‎CODE DE COMMERCE ALLEMAND ET AUTRICHIEN, Préface de M. Michel Garapin, coll. Haut Commissariat de la République française en Autriche‎

‎, Paris, A.Pédone 1949, in-8, rel. éd. cartonnée, (coiffes lég. émoussées), VII-646 p.‎

‎Les Institutions de la France au XVIe siècle.‎

‎Paris, Picard, 1948 2 vol. in-8, 971 pp. en pagination continue, index et biblio., broché. Manques de papier au dos du tome II et sur le premier plat.‎

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‎Les institutions de la France au XVIe siècle. Tome 1 : Ls cadres géographiques. Les institutions centrales et locales. Tome 2 : La Seigneurie. les services publics. les institutions ecclésiastiques.‎

‎ P., Picard, 1948, 2 forts volumes in 8° brochés, 971 pages en pagination continue. ‎

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‎L’ART DE GÉRER SES IMMEUBLES, Ce qu’un propriétaire doit connaître pour administrer ses biens immobiliers, 3eéd.‎

‎, Paris, Groupement syndical des propriétaires 1938, in-8, br., non massicoté, (dos partielt décollé), int. frais, 183p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de M.Cozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur‎

‎, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., neuf, ENVOI DE L’AUTEUR, XVI-704p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE. Revenus familiaux. Patrimoine familial. Contrôle et contentieux fiscal, Préface de MauriceCozian, 3èmeéd., coll. Litec Fiscal des Juris Classeur‎

‎, Paris, Litec 2003/2004, in-8, br., bon état, XVI-694p.‎

‎EXERCICES DE DROIT FISCAL DE LA FAMILLE, coll. Juris Classeur, série Litec fiscal‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., bon état, IX-204p.‎

‎Histoire du Droit canonique avec l’explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou le surnom des Auteurs ecclésiastiques. Et une chronologie canonique. [Suivi de] Chronologie des Papes, des Conciles et des Hérésies qu’ils ont condamnées ; des Pères et autres Auteurs Ecclésiastiques des Livres du Nouveau Testament, & des Collections des Canons Greques et Latines. […] ‎

‎A Paris, Chez Étienne Michallet, 1680 et 1677. 2 ouvrages du même auteur reliés ensemble, petit in-12 (9 x 15,5 cm), pleine basane époque, dos à nerfs orné, de petits manques aux coiffes, usures à deux coins, une déchirure à une page. [18] + 358 pages et 171 pages. ‎

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‎Les Coutumes et le droit au Cameroun.‎

‎Yaoundé, Editions CLE, "Etudes et documents africains", 1972 1 volume 13,9 x 20,4cm Broché. 147p. Bon état (pli marqué à la charnière du dessus).‎

‎Edition revue et augmentée de "L'Evolution des coutumes et le droit" (Monte Carlo, Société des éditions P. Bory, 1967), de Maurice DOUMBE-MOULONGO; préface d'André PELLEGRIN-HARDOFF: "un des premiers travaux consacrés par un Camerounais à l'évolution jurisprudentielle des institutions coutumières privées de son pays"; en appendice, extraits d'arrêts de la Cour suprême du Cameroun oriental et choix de textes législatifs, 1966-1969; notes et références; bibliographie. ‎

‎L’outre-mer français. (DOM, P-TOM, CTR).‎

‎Armand Colin, 2000, gr. in-8vo, 224 p., brochure originale.‎

‎Reussissez votre retraite les clubs 3eme age‎

‎ELP EDITIONS N°8. 1974. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

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‎Les 10 questions cles du retraite‎

‎ELP EDITIONS N°5. 1974. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 95 PAGES. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

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‎L'image et le droit: Créer protéger reproduire diffuser‎

‎EYROLLES 2010 238 pages 16 764x1 778x20 828cm. 2010. Broché. 238 pages.‎

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‎Bon état‎

‎Petit manuel du contentieux des douanes - à l'usage des employés du service actif‎

‎, Bruxelles, Impr. de Balleroy 1835, vi + 68pp.(avec des tabelles), peu usé, dos reparé, bon état‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaires. [ Edition originale ] [ Avec : ] Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics.‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane verte, Bibliothèque de l'Entreprise des Travaux Publics, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal & Billard, Paris, 1892 et 1893, 244-94 pp.‎

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‎Bon état (mors lég. frotté). Peu commun.‎

‎Des extractions de matériaux et des occupations temporaines.‎

‎ 1892 P., Marchal et Billard, 1892, in 8° relié pleine percaline à la bradel, 244 pages. ‎

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‎Le droit au repos‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1929. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Non coupé. 96 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de la législation de la durée de travail dans l'industrie en général et dans les établissements militaires en particulier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit au Repos. Supplément.‎

‎IMP. DE L'UNIVERSITE.. 1931. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES DROITS ELECTORAUX‎

‎A CATELNAUDARY. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 281 pages. Témoins conservés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Collège-Séminaire de Nicolet 1803-1903, Avec les listes complètes des directeurs, professeurs et élèves de l'Institution‎

‎Montréal Beauchemin 1903 ‎

‎In-8 illustré de planches hors-texte, 2 tomes : xii, 459p. et 2f.; xiii, 180, 126p. et Listes tête-bêche non paginée. Cartonnage postérieur, percaline rouge. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. Cote en queue. ‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., brochure originale, dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.3kg., B115596‎

‎Enquetes par turbe du Conseil de Namur (1496-1630)‎

‎Bruxelles, Miistère de la Justice 1972 xxi + 340pp., 30cm., dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Namur et de Philippeville" tome IV, jolie reliure solide avec titre doré au dos, 2 cachets au verso de la page de titre, texte et intérieur sont frais, bon état, poids: 1.6kg., B116566‎

‎Inventaire analytique des enquêtes judiciaires du Conseil de Namur ; tome I: 1488-1600 & tome II: 1601-1633 [2 volumes]‎

‎, Bruxelles, Ministère de l'Education Nationale et de la Culture-Archives Générales du Royaume-Archives de l'Etat à Namur, 1966-1967, 440 + 460pp.‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit d'Aix. L'acte public, sur les matières ci-aprés, sera soutenu dans les salles de la faculté, le ... Avril 1859, à ... Heure du ....‎

‎ Valréas, imp. Jabert, 1859, 1 b., petit manque sur un coin de la 1ère de couverture. in-4 de 32 pp., petits manques sur un coin des 4 premiers feuillets, quelques roussseurs ; ‎

‎Doux, de Montbrison (Drome). Dédicace: "A mes oncles et à mes tantes de Montfort, Espérandieu, de Speyr". Sujet traité: De l'ouverture des successions. - De la saisine. - Des qualités requises pour succéder. - De la requète civile. - Du billet à ordre. - De la juridiction contentieuse des ministres. ‎

‎Ueber den Einfluss der Drehung der Erde auf die Strömungen ihrer Atmosphäre.‎

‎Leipzig, Johann Ambrosius Barth, 1835. Without wrappers as issued in ""Annalen der Physik und Chemie. Hrsg.von Poggendorff"", Bd. 36, No 11. Pp. (321-) 504. (Entire issue offered). Dove's paper: pp. 321-351.‎

‎First apperance of an importent meteorological paper in which Dove sets forth his ""Drehungsgesetzt"", the turning of the wind: the direction on northern hemisphere is opposite as on the southern hemisphere.Darmstaedter 1835.‎