‎LE DROIT PUBLIC ROMAIN --- Manuel des Antiquités romaines --- TOME I- II - III - IV - V - VI /1- VI/2 - VII --- 8 volumes‎

‎Diffusion de Boccard 1984 in8. 1984. Broché. 8 volume(s).‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue couvertures légèrement défraîchies quelques ternissures‎

‎[Traité de la modération des peines] De Poenis. Legum, ac Confuetudinum, Statutorumque temperandis,aut etiam remittedis, & id quibus quotque ex caufis. ‎

‎Lyon, chez Claude Senneton [Claudium Sennetonnium], 1562, 23 x 34,5, I-257-III pages sous demi-vélin & plats de papier marbré ; dos avec pièce de titre dorée ; gardes de papier coloré monochrome jaune. Page de titre ornée des marque & devise de l'imprimeur ; au dos, portrait dessiné de l'auteur & pièce de vers en latin.‎

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‎Ouvrage dont les vers se sont régalés : moult galeries ! Par ailleurs, relieur étourdi : pages 61-62 et 71-72 interverties; de plus, numérotations de pages erronées ou mal imprimées : 167 pour 207, 225 imprimé à l'envers, 284 pour 280 et 285 pour 281.‎

‎La répression du suicide, spécialement dans le projet du Code pénal français‎

‎ IMPRIMERIE GEORGES THOMAS (Nancy, 1935), envoi de l'auteur à Robert Menasseyre, broché, 234 pages, 16.5 x 25 cm, très bon état‎

‎Sans Âme Ni Conscience : La Magistrature‎

‎Paris Balland 1975 Grand In-8 Le jugement des juges . - 200 p. , 490 gr.‎

‎Couverture souple Bon 1ère Édition‎

‎"Droit fiscal international. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 2306."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1986. 11 x 18, 128 pp., broché, très bon état.‎

‎Plaidoirie dans l'affaire des fuites‎

‎ Amiot Dumont Paris, Amiot Dumont, 1956. In-12 broché de 19 pages. Avec préface et extraits du procès. ‎

‎Très bon état. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Origines du Préjugé Racial aux Amériques.‎

‎Robert Laffont Paris 1984 In-8 ( 215 X 130 mm ) de 238 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎L'Homme au Masque de Fer.-‎

‎6me édition. Paris. Perrin. 1883. In-8 (123 x 186mm) broché, couverture jaune imprimée, 2ff.n.ch., fac-similé de l'acte constatant la mort de l'homme au masque de fer, en frontispice, VII, 418 pages. Bon exemplaire.‎

‎ J'ai entrepris, à propos du plus fameux et du plus légendaire des prisonniers d'Etat, d'écrire l'histoire des principaux personnages en qui l'on a vu l'Homme au masque de fer... J'ai donné pour uniques et inébranlables bases à cet ouvrage les matériaux, pour la plupart inédits, trouvés dans nos archives. Durant deux années, je les ai recueillis dans les divers dépôts de manuscrits, et partout, dans les ministères, comme dans les Archives de l'empire, à la Bibliothèque impériale aussi bien qu'à l'Arsenal... ‎

‎La question du jury‎

‎ Librairie du RECUEIL SIREY (1930) - Broché de 296 pages - Bon état‎

‎Le Droit civil français, suivant l'ordre du code (14 volumes)‎

‎Warée Relié 1824 Quatorze volumes in-8 (13 x 20,3 cm), reliure demi-peau, dos lisses, 4e édition de cet ouvrage important, 555, 496, 562, 579, 840, 884, 728, 732, 588, 628, 664, 599, 582 et 442 pages, portrait de l'auteur au tome 1, ensemble bien complet ; quelques traces et frottements sur le cuir, cuir un peu craquelé au dos des tomes 6 et 7, ex-libris ou initiales au stylo argenté au 2e plat de plusieurs volumes, par ailleurs intérieur bien conservé, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Histoire de la barbarie des lois au Moyen Age.-‎

‎Paris. Dureuil. 1829. 1830. 3 volumes in-8 (143 x 225mm) brochés, couvertures jaunes imprimées, 2ff., IV, 458; 2ff., 506 et 2ff., 470 pages. La couverture du tome 3 porte la date de 1830 mais la page de titre 1829. Tome 3 massicoté de travers dans sa partie inférieure ce qui n'est pas très gênant. Rousseurs parfois importantes, sinon bon état, couvertures d'origine, exemplaires non rognés.‎

‎Les galères de France et les galériens protestants des XVII et XVIII siècles.‎

‎Les presses du Languedoc 1984, 2 vol in-8, (5)-323pp+(3)-448 pp. , XXXIX illustrations photographiques HT.Couverture souple illustrée rempliée; trace de pliure sur le plat supérieur du tome 1er. Quelques annotations marginales à l'encre.(1800 gr)-(LXXXVIII).‎

‎Publié avec le concours du Musée du Désert. Gaston Tournier a eu l'immense mérite d'établir les notices biographiques des 2800 protestants qui, durant près d'un siècle, souffrirent sur les galères-chiffre considérable, même s'il reste sans doute inférieur à l'ensemble des condamnés. Etude essentielle pour une meilleure connaissance de la condition pénitentiaire sous l'ancien régime et travail irremplaçable pour tous ceux qui s'intéressent au protestantisme français des XVIIe et XVIIIe siècles.‎

‎LE PRINCIPE D’EFFECTIVITÉ DANS L’ORDRE INTERNATIONAL, Préface de René-Jean Dupuy, Bibl. de droit intern., t.XXVI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1964, in-8, br., non massicoté, (mouillures à la fin de l’ouvrage, de rares marques à l’encre), bon état, V-280p.‎

‎Code des Préséances et des Honneurs civils, militaires, maritimes, ecclésiastiques et funèbres.-‎

‎Suivi de la Description des Costumes de Cérémonies, des Uniformes et des marques distinctives et honorifiques. Paris. Dumaine. 1845. In-8 (138 x 215mm) dos lisse veau bleu marine orné or, plats et gardes marbrés, 2ff., IV, 390, (1) pages, qq. notes et une page manuscrite au dos de l'errata. Petits défauts mais bon exemplaire de ce rare ouvrage sur l'organisation des cérémonies officielles et sur les uniformes civils et militaires.‎

‎Le procès de Liège.‎

‎Bruxelles, Editions Actuelles, 1962. 13 x 20, 117 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎Rien que la vérité sur 10 grands procès célèbres‎

‎Marabout géant 1969 in12. 1969. Broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation bords légèrement frottés intérieur propre très bonne tenue dos sans ride‎

‎Bulletin des Lois du Royaume de France. Premier semestre 1846.-‎

‎Paris. Imprimerie Royale. 1846. In-8 (132 x 211 mm) dos lisse basane fauve, pièces de titre et de tomaison noires, XX, 504 pages. Contient: 1. Ordonnance du Roi qui prescrit la publication de la Convention conclue le 29 mai 1845, entre la France et la Grande-Bretagne, pour la suppression de la Traite des Noirs, pages 93 à 98 incluse, bulletin 1274. 2. Plusieurs articles à la rubrique Esclaves pages 437 à 446 incluse, bulletin 1302. Des rousseurs mais assez bon exemplaire.‎

‎Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles & les formalités qui doivent être observés pour exerce‎

‎Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, Rue Dauphine Paris 1779 Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat, avec les règles & les formalités qui doivent être observés pour exercer les retraits, conformément aux coutumes & usages du Royaume, tant des pays coutumiers que des pays de droit écrit, & à la jurisprudence des cours souveraines.In-8 ( 200 X 130 mm ) de XIV-430 pages, plein veau fauve marbré, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, coupes filetées d'or, tranches brique. Très bel exemplaire. De la bibliothèque "Jacobus Decimus BLANC" ( ex-libris ).‎

‎Lettres patentes du Roy. en forme de commission, portant établissement d'une Chambre des vacations dans le Couvent des Grands Augustins de Paris. Registrées en ladite chambre le 7 octobre 1720‎

‎Paris, François Fournier, 1720 in-4, 7 pp., dérelié. ‎

‎Depuis le 21 juillet 1720, par décision du Régent, le Parlement de Paris était exilé à Pontoise, dans le cadre de l'agitation qui accompagnait la liquidation du "système". Pour permettre la continuité de l'exercice de la justice, il fallut créer cette Chambre des vacations intérimaire, qui siégea aux Grands-Augustins. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎INNOCENTS. Le calvaire des accusés d'Outreau.‎

‎Calmann Levy, Editeurs Paris 2005 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 542 pages, broché sous couverture illustrée. Mention manuscrite sur une garde, bel exemplaire.‎

‎Le Juge et l'Assassin.‎

‎Presses De La Cité Paris 1976 In-8 ( 200 X 130 mm ) de 312 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Histoires judiciaires. 3e édition.‎

‎ P., Gallimard, NRF, 1927, petit in 12 broché, 158 pages. ‎

‎De la collection dAnas n°25PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Acte de naissance et de baptême de la Comtesse de Colmar (devenue française par son mariage avec le comte de Civry). Le Comte de Civry, héritier réservataire contre la Ville de Genève, légataire universelle.‎

‎Couverture souple. Brochure de 28 pages.‎

‎Livre. A propos du procès de la Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick Charles II. Paris, 1932.‎

‎Décrets de la Convention Nationale relatifs au Tribunal criminel extraordinaire. Des 13 et 15 mars 1793‎

‎Orléans, Jacob, (1793) in-4, 4 pp. Petit travail de ver dans la marge, sans atteinte au texte.‎

‎Une première liste donne les noms des juges et des jurés devant composer le Tribunal extraordinaire (juges et suppléants, accusateur public, adjoints et suppléants, jurés et suppléants), une seconde donne ceux des commissaires de la Convention, auprès de ce même Tribunal.Ce Tribunal criminel extraordinaire, institué trois jours plus tôt, est la première dénomination du Tribunal Révolutionnaire. On y trouve notamment le nom de Fouquier-Tinville (orthographié Fouquet-Tinville) comme premier adjoint à l'accusateur public. Le poste principal était en effet revenu à l'avocat Louis-Joseph Faure qui l'abandonna bien vite, laissant définitivement la place à celui qui l'occupa avec tant d'acharnement jusqu'à sa propre chute. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PHILOSOPHIE DE LA LOI‎

‎Cerf 1991 483 pages 15 2x4 8x23 6cm. 1991. Broché. 483 pages.‎

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‎Bon état tranche un peu ternie intérieur propre‎