‎Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres‎

‎1 vol. in-18 reliure de l'époque demi-basane marron, Au Dépôt des Lois, Et Au Bureau du Journal de Législation, Paris, An 5, 239 pp. avec un tableau dépliant (nombre de députés à élire par département avec les dates de renouvellement) ; Chez Rondonneau, Paris, An 5 (1797), 106 pp. et 1 f. n. ch. Rappel des titres complets : Manuel des Elections. Première Partie contenant les articles de la Constitution et toutes les lois organiques ayant rapport aux Assemblées primaires, communales et électorales, aux élections, nominations, suspensions, destitutions, exclusions, incompatibilités, etc. Le tout terminé par une table alphabétique des Matières. [ Suivi de : ] Instruction sur la Tenue des Assemblées Primaires, Communales et Electorales précédée de la Loi du 5 Ventôse, suivie d'une Table des Chapitres‎

9 Images

‎Ces deux petits manuels consacrés au fonctionnement des élections nationales et locales sous le Directoire sont très peu commun. Etat satisfaisant (dos frotté avec manques, bon état par ailleurs).‎

‎Usages locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine‎

‎Librairie générale J. Plihon Broché 1934 In-12 (13 x 20 cm.), broché non coupé, (X)-188 pages, nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour ; pliures au dos insolé et incurvé, plats en partie jaunis, coiffes légèrement frottées, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎De la constitution du duché ou etat souverain de Normandie, des variations qu'elle a subi depuis Rollon jusqu' à présent; & des droits, immunités, privileges, franchises, libertés & prérogatives de ses habitants & citoyens ‎

‎ Sans lieu (rouen), sans édietur, Veuve Besongne, 1789 - Edition originale - In-8 - Reliure 1/2 basane fauve - Dos lisse orné - pièce de titre en maroquin noir - 380 pages + (1) d'Errata - rousseurs - Envoi rapide et soigné‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Inventaire des arrêts du conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement).‎

‎ 1968 1968 Tome 1 1715 - 1720. Archives Nationales, Imprimerie Nationale, Paris, 1968. 1 volume fort in-4 simili pourpre, XII, 442 pages et tables, texte sur deux colonnes. Bel état.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎DROIT MEDICAL‎

‎ Paris Librairie du Monde Paris Librairie du Monde Médical 1931, In-8 percaline éditeur, 768 pages. Exercice de la médecine. Responsabilité. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurancs sociales. Exposé, textes, formules. Couverture un peu salie. Introduction du Professeur BALTHAZARD. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Dictionnaire Pratique des Actions Possessoires et du Bornage - Contenant avec l'exposé des principes de la matière, le texte entier des documents de jurisprudence et des lois spéciales cités dans le corps de l'ouvrage‎

‎ PARIS, Librairie Marescq Aîné, Chevalier-Marescq et Cie - 1890 - Complet en 2 Volumes In-4 Carré - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - Plats & Gardes marbrés - Titre & Tomaison dorés - Texte sur 2 colonnes - 729 + 568 pages - légères rousseurs - Bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LEGISLATION OTTOMANE ou recueil des lois, règlements, ordonnances, traités, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman. 2e PARTIE DROIT PUBLIC INTERIEUR. Publiée par Demetrius Nicolaïdes.‎

‎Constantinople Bureau du Journal Thraky 1874. In-8 3 feuillets non chiffrés 464pp. Demi veau havane, dos à nerfs orné de filets continus et perlés, pièces rouge (auteur) et tabac (titre), tranches brique, reliure de l'époque. Texte imprimé sur papier ordinaire un peu bruni. 2e partie seule de cet important recueil de lois, complète pour le sujet traité. Bel exemplaire bien relié, décoratif. ‎

‎2e partie seule de cet important ouvrage, considéré comme le premier recueil de lois ottomanes, que l'on trouve rarement complet de ses 7 volumes. Il fut rédigé directement en français par Gregory Aristarchis (1843-1915), diplomate ottoman d'origine grecque.‎

‎Entre modernité et mondialisation: leçons d'histoire de la philosophie du droit et de l'Etat.‎

‎ In-8, broché, couverture rempliée, 185, (6) p. Paris, LGDJ, 1998.‎

‎Très bon exemplaire, à l'état de neuf. ‎

‎CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX ‎

‎Paris de l'imprimerie nationale 1791 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve granitée de l'époque, dos lisse orné de fleurons et de faux nerfs dorés, 39 pages (avertissement, table des titres, table chronologique des décrets), 287 pages, avec des tableaux dont un dépliant, suivi d'une: Table des matières du code de l'adminstration et de l'aliénation des biens nationaux (52 pages). Relié à la suite SUPPLEMENT AU CODE DE L'ADMINISTRATION ET DE L'ALIÉNATION DES BIENS NATIONAUX (Paris, de l'imprimerie nationale, 1792), XVI et 170. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Journal des débats et des décrets - Janvier 1792‎

‎ L'imprimerie nationale 1792 In-8 Mi cuir de veau blond marbré et papier à la colle Ouvrage regroupant les débats et décrets de l'Assemblée Nationale Législative de tout le mois de Janvier 1792. Etat très satisfaisant, coins frottés et charnières usées. Manque coiffe de tête. ‎

‎1792 : LE MANUSCRIT DE LA NATION. Rare réunion en édition originale du Journal des Débats pour le mois de janvier 1792. Dans une reliure demi-chagrin d'une grande solidité, ce volume frappe par la fraîcheur exceptionnelle de ses pages. Témoin direct des derniers souffles de la monarchie et de la montée de la guerre, ce document constitue une archive souveraine pour tout collectionneur de la période révolutionnaire Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable, frais de port en plus, La Poste ou Mondial Relay‎

‎Arrest de la Cour de Parlement portant défense à tous aubergistes et autres personnes de loger et retirer aucune nourrices, meneurs ny meneuses.‎

‎Chez la Veuve François Muguet & Hubert Muguet 1705 In-8. Bradel moderne papier jaspé, pièce de titre maroquin rouge, 4 pp. Exemplaire en très bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Code de la Martinique, nouvelle édition, continuée par M. Aubert-Armand, conseillé à la cour Royale, Tome VI couvrant les actes …de 1814 à 1818 & Tome VII couvrant les actes … de 1819 à 1823 inclusivement. ‎

‎Fort-de-France, Imprimerie du gouvernement, 1865-1872. 2 volumes in-8 (22x13,5cm), lxvi-722pp., lxviii-656pp., demi percale et coins moderne, pièce de titre rouge. ‎

‎Compilation chronologique des textes tant d’Ancien Régime devenus inaccessibles que du début de l’Empire, avec ceux émanant des administrateurs anglais, selon les époques. Le Code de la Martinique trouve son origine dans le travail fondateur de Jacques Petit de Viévigne, qui publie en 1767 à Saint-Pierre, dont Durand-Molard donne une nouvelle édition augmentée en cinq volumes entre 1807 et 1814. La continuation de ce monument législatif échoit ensuite à Pierre-Daniel Aubert-Armand (1797–1854), magistrat à la Martinique, ce qui lui avait permis d'accumuler une connaissance intime des archives coloniales. Mort en octobre 1854, il laisse des manuscrits que la colonie rachète à sa succession. C'est dans ce contexte que paraissent les tomes VI et VII, couvrant respectivement les actes de 1814 à 1818 et de 1819 à 1823, auxquels s'ajoute un dernier volume paru la même année couvrant 1824 à 1827. Ces volumes posthumes documentent une période d'une exceptionnelle densité historique pour la Martinique : celle de la Restauration et de la monarchie de Juillet, marquée par les premières grandes lois réformatrices sur le régime colonial, les débats croissants autour de l'abolition de l'esclavage, l'essor du mouvement abolitionniste en France et en Angleterre, et les tensions croissantes entre planteurs créoles et autorités métropolitaines. À ce titre, ils constituent une source de premier ordre pour l'histoire du droit colonial et de la société antillaise dans les décennies qui précèdent l'émancipation. Ch-2B ‎

‎INTRODUCTION AU DROIT ET THEMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL. Avec annexe documentaire.‎

‎ Colin A. Colin 2004, In-8 broché. 366 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Manifeste de la souveraine raison, cette dominatrice du genre humain, à tous les Rois et Potentats de l'Europe, à tous les Grands des deux Ordres, qui ne veulent point 's'encanailler', qui sont Officiers & qui ne sont point Soldats, qui sont Abbés, Evêques et Archevêques, et qui ne sont point les Ministres de Jésus-Christ ; à tous les Nobles et Peuple Français de l'an de grâce et de lumières, 1789.‎

‎ 1789 In-8, broché, couverture jaune citron de parution, 69 p., exemplaire entièrement non rogné, tel que paru. S.l. [i.e. Paris], Mars 1789.‎

‎Edition originale et unique.A l'occasion de l'élection des États généraux, en mars 1789, l'auteur lance un vibrant appel au clergé et à la noblesse à rallier l'esprit des Lumières et à rompre avec un passé de "prévaricateur et de soutien à un pouvoir arbitraire et despotique". Page 66 à la fin l'auteur soumet un ambitieux plan de réformes en 6 articles: "libertés personnelles", abolition des lettres de cachet, "égalisation de peine et de l'impôt", "unité du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif", liberté de presse, etc..Officier, essayiste économique et politique, Pierre-Arnaud vicomte d'Aubusson (1717- 1797) était membre de la Société royale d'agriculture de Généralité de Limoges.(Conlon, 'Siècle de Lumières', 89:7068. Martin & Walter, 9362).Parfait exemplaire, très frais, imprimé sur beau papier, entièrement non rogné, tel que paru. ‎

‎LES ÉTANGS SALÉS DES BORDS DE LA MER MÉDITERRANÉE ET LEUR DÉFINITION LÉGALE ‎

‎Paris Librairie Dunod 1882 in 8 (25x16) 1 fascicule broché, couverture imprimée, 30 pages [1]. Tiré à part, extrait du compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, Institut de France. Envoi autographe signé par l'auteur. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎Précis méthodique des actes de notoriété du Parlement et du barreau de Bretagne avec des observations & corrections sur les Principes du droit françois, etc. Par Poullain du Parc ‎

‎ RENNES, Vve F. Vatar- 1779 - In-12 - Reliure d'époque plein veau - Dos à 5 nerfs, Caissons fleuronnés et titre dorés - tranches rouges - Reliure très usagée, avec manque important - Préface XIV & 329 pages - Ex-libris manuscrit d'époque en page de titre -Propre intérieurement‎

‎Dupin, réf. 1213-31. Les « actes de notoriété » sont des décisions juridictionnellesdes tribunaux qui sans avoir la valeur des arrêts de règlements qui émanent desCours suprêmes fixent de manières permanentes la doctrine du tribunal ou de laCour sur un point déterminé. Ce recueil est une source importante pour le droit localet en particulier pour linterprétation de la coutume de Bretagne dans la mesure oùces actes de notoriété étaient rarement répertoriés (v. sur la manière de compter letemps qui donne lieu à la prescription dune dette, règle pour la confection des ter-riers, ce quest le droit du tour de léchelle, etc). Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le Droit Romain résumé en Tableaux Synoptiques de A. WILHELM‎

‎ 1897 PARIS, A.Challamel - 1897 - In-8 - Reliure 1/2 toile - 8 è Edition revue & augmentée de nores explicatives -87 pages, y compris index - Bel exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Leitfaden der Veterinär-Polizei für Stadt- und Bezirksärzte, Thierärzte, Sanitätsbeamte sowie für Physikats-Candidaten.‎

‎Wien und Leipzig, Urban & Schwarzenberg, 1881, gr. in-8°, VI + 198 S. 1 Bibl.-Stempel, Halbleinenband (Bibl.-Einband).‎

‎Erstausgabe. Enthält u.a.: Schutzmassregeln gegen ansteckende Krankheiten. / Die Tilgungsmassregeln. / Die Desinfectionsmassregeln- und -Verfahren. / Die Rinderpest. / Pockenseuche der Schafe. / Die Maul- und Klauenseuche. / Die Lungenseuche. / Der Milzbrand. / Die Rotz- u. Wurmkrankheit. / Die Wuthkrankheit. / Die Beschälseuche und Bläschenausschlag. / Räude (Schäbe). / Seuchenberichte. / Obductionsverfahren. / Beispiele von Rinderpest, Lungenseuche und Rotz.Dr. Anton Baranski war Dozent für Veterinärwissenschaften an der Universität Krakau. ‎

‎Etangs (Les) de la Dombes. Histoire. Dessèchement. Remise en eau.‎

‎Trévoux, Imprimerie Jeannin, 1905 ; in-8, broché ; 201, (3) pp. et couverture verte imprimée.‎

‎Très complet, clair et solidement argumenté, cet ouvrage fait partie des bonnes références sur cette question importante. Bon exemplaire, dos un peu passé. ‎

‎Sentimens de Cléante sur les entretiens d'Ariste et d'Eugène. Quatrième édition revue & augmentée : où l'on a joint deux Factums du même Auteur, pour Jacques le Brun.‎

‎ In-8, plein veau moucheté de l'époque, dos à 5 nerfs orné de compartiments fleuronnés, pièce de titre de maroquin rouge, xxj, (3), 494, (2) p. Paris, veuve Delaulne, 1730.‎

‎"Quatrième édition" en deux parties, l'édition définitive suivie du factum concernant une erreur judiciaire: Jacques le Brun domestique injustement accusé d'avoir assassiné sa patronne fut torturé à mort par la justice avant qu'on ne découvre le véritable coupable du meurtre, cause qui permet à l'auteur de protester avec véhémence contre l'iniquité de la justice son temps. Issu d'une famille pauvre originaire de Langres, Barbier d'Aucour devint avocat et précepteur. Louvrage prend parti pour les jansénistes sur la question de la langue française, du "bon usage" et du "bel esprit" en réfutant les 'Sentimens de Cléante' du jésuite Bouhours qui critiquait Port-Royal. "Après les 'Lettres provinciales' le seul livre polémique, dit La Harpe, qui ait assuré à son auteur une réputation qui a duré jusqu'à nous et l'ouvrage en est digne. C'est ce que la critique a produit de meilleur dans le XVIIe s. En indiquant l'erreur, il y substitue la vérité (). Il pense juste et écrit bien. Il varie son ton à proportion des objets et sa plaisanterie est fine autant que sa raison est solide et lumineuse" (Peignot, 'Manuel du bibliophile', p. 186).Très bon exemplaire, frais, bien relié à l'époque. ‎

‎Le Duc d'Aiguillon et La Chalotais - Le Pouvoir Absolu Et L'Esprit Provincial.Complet en 3 Volumes : I) La Démission Du Parlement - II) Le Procès - III) La Réhabilitation. ‎

‎ PARIS, Perrin & cie - 1900/1901 - Complet en 3 volumes In-8 - Brochés - Dos et couverture bleus imprimés - Frontispice & illustrations in et hors-texte - XXXIX+556 + 472 & 656 pages - couverture du Tome I défraichie, frais intérieurement, Tomes II & III très bon état - Envoi rapide ,et soigné‎

4 Images

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La guerre de 1914 et le droit‎

‎ PARIS, Ligue des Droits de l'homme et du citoyen - 1915 - In-12 - Broché - 1er plat séparé - 111 pages - Très propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La coutume réformée du Pais et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'Iceluy, expliquée par plusieurs arrêts et règlements, Et commentée Par Me Henry BASNAGE, Ecuyer, Seigneur du Franquesney, Avocat au Parlement de Normandie (Avec Usages locaux de la vicomté de Rouen, Chartes au Roy Philippe, aux normands (1462), Procès verbal (1577) & Procès verbaux des coutumes locales, Règlement de la Cour du Parlement sur la coûtume de normandie‎

‎ 1681 A ROUEN, chez Jean Lucas, 1681 - Edition Originale - T. II seul - In-folio - Plein veau de l'époque, important manque en queue, coiffe usagée - dos à nerfs - Quelques vignettes, bandeaux & lettrines - Table (2 ff), 618 pages & Usages locaux de la vicomté de Rouen, etc 48 pages + Table 28 pages sur 30 - légères mouillures - Ex-libris manuscrit "La Planche Blanchouin, advocat à la cour, demeurant à Fougeron" - Réf. 49480‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Conseils aux Gardes - Guide du Chasseur‎

‎ Paris, Saint-Hubert - Club de France, 1925 - In-8° - Cartonnage éditeur beige - 502 pages, y compris Table analytique - Bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Produire l'homme, de quel droit ? étude juridique et éthique des procréations artificielles‎

‎Puf, coll. « Les voies du droit » 1987 In-12 broché sous jaquette 22 cm sur 13,5. 288 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎