‎Affiche. Loi relative à l’assassinat des Ministres de la République française à Rastadt, du 22 floréal an 7 de la République française, une et indivisible.‎

‎Affiche qui stigmatise l’assassinat, par les Autrichiens, des ministres plénipotentiaires français Bonnier, Roberjot et Jean Debry. Bourg, sans date (1799), Imp. P.F. Bottier, 41 / 51 cm.‎

‎Bel état.Signé par les membres de l’Administration centrale du Département de l’Ain : Guillon, Gruffaz, Gacon-Ravinet, Jacquet et Julliard. ‎

‎Agriculture, Département fédéral de l'Agriculture. - Législation fédérale relative à l'agriculture.‎

‎Bern, K.-J. Wyss, 1887, pt. in-8°, 119 p. + 7 dépliants (formulaires), cachet sur p. de garde, reliure en toile originale. Titre or au dos et sur le plat devant. Bel ex.‎

‎ANNUAIRE DE LA CHAMBRE SYNDICALE DES MARCHANDS DE BESTIAUX de France 1931.‎

‎Chambre Syndicale 1931. Fort in-8 en pagination discontinue, séparée par des onglets: 42pp statuts, 42pp législation, 192pp membres du syndicat, 10pp documents nécessaires à ce commerce, 629pp foires ovines, bovines, porcines par départements, 10pp sur le commerce des bestiaux en France, 24pp importations et exportations, 16pp assurances sociales, 17pp fisc et comptabilité, 48pp les transferts en chemin de fer, 12pp code de la route des marchands de bestiaux, 10pp formulaires pratiques, 26pp assurances de la Chambre syndicale. Reliure éditeur dos de percaline rouge, plats de papier chagriné rouge, titre et année en noir sur le dos et le 1er plat. Exemplaire en bon état, complet. (4949)‎

‎Anuaire Historique Universel ou histoire Politique pour 1850(histoire de France, la Majorité divisée, le Suffrage universel jugé, Loi électorale, Défense, Répression, Réparation, colonies, relations extérieures - Histoire étangère, Belgique, Confédération Germanique, Danemark, Russie, Turquie, Grèce, Suisse , Italie, espagne, portugal, grande-bretagne, Etats-unis, etc..)‎

‎ PARIS, Thoisnier Desplaces - 1851 - In-8 - débrocché - Tableau dépliant statistique & comparatif des principales puissances en 1850 - VIII-560 Pages + Appendice, Documents historiques, Partie officielle & table des Matières 213 pages - Exemplaire non coupé, Frais intérieurement‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Armée suisse. - Conventions internationales concernant la guerre sur terre et la neutralité. N° A 11 f.‎

‎(Fribourg, Fragnière), 1951, in-8°, 205 p., brochure originale.‎

‎Cette édition remplace celle de 1939. ‎

‎Arrêt du Parlement concernant les assises de Bresse. Du 29 avril 1771.‎

‎Bourg-en-Bresse, Imprimerie Jean-Baptiste Besson, 1771 ; in-4, broché ; 7 pp.‎

‎Très intéressant document qui concerne aussi le Bugey, le Valromey et Gex ; il s'agit de l'organisation d'une sorte de justice de proximité et de la répartition des taches de chaque habitant dans le milieu rural : surveillance des vignes, vérification des cheminées et décision éventuelle de les réparer, entretien ou élargissemet des chemins, etc. (Absent de Sirand ; Bibliothèque Douglas, 523 bis). ‎

‎Arrêté du Directoire du district de Bourg, du 20 ventôse, an trois.‎

‎Bourg, Imprimerie Philipon, sans date (1795) ; in-4, broché ; 8 pp.‎

‎Cet arrêté concerne l’organisation et la surveillance de la pratique du culte religieux pour chaque municipalité. ‎

‎Bern, Handschrift. - Das Rothe Buch. Ordnung wann und wie die Gesetz gemacht und abgeändert auch darnach gerichtet werden solle. Abschrift von alter Hand in Tinte auf Büttenpapier.‎

‎ Um 1776, gr. in-8vo, 375 num. S. + 8 Bl. Register + 5 Bl. leer Halb-Lederband auf 5 Bünden, Leder-Rückenschild, Rotschnitt, orig. Buntpapier Vorsätze, schönes Exemplar.‎

‎Das «Rothe Buch» bildet die Grundlage der Bernischen Verfassung unter dem Ancien Régime, es enthält die Fundamentalsatzungen des Staats- und Verfassungsrechts des alten Bern. Es geht in seiner ältesten Fassung bis an den Anfang des 16. Jhds. zurück, und wurde in mehreren Fassungen von 1549 bis 1795 immer wieder neu zusammengestellt.. Aus Gründen der Geheimhaltung wurden Abschriften nur für die Mitglieder des Grossen Rates hergestellt. Alle Exemplare wurden nach deren Tode zurück gefordert. Letztes vorkommendes Datum im Buch: 1768. Sehr schönes, repräsentatives Exemplar auf gutem Papier. ‎

‎BULLETIN DES LOIS N°384 ‎

‎Paris : Imprimerie impériale, s.d. [1811]. Brochure de 16 pages en feuilles (113-128).‎

‎(N°7145) Lettres de création du Dépôt de mendicité du département de la Moselle. (N°7146) Décret impérial qui distrait la commune de Beuvanges-sous-Saint-Michel, département de la Moselle, du canton de Cattenon, et la réunit à la commune de Volkrange, canton de Thionville. (N°7147) Lettres de création du Dépôt de mendicité du département du Jura. (N°7148) Décret impérial relatif aux travaux d'entretien et de réparation des routes et des chemins vicinaux à la charge des communes, qui traversent les fortifications et les rues qui aboutissent aux remparts, et à l'exécution des routes qui traversent les frontières. (N°7149) Décret impérial qui admet par réciprocité les sujets des principautés de Lucques et de Piombino à jouir, en France et dans le royaume d'Italie, des droits de succession, donation, etc. (N°7150) Extrait des minutes de la Secrétairerie d’État. (N°7151) Décret impérial qui autorise l'acceptation des offres faites par les Sieurs Loncin et Dubois, au nom de personnes inconnues, de découvrir au profit des hospices de Huy, et des pauvres de Forville et de Pellaine (Ourte), divers biens et rentes celé à la régie du domaine. (N°7152) Décret impérial qui autorise l'acceptation de l'offre faite par le Sieur Bauters, au nom d'une personne inconnue, de découvrir au profit des pauvres de Namur (Sambre-et-Meuse) divers biens et rentes celés à la régie du domaine.‎

‎BULLETIN DES LOIS N°397 / Octobre 1811.‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 29 octobre 1811. Brochure de 32 pages en feuilles (337-368).‎

‎(N°7338) Décret impérial qui ordonne le dessèchement de marais et terrains marécageux situés sur la rivière de Souche et ses affluents, et dans la vallée des Barentons, département de l'Aisne. (N°7339) Décret impérial qui approuve l'institution et les statuts de la maison du refuge établie à Saint-Brieuc, département des Côtes-du-Nord. (N°7340) Décret impérial relatif à l'établissement des contributions de l'Empire dans les sept départements formés du territoire de la ci-devant Hollande (dispositions générales / fixation de la contribution foncière de 1812 / fixation de la contribution personnelle et mobilière, et de celle des portes et fenêtres, pour 1812 / enregistrement et domaines / droits réunis : boissons, cartes, droit de navigation, droits sur les voitures publiques, tabacs, sels, octrois, loterie hollandaise). (N°7341) Décret impérial contenant Brevet d'institution publique des Soeurs de la Providence de Lisieux, et approbation de leurs statuts...etc...‎

‎BULLETIN DES LOIS N°408 / Décembre 1811‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 17 décembre 1811. Brochure de 28 pages en feuilles (521-552).‎

‎(N° 7506) Décret impérial portant Abolition de la Féodalité dans les départements des Bouches-de-l'Elbe, des Bouches-du-Weser et de l'Ems-Supérieur. (N°7507) Décret impérial qui détermine la forme des Lettres-patentes à délivrer en exécution des Décrets impériaux des 26 et 28 août 1811. (N°7508) Décret impérial qui détermine les limites dans lesquelles il ne peut être élevé aucune construction autour des Places du guerre et Postes militaires. (N°7509) Décret impérial relatif à la première formation du Tableau des Avocats près la Cour impériale de Hambourg.‎

‎BULLETIN DES LOIS N°410 / Décembre 1811. ‎

‎Paris : Imprimerie impériale, 30 décembre 1811. Brochure de 16 pages en feuilles (557-572).‎

‎(N° 7522) Décret impérial portant que les détenus dans les prisons de la Cour Impériale de Hambourg, qui se trouvent sous le poids d'une condamnation aux travaux publics prononcée par les anciens tribunaux, seront envoyés dans des bagnes. (N°7523) Décret impérial relatif aux cuirs venant de l'étranger. (N°7524) Décret impérial contenant règlement de police des polders dans les départements de l'Escaut, des Bouches de l'Escaut, de la Lys, des Deux-Nèthes, des Bouches du Rhin et de la Roer. (N°7525) Décret impérial relatif aux habitants du département du Simplon qui possèdent des vignes sur la rive droite du Rhône, ou des terres sur le territoire de la Confédération suisse. (N°7526) Décret impérial qui autorise François de Sales, Jean-René et Madeleine-Victoire Desrues, domiciliés à Chartres, à changer leur nom de famille...‎

‎BULLETIN DES LOIS N°528 / Mai 1822‎

‎Paris : Imprimerie royale, 18 mai 1822. Brochure de 16 pages en feuilles (497-512).‎

‎(N°12.752) Ordonnance du Roi qui nomme à l'emploi d’Examinateur du Corps royal d'artillerie et à celui d’Examinateur du Corps royal au génie. (N°12.753) Ordonnance du Roi qui investit M. le Comte Rivaud de la Raffinière, commandant la 15e Division militaire, des pouvoirs nécessaires pour disposer, selon l'urgence des besoins, de toutes les troupes qui se trouvent dans l'étendue de cette division. (N°12.754) Ordonnance du Roi relative à l'Uniforme des Régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère. (N°12.755) Ordonnance du Roi qui attache à chacune des Compagnies des Gardes-du-corps deux Elèves-Trompettes. (N°12.756) Ordonnance du Roi relative à l'exécution de l'Article 10 de la Loi de finances du 1er mai 1822, qui prohibe la fabrication des eaux-de-vie et esprits dans la ville de Paris. (N°12.757) Ordonnance du Roi qui admet à établir leur domicile en France, pour y jouir de tous les droits civils, tant qu'ils continueront d'y résider. ‎

‎BULLETIN DES LOIS N°538 / Juin 1822‎

‎Paris : Imprimerie royale, 10 juillet 1822. Brochure de 14 pages en feuilles (625-640).‎

‎(N°13.042) Ordonnance du Roi portant Règlement sur l'exercice de la profession de Boulanger dans les villes de Bergues, département du Nord, et Lons-le-Saulnier, département du Jura. (N°13.043) Ordonnance du Roi qui porte à seize le nombre des Courtiers de marchandises près la Bourse du Havre. (N°13.044) Ordonnance du Roi portant fixation, pour 1822, du Prix de vente aux Consommateurs des Poudres de mine et de commerce extérieur. (N°13.045) Ordonnance du Roi qui nomme à diverses Préfectures. (N°13.046) Ordonnance du Roi qui permet au Sr Chevallier (Jacques-Rose), né le 3 juin 1774 à Vernon, département de l'Eure, chef d'escadron en disponibilité, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant commune à la Neuvillette, arrondissement d'Evreux, département de l'Eure, d'ajouter à son nom celui de la Bigottière, sous lequel il est connu et désigné depuis nombre d'années, et de s'appeler Chevallier de la Bigottière...‎

‎BULLETIN DES LOIS N°590 / Mars 1823.‎

‎Paris : Imprimerie royale, 8 mars 1823. Brochure de 16 pages en feuilles (177-192).‎

‎(N°14.228) Ordonnance du Roi qui établit sur le Pont de la Trinité, à Vitry en Perthois, département de la Marne, un droit de péage, conformément au tarif y contenu. (N°14.229) Ordonnance du Roi portant convocation de collèges électoraux, afin de compléter les députations des départements du Calvados, du Finistère, de la Vendée, de la Nièvre et du Nord. (N°14.230) Ordonnance du Roi portant que le collège électoral du département de l'Aisne se réunira le 18 mars 1823, au lieu du 6 du même mois. (N°14.231) Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la bulle d'institution canonique de M. l'Archevêque d'Alby. (N°14.232) Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Bulle d'institution canonique de M. l'Evêque de Rodès. ((N°14.233) Ordonnance du Roi portant création de deux nouveaux escadrons du Train des équipages militaires, sous les numéros 3 et 4. (N°14.234) Ordonnance du Roi contenant des dispositions relatives à la formation du conseil de prud'hommes de la ville de Louviers, département de l'Eure. (N°14.235) Ordonnance du Roi qui classe parmi les routes départementales du Cher la communication de Reuilly à Massay. (N°14.236) Ordonnance du Roi qui porte à vingt-cinq mille francs le traitement du préfet du département de la Vendée. (N°14.237) Ordonnance du Roi portant qu'il n'y a pas lieu à autoriser l'acceptation du legs universel fait au profit des Hospices de Paris par le Sieur Durville... ‎

‎BULLETIN DES LOIS N°594 / Mars 1823‎

‎Paris : Imprimerie royale, 8 mars 1823. Brochure de 8 pages en feuilles (217-224).‎

‎(N°14.302) Ordonnance du Roi concernant l'application aux ouvrages périodiques et autres imprimés transportés par la Poste, des dimensions déterminées pour la perception des droits de timbre. (N°14.303) Ordonnance du Roi portant fixation du prix de vente des poudres de mine et de commerce extérieur. (N°14.304) Ordonnance du Roi qui permet au Sieur Jean-Louis Pailliet... capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis,demeurant à Paris, d'ajouter à son nom celui de Warcy, qu'il porte depuis son enfance et sous lequel il est connu et désigné dans le monde, et de s'appeler Pailliet-Warcy... ‎

‎BULLETIN DES LOIS N°607 / Mai 1823.‎

‎Paris : Imprimerie royale, 23 mai 1823. Brochure de 16 pages en feuilles (433-448).‎

‎(N°14.810) Ordonnance du Roi relative aux routes départementales de la Moselle. (N°14.811) Ordonnance du Roi qui autorise la création d'un abattoir public dans la ville du Mans. (N°14.812) Ordonnance du Roi portant convocation des conseils d'arrondissement et des conseils généraux des départements. (N°14.813) Ordonnance du Roi portant réorganisation de l'escadron du Train du Génie. (N°14.814) Ordonnance du Roi qui réunit en un seul corps, sous la dénomination de Corps du Train des Équipages Militaires, les compagnies de cette arme formant les premier et second escadrons... ‎

‎BULLETIN DES LOIS N°613 / Juillet 1823.‎

‎Paris : Imprimerie royale, 7 juillet 1823. Brochure de 14 pages en feuilles (521-536).‎

‎(N°15.048) Ordonnance du Roi relative à la comptabilité des monts-de-piété. (N°15.049) Ordonnance du Roi portant règlement sur la police des eaux minérales. (N°15.050) Ordonnance du Roi qui porte à douze le nombre des huissiers du Tribunal de première instance séant à Montélimart... ‎

‎Bulletin Militaire des Troupes Métropolitaines et Coloniales - 22e ANNEE, 1908 - 1909‎

‎ PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1908/1909 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisosn en maroquin cerise - Titre doré - 1334 pages - N° 1 du 28/01/1908 au N° 66 du7/8 mars 1909 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique -Très bel exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Bulletin Militaire des Troupes Métropolitaines et Coloniales - 19 ième & 20 ième Années, 1905 & 1906 ‎

‎ PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1905 & 1906 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Titre doré - 728 & 876 pages - Très bel exemplaireN° 1 de 01/1905 au N° 59 de 01/1906 & N° 1 de 01/1906 au N° 60 de 01/1907 - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique ‎

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‎Bulletin Militaire des Troupes Métropolitaines et Coloniales - 21 ième Année, 1907‎

‎ PARIS, Henri Charles-Lavauzelle. 1907/1908 - In-8 Carré - Reliure 1/2 basane havane - Dos lisse orné de fillets dorés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Titre doré - N° 1 de 01/1907 au N° 53 de 01/1908 - 861 pages - Documents officiels. Avec Table chronologique & Table Analytique - - Très bel exemplaire‎

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‎Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1892‎

‎ PARIS, Charles Lavauzelle, 1892 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 668 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.‎

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‎Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1894 & 1895‎

‎ PARIS, Charles Lavauzelle, 1894 & 1895 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 256, 244, 436 & 216 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.‎

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‎Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services‎

‎ PARIS, Charles Lavauzelle, 1891 - In 8 - Reliure demi-chagrin - N° 1 au N° 26 - 380 & 1050 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.‎

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‎Bulletin Militaire - Recueil des lois, décrets, circulaires, instructions et notes ministérielles intéressant les corps de troupe de toutes armes et les divers services - 1902 - 1903‎

‎ PARIS, Charles Lavauzelle, 1902/1903 - In 8 - Reliure demi-chagrin - 102 Numéros, 01/1902 à 02/1903 - 1916 pages, y compris table alphabétique générale des matières - Bel exemplaire.‎

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