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EUROPEAN INSTITUTIONS. COOPERATION: INTEGRATION: UNIFICATION, 3èmeéd.
, London / New York, Stevens & Sons Ltd. / Matthew Bender 1973, in-8, rel. éd. sous jaquette, très bon état hormis une déchir. sur la jaquette, XVI-478p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Le Patronage des Détenus libérés.
1878 Caen, Pagny, 1878. Une plaquette in-8 couverture bleue, 16 pages. Bon état.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Mémoire justificatif, pour Etienne ROBIN, Bourgeois, à Ruy, en Dauphiné. Contre le sieur Claude POLLET , avocat du Roy, au bureau des finances, à Lyon.
Jean-Balthazard Mouret Aix 1780 In-8 ( 200 X 125 mm ) de 336 pages + 6 feuillets manuscrits de l'époque reliés in fine, pleine basane fauve marbrée, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, tranches briques ( reliure de l'époque ). Mors légèrement fendus en queue, 1 coin émoussé, parfait état interieur. Agréable exemplaire. Rare.
Procès des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République.. Contenant leurs défenses et celles de leurs avocats
Paris, Prévot, 1831 in-8, 268 pp., broché. Annotations sur la page de garde, rousseurs.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
La responsabilité civile 1952
Rousseau et cie 1952 in8. 1952. Relié.
bon état de conservation bonne tenue intérieur propre
Roman Arbitration
The Arbitration Press 2004 400 pages 14x3 2x21 4cm. 2004. Cartonné jaquette. 400 pages.
proche du neuf avec sa jaquette
Procès de Sorcellerie aux XVIe et XVIIe siècles.
Editions TrajectoirE France 2016 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 374 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
"La jurisprudence de la Cour de Cassation, concernant la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail; Cour du travail de Bruxelles : audience solennelle de rentrée du 3 septembre, 1985."
Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1985. 16 x 24, 59 pp., broché, très bon état.
"discours prononcé par M. l'Avocat Général Roger Roels; administration de la justice et dans le ressort de la Court du travail de Bruxelles : exposé de M. le Procureur général Victor Van Honste."
LES DAMNES DE LA GUERRE. Les crimes de la guerre et de la justice militaire 1914-1918.
1978 / 169 pages. Petit broché. Editions Union Pacifiste de France.
Une mouillure en couverture, intérieur trés frais. Bon état.
Législation des Musulmans.-
Extrait de la Revue pratique du Droit Français. Paris. Marescq et Dujardin. Juillet 1857. In-8 (147 x 226mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, 104 pages. Bon exemplaire, peu courant.
Les institutions judiciaires. 2e édition.
Lyon, L'Hermès, 1983, in 8° broché, 508 pages ; complet du tableau dépliant en couleurs : organigramme des juridictions françaises.
PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Enquete de wittgenstein (l')
Presses Universitaires de France (PUF) 1998 in8. 1998. Broché. 88 pages. envois en suivi pour la france et l'etranger Bon Etat intérieur propre avec truffage de documents
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
DOMMAGES CAUSÉS AUX PERSONNES PAR LES FAITS DE GUERRE, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre
, Paris, Comité national d’action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre 1915, in-8, débr., (insolé), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 20-5-4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’âme enchantée Mère et fils
Deux volumes in 12, brochés. Volume 1 : faux-titre, titre, 332 pages non coupé 15 janvier 1927. Volume 2 : faux-titre, titre, 254 pages, non coupé. 10 février 1927. Albin Michel éditeur. Un des exemplaires sur papier vélin alfa.
Réponse au Mémoire de Me Charles Romani, du lieu de Pimoisson… pour Sieur Claude-Gaspard Giraud du lieu de la Verdière…
1788 br. in-4, 60pp., Aix J.B. Mouret 1788
Le gendre attaque son beau-père pour non paiement de dot…
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
Dépouillement du Registre des Requètes présentées au Roi de France en 1586 et 1587.
Paris, Plon Nourrit, 1885, 1 broché, couverture muette. in-8 de 23 pages ;
Phone number : 06 80 15 77 01
La Chambre de l'Edit en Languedoc.
Toulouse, Edouard-Privat, 1890, 1 broché. in-8 de 32 pages ;
Les Chambres de l'Edit prennent leur place dans le contexte des Guerres de Religions, elles sont consolidées par l'Edit de Nantes. Ce sont des tribunaux dont les magistrats appartiennent aux confessions catholiques et protestantes.En ce qui conserne le Languedoc, cette Chambre était installée à Lisle sur Tarn, ensuite à Castres et enfin à Castelnaudary.
Phone number : 06 80 15 77 01
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes législatifs- Circulaires ministérielles- Jurisprudence - Interprétation administrative- Doctrine, Avec la collaboration de Jean Nicolaÿ, André Toulemon et Maurice Vacher, Préface de Georges Baillet, Revue des dommages de guerre
, Paris, Revue des dommages de guerre [1922], in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos orné de filets à froid et dorés, (rel. frottée avec qq. légères épidermures, un accroc sur la coiffe inf.), int. frais, 264p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Tout sur Les Servitudes : Murs , Clotures , Passage , Mitoyenneté , Cours Communes , Bornage , Enclave , Plantations , Constructions , Distances Jours et Vue , Écoulement Des Eaux , Etc , Riverains , Voie Publique ( Formules Pratiques )
Angoulême Imprimerie Générale Charentaise 1972 Grand In 8 Collection " Le Droit Usuel " . - 122 p. , 350 gr.
Couverture rigide Très bon 1ère Édition
CLAIRE TÉCEL, avocat à la cour
Paris Bernard Grasset, Editeur 1924 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi chagrin bleu de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, couverture conservée, 297 pages. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon Couverture rigide
Le Procès de la Maison de la Chimie ( 7 au 14 avril 1942 ). Contribution à l'histoire des débuts de la Résistance armée en France.
L Harmattan Paris 2002 In-8 ( 215 X 135 mm ) de 195 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
La Troisième République vue par le Comte de Gobineau
Mercure de France Broché 1943 In-8, (18.5x12 cm), broché, 144 pages, notice biographique, bibliographie, extrait du catalogue de l'éditeur in fine ; pliures et scotch sur le dos, plats légèrement défraîchis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
