‎[DROIT - DAUPHINE - MANUSCRIT].‎
‎ "Recueil de consultations".‎

‎ Beau manuscrit de la fin XVIIIe siècle (Ancien régime), in-4 (28,5 x 19 cm). 9ff. bl.- 297 feuillets non chiffrés - 8 ff. bl. Basane fauve, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges. Légères éraflures sur les plats. Bel exemplaire. ‎

Reference : 11556


‎Ce manuscrit est tiré de la bibliothèque de Jean Raymond Fayolle (né à Saint-Paul-lès-Romans -Drôme- le 23 décembre 1746, mort à Grenoble le 7 mai 1821), avocat, il fut élu membre de la Convention en 1792, puis député au Conseil des Cinq-cents en 1796, pour la Drôme, et fut finalement nommé juge au tribunal d'appel de Grenoble. Il en est le rédacteur vers 1780-90. L'ouvrage se présente comme une sorte de dictionnaire de cas classés par ordre alphabétiques des thèmes abordés ; il y a 73 entrées depuis "Actes" jusqu'à "Viduité", en passant par "Bannalité, Codicille, Communiste, Corps et communalité, Dépens, Dettes, Edit des Criées, Domaine du Roy, Deuil et pension, donation, Dot, Election, Epices, Femme, aliments dus à une femme, Fidéicommis, Hypothèque, Hommage, Institution, Intérêts, Légitime, Secondes nôces, Offices, Renonciation, Possession, Substitution, Stellionat, Taille... etc." Il y a parfois plusieurs feuillets blancs entre les différents chapitres. L'écriture est soignée et parfaitement lisible, avec de très rares ratures. Fayolle a consigné dans ce registre des cas précis parmi des délibérations des cours de la Drome et de l'Isère (Valence et Grenoble principalement) en citant les délibérés, qui pouvaient avoir une incidence concrète pour l'appréciation des affaires dont il avait à s'occuper. Il replace régulièrement ces questions de droit par rapport aux anciennes lois ou décrets antérieurs et relève parfois les particularités de la Coutume delphinale. Son manuscrit commence au chapitre "Acte", après 9 feuillets blancs, sans page de titre. ‎

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‎BERROYER (Claude), de LAURIERE (Eusebe)‎

Reference : 14830

‎Bibliothèque des coutumes , contenant : la préface d'un nouveau Coutumier général, une liste historique des Coutumiers généraux, une liste alphabétique des textes & commentaires des coutumes, usances, statuts, (...) . Le texte des anciennes Coutumes de Bourbonnois (...). Le texte des nouvelles Coutumes de Bourbonnois avec les apostilles de M. Charles Du Molin, & son commentaire posthume (...). Quatre consultations du même auteur, qui ont été omises dans le recueil de ses ouvrages‎

‎ Paris, Nicolas Gosselin, 1699. In-4, 1 ff. de table 192-286 pp. et 1 ff. de catalogue, reliure de l'époque pleine basane, dos à nerf orné, pièce de titre rubis, tranches mouchetées de carmin (coiffes arrachées, mors partiellement fendus). ‎


‎Recueil des coutumes du Bourbonnais. * Voir photographie(s) / See the picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer, certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Phone number : 09 52 84 92 14

EUR400.00 (€400.00 )

‎COCHIN Henri‎

Reference : 22365

(1757)

‎UVRES DE FEU M. COCHIN, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations‎

‎ Paris DURAND 1757 -in-4 plein-veau 6 volumes, reliure plein veau havane marbré et raçiné in-quarto(binding full calfskin in-4) (19,6 x 26,2 cm), dosà nerfs (spine with raised band), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), pièce de titre et de tomaison sur fond grenat (piece of title) avec double filets "or" en encadrement pour la pièce de titre et avec double filets "or" en encadrement et rinceaux "or" aux angles pour la pièce de tomaison, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement d'un double filet "or" avec rinceaux "or" aux angles, roulette "or" en tête et en pied, coiffe supérieure arasée au Tome 1 et léger manque de cuir (moins d'1/10ème de cm) à la coiffe inférieure du Tome 6, double filets "or" sur les coupes, toutes tranches lisses rouges, sans illustrations (no illustrations excepté des bandeaux, lettrinnes et culs-de-lampes historiés gravés sur bois en noir, [XVI (pièces liminaires) + LXII(préface) + 2ff (approbation et privilège) + 699] + [VI + 726 + 1ff (approbation et privilège)] + [VI + 784 + 1ff] + [VIII + 784] + [VIII + 772] + [IV + 776] pages, 1757 à Paris Chez DURAND Libraire Editeur,‎


‎Comprend : T. I, Causes I-XXXII, Consultations I-XXIV ; T. II, Causes XXXIII-LI, Consultations XXV-L ; T. III, Causes LII-LXXXVII, Consultations LI-LXXIV ; T. IV, Causes LXXXVIII-CXVI, Consultations LXXV-LXXX ; T. V, Causes CXVII-CXLIV ; T. VI, Causes CXLV-CLVII, Tables.............Par cette édition furent portés au grand jour les dessous de plusieurs affaires Retentissantes. (Voy. Journal des savants, 1754, 146 & ss.).........Beaux Exemplaires en trés bon état malgré les légers défauts signalés (very good condition in spite of the smalls defects indicated). en trés bon état ‎

Phone number : 06 81 28 61 70

EUR400.00 (€400.00 )

‎[DUMOULIN Evariste]‎

Reference : 824115

‎Histoire complète du procès du maréchal Ney, contenant le recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le conseil de guerre de la 1re division militaire, soit devant la cour des pairs. Avec le texte des mémoires, requêtes, consultations, discours et plaidoyers relative à cette cause célèbre; précédée d'une notice historique sur la vie du maréchal. Par Evariste D...‎

‎Paris: Delaunay, décembre 1815 2 vol. in-8, xxvii-328 et 350 pages. Reliure basane d'ép., dos lisse, pièces de titre et de tomaison rouges et noires, filets et palmettes dorées, petites usures d'usage, bon état. (Barbier, II 646). Edition originale.‎


‎Histoire complète du procès du maréchal Ney, contenant le recueil de tous les actes de la procédure instruite, soit devant le conseil de guerre de la 1re division militaire, soit devant la cour des pairs. Avec le texte des mémoires, requêtes, consultations, discours et plaidoyers relative à cette cause célèbre; précédée d'une notice historique sur la vie du maréchal. Par Evariste D... (Paris: Delaunay, décembre 1815) [M.C.: Histoire de France, Premier Empire]‎

EUR300.00 (€300.00 )

‎COCHN, Henri.‎

Reference : 99263

‎Oeuvres de feu M. Cochin, Ecuyer, Avocat au Parlement, Contenant le Recueil de ses Mémoires et Consultations. Nouvelle Edition (6 volumes).‎

‎ A Paris, chez Desaint & Saillant, Libraires, 1757-1764, 6 volumes in-4 de 265x195 mm environ, tome I. xvj-lxij-(1)-699 pages - tome II. vj-716-(1)-pages - tome III. vi-784-(2)- pages - tome IV. viij-784 pages - tome V. viij-771 pages - VI. (2)-776 pages, plein veau marbré fauve, dos à nerfs portant titres et tomaisons dorés, sur pièces de titres en maroquin bordeaux et tomaisons décolorées, ornés de caissons à fleurons et motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges. Cuir taché épidermé et frotté par endroits, quelques rousseurs, petit manque de papier p. 191-92, sans manque de texte (tome II), rares erreurs de pagination (sans manque), sinon bon état.‎


‎Henry Cochin, né le 31 janvier 1854 à Paris (Seine), et mort le 8 décembre 1926 dans la même ville est un homme politique français. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Phone number : 33 04 78 42 29 41

EUR500.00 (€500.00 )

‎COCHIN HENRI‎

Reference : RO40229650

(1764)

‎OEUVRES DE FEU M. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MEMOIRES ET CONSULTATIONS, TOME V‎

‎Chez Durand, Paris. 1764. In-4. Relié. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 771 pages. Bandeaux et lettrines ornés en noir et blanc. Tranche mouchetée. Revêtement en cuir de la reliure manquant.. . . . Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎


‎Nouvelle édition. Causes à la Grand' Chambre. Cause à la Première Chambre des Requestes. Requestes à M. le Lieutenant Criminel... Classification Dewey : 94.3-Livres anciens XVIII ème‎

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