‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel) ; Tome 2 (Formation des sociétés)‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1853 251pp., traduit de l'italien, cachet, dos réparé, qqs.rousseurs, partiellement non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bon état, [Tome 2 des 9, contient: les chap.1 à 47 de la 1ère section], J30439‎

‎Philosophie du droit public (suivi d'un traité de droit constitutionnel); Tome 3‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 262pp., traduit de l'italien, cachet, non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 3 des 9 ; contient les chap.68 à 78 (pp.1-53) & Série I.Formation des sociétés (pp.54-258], J30440‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 4. Conservation de la société & Economie de la société‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 260pp., traduit de l'italien, cachet, partiellement non coupé, 3e éd., 19cm., bel état, [Tome 4 des 9 ; contient Série II.Conservation de la société (pp.1-74) & III.Economie des sociétés (pp.75-245)], J30441‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 6.De la défense des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 251pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 6 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (à suivre)], J30443‎

‎Philosophie du droit public, suivi d'un traité de droit constitutionnel ; Tome 7.De la défense des sociétés (suite) & De la réforme des sociétés‎

‎Bruxelles, Ch.Vanderauwera 1854 275pp., traduit de l'italien, cachet, pour la plupart non coupé, 3e éd., 18.5x12.1cm., bel état, [Tome 7 (des 9); contient Série V. De la défense des sociétés (suite et fin, pp.1-210) & Série VI. De la réforme des sociétés (pp.211-271, à suivre)], J30444‎

‎Droit commecial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 120 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Droit commercial, licence en droit‎

‎Non Renseigné. 1980-1981. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tapuscrit d'environ 150 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT DE LA DÉFISCALISATION DANS LES DOM-TOM.RÉALITÉ ET MIRAGES, Préface de Maurice Cozian‎

‎, Paris, Dalloz 1994, in-8, rel. éd. souple, tit. en rouge et noir sur le dos et le 1erplat, (couv. salie), int. frais, VI-250p.‎

‎DES COLLEGES ET SODALITES EN DROIT ROMAIN ET DES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES EN DROIT FRANCAIS (THESE)‎

‎Edouard Privat, Toulouse. 1975. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 199 pages. Dos et plats très abîmés, et détachés, avec d'importants manques.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Thèse pour le Doctorat prés. par Edouard de Dienne, Avocat. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Mémoires sur les Lois, les Coutumes et les Privilèges des Gantois, deuis l'institution de leur commiune jusqu'à la révolution de l'an 1540 [2 volumes]‎

‎Gand, Impr. J. Snoeck-Ducaju 1817-1818 Complet en 2 tomes: [viii],472,[ii] + 406pp., 21cm., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en cuir avec titre et décorations dorées, dos abimés et restaurés aux bouts, bords et coins avec traces d'usage), feuilles de garde marbrées, quelques annotations utiles d'époque (pour la plupart en marge du texte) dans le t.I, texte et intérieur en bon état, contient des textes en français en latin et en néerlandais, peu commun, B91724‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., 25cm., dos restauré, bon état‎

‎Les ouvertures de crédit - Etude juridique‎

‎Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit 1945 443pp., avec dédicace par l'auteur à prof.Van Dievoet, 25cm., bon état‎

‎Dispvtatio Ivridica, Continens Illvstrem De Interpretatione Ivris Materiam‎

‎Basilea, Joh. Jacob Genathius, 1621, in-4to, 12 Bl., Mod. Pappband‎

‎Kriegsrechtliche Probleme im Umkreis des Prisenrechts. Völkerrechtliche Untersuchungen im Anschluss an die deutsche Prisenjudikatur des Zweiten Weltkriegs‎

‎Würzburg, 1976 xxxiv + 425pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Würde eines doctor iuris utriusque des Fachbereichs Rechtswissenschaft der Bayerischen Julius-Maximilians-Universität zu Würzburg), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, J112003‎

‎REPETITIONS DE DROIT CRIMINEL (CODE PENAL ET CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE)‎

‎A. Marescq Aîné, Paris. 1880. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 604 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎2e édition entièrement refondue et augmentée. Avec un résumé de la législation pénale militaire. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bibliothèque de l’Ecole des Chartes.1) Tables des tomes XLI-LX (1880-1899) 2) Table des tomes LXI-LXX (1900-1909). 3) Table des tomes LXXI-LXXXV (1910-1924). 4) Tables des tomes LXXXVI à C (1925-1939). 5) Table des tomes CI à CXXII (1940-1964). 6) Table des tomes 123 à 147 (1965-1989). 6 vols. ens.‎

‎Paris, Librairie d’Alphonse Picard et Fils, 1903-93, gr. in-8vo, env. 200 p. par vols., brochure originale, vol. 3 abîmé (dos fendu, plat de couverture détaché du dos), vol. 4 avec dos légèrement fendu.‎

‎1) Tables générales sommaires des tomes I-LX, savoir: II. tables alphabétiques des articles par noms d’auteurs. III. Table chronologique des documents. IV. Table des fac-similés, dessins et plans. 2) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.3) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.4) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.5) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des documents datés. III. Table des fac-similés, dessins et plans.6) I. Table alphabétique. II. Table chronologique des textes et documents. III. Table méthodique des fac-similés, illustrations, cartes et graphiques. ‎

‎Répétitions de Droit Criminel ( Code pénal et Code d'instruction criminelle )‎

‎3e éd. ent. refondue et considérablement augmentée, 1 vol. in-12 rel. demi-basane verte, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie éditeurs, Paris, 1887, IV-620 pp.‎

9 Images

‎Etat satisfaisant (couv. frottée, qques soulign. au crayon noir, bon état par ailleurs)‎

‎Répétitionsde droit criminel (Code pénal et Code d’instruction criminelle)‎

‎Paris, A. Marescq Aîné 1880 In-12 18 x 11,5 cm. Reliure demi-percaline vert-foncé, IV-604 pp., notes en bas de page, table méthodique des matières, table alphabétique des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Consultation en forme de conclusions motivées sur l'illégalité des décrets du 29 mars 1880 relatifs aux congrégations religieuses.‎

‎Couverture souple. Broché. 75 pages. Nombreux passages soulignés.‎

‎Livre. Editions A. Chaix et Cie, 1880.‎

‎LE BAIL À FERME EN BELGIQUE, Le droit écrit et la coutume, Le fait économique, Les réformes nécessaires, Préface de E.Vliebergh‎

‎, Louvain, Charles Peeters 1913, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. frais, XIII-468p.‎

‎LE BAIL À FERME, Notions de droit pratique, 3eéd., Avec la collaboration de Louis Delvaux‎

‎, Louvain, Boerenbond 1930, in-8, br., HOMMAGE DE L’AUTEUR, bon état, 148p.‎

‎EL TRIBUNAL DE JUSTICIA DE LAS COMUNIDADES EUROPEAS. Discurso leido el dia 12 marzo de 1984 en e Acto de recepcion publica como Academico de Numero‎

‎, Madrid, Real Academia de Jurisprudencia y Legislacion 1984, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, 130p.‎

‎DROIT ROMAIN DE LA PATRIA POTESTAS SUR LA PERSONNE DES FILII FAMILIAS ET DES FILIAE FAMILIAS - DROIT FRANCAIS DE LA PUISSANCE PATERNELLE SUR LA PERSONNE DES ENFANTS LEGITIMES ET NATURELS - THESE POUR LE 0DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETA‎

‎IMPRIMERIE DE LA SOCIETE DE TYPOGRAPHE. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 181 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat desolidarisé - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page 181 - 1 manque en tete sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXTRAIT des registres des délibérations de la chambre du Conseil & de police de la ville & commune de Dijon. Du vendredi 26 juillet 1771. (Drop-head title).‎

‎(Dijon), Impr. Defay, (1771). 4 pp. 8vo. 'Entre Me François Forest, ..... demandeur contre Jacques Gagey, mousselinier, détenu ès prisons de ladite ville, arrêté le 25 de ce mois, pour être entré nud dans un endroit de la rivière, ou des femmes se baignoient, & avoir renversé une fille, à deux differentes fois, au fond de l'eau.' At head of title: "Bains". ‎

‎Droit naturel t.1 questions du droit‎

‎Puf 1998 624 pages 15x2 6x21 2cm. 1998. Broché. 624 pages.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎