‎Histoire du Droit canonique avec l’explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom des Auteurs ecclésiastiques. Et une chronologie canonique. [Suivi de] Chronologie des Papes, des Conciles et des Hérésies qu’ils ont condamnées ; des Pères et autres Auteurs Ecclésiastiques des Livres du Nouveau Testament, & des Collections des Canons Greques et Latines. […] ‎

‎A Paris, Chez Étienne Michallet, 1680 et 1677. 2 ouvrages du même auteur reliés ensemble, petit in-12 (9 x 15,5 cm), pleine basane époque, dos à nerfs orné, de petits manques aux coiffes, usures à deux coins, une déchirure à une page. [18] + 358 pages et 171 pages. ‎

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‎Les Coutumes et le droit au Cameroun.‎

‎Yaoundé, Editions CLE, "Etudes et documents africains", 1972 1 volume 13,9 x 20,4cm Broché. 147p. Bon état (pli marqué à la charnière du dessus).‎

‎Edition revue et augmentée de "L'Evolution des coutumes et le droit" (Monte Carlo, Société des éditions P. Bory, 1967), de Maurice DOUMBE-MOULONGO; préface d'André PELLEGRIN-HARDOFF: "un des premiers travaux consacrés par un Camerounais à l'évolution jurisprudentielle des institutions coutumières privées de son pays"; en appendice, extraits d'arrêts de la Cour suprême du Cameroun oriental et choix de textes législatifs, 1966-1969; notes et références; bibliographie. ‎

‎L’outre-mer français. (DOM, P-TOM, CTR).‎

‎Armand Colin, 2000, gr. in-8vo, 224 p., brochure originale.‎

‎Reussissez votre retraite les clubs 3eme age‎

‎ELP EDITIONS N°8. 1974. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Les 10 questions cles du retraite‎

‎ELP EDITIONS N°5. 1974. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎L'image et le droit: Créer protéger reproduire diffuser‎

‎EYROLLES 2010 238 pages 16 764x1 778x20 828cm. 2010. Broché. 238 pages.‎

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‎Bon état‎

‎Petit manuel du contentieux des douanes - à l'usage des employés du service actif‎

‎, Bruxelles, Impr. de Balleroy 1835, vi + 68pp.(avec des tabelles), peu usé, dos reparé, bon état‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics.‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.‎

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‎Bon état (mors lég. frotté). Peu commun.‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaines.‎

‎ 1892 P., Marchal et Billard, 1892, in 8° relié pleine percaline à la bradel, 244 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Le droit au repos‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1929. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de la législation de la durée de travail dans l'industrie en général et dans les établissements militaires en particulier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit au Repos. Supplément.‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES DROITS ELECTORAUX‎

‎A CATELNAUDARY. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 281 pages. Témoins conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Collège-Séminaire de Nicolet 1803-1903, Avec les listes complètes des directeurs, professeurs et élèves de l'Institution‎

‎Montréal Beauchemin 1903 ‎

‎In-8 illustré de planches hors-texte, 2 tomes : xii, 459p. et 2f.; xiii, 180, 126p. et Listes tête-bêche non paginée. Cartonnage postérieur, percaline rouge. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Cote en queue. ‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., brochure originale, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.3kg., B115596‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets au verso de la page de titre, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.6kg., B116566‎

‎Inventaire analytique des enquêtes judiciaires du Conseil de Namur ; tome I: 1488-1600 & tome II: 1601-1633 [2 volumes]‎

‎, Bruxelles, Ministère de l'Education Nationale et de la Culture-Archives Générales du Royaume-Archives de l'Etat à Namur, 1966-1967, 440 + 460pp.‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit d'Aix. L'acte public, sur les matières ci-aprés, sera soutenu dans les salles de la faculté, le ... Avril 1859, à ... Heure du ....‎

‎ Valréas, imp. Jabert, 1859, 1 b., petit manque sur un coin de la 1ère de couverture. in-4 de 32 pp., petits manques sur un coin des 4 premiers feuillets, quelques roussseurs ; ‎

‎Doux, de Montbrison (Drome). Dédicace: "A mes oncles et à mes tantes de Montfort, Espérandieu, de Speyr". Sujet traité: De l'ouverture des successions. - De la saisine. - Des qualités requises pour succéder. - De la requète civile. - Du billet à ordre. - De la juridiction contentieuse des ministres. ‎

‎Ueber den Einfluss der Drehung der Erde auf die Strömungen ihrer Atmosphäre.‎

‎Leipzig, Johann Ambrosius Barth, 1835. Without wrappers as issued in ""Annalen der Physik und Chemie. Hrsg.von Poggendorff"", Bd. 36, No 11. Pp. (321-) 504. (Entire issue offered). Dove's paper: pp. 321-351.‎

‎First apperance of an importent meteorological paper in which Dove sets forth his ""Drehungsgesetzt"", the turning of the wind: the direction on northern hemisphere is opposite as on the southern hemisphere.Darmstaedter 1835.‎

‎La loi communale du 30 mars 1836, lois modificatives et complémentaires, commentaire pratique.‎

‎Frameries (Belgique), Union des Imprimeries, 1933. 18 x 27, 662 pp., reliure pleine toile, avec pièce de titre, mauvais état (mors fendus, tache sur la couverture, papier légèrement jauni)‎

‎5e édition, amplifiée et mise en rapport avec la législation et la jurisprudence du commentaire pratique de C. Wiliquet 1900.‎

‎CASES ON CONSTITUTIONAL LAW, 4théd.‎

‎, Brooklyn, Foundation Press Inc. 1950, in-8, rel. éd., bon état, (qq. soulignures), XXXV-1273p.‎

‎Opera Omnia quotquot hactenus separatim edita fuere omnia nunc primum in unum corpus collecta et emendatiora prodeunt‎

‎Paris 1771 Bailly Full-Leather ‎

‎Opera Omnia quotquot hactenus separatim edita fuere omnia nunc primum in unum corpus collecta et emendatiora prodeunt 225 x 170 mm, Full leatherr, 20 +285 pp, good condition ‎

‎Dispvtatio Ivridica De Frvctibvs‎

‎Basileae : Joh. Jac. Genathius, 1621, in-4to, 6 Bl., Mod. Pappband‎

‎ Momsem 1263 ‎

‎Le crime de PANTIN.‎

‎Denoel Paris 1985 In-8 ( 230 X 150 mm ) de 196 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Contentieux constitutionnel français‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1998 608 pages 22x15x2cm. 1998. Broché. 608 pages.‎

‎Bon Etat annotation sur le faux titre intérieur propre‎

‎Traité des Vertus et des Récompenses [ Edition originale de la traduction ]‎

‎Traduit en françois par un Capitaine de l'artillerie du Roi & de la République de Pologne, Cy-devant attaché à l'Ecole Royale & Militaire établie à Paris, 1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné, filet doré en mors, Aux dépens de Jean Gravier, 1767, 231 pp. ‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale de la traduction française, contenant l'intégralité du texte italien du "Trattato delle Virtu et de' Premi", avec sa traduction française en regard. Il s'agit de la première édition portant le nom de l'auteur, Giacinto Dragonetti (1738-1818), l'édition originale ayant paru en 1766 sans nom d'auteur. L'ouvrage est paru deux ans après celui de Beccaria sur les Délits et les Peines, et il reçut un accueil presque aussi enthousiaste. Etat très satisfaisant (inversion dans les premiers feuillets, petite piqûre de vers en dos et petite galerie de vers en marge inférieure n'affectant pas le texte, petit choc à une coupe, très petit mq. en coiffe sup., bon exemplaire par ailleurs, ex-libris en garde). Rare copy of the first edition of the French translation, containing the entire Italian text of the "Trattato delle Virtu et de' Premi", with its French translation facing. This is the first edition bearing the name of the author, Giacinto Dragonetti (1738-1818), the original edition having appeared in 1766 without the author's name. The work appeared two years after Beccaria's "Dei delitti e delle pene", and it received an almost equally enthusiastic reception.‎