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Manava - Dharma - Sastra. Lois de Manou, comprenant les Institutions religieuses et civiles des Indiens, suivies d'une Notice sur les Védas. Traduites du sanscrit et accompagnées de notes explicatives par A. Loiseleau-Deslongchamps.
Paris, Garnier, 1925 ; in-16, broché ; XI, 460 pp. et 36 pp. de catalogue, couverture ocre foncé.
La Notice sur les Védas est de H.T. Colebrooke, traduit de l'anglais par G. Pauthier. La Création ; sacrements, noviciat ; mariage, devoirs du chef de famille ; moyens de subsistance et préceptes ; règles d'abstinence et de purification ; devoirs des femmes ; devoirs de l'anachorète et du dévôt ascétique ; conduite des rois et des classes militaires ; office des juges ; lois civiles et criminelles ; pénitences et expiations ; transmigration des âmes ; béatitude célèste ; Rig-Véda ; Oupanichad Yadjour-véda ; etc. Bon exemplaire.
Phone number : 06 60 22 21 35
Reference : 16336
Mon Voeu à être porté aux États généraux. Sur l'abus de la médecine pratiquée par ceux qui ne sont pas médecin
S.l.n.d, s.n. In-8, 6 pp., bradel de papier à la cuve moderne, pièce de titre brune (quelques petites rousseurs).
Édition originale unique et très rare de cette tribune contre l'exercice illégal de la médecine, destiné à venir s'insérer dans les doléances faites aux États généraux. Elle n'apparaît pas dans les catalogue de la BnF ou du Ccfr. Seul Worldcat localise un exemplaire à la New York Public Library. * Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Observations sur les étangs de la Bresse [et surtout ceux de Dombes].
Lyon, Imprimerie Charvin, sans date (1837) ; in-4, broché ; 12 pp.
L’auteur est favorable au dessèchement des étangs reconnus insalubres (Truchelut, N°72, qui indique “1836” ?, ce qui est impossible).
Phone number : 06 60 22 21 35
Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain en Laye au mois d'avril 1667.
Paris, Chez les associés choisis par ordre de sa Majesté, 1667. In-4 de (6)-222-(25) pp., veau brun, dos à nerfs (reliure de l'époque).
Édition originale de la première grande ordonnance unificatrice voulue par Colbert, portant sur la procédure civile ; elle se fixe pour objectif d'uniformiser une procédure qui devra être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique sans doute l'hostilité que va susciter auprès de divers parlements, surtout au Sud de la France, une ordonnance dont l'interprétation est réservée au roi. De l'observation des ordonnances ; Des Ajournemens ; Des delais sur les assignations & ajournemens ; Des congez & defauts en matiere civile ; Des delais & procedures es Cours de Parlement, Grand Conseil, & Cours des Aides, en premiere instance ; Des Enquestes ; Des reproches des Temoins ; Des recusations des Juges etc. Trace de cachet ; trace de mouillure marginale.
Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre donnée à Saint-Germain en Laye au mois d'avril 1667.
A Paris, Chez les associés choisis par ordre de sa Majesté, 1667. In-4 de (6)-222-(25) pp., veau brun dos orné à nerfs, fleurs de lys et L couronné entre les nerfs (reliure de l'époque).
Édition originale de la première grande ordonnance unificatrice voulu par Colbert, portant sur la procédure civile ; elle se fixe pour objectif d'uniformiser une procédure qui devra être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique sans doute l'hostilité que va susciter auprès de divers parlements, surtout au Sud de la France, une ordonnance dont l'interprétation est réservée au roi. De l'observation des ordonnances ; Des Ajournemens ; Des délais sur les assignations & ajournemens ; Des congez & défauts en matière civile ; Des délais & procédures des Cours de Parlement, Grand Conseil, & Cours des Aides, en première instance ; Des Enquestes ; Des reproches des Témoins ; Des récusations des Juges, etc. Ex-libris manuscrit à l'encre du temps.
Reference : 17292
Ordonnances, réglemens et statuts des arts et métiers de la cité royale de Besançon auxquels on a ajout un Recueil des Ordonnances, Arrêts & Réglemens relatifs à la Police de ladite Ville
Besançon, imprimerie de Q.J. Bogillot, 1784. Petit in-8, 344 pp., basane marbrée brune de l'époque, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges (épidermures, trous de ver, quelques petites rousseurs).
Seconde édition de ce recueil dont l'originale a paru près d'un siècle plus tôt sous la plume de Jean Gabriel Benoist en 1689. Il regroupe les différents textes régissant la ville et dans sa seconde partie, s'intéresse particulièrement à ceux afférents à la police bisontine. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
[Paris. Faubourg Saint-Antoine. Manuscrit].
, , 1743-1753. Manuscrit in-4 sur vélin de (164) ff. en 17 cahiers brochés à 23 lignes par page recto verso, cachets fiscaux de la Généralité de Paris en tête de page.
![[Paris. Faubourg Saint-Antoine. Manuscrit]..](https://static.livre-rare-book.com/pictures/BON/15159_1_thumb.jpg)
Précieux registre manuscrit établi entre 1743 et 1753 relatif à l'adjudication d'une maison sise en cette ville de Paris grande rue du Faubourg Saint Antoine Paroisse Sainte Marguerite, aisances, circonstances et dépendances saisies réellement de l'autorité du Châtelet sur le sieur Guillaume Neveu bourgeois de Paris, Jean René Estienne Chefdeville et demoiselle Geneviève Antoinette Gendre fille majeure par ledit exploit comparu au greffe de la cour de Maistre Charles Desjobert procureur en icelle. « Principal lieu de travail privilégié de la capitale, par son étendue et par le nombre d'artisans qu'il abrite, le faubourg Saint-Antoine rassemble les professions de l'ameublement, comme celles du textile, du métal, du cuir ou encore de la poterie et de la faïence. Il échappe théoriquement au contrôle des jurandes parisiennes depuis 1657 puisqu'elles ne peuvent visiter des artisans exempts de lettres de maîtrises. Il est néanmoins l'objet de leur surveillance et de leur opposition. L'étude des saisies opérées par les jurés parisiens sur les artisans "libres" du Faubourg Saint-Antoine, est par conséquent une des méthodes pour mesurer l'application des privilèges et mieux cerner les rapports entre deux catégories d'artisans qu'on pourrait croire totalement opposés » (Thillay).Ces présentes - les requestes du palais à Paris Conseiller du Roy notre Sire en sa cour de Parlement Commissaire aux dites requestes - Salut scavoir faisons ce que comme par vertu d'une sentence contradictoirement rendue au Consul de Paris le quatre septembre mil sept cent quarante trois Collation scellée et signifiée à la requeste du sieur Benoist officier de pour les armées de Sa Majesté demeurant ordinairement à Maubeuge pour lequel domicile en la maison de et après Jean Sauvé (Incipit). La maison est difficilement localisable, faute d'indication topographique et de numérotation inconnue à l'époque. Une date antérieure aux premières adjudications a été portée sur le premier feuillet : 20 Janvier 1733. Ajudication Maison grande rue Faubourg St. Antoine. « Les registres d'enregistrement des saisies réelles et les procès-verbaux des conseillers des Requêtes présentent une activité des chambres des requêtes qui découle de l'exercice de leur juridiction. Les saisies réelles intervenaient à la suite d'un commandement exécutoire des différentes Chambres du Parlement. Elles avaient pour objet la saisie d'un fond immobilier (par opposition aux saisies mobilières) exécutées par l'exploit. Il s'ensuivait une adjudication par décret, la criée des biens et la consignation, entre les mains du receveur des consignations, du prix des biens vendus par autorité de justice. L'étude globale de ces registres pourrait fournir l'indication d'un certain processus de renouvellement de la propriété foncière et immobilière sous l'Ancien Régime. Pris ponctuellement, ils fournissent déjà de multiples renseignements sur la topographie parisienne (changements de propriétaires de biens immobiliers ; dates des titres de propriété ; partages, morcellement ou regroupement des biens fonciers » (Bercé et Soman). Charles Desjobert (1711-1808) cité comme officier fut Lieutenant procureur au Parlement de Paris, Conseiller-secrétaire de la Chancellerie du Roi. France. Tribunal de la prévôté et vicomté de Paris, le Châtelet de Paris fut le siège de la justice royale dans la capitale compétent pour tout le royaume, bien que relevant directement du Parlement de Paris. Rare et copieuse pièce d'archives parisienne relative au Faubourg Saint-Antoine. Références : Alain Thillay. La liberté du travail au faubourg Saint-Antoine à l'épreuve des saisies des jurandes parisiennes (1642- 1778) - Revue d'histoire moderne et contemporaine Année 1997, vol. 44 n°4 pp. 634-649 ; Yves-Marie Bercé, Alfred Soman, La Justice royale et le parlement de Paris (XIVe-XVIIe siècle) Bibliothèque de l'École des chartes, tome 153 p. 428.
PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND
1793 50X38
ARCA_302 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1639 2-4-5/10/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Thuriot Charlier La loi du maximum comprend tous les comestibles ; Ajouts d'objets de première nécessité ; chiffons, drilles et matières premières servant à la composition des papiers sont compris dans l'article 1er de la Loi du 29/09/1793 (loi du Maximum).
Procez Verbal des Conferences tenues par ordre du Roy, pour l'Examen des Articles de l'Ordonnance Civile, du mois d'Avril 1667 et de l'Ordonnance criminelle du mois d'Août 1670. Nouvelle Edition, revuë & corrigée sur l'Original, & augmentée d'une Instruction sur la procedure Civile & Criminelle.
A Paris, Chez les Associez choisis par Ordre de Sa Majesté, 1709. 2 parties en 1 vol. in-4 de (16)-LXI-(3)-504 pp. ; XXIV-272 pp., veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches mouchetées (reliure de l'époque).
Nouvelle édition augmentée de l'ordonnance sur la procédure civile de 1667 rédigée en partie par l'éminent juriste et oncle de Colbert, Henri Pussort, ensemble de textes qui inspirera en partie le code de procédure civile moderne suivi de l'Ordonnance criminelle publiée le 26 Août 1670 pour la première fois.Exemplaire portant l'ex-libris armorié de Louis Le Peletier de Rosambo, président à mortier du Parlement de Paris, gendre de Lamoignon de Malesherbes.
Reference : 24501
Question Romaine - Corps Législatif - Discussion de l'Adresse
PARIS, Librairie de Mme.Ve Poussielgue-Rusland, 1861 - Edition Originale - In-8 - Broché - (2)-247 pages -Séances du 11 au 22 mars 1861
- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Recueil des Ordonnances, Déclarations, Lettres patentes, Arrests et Reglemens rendus depuis mil six cens treize, jusqu'à present, concernant la foy qui doit estre ajoutée aux procès-verbaux des Commis aux Aydes. Et la Défense faite aux Juges des Fermes, de recevoir aucunes plaintes de la part des Fraudeurs, tendantes à détruire lesdits Procès verbaux, ni d'admettre aucunes preuves testimoniales à cette fin.
Paris, Chez la Veuve Saugrain et Pierre Prault , 1729. In-4 à pagination multiple, veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre en maroquin rouge, tranches jaspées (reliure de l'époque).
Première édition de ce recueil factice publié à l'usage des fermiers et commis des Aides ; chaque pièce a été publiée séparément. « Les déclarations, ordonnances, arrest & reglements contenus dans ce recueil, concernent une matière des plus importantes pour la Régie de la Ferme des Aydes. Telle est celle de l'Authenticité d'un Procès-Verbal dressé par deux commis ayant serment à justice, pour fraude ou pour violencxe et rébellion, qui, étant revêtu de ses formalités, & affirmé véritable, doit être cru & faire foi en justice, sans pouvoir être attaqué ni détruit, que par la seule voye de l'Inscription de faux. Pour mettre les personnes préposées à la Régie des Aydes, en état de soutenir dans tous les tribunaux ce point essentiel par des principes certains et uniformes, on a jugé nécessaire de composer ce recueil. Il contient d'abord une table chronologique des differens reglemens qui le composent. Ensuite un extrait de ces mêmes Reglemens, divisé en trois propositions ». (Avertissement). Trace de cachet sur le faux-titre ; ex-libris manuscrit à l'encre du temps « J.F. Niel en 1729 ». Très bon exemplaire.
Règlement pour l’octroi de Bourg.
Bourg, Imprimerie P.F. Bottier, sans date (1813) ; in-4, boché ; 23 pp.
Les vins, vinaigres et eaux-de-vie devaient payer la taxe d’octroi ainsi que les animaux de boucherie ou la viande dépecée.
Phone number : 06 60 22 21 35
Statuts et Privilèges de la Noblesse Franche et Immédiate de la Basse Alsace Accordés par les Anciens Empereurs et Confirmés par le Roy
1713 Sans nom d'éditeur, Strasbourg, 1713. Petit in-folio, plein papier gauffré abondemment illustré, sur couverture cartonnée. (i), 172 pages, 8 feuilles. Page de titre en Français et en Allemand. Texte sur deux colonnes (Allemand-Français). Vignette en taille-douce en page de titre
Ex-libris manuscrit ancien (1775). Le papier d'extérieur est inversé par rapport au texte.Quelques feuilles sont fragilisées. Usures d'usage.Reste un bon exemplaire d'un livre rare
[Tabac] - Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac.
Marmande, E. Canler, E. Canler, 1940, 1 volume, in-8, broché, 75 p.. Petite note manuscrite sur le faux-titre. La couverture, en imitation cuir, sert de page de titre.
![[Tabac] - Arrêté portant règlement général pour la culture du tabac..](https://static.livre-rare-book.com/pictures/PVY/9926_1_thumb.jpg)
Très bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).
Reference : 25282
Table Alphabétique, Analytique & Méthodique du Recueil Général des Sénatus-consultes, lois, décrets,arrétés, etc... du 24 février 1848 au 1 er Janvier 1858, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats
A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1861 - In-4 - 1/2 Reliure (coiffe de tête usagée) - 649 pages - Intérieur Très frais
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Reference : 25281
Table Analytique, Méthodique et Chronologique du Recueil Général des lois et Ordonnances du 7 Août 1830 au 31 décembre 1840, Par les Rédacteurs du Journal des Notaires et des Avocats
A Paris, Au bureau de l'administration du Journal des Notaires et des Avocats - 1843 - In-4 - 1/2 Reliure - Tables Analytique & Méthodique 444pages - Table Chronologique, An X, XI & XII & Notes Années 1813, 1814, 1816, 1817, 1820, 1821, 1823, 1825, 1826, 1827, 1828, 1829, puis 1830 à 1840, 287 & 71 pages - - reliure usagée, Intérieur Très frais
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Reference : 508
TRAITE DES MAJORATS - DICTIONNAIRE DES MAJORATS
Paris, Collin, 1808, in-8, 228 pp., broché sous couverture papier bleue d'attente de l'époque, non rogné, dos passé et fendillé sinon bon exemplaire.
Contient le Décret Impérial du 17 mars 1808 relatif à l'organisation de l'université. Envoi hors de France : le tarif économique est réservé aux livres d'un prix maximum de 50 euros. Dans tous les cas, le prix du port est calculé selon la destination et le poids du colis.
Traité de Paix - Au nom de la très-Sainte et Iindivisible Trinité S.M. le Roi de France et de Navarre, d'une part - Et S.M. l'Empereur d'Autiche, Roi de Hongrie et de Bohème et ses Alliés, d'autre part.
1814 PARIS, de l'Imp. d'Herhan - 1814 - in-4 - Broché - traces de mouillures - 8 pages
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Reference : 5292
Édit du Roy touchant les privilèges des Opposans au Sceau, et ce qu'il doit estre observé pour l'adjudication des Charges saisies réellement. Avec l'arrest du Registre du 4 juin 1683
Toulouse, Impr. Jean Boude, Imprimeur du Roy, des Estats Généraux de la Province du Languedoc, de l'Université de Toulouse et de la Cour, 1683, – in-8, 8 pp. – feuillet de 8 pages
Beau document d'ép. en vieux français sur les privilèges des opposants au Sceau. Une mouillure sur toutes pages en haut à droite mais sans atteinte au texte. Excellent ex.
La constitution hongroise - Précis historique d'après le Dr Samuel Rado
1898 PARIS, E. Plon, Nourrit - 1898 - In-8 - 1/2 reliure - Dos lisse avec pièce de titre cerise - Plats marbrés - 183 pages -Cachet "Hommage de l'auteur" - Très propre, très bon exemplaire - envoi rapide et soigné
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Adly ANDRAOS - Bion SMYRNIADIS - Abdulhamid KHALED - André COCATRE-ZILGIEN
Reference : 23254
Revue Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954(De l'intervention dans les affaires intérieures des Etats souverains - La compétence internationale dans la nouvelle législation égyptienne - The question of Morocco before the United nation - 2 etudes sur le fédéralisme : 1)Des difficultés du fédéralisme, 2) Les accords de Bonn et de Paris & la Communauré Européenne de défense - Jurisprudence - documents - livres)
Société Egyptienne de Droit International - Volume 10 - 1954 - in-8 - broché - 352 pages + autant en Arabe - très propreBel envoi du Vice-Président du tribunal d'Alexandrie
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Bulletin Administratif de la Préfecture du Finistère - Recueil des Actes Administratifs de 1871, Renfermant les bulletins depuis le N° 1 à 53
In-8 - Reliure cassée - 1871 - Table chronologique X & 328 pages + (4) de Table alphabétique - trous de vers aux 10 dernières pages sans incidence sur le texte
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Préfecture du Finistère - Recueil des Actes Administratifs de 1823, Renfermant les bulletins depuis le N° 122, jusques et compris le N° 144
In-8 - Reliure cassée - 1823 - Table alphabétique des Matières VIII & 256 pages
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Discours de Monseigneur de Chancelier, à Messieurs de la Chambre de Justice, en leur annonçant la suppression de cette Chambre. Du 22 mars 1717.
1717 In-12, cartonnage moderne à la Bradel, titre doré, 7 p., mouillure claire à mi-page. S.l., 1717.
Edition originale. Selon Marion ('Dictionnaire des institutions de la France', p. 80), la Chambre de Justice, déjà décriée pour ses abus, taxa en 1716 4410 personnes à 219.478.391 l., soit 49.768.34 livres par tête imposée. Impopulaire et corrompue, la Chambre fut supprimée par un édit de mars 1717, à la suite de ce discours historique de d'Aguesseau.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Oeuvres choisies. Précédées d'une notice sur sa vie.
In-12, demi-chagrin vert bronze de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, fleurons dorés entrenerfs, titre doré, plats de percaline (armes dorées au centre), (2), 414 p. Paris, Firmin-Didot, 1877.
Bonne édition des oeuvres de d'Aguesseau, précédées d'un historique sur l'auteur et de son "éloge" par Antoine Léonard Thomas. Contient : Mercuriales -- Discours pour l'ouverture des audiences au Parlement -- Instructions sur les études propres à former un magistrat -- Essai d'une institution au droit public.Exemplaire aux armes de l'Institution Notre-Dame de Chartres.Bon exemplaire, bien relié.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
