‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1861-1863 [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1864 572pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93559‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1858-1860 [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1861 764pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93560‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1855-1857 [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1858 830pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93561‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1842-1846 (troisième série, tome 3) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1854 lx + 770pp. + quelques tableaux dépliants, avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés, dos restauré au bout supérieur), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93562‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1836-1841 (troisième série, tome 2) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1852 xxxiv + 563pp., avec table alphabétique des matières & table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93563‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1830-1835 (troisième série, tome 1) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1851 xxxv + 584pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés, charnière supérieure peu cassée au bout), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93564‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1825-1830 (Deuxième série, tome 3) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1851 xix + 402pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93565‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1817-1824 (Deuxième série, tome 2) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1850 xvi + 599pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93566‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1814-1816 (Deuxième série, tome 1) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1849 lv + 664pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93567‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1808-1810 et années 1811-1813 [Belgique]‎

‎Bruxelles, Impr. de la régie du Moniteur belge 1891-1893 2 tomes reliés en 1 volume: 294 + 302pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93568‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. 16 Thermidor an X (4 août 1802) au 1er janvier 1806 & Années 1806-1807 [Belgique]‎

‎Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch/ impr. de la régie du moniteur belge 1882-1889 2 tomes reliés en 1 volume: 631 + 231pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93569‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. An VI (1797-1798) et An VII (1798-1799) + 1er vend. An VIII (23 sept. 1799) à 16 Therm. An X (4 août 1802) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1875-1878 2 tomes reliés en 1 volume: 345 + 507pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93570‎

‎Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. An IV (1795-1796) & An V (1796-1797) [Belgique]‎

‎Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1874-1875 2 tomes reliés en 1 volume: 322 + 285pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93571‎

‎Grand Conseil de Malines [Manuscript containing the biographies of the members of the Great Council of the Netherlands at Mechelen (Belgium), with handpainted coats of arms]‎

‎s.l., s.d. [19th cy.] [6bl] + [740] + [14bl] pp., containing 242 biographies of the Great Councils members (each starting on top of the page with their coat of arms (pre-printed, 220 of them handcoloured), followed by 1 to 3 pages of text in French) and followed by a chronological and alphabetical list of the members, included is also a text of 9 pages: Translation du Grand Conseil à Namur à cause des troubles des Pays-Bas le 7 juin 1580, 40x27 cm., 19th cy. hardcover binding (spine in vellum, marbled boards, edges bit rubbed, small defect at lower end of spine), very neat and uniform handwriting, text and interior is clean and bright, no date mentioned but most probably dating from the first half of or mid 19th cy., well preserved and in good condition, [The Great Council of the Netherlands at Malines was the highest court in the Burgundian Netherlands. It was founded by Charles the Bold in 1473 and disbound after his death. It was re-erected in 1503 by Philip the Handsome in 1503 and its influence and importance grew till the Eighty Years War, after which its power declined and it was finally abolished during the French Revolution. The composition of the Great Council was quite stable throughout the period of its existence, and consisted of a chairman, 15 to 16 councillors, one procureur-general, one fiscal advocate, some secretaries and clercs, advocates and a Huissier de justice], weight: 4.3kg., B113987‎

‎Arrest de Règlement rendu les Chambres assemblées, Concernant les Procédures & Taxes des Juges & des Officiers ministériels de la Province de Normandie.-‎

‎Rouen. Richard Lallemant. 1765. In-16 (70 x 125mm) pleine basane racinée, dos à 4 nerfs orné, pièce de titre rouge, gardes peignées, 2ff., 210, (18) pages. Exemplaire en état passable mais complet et solide.‎

‎Le palais de justice de Rouen.‎

‎ 1977 Rouen, Ministère de la Justice, 1977, in 4° broché, 306 pages ; très nombreuses illustrations in et hors-texte ; couverture illustrée. ‎

‎Complet de l'additif : Le quartier juif. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Les chevaliers de la coloniale : 1916 Douaumont 1991 l'Irak‎

‎Presses de la cité ,1991, in-8 de 329 pages ,ill. in-t., ,broché, couverture illustrée ,Bon état , .Isbn : 9782258032668.(1 photo sur mon site https://www.vieuxlivre.fr .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay,lettre suivie)et 30 d'achat (colissimo suivi ). Pour l'étranger : tarif livre et brochure, colissimo international, DHL express‎

‎Rapport du comité chargé de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, février 1791 in-8, 6 pp., en feuilles. ‎

‎La période révolutionnaire modifia considérablement les usages des monuments publics. Les nouvelles autorités gardoises, soutenues ici par le pouvoir central, souhaitent repenser l'utilisation de la célèbre Maison Carrée de Nîmes et de ses abords. Prugnon, député de Nancy, avait réfléchi l'année précédente, dans un premier rapport, à la question épineuse de la réaffectation des bâtiments publics.Martin & Walter, 28324. ‎

‎RÈGLEMENT DE PROCÉDURE DE L’ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, texte bilingue français-anglais‎

‎, Paris, OCDE 1986, in-8, br., neuf, 35p.‎

‎UNE CAUSE CÉLÈBRE : LE MYSTÈRE DE L'ANCRE BLEUE . LE PENDU DE WANDSWORTH .‎

‎ Editions de la Couronne, Paris, 1948, préface de Maitre Alexandre ZÉVAÈS, couverture ilustrée, broché, non coupé, 176pp. bon état, 190x120 . (p2) ‎

‎L'affaire Vaquier... ‎

‎A chaque aube je meurs... Traduit de l'americain par Michel Le HOUBIE. Illustrations de DUBOUIS-BONNEFOND.‎

‎Paris, André Martel, 1947. in-8°, 358 pp., illustrations et lettrines en 2 couleurs, broché, couverture sous jaquette illustree.‎

‎Accrocs à la jaquette, quelques traces de mouillures périphériques, sinon bon état général. [BAT-5] ‎

‎Lettre d'un paysan A Messieurs les Censeurs du Caveau, au Palais-Royal‎

‎S.l.n.d. (c.1790) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Consultation faussement naïve sur une affaire d'assassinat... de faisan s'étant déroulée entre Coye-la-Fôret (Oise) et Bellefontaine (Val d'Oise). Le texte est signé "Jean Toutcourt, au Passage de la Biche, le 16 avril 1789".Inconnu à Martin & Walter, Tourneux et Monglond. ‎

‎Le procès luther 1517-1521‎

‎Fayard 1971 in8. 1971. Broché. 220 pages. Bon Etat‎

‎Code de l'extradition.‎

‎Bruxelles, Imprimerie du Moniteur Belge, 1902. "14 x 22, 472 pp., broché, état moyen (quelques ratures au crayon; couverture défraîchie)."‎