Paris, Cerf 1967 269pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.64, 2 cachets, sinon en bel état, R69642
, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 2014, in-8, br., bon état, 271p.
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, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (couv. lég. passée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 293-[1ff.]-III-[30]p.
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IMPR. MAISONNEUVE S.A.. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages. Jaquette illustrée en marron et blanc, légèrement passée. Quelques planches de photos en noir et blanc.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
, Washington, The International Bank for Reconstruction and Development- The World Bank 2004, in-8, br., bon état, X-250p.
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LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 285 pages. Couverture illustrée en noir et blanc par Decaris.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Préface deM. Alain POHER président du sénat. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Larousse. sans date. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur bon état. 160p. 2 premières pages détachées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
guide pratique. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Artis 89 1989 In-4 relié, exemplaire bilingue français/ anglais.
Très bon état d’occasion
, Paris, les Éd. de l’environnement 1993, in-8, br., très bon état, 191p.
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MINISTERE DES PTT. NON DATE. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
, Bruxelles, Bruylant 1984, in-8, br., bon état, 90p.
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JULLIOT. Non daté. In-12. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 730 pages - Livre sans couverture - VENDU EN L'ETAT -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
SOCIETE ANONYME DU RECUEIL SIREY. 1927. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 431 pages. Page de titre déchirée. Dos et premier plat manquant.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
1- Les personnes et les biens 2- Les successions, les donations et les testaments. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
LA PREPARATION ADMINISTRATIVE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 217 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. 1er plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
PREPARATION FRANCIS LEFEBVRE. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 164 PAGES - 1 planche dépliante - Coiffe de pied légèrement fendue - couverture tâchée. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
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Ministere de l'économie et des finances.. 2002. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 850 pages + environ 900 pages. 1ères de couverture illustrées en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Fiscalité directe des personnes, Publicité foncière, Cadastre, Impôts directs locaux, Enregistrement timbre. Classification Dewey : 340-Droit
NON PRECISE. NON DATE. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 808 pages en 2 volumes. Couverture muette. Plats détachés. Dos fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Imp. Ragot. Non daté. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation au crayon de couleurs dans le texte. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Imprimerie Librairie Monnoyer Frères. 1862. In-8. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 98 pages - tampon sur la page de titre - plats absents, ouvrage livré sans couverture - dos asbent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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Monaco, 1923-1931 3 vol. in-8, 330 pp., 365 pp. et 542 pp., demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs (reliure de l'époque).
I-1920-1922 ; II-1923-1926 ; III-1927-1930. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
, Paris, Société de législation Comparée (SLC) 2003, in-8, br., très bon état, 656p.
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ERIC LOSFELD. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 108 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
COLLECTION LE DESORDRE N°15. Classification Dewey : 340-Droit
PAGNERRE. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 331 pages - rousseurs et mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - plats jaspés - coins frottés - titre + ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : faits préliminaires - rapport de M.Mérilhou - Débats - Audience interrogatoires et dépositions - réquisitoire - plaidoiries - répliques - arrêt. Classification Dewey : 340-Droit
A CHAUMONT. 1789. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 199 pages. Coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
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ADAM D'AUBERS. 1855. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Cour impérial de Douai. Classification Dewey : 340-Droit