 pp., br.‎

‎.‎

‎André Maurois‎

‎Éditions universitaires 1953 in12. 1953. Broché.‎

‎Etat Correct couv. ternie intérieur uniformément jauni‎

‎Arrest de la Cour de Parlement Concernant l'Affaire du Chapitre d'Orléans.‎

‎[Droit], Arrest de la Cour de Parlement Concernant l'Affaire du Chapitre d'Orléans. S.l., s.n., [1755]. In-4, [2]-9p. Arrêt du 12 juillet 1755 dans une affaire commencée en 1754. Le Chapitre d'Orléans avait alors refusé la communion à monsieur de Cougniou. Ce Cougniou était prêtre, docteur de la Faculté de Théologie de Paris et d'un caractère trop impétueux pour contenir son fanatisme outré. En effet, il était un appelant et avait souvent renouvelé les preuves de ses idées, se révoltant contre les deux Puissances (Dieu et le roi). Cet arrêt, rendu donc en juillet 1755, était très favorable, notamment financièrement, aux Successeurs à la Prébende dudit de Cougniou. Dans un mémoire adressé au roi le 29 août 1755, les prêtres se plaignent de l'attitude de la justice du Parlement qui a notamment imposé un monument à la mémoire de Cougniou et qui l'a défendu alors que les prêtres ne faisaient qu'appliquer les dispositions du diocèse relatives aux jansénistes. Ce genre d'affaire faisait régulièrement grand bruit à l'époque étant donné la présence importante et influente des jansénistes dans tous les parlements. Reliure bradel demi-parchemin (début XXe), titre à l'encre. Intéressant document. ‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy, par lequel les Ecclesiastiques et Beneficiers de son Royaume sont deschargez des droits de Francs-fiefs et nouveaux acquests pour les Beneficiers payans et non payans Decimes, avec tous les Domaines et heritages appartenans à l'Eglise: Ensemble les Familles, Hospitaux, Prestemonies, Monastères, Maladreries, Chappelles, obits et autres fondations -‎

‎ 1635 Paris - Vitray - 1635 - 1 plaquette in8 brochée de 13 pages - couverture muette en papier rose - quelques pages cornées -‎

‎Association amicales des secrétaires et anciens secrétaires de la conférence des avocats a Paris 51e bulletins tables. ‎

‎s.l., Secretaires de la conferences , 1960; in-8, 242 pp., br. Page non coupé.‎

‎Page non coupé.‎

‎AVEUX SANS DROGUE le Procès de l'internationale des traitres. ‎

‎Paris, Les éditeurs français réunis, 1952; in-12, 94 pp., broché, couverture illustr. Bon état.‎

‎Bon état.‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 577 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Première Partie, ou Notices sur les principaux ouvrages français et étrangers qui ont rapport aux Codes Napoléon, du Commerce, de Procédure, etc. Tome Second‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 427 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Deuxième du recueil et Premier de l'An 1809‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 414 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Troisième du recueil et Deuxième de l'An 1809‎

‎Buletins des lois du royaume de france IX serie regne de louis philippe 1er, roi des francais premier semestre de 1842. ‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1842; in-8, br. Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.‎

‎Tome vingt-quatrieme n°879 à 924.‎