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[DROIT]
Les codes.
Paris, Videcoq , 1839; in-16, 799 pp., veau texte non visible sur le dos reliure frotté abimé . Editions soigneusement revue sur les textes officiels contenant une nouvelle corrélation des articles entre eux ainsi que les lois , décrets et avis du conseil du conseil d etat qui les ont modifié , expliqués ou complétés et un supplement par ordre alphabétique.
Reference : 200915518
Editions soigneusement revue sur les textes officiels contenant une nouvelle corrélation des articles entre eux ainsi que les lois , décrets et avis du conseil du conseil d etat qui les ont modifié , expliqués ou complétés et un supplement par ordre alphabétique.
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Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux dé
Hassaignon 1837 890 pages in16. 1837. Cartonné. 890 pages. Les dix-huit codes du royaume suivis du tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris et des départements; et des lois sur les crieurs publics - sur l'application du jury aux délits de la presse - augmentés des lois sur les associations- sur les détenteurs d'armes ou munitions de guerre - sur les majorats sur les caisses d'épargne sur la presse sur les cours d'assise sur le jury - 10e édition
couverture défraîchie bords frottés coins émoussés intérieur propre dans l'ensemble rousseurs par endroits
Leurquin Charles Hennebicq Léon Joye Auguste Voets Eugène Borgignon Josse Capart Maurice Callewaert Rodolphe
Reference : 100092165
(1927)
Les XV codes - codes Edmond Picard en concordance avec les Pandectes Belges - 2e éd. revue corrigée et augmentée préface de M. Le Bâtonnier Léon Hennebicq
Ferdinand Larcier 1927 in4. 1927. Relié. 2 volume(s).
Bon Etat de conservation intérieurs propres pages un peu marquées reliures en bon état tampon ex-libris
Dossiers de l'institut de recherche et d'information sur les multinationales du n°1 au n°9: Les entreprises multinationales dans la communauté européenne (1/2) + Effets et limites des codes de conduit
IRM 1984 in12. 1984. Broché. 9 volume(s). Dossiers de l'institut de recherche et d'information sur les mulitnationales du n°1 au n°9: Les entreprises multinationales dans la communauté européenne (1/2) + Effets et limites des codes de conduite internationaux + Les multinationales face à la crise + Les entreprises multinationales et les services + Le profit et la croissance + Les multinationales de l'audiovisuel en Europe + Les multinationales européennes en Afrique du Sud
intérieurs frais bonne tenue
Les codes tenus toujours au courant des changements de la législation - toutes les lois usuelles et un dictionnaire des termes du droit --- 5e édition
Videcoq père et fils 1846 in12. 1846. Relié. Les codes tenus toujours au courant des changements de la législation - toutes les lois usuelles et un dictionnaire des termes du droit --- 5e édition
Etat Passable couverture fortement défraîchie intérieur taché de rousseurs deux feuillets se désolidarisent dernières pages salies
CODES ET LOIS USUELLES.
Garnier Classées par ordre alphabéttique. Paris, Garnier 1866.2 volumes In-16 relié demi chagrin rouge, dos à nerfs, titre doré.
PARFAIT ETAT. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
