‎Examen sur le droit romain selon les institutes de justinien - deuxième édition‎

‎Fromont-Pernet 1837 in8. 1837. Relié.‎

5 Images

‎couverture défraîchie bords frottés coins émoussés présence de rousseurs par endroit‎

‎HANDBOOK OF THE UNITED NATIONS AND THE SPECIALIZED AGENCIES‎

‎, Lausanne, Department of Public Information, U.N. 1949, in-8, br., bon état, 222p.‎

‎La Responsabilité‎

‎Autrement, coll. « Morales » 2002 In-12 broché. 215 pages. Très bon état d’occasion. Poids sans emballage : 300 grammes.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Rapports de Louis-Henri Lefébure commissaire du Pouvoir exécutif du Vaucluse (1793-an II)‎

‎Avignon, Musée Calvet, 1932 in-8, 72 pp., broché. ‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎FOLIE et DIVORCE.-‎

‎Thèse. Bordeaux. Durand. 1903. In-8 br.86pp.‎

‎L'auteur, né à Périgueux en 1879, était élève de l'Ecole principale du Service de Santé de la Marine.|La folie peut-elle être légitimement considérée comme une cause de divorce? ‎

‎Mauvillain: le dossier‎

‎ Editions KARTHALA (1981) - Broché de 336 pages - Préface de CASAMAYOR - Très bon état‎

‎Je suis un avorteur ! ... Deux ans et sept mois de prison, dix ans d'interdiction d'exercer la médecine.‎

‎Couverture souple. Broché. 220 pages.‎

‎Livre. Editions Filipacchi, 1974.‎

‎Les poètes du palais.‎

‎Couverture souple. Broché. 91 pages. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Editions de la Revue moderne, 1948.‎

‎Beaumarchais magistrat (documents inédits).‎

‎Paris, Editions J. Oliven, 1927. 12 x 19, 329 pp., broché, bon état.‎

‎préface de Henri-Robert.‎

‎La conscription dans le département de la Charente (1797 - 1807).-‎

‎Paris. Librairie du Recueil Sirey. 1937. Gd in-8 (164 x 253mm) broché, couverture imprimée, XXXIII, 706 pages, 1f.n.ch. (addenda et errata) et carte dépliante du département. Cachets de bibliothèque avec mention REFORMÉ sur le 1°plat sinon bon état général. Hommage de l'auteur.‎

‎Traité théorique et pratique de la garantie des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques, contenant l'interprétation de la loi belge du 28 janvier 1850 et de la loi française du 20 mai 1838.‎

‎Bruxelles et Paris, G. Larcier et Marchal, Billard et Cie, 1879, deuxième édition augmentée et entièrement refondue d'après les dispositions du nouveau Code de procédure civile belge, mises en rapport avec les lois françaises sur la compétence et sur la procédure, fort in-8, demi-chagrin vert foncé, auteur et titre dorés sur dos à faux nerfs, plats papier marbré bleu et noir, reliure d'époque, 572 pp., bien complet de tableau dépliable, Table des matières, Un livre de droit qui contient les interprétations légales, tant belges que françaises, des vices rédhibitoires dans la vente ou l'échange d'animaux domestiques. Mais aussi un livre concernant les vétérinaires, puisque ces vices sont bien expliqués et de l'analyse des symptômes de ces vices. Un supplément nous indique les lois en vigueur dans d'autres pays de l'Europe. La première édition date de 1871, à Bruxelles chez Bruylant et ne comportait que 235 pp ! Pas courant. Très bon état ‎

‎Introduction historique au Droit privé.‎

‎E. Story-Scientia, 1988. grand in-8°, 261 pp, broché.‎

‎Bel exemplaire. [POR-3] ‎

‎"Les commissions de défense sociale instituées par les lois de défense sociale à l'égard des anormaux et des délinquants d'habitude, des 9 avril 1930 et 1er juillet 1964; Cour d'appel de Bruxelles : audience solennelle de rentrée du 2 septembre, 1985."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1985. 16 x 24, 117 pp., broché, très bon état.‎

‎"discours prononcé par M. l'Avocat Général Oscar Vandemeulebroeke; l'administration de la justice dans le ressort de la Cour d'appel de Bruxelles: exposé de M. le Procureur général Victor Van Honste."‎

‎Gens de robe, Gens de Nivelles. . . et d'ailleurs.‎

‎Nivelles, Editions de la Francite, 1994. in-8°, 416 pages, illustrations n&b, broche, couverture illustree.‎

‎Bel exemplaire. [NV-27*] ‎

‎"Refusez les arnaques; + de 100 cas réels de pièges à la consommation."‎

‎Bruxelles, De Boeck, 2005. 17 x 24, 188 pp., nombreux dessins, broché, très bon état.‎

‎"Droit international privé belge et droit conventionnel international; tome premier : Conflits de lois par Raymond Vander Elst."‎

‎Bruxelles, Etablissements Emile Buylant, 1983. 16 x 24, 391 pp., broché, très bon état.‎

‎Tome 1 seul.‎

‎"Droit international privé belge et Droit conventionnel international (2 volumes); tome 1 : Conflits de lois; tome 2 : Conflits de juridictions."‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1983-1985. 16 x 24, 2 volumes, 391 + 654 pages, broché, très bon état (sauf quelques rares soulignages dans le tome 1).‎

‎Du droit d'asile‎

‎Paris, Tournai, Casterman, 1858 in-8, 32 pp., broché. ‎

‎A propos de la réforme de la procédure pénale militaire, discours. Cour Militaire de Belgique.‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1948. 16 x 24, 47 pp., broché, bon état.‎

‎"Blanchiment, mode d'emploi; des affaires qui secouent le monde financier. Collection : Grandes enquêtes."‎

‎Bruxelles, Luc Pire, 1997. 16 x 24, 142 pp., broché, très bon état.‎

‎Traduit du néerlandais par Luc Leens.‎

‎taaltoestanden in het Vlaams-Belgisch gerecht (1795-1935).‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1990., softcover originele uitgeversomslag, 25x16,5cm, 358pp. ISBN 9789065694386.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Klasse der Schone Kunsten, Jaargang 52, 1990, Nr. 134. soft cover very good / heel goed‎

‎DE TAALTOESTANDEN IN HET VLAAMS - BELGISCH GERECHT, 1795 - 1935.‎

‎Brussel, Paleis der Academien, 1990 softcover 180 x 260 mm., 358 pp. ISBN 9065694382.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, letteren en Schone Kunsten van Belgie. Klasse der Letteren, Jaargang 52, 1990, Nr. 134.‎

‎Gewoonte en recht.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 2002., softcover originele uitgeversomslag, 26x18cm, 118pp, als nieuw/ as new!!!! ISBN 9789065699176.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XVI.‎

‎Manuel des juges et justices de paix du canton de Vaud.‎

‎ 1830 Loertscher et Fils, 1830, 209 p., broché, manque de papier sur le haut et le bas du dos, des déchirure le long des plats, des rousseurs sur les pages.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Droit matrimonial assyro-babylonien‎

‎N.V. Noord-Hollandsche Uitgevers Maatschappij 1945 in4. 1945. Cartonné.‎

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‎couverture défraîchie marquée bords supérieurs frottés intérieur propre‎