‎La réorganisation de la justice sous la Révolution suivie du Calendrier Républicain (1793-1806).‎

‎ Le Puy, Société Académique du Puy, 1989, in 8° agrafé, paginé 133 à 180 et 41 à 68 ; couverture imprimée. ‎

‎Extrait du Bulletin Spécial de la Société Académique du Puy et de la Haute-Loire. Concerne plus spécialement la justice dans la Haute-Loire. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Partition de la chanson : Vive l'adultère ! ‎

‎Partitions sur la Justice Bosc 1900 approx.‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎La Justice d'un intendant de Louis XIV.. Préface de John Viénot‎

‎Neuilly, Édition de "La Cause", 1928 in-12, 212 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Récidivistes‎

‎Grasset 2008 272 pages 12x20x3cm. 2008. Broché. 272 pages.‎

‎jamais lu‎

‎Histoire du Fascisme aux Etats-Unis.‎

‎Editions CNT Paris 2008 In-8 ( 210 X 150 mm ) de 321 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎The Honourable Mr Justice STRAIGHT - Men of the day no CXCIX -"The new Judge"-‎

‎ Lithographie couleurs 38 x 25 cm environ marges comprises - planche originale extraite de la revue Vanity Fair du 10 mai 1879 - An original "Vanity Fair" lithograph - (Vincent Brooks and Son lith.) -‎

‎Avec la notice en anglais par Jehu Junior - Signature : SPY - très bon état - ‎

‎Répliquer au mal, symbole et justice dans l'oeuvre de Paul Ricoeur‎

‎Presses universitaires de Rennes Philosophica Broché 2006 In-8 (17 x 21 cm.), broché, couverture illustrée, 154 pages : légères traces aux plats, un coin corné, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Supplément au traité du contrat de louage ou Traités des contrats de Louage Maritime.-‎

‎Par l'auteur du traité des Obligations. Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1775. 2 tomes en 1 volume in-8 (93 x 164mm) basane racinée, dos lisse orné or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges (reliure ancienne un peu abîmée, coiffe supérieure en partie arrachée), 4ff. n.ch. (fx-titre, titre, catalogue et privilège), XV, 212 pages et VIII, 231 pages. Mouillures claires marginales en fin d'ouvrage sinon bon état intérieur.‎

‎Le premier tome est entièrement consacré aux contrats maritimes. ‎

‎Traité du contrat de vente, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for intérieur ‎

‎ Par l'auteur du traité des obligations ( Pothier) Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" est l'une des œuvres les plus célèbres de Robert-Joseph Pothier, un juriste français du XVIIIe siècle. Pothier est réputé pour ses contributions au droit civil et ses écrits sur le droit des contrats. Son travail a eu une grande influence sur le développement du droit des contrats en France et dans d'autres pays. Dans ce traité, Pothier examine en détail le contrat de vente, qui est un accord juridique par lequel une partie (le vendeur) s'engage à transférer la propriété d'un bien à une autre partie (l'acheteur) en échange d'une contrepartie financière (le prix). Le "Traité du Contrat de Vente" de Pothier couvre de nombreux aspects du contrat de vente, y compris les éléments essentiels du contrat, les obligations des parties, les garanties, les vices cachés, les conditions de livraison, et d'autres questions connexes. L'approche de Pothier est réputée pour sa clarté, sa précision et sa rigueur. Son travail a été un élément clé dans l'élaboration du Code civil français de 1804 (le Code Napoléon), qui a grandement influencé les lois civiles dans le monde entier. Le "Traité du Contrat de Vente, Selon les Règles" de Pothier est considéré comme un ouvrage classique en droit des contrats et demeure une référence importante pour les juristes, les avocats et les chercheurs dans ce domaine. Ses écrits ont contribué à l'établissement de principes juridiques clairs et de règles bien définies en matière de contrats de vente, ce qui a eu un impact durable sur le droit commercial. Complet deux tomes en un volume in-8, 18x11, relié pleine basane époque, manipulé, accrocs, solide, bon état intérieur, 480, 208pp. Paris, chez Debure, 1768 ref/24/6 ‎

5 Images

‎Oeuvres de Pothier contenant les traites du droit francais, nouvelle edition mise en ordre et publiée par les soins de M. Dupin‎

‎Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover ‎

‎Oeuvres de Pothier contenant les traites du droit francais, nouvelle edition mise en ordre et publiée par les soins de M. Dupin, avocat a la cour Royale de Paris, augmentée d'une dissertation sur la vie et les ouvrages de ce celebre jurisconsulte, par le meme; Ornée d'un beau portrait et d'un fac-similé. 11 tomes complet. reliure moderne, quelques rousseurs, tres bon état ‎

‎Cinq Traités en 2 volumes: Traité du Contrat de Louage. Traité du Contrat de bail à rente. Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1766. Seconde édition revue et corrigée pour les 2 premiers. Mêmes éditeurs. 1765. 1764 et 1765 pour les suivants. 2 volumes in-12 (102 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges, gardes peignées. 1er volume: Traité du contrat de louage, XVI, 488, (1) pages et Traité du contrat de bail à rente 1f. (errata), VIII, 204 pages. 2e volume: Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Reliures assez fatiguées mais solides, ayant toutefois une tendance à bâiller. Ex-libris manuscrit Berthier, 28 décembre 1810 sur un volume.‎

‎Trois traités en 1 volume: Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1765. 1764 et 1765. 1 volume in-12 (104 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièces de titre maroquin orange et maroquin noir, tranches rouges, gardes peignées. Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Coiffes un peu grignotées, mors du 1er plat fendu, très petit travail de ver sur le 1er plat, bon état intérieur.‎

‎Les grands procès de l'histoire‎

‎France loisirs 1981 in8. 1981. Cartonné.‎

‎livre en bon état qq rousseurs sur tranche avec jaquette‎

‎Histoire de la Conciergerie du Palais de Paris‎

‎depuis les origines jusqu'à nos jours (1031-1886). Quantin. 1887. In-12 br. 272pp. Couverture abîmée et salie, dos remplacé par une bande de papier de même couleur, rousseurs.‎

‎L'audience est ouverte.‎

‎Paris, Editions Pierre Ardent, 1947. 16 x 19, 297 pp., broché, bon état.‎

‎Mémoires d'un Architecte.‎

‎ Paris,Editions du Seuil,1968 ;fort in-8°,broché,couverture blanche imprimée en noir bleu ; 480pp.,2pp.nch.,2ff.;couverture légèrement poussiéreuse mais bon exemplaire.‎

‎Illustré de photographies hors texte des réalisations de l'architecte.Mémoires de l'architecte jusqu'à l'affaire du "Point du Jour" qui le jeta en prison.(Gr) ‎

‎Plan général de Régie . Ferme des Domaines et Droits y joints ; et Instructionssur les Droits de Controlle des Exploits , Greffes & droits réservés - Avril 1751‎

‎ Couverture rigide Paris , Lamesle , 1751 , in8 plein veau , 200 -43 - 206 pp Une mouillure claire au bas . Dos frotté . Langue: Français ‎

‎Partition de la chanson : Au Tribunal Scène Comique ‎

‎Partitions sur la Justice Labbé Marcel 1926 approx.‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Principes sur le pouvoir judiciaire.‎

‎Paris, De l'imprimerie de Pierres, s.d. in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎La justice est une propriété commune à tous les citoyens. Mais tous les tribunaux sans exception doivent être subordonnés au roi, comme juge suprême. Ricard était député de Nîmes.Non cité par Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la correctionnalisation des crimes en Belgique.‎

‎ Cour de Dijon. Discours prononcé par M. POUX-FRANKLIN, Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1875. Dijon,Imprimerie de la Cour d'Appel Darantière, 1875, broché, 15,5x24 cm., 70 pages‎

‎rousseurs sur tranches. ‎

‎Code de procédure pénale. Code de justice militaire. 34e édition.‎

‎Couverture rigide. Reliure de l'éditeur. 1163 pages.‎

‎Livre. Editions Dalloz, 1992.‎

‎Les Grands arrêts du Droit criminel, tome 2. Le Procès - La Sanction‎

‎Dalloz 1994 In-12 broché 21 cm sur 13,5. 378 pages. Deuxième édition. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎L'ASSASSINAT DE MONSIEUR FUALDES .‎

‎ Librairie Académique Perrin et Cie, Paris, 1927, collection "Enigmes et Drames Judiciaires", préface Marcel PREVOST, broché, 326pp. rares rousseurs, bon état, 190x120 . (p3) ‎