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Journal du Palais Recueil ... du Parlement de Toulouse depuis 1690 jusqu'en 1753
Journal du Palais ou Recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse contenant divers arrêts depuis 1690 [jusqu'en 1753]. A Toulouse, aux Dépens du Sieur Jean-François Forest (1758-60). 6 volumes in-4 de XXXIV+504, XLII+520, XXXIV+504, LIV+528, XL+471 et 381+162 (supplément & table des matières) pages, reliures en pleine basane, dos à nerfs orné (petite mouillure dans le volume I, coiffe arasée du volume III, fissure dans le mors supérieur du volume VI, quelques épidermures sans gravité, cachet ex-libris moderne sur pages de titre, étiquettes colées sur anciens ex-libris manuscrits). Une importante compilation d'arrêts depuis 1690 jusqu'à 1753 (sauf 1728 et 1729), constitué par Jacques de Juin (d'après Dubédat, Histoire du parlement de Toulouse, 1885, p. 536), qui intéresse le droit coutumier toulousain et qui est particulièrement importante, en ce qui concerne le problème des religionnaires fugitifs. Les nombreux arrêts concernant ces protestants exilés ou de retour en leur foyer montrent à quel point la société fut traumatisée par ces procédures d’exclusion. Bel ensemble. Complet. La période 1728-1729 n'a pas été couverte. Envoi par Mondial Relay.
Reference : GMF-167
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JOURNAL DU PALAIS, OU RECUEIL DE PLUSIEURS ARRETS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONTENANT DIVERS ARRETS DEPUIS L’ANNEE 1690 JUSQU’EN 1753.
A TOULOUSE. AUX DEPENS DU SIEUR JEAN-FRANCOIS FOREST. 1758-1760. 6 VOLUMES IN-4 (19 X 25 X 26 CENTIMETRES ENVIRON), RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. COMPLET, LA PERIODE 1728-1729 N’A PAS ETE COUVERTE D’ORIGINE. IMPORTANTE COMPILATION D’ARRETS DEPUIS 1690 JUSQU’A 1753, QUI INTERESSE LE DROIT COUTUMIER TOULOUSAIN, EN PARTICULIER CONCERNANT LE TRAITEMENT DES PROTESTANTS. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, DONT PETITS MANQUES DE CUIR, TRACES D’HUMIDITE ANCIENNE SUR CERTAINS VOLUMES, SINON ASSEZ BON EXEMPLAIRE. PRIX ETABLI EN FONCTION DES DEFAUTS SIGNALES.
