‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎Voisinage quels sont mes droits ? 2021‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13 1x19 9x2cm. 2021. Broché.‎

‎Très bon état‎

‎La copropriété de A à Z 2021: Nouveau contrat-type du syndic‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13x20 1x2 7cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎La copropriété de A à Z 2021: Nouveau contrat-type du syndic‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13x20 1x2 7cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎La copropriété de A à Z 2021: Nouveau contrat-type du syndic‎

‎PRAT EDITIONS 2021 13x20 1x2 7cm. 2021. Broché.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎INTRODUCTION TO THE STUDY OF THE LAW OF THE CONSTITUTION, Fifth ed.‎

‎, London, Macmillan & Co. Ltd. 1897, in-8, rel. éd. en toile enduite ocre, tit. doré sur dos lisse, non massicoté, Ex-Libris manuscrit et étiqueté «Cynthia and John Barnes», (rel. lég. usée), int. frais, XV-476p.‎

‎LE STATUT PERSONNEL ANGLAIS OU LA LOI DU DOMICILE ENVISAGÉE COMME BRANCHE DU DROIT ANGLAIS (…) traduit et complété d’après les derniers arrêts des Cours de justice de Londres et par la comparaison avec le Code Napoléon et les diverses législations du Continent par E. Stocquart, tome premier‎

‎, Londres / Bruxelles, Stephens & son / Bruylant-Christophe et Cie 1887, in-8, percaline bordeaux, très bon état, 441p.‎

‎Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les rédacteurs du journal de l'enregistement et des domaines. 5 volumes, complet.‎

‎Couverture rigide. 5 volumes. Reliures demi-chagrin défraîchies. 820 + 801 + 794 + 857 + 859 pages.‎

‎Livre. Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal et Billard, 1907-1911.‎

‎Nul n'est censé ignorer la loi. ‎

‎Paris, Librairie techniques, 1967; in-8, 367 pp., br.‎

‎.‎

‎Dictionnairedes formules , mairie pratique, 2 tomes‎

‎Société d'imprimerie et librairie administratives. 1889. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 700 pages environ chacun. cartonnage d'éditeurs 1/2 dos cuir rouge et 1/2 plat sur papier marbré. Titre et fleuron et filet doré. Vol1 manque 1 cm au milieu du dos sur les 2 volumes coiffe en pied légèrement abîmé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎modèles de tous les actes de l'administration municipale avec notes et citations indiquant les lois, les réglements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des Sciences, ‎

‎des Arts et des Métiers. Troisième édition. Tome onzième. Genève chez Jean-Léonard Pellet. A Neufchatel chez la Société Typographique 1778. Fort in-4 (26x20). 1031 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs richement orné, tranches rouges.‎

‎Tome 11. Du 1° article : Diobolus à Elbourg . Coiffes et coupes usées mais bon exemplaire.‎

‎L'Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, tome IXe contenant la police et les municipalités.‎

‎ 1789 1 Paris, Panckouke, 1789, 4 volumes in-4° reliés demi-veau, importantes traces de mouillures aux tomes I & II. ‎

‎Thèse pour la licence. Faculté de droit de Paris.‎

‎ Paris, imp. De Lacour, 1845, 1 br. in-4 de 20 pp., quelques rousseurs ; ‎

‎Joseph Didier, né à Valence. Sujet traité: Du domicile. Domicile civil. - Comment s'établit le domicile réel. - Des effets du domicile. - Du domicile d'élection et de ses effets. - Du domicile politique. ‎

‎Rapport sur les Concours de la faculté de Droit de Bordeaux en 1909. Palmarès 1908-1909‎

‎1 brochure in-8, Y. Cadoret, Bordeaux, 1910, 24 pp.‎

5 Images

‎Etat très satisfaisant (couv. un peu frottée).‎

‎TOUT SUR LES DROITS DES ASSURES SOCIAUX. GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE POUR TOUS.‎

‎Vecchi.. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les risques du travail salarié, les risques santé, le logement. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours élémentaire de Droit romain contenant des explications méthodique des institutes de Justinien et des principaux textes classique pour la préparation aux examens de Bac et de Doctorat en Droit- Tome I‎

‎L. Larose et Forcel. 1887. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 533 pages. Quelques rousseurs. Quelques notes au crayon dans le texte, n'altérant pas la lecture. Dos légèrement frotté: nerfs, coiffes et mors. Dos à 5 nerfs. Filets, titre et auteur en doré au dos. Légère décoloration sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎"Droit commercial, les entreprises - ""Thémis"" Textes et documents"‎

‎PUF. 1972. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 538 pages. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT COMMERCIAL, t.1/ Introduction, Les Entreprises, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 746p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎DROIT COMMERCIAL: t.I: Les sources - L’entreprise individuelle; t.II: Les entreprises en société, coll. Thémis Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1992/1993, 2 vol. in-8, br., ENVOIS DE L’AUTEUR, (couv. fanées, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 476 / 522p.‎

‎Le droit commercial‎

‎Dalloz. 1998. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages. Annotation à l'encre sur la dernière page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 5eéd., 46e mille, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1984, br., assez bon état, 127p.‎

‎L’OPTION DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS, Contribution à l’étude de la nature juridique de la communauté entre époux, Thèse (Président: Marcel Fréjaville; Suffragants: René Rodière, Jean Carbonnier), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1956, in-8, br., (des soulignures au crayon), bon état hors le défaut mentionné, 286p.‎

‎Le service public hospitalier‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF 2015 128 pages 11x1 2x17 6cm. 2015. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎La santé publique‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 2010 128 pages 11 176x1 016x17 272cm. 2010. pocket_book. 128 pages.‎

‎Bon état‎