‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses. ‎

‎[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎La loi Breyne.‎

‎Waterloo, Edition Kluwer, 2008. 16 x 25, 227 pp., reliure d'édition pleine toile verte, très bon état.‎

‎2e édition retravaillée.‎

‎[Études diverses de droit]‎

‎ In-8, 103-56-60-53 pp., demi-maroquin lavallière de l'époque, dos à nerfs orné de caissons à froid, auteur et titre dorés au dos, tranches mouchetées (frottements, petits manques). ‎

4 Images

‎Ce recueil se compose des études suivantes:- Les Manieurs d'argent. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux du 13 novembre 1857 sur le livre de M. Oscar de Vallée. 26 pp.- Les Parlements de France. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux des 7 et 9 avril 1858 sur l'ouvrage de M. le Vte de Bastard-d'Estaing. 29-67 pp.- Le Droit nobiliaire français. Étude publiée dans Le Droit des 21 et 22 janvier sur le livre de M. Alfred Levesque. 71-103 pp.- Préface aux discours et plaidoyers de M. Chaix d'Est-Ange. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 56 pp.- Notice sur Charles Sapey, docteur en droit et avocat à la Cour de Paris. Paris, Typographie A. Lahure, 1880. 51 pp.- Discours prononcé par M. Cordoen, procureur général sur la tombe de M. l'Avocat générale Sapey, le 29 juillet 1863. 54-55 pp.- Extrait du discours prononcé à l'audience de rentrée de la cour impériale par M. Dupré-Lasale, avocat général, le 3 novembre 1863. 58-60 pp.- Discours prononcé par Me Rousse, bâtonnier de l'Ordre des Avocats le 2 décembre 1871. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 53 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Edmond Rousse, avocat.‎

‎- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.‎

‎Photo. Né à Paris en 1817. Photo Pirou. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.‎

‎Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Edmond Rousse, avocat.‎

‎- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.‎

‎Photo. Né à Paris en 1817. Photo Pirou. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.‎

‎Photographie de la collection Félix Potin (4 x 7,5 cm) représentant : Me Rousse, avocat.‎

‎- Photographie 4 x 7, 5 cm. Notice biographique collée au dos.‎

‎Photo. Né à Paris en 1817. Photo Pirou. Félix Potin, Début XXe. Vers 1900.‎

‎Histoire de la justice.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 137), 1960.‎

‎Histoire de la magistrature française. des origines à nos jours‎

‎Paris, Plon, 1957 2 vol. in-4, VI-448 pp. et 437 pp., nbses ill. in et h.-t., index, toile noire (rel. de l'éditeur). ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Magistrature sous la monarchie de Juillet.‎

‎ 1937 Thèse principale pour le Doctorat ès Lettres présentée à la faculté des Lettres de l'Université de Paris.Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1937.1 volume in-8 broché, 498 pages.Exemplaire non coupé, très bon état malgré quelques très rares rousseurs.On a joint, du même auteur :L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature.Thèse complémentaire pour le Doctorat ès Lettres.Même éditeur, même date.1 volume in-8 broché, 88 pages.Dos faible avec léger manque. Intérieur frais.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Jacques Coeur le magnifique. Edition revue et corrigée par l'auteur.‎

‎Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 302 pages.‎

‎Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1972.‎

‎Faculté de droit de Paris. Sujet de la thèse. 1° Procédure civile. Des actions qui sont de la compétence des juges-de-paix, et des personnes qui peuvent les intenter et y défendre. - 2° Procédure criminelle. Du tribunal du juge-de-paix, considéré comme juge de police. L'acte public sur la matière ci-dessus, sera soutenu, le 22 avril prochain (..). [Avec :] Thèse. 1° Sur les actions de la compétences des juges-de-paix dans la procédure civile. - 2° Du tribunal du juge-de-paix considéré comme juge de police dans la procédure criminelle‎

‎Paris, Imprimerie de Migneret, 1820 n-4, titre, 30 pp., déreliés. Feuillet de titre détaché.‎

‎Très rare thèse de droit de l'avocat Guillaume Routhier (1776-1854), qui postulait à la succession d'Eustache-Nicolas Pigeau (mort en décembre 1818) à la chaire de procédure civile et de législation criminelle.Aucun exemplaire au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Pratiques bénéficiales, suivant l'usage général et celui de la Province de Normandie, suivi de Arrests du Parlement de Rouen sur des questions décimales et bénéficiales avec les Plaidoyers.-‎

‎Seconde édition revuë, corrigée & augmentée. Rouen. Richard Lallemant. 1757. 1 volume in-4 (205 x 260 mm) plein veau raciné, dos à 5 nerfs, orné or, pièce de titre maroquin rouge, gardes peignées, tranches rougies, XXIV, 496, 145, 2 pages. Manque de cuir au 2e plat, coiffes usées, reliure usée mais plutôt convenable, bel état intérieur.‎

‎Mémoire pour la demoiselle Catherine Cordeil,… contre Marguerite Bernard, veuve d'André Chou, ci devant Frippière de la même ville.‎

‎ 1773 en ff. in-4, 51pp., Aix Vve Augustin Adibert 1773‎

‎"…la veuve Chou ayant quitté son état de Frippiere, s'étoit livrée à une autre espèce de commercre. Elle s'étoit associée avec Fabre, maçon & son Beau-frère. Ils achetoient ensemble de vieilles maisons pour les rétablir et les revendre ensuite…". ‎

‎balzac jurisconsulte et criminaliste‎

‎ paris dujarric et cie 1906 in 12 broché 380 pages ‎

‎manque au premier plat de couverture ‎

‎Le travail dans les prisons et en particulier dans les maisons centrales / par Roger Roux,... 2e édition‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1902 In-4 25,5 x 16,5 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, 201 pp., notes en bas de page, table des matières. Exemplaire enrichi d’un envoi autographe de l’autrur. Dos fragilisé, couverture poussiéreuse.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎LES COMPÉTENCES IMPLICITES DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Bibl. de droit intern., t.XXV‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1962, in-8, br., non rogné, (couv. légt fanée, qq. mouillures à l’int.), 110p.‎

‎Les avocats consistoriaux au Parlement de Grenoble.-‎

‎Discours de réception à l'Académie Delphinale. Et Réponse de M. l'Abbé GINON. Grenoble. Allier. 1893. In-8 (144 x 280m broché, couverture imprimée, 29 pages. Couverture un peu fatiguée.‎

‎HISTOIRE DE LA JUSTICE EN FRANCE‎

‎3ème éd. refondue Broché. PUF Droit 1995‎

‎Bon état général Hors frais d'envoi‎

‎La société Judiciaire depuis le XVIIIè siècle.‎

‎ Presses Universitaires de France In-8, broché, couverture rouge et noire sans illustration, 347 pages, ensemble fané et en bon état.‎

‎ Bon Etat Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Le grand naufrage‎

‎Julliard 1966 in8. 1966. Broché.‎

‎Bon Etat jauni quelques inscriptions fin du livre‎

‎Code du vin.-‎

‎Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.‎

‎Les nombreuses MORTS de JACK L'EVENTREUR.‎

‎Les Moutons Electriques Montélimar 2014 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 349 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Les nombreuses morts de Jack L'Eventreur.‎

‎Les Moutons Electriques Lyon 2008 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 300 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux.‎

‎ 1960 Peyronnet 1960 Général Edmond Ruby / Général Jean Regnault. BAZAINE.Coupable ou victime?A la lumière de documents nouveaux. J Peyronnet, in8 broché , 389pp,8 cartes dépliantes hors texte,2 photos frontispice. Très bon état. -Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter. -Hors France et pays limitrophes , possibilité d'envoi en " livre-brochure économique" , mais sans suivi(nous contacter). ‎

‎LE CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DE L’O.N.U. ET LA COOPÉRATION POUR LE DÉVELOPPEMENT, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III‎

‎, Paris, Économica 1983, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN COLLIARD, 501p.‎