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De la Justice dans la Révolution et dans l'Eglise.
Bruxelles, Lacroix, 1868. Trois volumes in-12 (sur 6). Tiré des oeuvres complètes Tomes 21 à 23. Toile rouge, couvertures. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.
Ouvrage interdit, contraignant Proudhon à l'exil en Belgique, où il sera republié en fascicules de 1859 à 1860. Trois premiers volumes (sur 6).
De la justice dans la révolution et dans l'Eglise (Essais d'une philosophie populaire n°1 à 12, 3 volumes)
Bruxelles, A. Schnée, libraire-éditeur, rue Royale, impasse du Parc, 2 Relié 1860 In-12 (12,5 x 18,2 cm), reliure demi-peau à coins, dos lisses ornés de filets dorés, les 12 tomes en 3 volumes de LXXX+112+164+184+194 pp., 170+168+196+186 pp, et 198+196+190+188 pp. ; épidermures sur le cuir, quelques marques de frottement aux coupes et plats, par ailleurs intérieur frais, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
La situation morale et judiciaire.
Discours prononcé par M. Proust, Procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 3 novembre 1871, Dijon, Imprimerie et stéréotypie J.-E. Rabutot, 1871, broché, 17x26 cm. , 52 pages.
Couverture très légèrement défraichie.
Revue trimestrielle.-
Aix-en-Provence. La Pensée Universitaire. Tome XXIX. Année 1979 complète. 4 fascicules petit in-4 (174 x 215mm) brochés, 443 pages. Bon état. De la bibliothèque de Louis Janvier avec ses annotations éventuelles.
Nombreux articles dont: Les juifs et la justice en Provence médiévale: un procès survenu à Manosque en 1410. Structures communautaires juives à Marseille; autour d'un contrat de 1278. Les officiers de marine au XVIII°siècle. Les origines de la cathédrale Saint-Siffrein de Carpentras. L'agitation ouvrière dans la région marseillaise au printemps 1944. Etc.
La justice seigneuriale et la justice municipale en Cambrésis à l' époque féodale. Thèse pour le doctorat . . .
P, Larose , 1919 , gr in8br , XI - 117pp . Envoi Langue: Français
Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.
Poesies, 1878-1879. Lucrece : De la nature des choses, Ier livre. La Justice. (Oeuvres de Sully Prudhomme)
Alphonse Lemerre unknown Paris: Paris sd. 16 x 95 cm R in-12 couronne CVIII - 286 pp. reliure de demi-chagrin bleu dos a 5 nerfs titre dore tete doree couvertures conservees reliure Tres bel exemplaire fort bien relie. Demi-cuir.
Ray V3*
Institutions politiques et droit constitutionnel (3e édition) - "Précis Dalloz"
Dalloz 1956 in12. 1956. Broché.
couverture défraîchie rousseurs premier plat abîmé intérieur propre jauni
Décret impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidents des Cours d'Assises. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811
Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp.
De Officio hominis, et civis secundum legem naturaleme libri duo, cum JOannis BARBEYRACH Notis & Examine. Censurae Leibnitianae In calce Operis subjunctae. Ex Gallico in Latinum sermonem transtulit Sebastianus MASSON.-
Editio quinta emendata et locupletatta a Christoph. Frid. AYRMANNO. Francofurti & Lipsiae. Henr-Lud. Broenneri. 1758. In-8 (120 x 195mm) plein vélin écru à petits rabats, dos lisse portant le titre manuscrit, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque), titre en rouge et noir orné d'une jolie vignette, XL, 471 pages (à partir de la page 416, qui est la 4e de l'epistola censoria, les pages sont chiffrées 307 à 461 mais le texte est continu sans perte). Auréoles claires d'humidité affectant surtout les dernières pages, menus défauts, sinon bon exemplaire.
Les lettres de cachet à Toulouse au dix-huitième siècle d'après les documents conservés aux archives départementales.-
Orné de deux fac-similés et de dix simili-gravures en noir. Paris. Champion. Toulouse. Privat. 1914. In-8 (141 x 208mm) broché, couverture crème imprimée en rouge et noir, 328, (4) pages. Bien complet des illustrations annoncées. Couverture abîmée, bon état intérieur. Hommage de l'auteur à Monsieur de La Martinière.
Hommage de l'auteur.
Ceux qui aiment tuer / tuers en série une tragédie américaine
De crémille 1997 in12. 1997. Cartonné. 310 pages. Bon Etat
Associations et fiscalité. Création, fonctionnement, dissolution.
Couverture souple. Broché. 95 pages.
Livre. Editions Nouvelles éditions fiduciaires, 1984.
Mémoire couronné en réponse à cette question: Quel était l'état de la législation et des tribunaux ou cours de justice dans les Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changemens que la Révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, on opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle ?
Bruxelles, P.J. De Mat 1823 295pp., publié dans et extrait de "Mémoires sur les questions proposées par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles qui ont remporté les prix en M.DCCC.XXII et M.DCCC.XXIII" (T.4), in-4, pages toujours non coupées, quelques rousseurs, J104109
PETIT TRAITÉ DE MORALE SOCIALE. Programme 1902
Garnier Frères, Paris, sans date. Reliure pleine percaline d'éditeur. 18 x 12 x 1 cm. II + 200 + IV pages.
Complet en bon état. Pages légèrement cornées en partie supérieure. Cachet de majoration de prix en page de garde. Mention manuscrite de propriétaire en page de garde et à la page 30. 2 corrections manuscrites en pages 159.
Procès en diffamation.-
M. Casimir Périer, Président du Conseil et M. le Maréchal Soult, Ministre de la Guerre contre M. Marrast, Rédacteur en chef de la Tribune. Cours d'Assises de la Seine. Présidence de M. Moreau. Audience du 29 octobre 1831. Paris. Plassan. (1831). In-8 (142 x 220mm) attaché par une ficelle, sans couverture, 114 pages. Rousseurs et petits défauts mais assez bon exemplaire.
Armand Marrast (Saint-Gaudens 1801 - 1852) avait publié dans son journal un article dans lequel se trouvait le passage suivant: N'est-il pas vrai que pour ces marchés de fusils et de draps M. Casimir Périer et M. le Maréchal Soult ont reçu chacun un pot-de-vin qui serait de plus d'un million? C'était le fameux procès Gisquet. Marrast fut condamné à 6 mois de prison.
DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, volume arrêté à la date du 1erjanvier 1955. Bulletin officiel du Ministère de la guerre, édition méthodique
, Paris, Charles-Lavauzelle & Cie 1955, in-8, br., (jauni, petits accrocs), 404p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Junius au corps collectif de la nation lettre seconde
S.l., 6 déc. 1790 in-8, 16 pp., en feuilles. Mouillures claires.
Violente critique des lois de l'Assemblée et de l'obligation du serment. "Tombez aux pieds du Dieu de vos pères, dont des hommes qui ne sont devenus puissants que par votre confiance, ont entrepris d'étouffer le culte de vos coeurs." "Nation abusée! Nation outragée, sortez de votre aveuglement; abjurez, réparez des erreurs qui vous ont fait commettre des crimes..."Ce périodique, qui comprend 13 lettres, avec une pagination distincte, est parue du 22 novembre 1790 au 15 juin 1791. Chaque titre est différent.Tourneux, II, 10590. Catalogue collectif des périodiques, III, 304.
Supplément au Journal Le Point du Jour
S.l.n.d. in-8, 7 pp., broché.
Le Point du Jour, fondé par Barrère comprend 27 volumes du 19 juin 1789 au 21 octobre 1791. Ce périodique constitue une sorte de procès-verbal des séances des Etats généraux. D'après Hatin, il s'agit d'une des feuilles qui méritent le plus d'être consultées par les historiens. Ce supplément justifie sur le mode lyrique la prise de la Bastille et prend la défense de Mirabeau et de Lally, "contre les complots contre-révolutionnaires organisés à Versailles par les ministres".Martin & Walter, III, 24663. Hatin, 144.
PROCÈS DU MARÉCHAL PÉTAIN. " Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice ".
Imprimerie des Journaux Officiels. 1945. 20 fascicules in 4° en feuilles. 386 pages, texte sur trois colonnes.
Complet et en très bon état.
Un coupable idéal Knobelspiess.
paris Maurice Nadeau 1985 1 Un volume broché de format in 8°de 246 pp.; illustrations au centre du volume. Couverture illustrée.
Bel état. Voir les photos.
L.S. au ministre de la Guerre
Au Q.G. à Marseille, 19 fructidor an 6, 1798 in-folio, 1 pp., en-tête du général avec petite vignette et devises.
Simple missive du général Quantin, alors commandant la 8e Division militaire, du 19 fructidor an 6 (5 septembre 1798) annonçant au ministre l'envoie au Bureau de la police militaire des "deux exemplaires de jugement concernant les nommés Antoine Durand, Joseph Pailles (…)."Curieuse vignette avec cette devise "Tout à ma Patrie".Entré dans la marine marchande à 12 ans puis dans la marine américaine (1777-1783), Pierre Quantin (1759-1824) s'était engagé dans l'armée la veille de la Révolution, officier des volontaires du Calvados en 1792. En juin 1795, il avait était nommé adudant général chef d'état major de l'Armée des Côtes de Brest sous Hédouville puis sous Hoche, promu général commandant le Morbihan en 1796. Après un bref passage à la 9 e puis 8e Division, commandant Belle-Isle en Mer en 1801, il fut envoyé en renfort à St-Domingue (1802-1803), à nouveau commandant supérieur à Belle-Isle en 1804-1811.
DIRECT BROADCAST SATELLITES AND THE UNITED NATIONS
, Aalphen / Rijn, Sijthoff & Noordhoff 1978, in-8, rel. sous jaquette, bon état hormis qq. annotations au crayon, XVII-330p.
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Mémoire sur les forçats.
Paris, Fayolle, 1828.. In-12 de VII et 102 pages. Toile bleue, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France. Couvertures conservées.
Mémoire sur la question suivante mise au concours par la Société d'Agriculture, Sciences et Belles-lettres de Macon : "Indiquer, en remplacement des travaux forcés, une peine qui, sans cesser de satisfaire aux besoins de la justice, laisse moins de dégradation dans l'âme du condamné; proposer les mesures à prendre provisoirement pour que les forçats libérés ne soient plus livrés à la misère par l'opinion qui les repousse, et que leur présence ne menace plus la société qui les reçoit".
Les ventres maudits. Les filles-mères.
Couverture souple. Broché. 231 pages. Rousseurs.
Livre. Editions de France, 1928.
