‎El espíritu del derecho romano en las diversas fases de su desarrollo‎

‎Comares 1998 in8. 1998. Cartonné.‎

5 Images

‎Bon Etat couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎QUI GOUVERNE L’OMC ET QUE GOUVERNE L’OMC? En temps réel— les cahiers‎

‎, Paris, En temps réel 2010, in-8, br., bon état, 55p.‎

‎[Ordonnances de Louis XIV]..‎

‎Paris, chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances, 1669 - 1673 3 vol. in-4, basane fauve, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre, super-libris Mr Darbou Con[seill]er poussé au centre des plats supérieurs, tranches mouchetées de rouge (reliure du XVIIIe). Petit manque de cuir à la coiffe inférieure du vol. I, coins abîmés, des épidermures sur les plats.‎

‎Très intéressant ensemble regroupant trois des grandes ordonnances de Louis XIV pour la réformation de la justice (ne manque que l'ordonnance civile de 1667), avec des exemplaires adaptés à la pratique judiciaire d'un conseiller au Parlement de Toulouse, nommé Darbou (avec nom en super-libris sur chacun des plats), peut-être identifiable à Germain Darbou, et qui était en fonctions au milieu du XVIIIe (les cas jurisprudentiels évoqués dans les notes sont des années 1750-1760).Ce qui caractérise cette mise en forme personnelle c'est que les trois volumes se présentent entièrement interfoliés dans le corps du texte, avec certains feuillets couverts d'observations manuscrites de l'époque du possesseur (e.g. en regard de la p. 34 du volume I sur le droit de committimus ; de la page 46, de la page 48), ce qui n'exclut pas également des annotations en marge. Ces compléments manuscrits sont particulièrement abondants dans l'Ordonnance criminelle (II), où ils couvrent presque chacun des feuillets ajoutés ; et non négligeables pour le Code marchand. Ils donnent à lire la pratique judiciaire d'un officier du Parlement de Toulouse, ses réflexions, ses orientations jurisprudentielles, etc. Bref, un document pour l'histoire du droit d'Ancien Régime.I. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre : ensemble les édits et déclarations touchant la réformation de la iustice. Du mois d'aoust 1669 : [2] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 108 pp., [10] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des deux pièces annexes, cf. infra). - À la suite : 1. Règlement sur les évincemens, autorisé par l'Assemblée des chambres du Parlement de Toulouse le 13 août 1689 (Toulouse, Antoine Colomiez, 1709, 9 pp., abondantes annotations manuscrites). - 2. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois d'août 1737, concernant les évocations & les règlemens de juges (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1737], 36 pp., annotations manuscrites). II. Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'aoust 1670. Pour les matières criminelles : [4] ff. n. ch. (titre, table des chapitres), 165 pp., [23] ff. n. ch. de table des matières et de privilège (reliée à la fin des trois pièces annexes, cf. infra). - À la suite trois pièces non interfoliées : 1. Déclaration du Roy, du 5 février 1731. Sur les cas prévôtaux ou présidiaux. Avec l'arrêt de registre du 17 mars 1731 (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], titre, 18 pp.). - 2. Arrest du Conseil d'État du Roy, par lequel Sa Majesté se réserve la connoissance des demandes en cassation formées depuis la déclaration du 5 février dernier (...) (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1731], 8 pp.). - 3. Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles au mois de juillet 1737. Concernant le faux principal, le faux incident, & la reconnoissance des écritures & signatures en matière criminelle (Toulouse, Claude-Gilles Lecamus, s.d. [1738], 39 pp., annotations manuscrites marginales).III. Ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Données à Saint Germain en Laye au mois de mars 1673 [= Code marchand] : [4] ff. n. ch. (titre, table des titres, privilège), 120 pp., [12] ff. n. ch. de table des matières.Ex-libris manuscrit F. Marcelier - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet de loi sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés. présenté au nom des comités de constitution et de jurisprudence criminelle‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 59 pp. ‎

‎Martin et Walter, II, 12241. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours à l'Assemblée Nationale. en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du Pouvoir judiciaire. Séance du 24 mars 1790‎

‎Paris, chez Baudouin, s.d. (1790) in-8, 22 pp., dérelié. ‎

‎Pour une réforme globale de la Justice et des Tribunaux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Projet de décret sur la réformation provisoire de la procédure criminelle.. Lu à l'Assemblée Nationale le mardi 29 septembre 1789‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, paginé 17 à 24, dérelié. ‎

‎Ensemble des 27 articles relatifs à cette réforme. Thouret, originaire de Pont-L'Évêque, était alors président de l'Assemblée. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in-extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la haute-cour de justice. Paris. Imprimerie des journaux officiels. 1945.‎

‎1 volume grand in-4° relié pleine toile simili maroquin marron, titre doré, 386 p. Très bon état. ‎

‎PROCÈS DU MARÉCHAL PÉTAIN. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice.‎

‎Paris imprimerie des Journaux officiels 1945 un volume grand in-4° (235 x 325mm), 386 pp. Reliure en demi-toile aubergine à coins, dos lisse titré. (volume légèrement frotté aux pourtours, feuillets uniformément brunis, petits trous en marge des dix derniers feuillets). Ouvrage imprimé sur trois colonnes, composé de vingt audiences retranscrites (lundi 23 juillet 1945 au mardi 14 aout 1945). On joint cinq coupures de presse.‎

‎Les dernières lois de la République.-‎

‎Supplément au tome neuvième du Bulletin des Lois de la République française, 3e série, contenant les N°357 à 362 et dernier. Paris. Imprimerie Impériale. Prairial an XII. In-8 (125 x 200mm) dos toile brune, plats verts lmouchetés de noir, X, (1), 90 pages (1) et 6 pages (table alphabétique). Reliure modeste mais correcte, bon exemplaire.‎

‎Les dernières lois sont datées de Saint-Cloud, le 27 Floréal (an XII). Le lendemain, 28 Floréal, le senatus-consulteconfiait le gouvernement de la République au Premier Consul avec le titre d'Empereur des Français. On notera 2 importants arrêtés concernant la Marine, l'un relatif à la Conduite accordée aux gens de mer naviguant pour le Commerce; l'autre concernant les Conseils de guerre maritimes spéciaux. ‎

‎Décret de la Convention nationale du 3 septembre 1793, l'an 2e de la République Françoise Qui détermine les formes à employer pour le jugement des Traîtres, des Lâches & des Fuyards, en attendant que les Tribunaux‎

‎militaires soient en activité.- Carcassonne. Heirisson. 1793. In-4 de 3 pages. Document sans couverture, petit bandeau sur bois en tête, tel que paru, non rogné, très bon état.‎

‎Le Tribunal révolutionnaire de Paris.. Origine. Evolution. Principaux procès et ses victimes dans le clergé‎

‎Paris, Lethielleux, 1914 in-8, XVII-472 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Déportation Révolutionnaire du Clergé Français.-‎

‎1°Partie: Déportation générale à l'Étranger par la loi d'exil du 26 août 1792. Lois de bannissement, Mesures de rigueur, La voie douloreuse, Les Exilés reçus dans les États Pontificaux, en Angleterre, en Espagne, dans le Piémont, en Suisse, en Belgique, en Allemagne, aux États-Unis, Dispersion de l'épiscopat, les Religieux en exil. 2°Partie: Déportation violente et captivité sous la Convention et le Directoire. Aux prisons de Bordeaux, de Blaye, de Brouage, de Rochefort, à bord des négriers, sur les pontons, à la Guyane, aux îles de Ré et d'Oléron, A la Mémoire des Martyrs, Nécécrologie des victimes. Paris. Gabalda. (1916). 2 volumes in-8, dos lisses (lgt craquelés) et coins basane noire, 408 et 358pp. Papier marginalement jauni, 1f. réparée.‎

‎Le Fil Rouge : Histoire Secrète Du Terrorisme International‎

‎Paris Plon 1983 Grand In-8 Rousseurs en tranche supérieure . - 310 p. , 650 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎Les Affaires SACAZAN.‎

‎ 1930 Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1930. In-8 broché, 261 pages, 29 documents facs-similés hors-texte.Wrappers 8vo, 261 pages, 29 hors-texte facs-similés documents.‎

‎petit manque bas dos Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎L'AFFAIRE LANDRU. Grands Procès de l'Histoire. Le déroulement des faits - les protagonistes - l'enquête - le procès - les nouvelles hypothèses.‎

‎Editions De Vecchi Paris 1999 In-8 ( 210 X 145 mm ) de 135 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎La Voix des choses.‎

‎ A.Pédonne A. Pedone, 1896. In-8° couronne ( 18.5 x 12 ), broché, quelques illustrations à la plume Par Alfred Paris, bel et dense exemplaire, 343 pages.‎

‎Mention de 3ème Edition. Bon Etat Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎L'Histoire sociale au Palais de Justice. Tome I : Plaidoyers philosophiques. – Tome II : Le Silence et le Secret.‎

‎ P., A. Pedone, 1895-1899, 2 vol. in-12, 329 et 307 pp, brochés, tome I en bon état, dos abîmé et recollé au tome II, état correct. Rare complet des 2 volumes‎

‎Tome I : Plaidoyers philosophiques : "Ce titre promet de l'histoire, de la philosophie, de la politique, de l'éloquence et de la satire ; on peut dire que le livre tient parole. M. Brunetière signalait jadis, dans les discours des avocats, une mine trop peu exploitée par les historiens ; jamais filon ne fut plus riche que celui-ci. Les “Trafics de l'Elysée”, avec les noms enlacés de M. Grévy, de M. Wilson et de Mme Ratazzi ; les “Grandes Conventions de 1883” où figure M. Raynal, en attendant l'enquête de 1895 ; la “Finance et la politique”, dont le Panama forme le plus gros mais non pas le plus curieux épisode ; le “Renouvellement du privilège de la Banque de France”, qui détermine le procès Drumont-Burdeau ; “l'Anarchie doctrinale” où nous voyons les formules scientifiques de Jean Grave et d'Elisée Reclus côtoyer la propagande par le fait de Ravachol et de Vaillant ; le “Procès des Trente”, piteux effort et triste défaite d'un gouvernement sans principes ; enfin la “Magistrature, la Presse et l'Opinion” d'où il appert clairement que les institutions les plus vénérables cessent d'être respectées, quand beaucoup de ceux qui les représentent passent pour indignes : ce résumé du volume n'est-il pas le résumé de l'histoire intérieure de la République française depuis quinze ans ? Ce qui fait l'intérêt de ce recueil, indépendamment du fond même, c'est la verve, l'accent convaincu, la dialectique passionnée, l'ironie ou l'indignation, la philosophie hautaine du brillant et souple avocat. Il y aurait bien des réserves à faire sur les théories de Me de Saint-Auban, en particulier sur le droit qu'il attribue à l'écrivain de publier toutes ses pensées, sans qu'il ait à en rendre compte à la société. Le livre peut être plus coupable que la bombe. « Ce qui demeure incontestable, après la lecture de ces plaidoyers, c'est le talent de l'orateur-écrivain qui les a composés, la générosité de son éloquence, et, par-dessus tout, son ardente, sa profonde passion de la justice. » Cette appréciation du “Journal des Débats” a d'autant plus de sel qu'elle est sinon d'un adversaire, au moins du représentant d'une tout autre école." (Et. Cornut, s.j., Etudes, 1895) – Tome II : Le Silence et le Secret : "Cet ouvrage de l’éminent écrivain porte, comme sous-titre, ces mots : Le Secret maçonnique ; L'Intolérance religieuse ; Le Silence et le Chantage ; La Justice et le Secret. C'est une série de nouvelles études, ardentes et profondes, sur l’histoire sociale de notre temps. La préface est une merveille de style, en même temps qu’un recueil de documents précieux sur les menées mystérieuses de la Franc-Maçonnerie. L'auteur soulèvera bien des haines. Mais il s'en consolera en pensant qu’en publiant cette oeuvre de courage, il a fait son devoir de chrétien, de patriote et d’historien." (L'Echo du Merveilleux, 1899) ‎

‎L'histoire sociale au palais de justice. Tome second : Le Silence et le secret. Le Secret Maçonnique - L'Intolérance religieuse - Le Silence et le Chantage - La Justice et le Secret. Deuxième édition.‎

‎ P., Pedone, 1899, in 12 broché, 309 pages ; couverture fanée avec rousseurs. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'Histoire sociale au Palais de Justice. Tome second : Le silence et le secret (le secret maçonnique, l'intolérance religieuse, le silence et le chantage, la justice et le secret).‎

‎ P., A. Pedone, s.d. (v. 1899), in-12, 307 pp, reliure demi-basane caramel, dos à 5 nerfs, fleurons et titres dorés (rel. de l'époque), dos frotté, état correct‎

‎- Le Donjon de Vincennes, la Bastille et Bicêtre, ou Mémoires de M. Masers de Latude, Gentilhomme Languedocien, détenu dans les Prisons d'État pendant 39 ans ; avec la Lettre du Marquis de Beaupoil à M. de Bergasse, sur l'Histoire de M. de Latude & sur les Ordres Arbitraires.- Rapport au nom de la commission des Vingt-un, pour l'examen de la conduite des Représentants du Peuple Billaud-Varennes, Collot-d'Herbois & Barrère, membres de l'ancien Comité de Salut-Public, & Vadier, membre de l'ancien comité de Sûreté Générale, fait le 12 ventôse.‎

‎ 1787 basane mouchetéé, dos à n. (rel. fatiguée, mq. coiffes, mors fendillés mais état intérieur correct et couture solide). in-8, 139pp., et titre, 260pp., (1f.), s.l. , s.n., 1787, - P. Rondonneau et Baudoin 28 ventôse an III‎

‎Le Donjon de Vincennes est le même ouvrage que l'Histoire d'une detention de trente-neuf ans…Saladin de Montagnard devint l'accusateur de ses anciens collègues " Aigri et vindicatif, dans son fameux rapport, déposé en ventose an III et discuté en germinal, il se vengea longuement de son arrestation ". Kuscinski. ‎

‎Biographie des lieutenans-généraux, ministres, directeurs-généraux, préfets, de la Police en France et de ses principaux agens.‎

‎Paris, Houdaille, commissionnaire en librairie, 1829. In-8 de 526 pages. Bon état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Le barreau. Collection : Les chemins de la vie.‎

‎Tours, Maison Alfred Mame et Fils, s.d. (ca 1880). "17 x 24, 192 pp., reliure dos cuir, état moyen (page de faux-titre et dernière pages défraîchies; reliure état d'usage))."‎

‎Illustrations par Louis Malteste‎

‎Arrest de la Cour du Parlement.-‎

‎Portant Envoi en possession du Collège Wallon de Saint-Omer, des Biens qui lui appartiennent, en exécution de l'Edit du mois de septembre 1768. P. Simon. 1769. 8pp. in-4 sans couv.‎

‎RASPOUTINE Le fol en Christ.‎

‎Albin Michel Paris 2004 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 375 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎