‎Droit naturel t.1 questions du droit‎

‎Puf 1998 624 pages 15x2 6x21 2cm. 1998. Broché. 624 pages.‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Raumplanungsrecht der Schweiz. Handbuch für die Baurechts- und Verwaltungspraxis.‎

‎Zürich, Dietikon, 1982, in-8vo, XLII + 649 S., Original-Kunstlederband. - (Anstatt CHF 115.--)‎

‎Les arpenteurs de la Rome antique.‎

‎Sophia Antipolis, Editions APDCA, 1995. 17 x 24, 283 pp., nombreuses figures, broché, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎"Traduction de Jacqueline Gaudey; éditeur François Favory; préface de Pascal Arnaud; postface de Gérard Chouquer."‎

‎Catalogue des chartes de franchises de la France. I. Les Chartes de franchises du Poitou.‎

‎Paris, Recueil Sirey, 1927 in-8, XXXVII-105 pp., index, bibliographie, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Catalogue des Chartes de franchises de la France. I : Les chartes de franchises du Poitou.‎

‎Société d'histoire du droit Relié 1927 Plaquette grand in-8 relié pleine toile bleue, pièce de titre, couverture conservée, 105 pp. ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Vos droits quotidiens. Collection Vade Mecum.‎

‎Bruxelles, Créadif, 1987. 16 x 25, 582 pp., cartonnage d'édition imprimé, bon état.‎

‎Traverser l’abus sexuel.‎

‎DDN Réalisations, 2002, in-8vo, XVI + 166 p., brochure originale.‎

‎The Laws and Jurisprudence of England and America. Being a series of Lectures delivered before Yale University.‎

‎Boston, Little, brown & Co., 1895. Orig. full cloth. XVI,431 pp.‎

‎First edition.‎

‎Scotland Yard. Bibliothèque de criminologie.‎

‎Editions de La nouvelle Revue Critique, s.d. (ca 1930). 14 x 22, 258 pp., broché, bon état (dos recollé).‎

‎traduit de l'anglais par Lucien Guitard.‎

‎Droit pour non-juristes - Internet - 50 fiches pour créer et exploiter un site Internet‎

‎Dunod. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 227 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Démocraties industrielles: Crise et mutation de l'espace‎

‎Elsevier Masson 1988 992 pages 14 6x4x20cm. 1988. Broché. 992 pages.‎

‎Bon état couverture insolée intérieur propre‎

‎DE LA CONDITION RESOLUTOIRE DANS LES CONTRATS - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTE ET SOUTENU LE VENDREDI 15 JUIN 1906 - FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE PARIS.‎

‎GIARD V. & E. BRIERE. 1906. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 196 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - plats desolidarisées - 1 etiquette collée au dos - nombreuses manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plats - 2 traces de marquer sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 196 - quelques pages desolidarisées - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’organisation internationale du travail. Histoire de la représentation patronale.‎

‎Genève, Georg, Librairie de l’université, 1972, in-8vo, X + 512 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎Il carisma della Societa di Maria Riparatrice dal "Plan abrégé" alle costituzioni (1856-1883)‎

‎Roma, 1989 ix + 348pp., 24cm., softcover, text in Italian, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R110041‎

‎LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE (1789-1897). Pour une histoire du droit de l’environnement Préface de Grégoire Bigot‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit décembre 2024, 13,5 X 24 cm., broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 218p.‎

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‎Le procureur de la République.‎

‎L'HARMATTAN. 2003. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 109 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Justice au quotidien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ACTIONUM IURIS, QUAE EX OMNIBUS INTERVIVOS‎

‎ 1541 un volume, reliure époque allemande plein veau brun in-octavo (Small quarto (8 3/8 x 5 1/4 inches; 211 x 134 mm.), dos à nerfs (spine with raised bands) décoré à froid (blind-stamping decoration) coiffes manquantes, plats décorés à froid (cover blind-stamping) avec deux portraits centraux en médaillon dans un encadrement lui même aux médaillons, même chose pour le deuxième plat excepté toute la partie centrale ou il n'y a pas de médaillons mais un décor de 8 animaux mythiques "Dragons etc...", 2 fermoirs en bronze finement travaillés, la partie venant du 2ème plat servant à fermer le livre est manquante (coupée au ras), coins légèrement écornés, toutes tranches lisses (edges smoothes), illustré seulement de lettrines (dropped initial) gravées sur Bois (engraving-wood), petite tache brune en marge sur un centimètre carré sur les 90 premières pages, n'atteignant à aucun moment le texte, 669 pages+ l'index, 1541 sans lieu (cologne) Marpurgi Excusum in officina Christiani Egenolphi, ‎

‎livre de droit allemand, trés rare.... état : "dans son jus" (satisfactory condition with however the defects related to the use and on seniority of the book). ‎

‎Diplôme de Bachelier en Droit - 1853.‎

‎Diplôme de Bachelier en Droit décerné le 19 septembre 1853 à Alexandre-Marie Motais, natif de Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine), signé Fortoul et délivré à Rennes le 24 février 1854. Anciennement plié en 2, timbre à froid, très bel état. ‎

‎Sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du corps législatif en l'an VI. en date du 8 Floréal An VI‎

‎Paris, Imprimerie nationale, Floréal An VI in-8, 27 pp., broché. ‎

‎Mesures à prendre contre l'introduction de "minorités factieuses" au Corps Législatif. Suivent les opinions de Baudin (des Ardennes) et de Creuzé-Latouche à l'appui de cette motion.Martin & Walter, IV, 28944. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Discours sur la motion d'ordre du représentant Courtois, séance du 8 thermidor an 7. Séance du 8 thermidor an 7‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, An VII in-8, 3 pp., dérelié. ‎

‎Commissaire civil chargé d'organiser la résistance contre les vendéens, Savary fut membre du Conseil des Anciens et attaqua le discours de Courtois sur la "Société du Manège". Ce Club fut fondé en 1799 par l'ex-conventionnel Drouet, en vue de s'opposer à la politique du Directoire. Il comprenait un grand nombre d'anciens Jacobins. Les premières séances occasionnèrent des rixes sanglantes dans le jardin des Tuileries. Savary demande dans son discours les preuves de la conspiration avancée par Courtois.Martin & Walter, IV, 31135. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport sur un référé du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5. Séance du Conseil des Cinq-Cents, en date du 17 vendémiaire an 7‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VII in-8, 6 p., dérelié. ‎

‎Savary met l'accent sur les contradictions entre les différents tribunaux. La Commission spéciale qu'il dirige arrête que lorsqu'un individu est dénoncé à l'accusateur public, il ne peut être traduit devant le Tribunal criminel que sur une accusation admise par les premiers jurés.Martin & Walter, IV, 31133. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Rapport au nom d'une commission spéciale. chargée de faire un rapport sur le message du Directoire exécutif du 22 thermidor‎

‎Paris, Imprimerie nationale, Fructidor an V in-8, 32 pp., broché. ‎

‎La brochure est composée de deux projets de résolution qui visent à rétablir l'ordre dans l'armée à des fins de tranquilité publique.Martin & Walter, IV, 32439. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Maléfices et sortilèges. Procès criminels de l'ancien évêché de Bâle pour faits de sorcellerie. (1549-1670). (Nlle. édition, l'édition originale est de 1910).‎

‎Porrentruy, Transjuranes, 1979, gr. in-8°, 240 p., brochure originale.‎

‎ Image disp.‎

‎L’AUTORITÉ DE LA CHOSE INTERPRÉTÉE PAR LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Thèse (dir.: Vincent Cattoir-Jonville; jury: Vincent Cattoir-Jonville, Guillaume Drago, Didier Ribes, Dominique Rousseau, Xavier Vandendriessche), Université de Lille2‎

‎, Paris, Université de Lille2 2008, 2 vol. in-8, polycopiés thermoreliés, avec dossier à l’attention de Jean Waline, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 1147p. [pag. continue].‎

‎"Questions d'actualité de droit pénal et de procédure pénale; Colloque organisé à Mons le 27 mai 2005, sous la présidence de Monsieur Jules Messinne."‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 2005. 16 x 24, 261 pp., broché, très bon état.‎