‎Liber Amicorum Marc Châtel‎

‎Antwerpen, Kluwer 1991 ix + 496 + [viii] pp.(lijst der voorintekenaars), linnen met goudopdruk, 25cm., mooie staat, tekst in Nederlands en Frans‎

‎Liber Amicorum Professor Baron Louis Fredericq [enkel vol. 1]‎

‎Gent, Faculteit der Rechtsgeleerdheid 1965 608pp., luxe-exemplaar gedrukt op Van Gelder papier, 25cm., linnen band met goudopdruk, bevat bijdrages in verschillende talen, mooie staat‎

‎Liber Amicorum Robert Senelle - Vraagpunten van publiek recht‎

‎Brugge, Die Keure 1986 xviii + 482pp., roodlinnen band met goudopdruk, 25cm., goede staat‎

‎Miscellanea Georges Van Hecke. Verzamelde Geschriften. Choix d'articles. Selected writings‎

‎Antwerpen, Kluwer 1985 xviii + 334pp., linnen band met goudopdruk, 25cm., zeer mooie staat, tekst in Nederlands, Frans en Engels‎

‎Prof. Dr. Louis Paul Baron Suetens. Op de grens van het ideaal denkbare en het praktische haalbare‎

‎Brugge, die Keure 1997 xii + 532 + 14pp.(lijst der intekenaars), 25cm., linnen band, zeer mooie staat‎

‎Publications de la société historique et archéologique dans le Limbourg. Tome CXIII (113) (1977) [Jaarboek van Limburgs Geschied- en Oudheidkundig Genootschap]‎

‎Maastricht, 1977 297pp.geïll., 24cm., in de reeks "Publications de la société historique et archéologique dans le Limbourg / Jaarboek van Limburgs Geschied- en Oudheidkundig Genootschap" deel 113, goede staat, [bevat bijdragen in het Nederlands, o.m.: DE JONG E. e.a., Een studie over het Bergportaal en de Bergpoort van de St. Servaaskerk te Maastricht, pp.34-192 & VAN RENSCH Th.J., Het Hof van Justitie van Pruisisch Gelre. (Enkele aspecten van zijn geschiedenis, competentie en de invloed van de achttiende-eeuwse rechtsontwikkeling in Pruisen, pp.193-268], N72583‎

‎Recht in beweging. Opstellen aangeboden aan Prof. Mr. Ridder R. Victor [2 vols.]‎

‎Antwerpen, Kluwer 1973 volledig in 2 vols.: xlii + 1377pp., linnen band met stofwikkel, 25cm., mooie staat‎

‎Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit ; Vol.37 fasc.1 (1969)‎

‎, 1969 162pp.‎

‎Tijdschrift voor rechtsgeschiedenis - Revue d'histoire du droit ; Vol.37 fasc.3-4 (1969)‎

‎, 1969 pp.331-649‎

‎Vrijheid en Gelijkheid. De horizontale werking van het gelijkheidsbeginsel en de nieuwe antidiscriminatiewet‎

‎Antwerpen-Apeldoorn, Maklu 2003 835pp., 24cm., gebroch., in de reeks "Het recht in de samenleving", goede staat, ISBN 90-6215-855-2, J115287‎

‎LE MENSONGE EN PUBLICITE‎

‎non PRECISE. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 246 Pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collegialitatis principia et eorum transcriptio in aliquibus curiae dioecesanae organis in CJC et in CCEO‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2010 325pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120323‎

‎Le Bosphore et les Dardanelles. Les conventions des Détroits de Lausanne (1923) et Montreux (1936)‎

‎Lausanne, Imp. Held 1938 166pp. + 1p. de thèses, 24cm., Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig. avec 2 petites étiquettes, cachet au verso de la p.d.t., le texte est frais et en bon état, J111956‎

‎DU PRET A INTERET EN DROIT ROMAIN DANS L'ANCIEN DROIT FRANCAIS ET DANS LE DROIT FRANCAIS MODERNE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE MERCREDI 9 MARS 1881 - UNIVERSITE DE FRANCE - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎DERENNE ALPHONSE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 339 pages - 1 papier cartonné marron collé au dos - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la derniere page - quelques dechirures au niveau de la gouttiere.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi sur la compétence en matière civile, avec le projet primitif, l'exposé des motifs, les rapports des commissions, la discussion aux chambres, et les dispositions de lois qu'elle a modifiées, complétées ou abrogées [relié avec un autre ouvrage sur ce même sujet]‎

‎Bruxelles, Gregoir, Wouters et cie. 1841 264pp., 23cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, bon état, peu commun, [RELIE AVEC: DELWARDE L.J., Observations sur le projet de loi sur la compétence en matière civile présenté aux chambres belges, comparé avec le projet de loi adopté en France par la chambre des députés, Anvers, Impr. J. Jouan, 1838, vi + 70pp., quelques rousseurs], J94549‎

‎Les Principes des Rentes Constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire de soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la Jurisprudence du Royaume‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Michel Gaude, Nîmes, 1758, 2 ff., 344 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (mouill. discrète sur tranche, plat sup. lég. frottée, bon état par ailleurs)‎

‎OFFICES ET JUSTICE EN FOREZ DU XVIe AU XVIIIe SIECLE‎

‎LYON UNIVERSITE LYON II , DEPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES 1971 THESE PRESENTEE POUR LE DOCTORAT DU DROIT ET DES INSTITUTIONS , 2 volumes in-4 de 521 pages en pagination continue , texte et pagination uniquement sur le recto , envoi , il y a des surlignements au stylo à bille , autrement bons exemplaires . Bon Couverture souple ‎

‎"Le Crime et les Criminels"‎

‎"1925. Paris 1925. Broché 12 cm x 19 cm 273 pages 40 photographies noir & blanc hors-texte. Texte du Docteur Edmond Locard. Notes manuscrites au crayon en bas de page sinon bon état" ‎

‎VENTE ET COMMERCE DES ANIMAUX.‎

‎EDITIONS DU POINT VETERINAIRE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 255 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Législation Criminelle du Talmud Organisation de la Magistrature Rabbinique Autorité Légale de la Mischnah ou Traduction Critique des Traités Talmudiques Synhedrin et Makhoth et des deux passages du traité Edjoth"‎

‎"1876. Paris Imprimerie Nationale 1876 - Relié toilé 15 cm x 23 cm XL+ 232 pages - Texte du Docteur Israël- Jehiel- Michel Rabbinowicz - Pages de titre+ 1ère page de la préface factices sinon bon état bien complet de la feuille d'errata ; il a été relié à la suite : -Les Juifs en Roumanie-Paris Editions de la Revue Socialiste Stock Editeur 1902 29 pages-Texte de Gustave Rouanet- couv. détachée sinon bon état et -Le Rabbinat de Metz pendant la Période Française (1507-1871) - Paris Revue des Etudes Juives Librairie A. Durlacher 1886 90 pages -Texte de Abraham Cahen-bon état" ‎

‎"Les aliénés et les correctionnaires à Saint_Lazare au XVII ème et au XVIII ème siècle"‎

‎"1930. Paris Librairie Félix Alcan 1930 - Broché 17 cm x 25 cm 247 pages - Texte du Docteur Jacques Vié importante bibliographie - Rousseurs sinon bon état" ‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon.‎

‎ Lyon, imprimerie Pierre Valfray, 1729. Feuillet double in-4, 4 pages. Rousseurs, mentions au stylo sur la page 1‎

‎Transport des subsistances de la foire de Beaucaire. ‎

‎(Bordeaux, Guyenne). Sieur Pierre Grillon, Négociant aux Chartrons, et Demoiselle Camarsac, sa femme contre le Sieur Labrousse Menuisier.‎

‎ 1841 * Une liasse de 18 pp. de format in 4°; joli bandeau gravé sur bois en tête et une autre de 18 pp. également. ‎

‎Expropriation, coups bas Quelques corrections à la plume. Trace pâle sur l'ensemble des feuillets. ‎

‎(Calon, Saint-Estèphe, Guyenne). A Juger, à l'Audience de la Grande Chambre; pour Messire Jean-Elie de Cazaux, Chevalier; Brigadier des Armées du Roi; contre Messire Etienne du Moulin‎

‎ 1779 Bordeaux, Simon de La Court, 1779. Une liasse de format in 4° contenant 24 pp.; joli bandeau gravé sur bois en tête. ‎

‎Procès concernant le vente sur saisie du fief de Calon, du Président de Ségur et de son fils le Marquis de Ségur. Forte trace de mouillure sur l'ensemble de la liasse. ‎

‎(Soussan, Labarde; Gironde, Guyenne). A juger en l'audience de la Grand'Chambre de la Cour, pour les Sieur et Demoisemme Marion, frère et surs contre le sieur Jean-Pierre Deyrem, notaire à Soussan‎

‎ 1777 Bordeaux, Pierre Phillippot, 1777. Une liasse de format in 4° de 48 pp., joli bandeau gravé sur bois en tête. ‎

‎Détournement d'héritage sur une propriété de Labarde. Traces brunes sur les quatre derniers feuillets. ‎