‎Les Codes annotés de Sirey contenant toute la jurisprudence et la doctrine des auteurs.Avec le concours, pour la partie criminelle de M. Faustin Hélie et M. Cuzon. 2 Volumes.I: Code civil.II: Supplément. Résumant la jurisprudence, la doctrine et la législation depuis la publication des Codes annotés jusqu’à ce jour. Par Jean Sirey sous la direction de M. P. Gilbert. Code Napoléon.‎

‎ Paris, Cosse - Marchal 1851-1866, 245x165mm, 1083 + 530pages, demi-basane rouge, dos à faux-nerfs, titre et ornementations dorés, dorure passée et ornementations en noir, cuir du tome 1 terni. ‎

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‎LES CODES ANNOTES DE SIREY - SUPPLEMENT resumant la Jurisprudence, la Doctrine et la Legislation depuis la publication des Codes annotés jusqu'a ce jour / CODE NAPOLEON, DE PROCEDURE ET DE COMMERCE.‎

‎COSSE, MARCHAL ET CIE. 1866. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur frais. 529 + 175C + 104 pages - Texte sur 2 colonnes - Contre-plats jaspés- Tampon en tete de la page 1 - Coiffe en tete abimée - Auteur, titres et filets dorés au dos. Plats tres frottés. Deux notes manuscrites sur des arrêts.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La consacrazione : elemento essenziale delle nuove forme di vita consacrata‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2007 177pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, text is clean and bright (looks unread), stamp on title page, text in Italian, good condition, R120279‎

‎Introduction historique au droit. Esquisse d'une histoire universelle du Droit. Les sources du Droit depuis le XIIIe siècle. Éléments d'histoire du Droit privé‎

‎Bruxelles Bruylant 1979 Cahier A4 environ 400 pp. ‎

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‎Reproduction photocopiée de bonne qualité de l'ouvrage du professeur Gilissen, ouvrage épuisé et non réimprimé depuis. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎

‎La coutume [dans: Typologie des sources du moyen age occidental, TYP 41]‎

‎Turnhout, Brepols 1982 122pp., 24cm., brochure originale, dans la série "Typologie des sources du moyen age occidental" fasc.41 (A-III.1*), très bon état, J107187‎

‎"La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent; colloque organisé les 16 et 17 mai 1990, sous la direction de John Gilissen; études d'histoire et d'ethnologie juridiques."‎

‎Bruxelles, Université Libre de Bruxelles, Editions de l'Institut de Sociologie, 1962. 16 x 24, 339 pp., broché, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎"Les Légistes en Flandre aux XIIIe et XIVe siècles; extrait du bulletin de la Commission Royale des Anciennes Lois et Ordonnances de Belgique; tome XV, fascicule III."‎

‎Bruxelles, Imprimerie Administrative, 1939. 16 x 24, 231 pp., broché, bon état (2 petits manques à la couverture).‎

‎envoi de l'auteur.‎

‎Introduction bibliographique à l'Histoire du droit et à l'Ethnologie juridique. C/I France (Avant 1789) , études régionales, l'Ouest. ‎

‎ 1967 1967, Université Libre de Bruxelles. Une plaquette in-8 paginée de 145 à 182. Bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎HENRI BRISSON - LES HOMMES D'AUJOURD'HUI n° 94 - Dessin ANDRÉ GILL (1880)‎

‎Paris A.Cinqualbre 1880 -in-4 broché un journal satirique (newpaper), broché in-quarto (29,56 x 20 cm), 4 pages, 1ère de couverture illustrée d'un PORTRAIT-CHARGE DE HENRI BRISSON colorié au pochoir par André Gill, texte de la notice biographique sur les 3 pages suivantes par Pierre et Paul, sans date (1880) Paris A.Cinqualbre Editeur,‎

‎Henri Brisson, né le 31 juillet 1835 à Bourges et mort le 13 avril 1912 à Paris, est un avocat, journaliste et homme d'État français ........ Couverture convenable .... Dos satisfaisant ..... Intérieur frais ...... RARE .... en bon état (good condition). bon état ‎

‎Geschichte des Zehngerichtenbundes. Festschrift zur Fünfjahrhundertfeier seiner Gründung 1436-1936.‎

‎Davos, Davos AG, 1936, gr. in-8°, XII + 444 S. + 21 Tafeln, Original-Leinenband. Orig.-Umschlag.‎

‎CODE CIVIL. DALLOZ. MEGACODE.‎

‎Dalloz.. 1997-1998.. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1945 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 1997-1998. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'EXAMEN de CAPACITE PREMIERE ANNEE DROIT CIVIL‎

‎Un ouvrage de 116 pages, format 130 x 200 mm, broché, publié en 1982, L.G.D.J.‎

‎Complément du Manuel de Droit Civil de P. Voirin et G. Goubeaux (Tome 1)‎

‎LES COUTUMES DE TOULOUSE ( 1286 ) ET LEUR PREMIER COMMENTAIRE ( 1296 )‎

‎TOULOUSE IMPRIMERIE ESPIC 1969 Un volume grand in-8 broché de 288 pages , Envoi , la couverture est à peine salie , bon exemplaire . Bon Couverture souple ‎

‎LES COUTUMES DE TOULOUSE (1286) ET LEUR PREMIER COMMENTAIRE (1296), Extrait du Recueil de l’Académie de législation, 6esérie, t.V, 117eannée‎

‎, Paris, Impr. M. Espic 1969, in-8, br., non massicoté, textes reproduits en latin, (couv. lég. fanée, dos insolé, quelques soulignures au crayon de papier au début de l’ouvrage uniquement), int. très frais, 292p.‎

‎LES ÉTATS DE LANGUEDOC AU XVÈME SIÈCLE, coll. Bibl. méridionale, 2ème série, t. XL‎

‎, Toulouse, Édouard Privat 1965, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI ET LETTRE D’ENVOI ADRESSÉS AU PROFESSEUR YVER, 364p.‎

‎DROIT ET FISCALITE DU MARCHE DE L'ART.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRE DE FRANCE. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 334 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide des formalités faciles.‎

‎EUROPA. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vos droits chez vous. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA DEONTOLOGIE NOTARIALE. COURS DE MAÎTRISE, UNIVERSITE DE BORDEAUX I.‎

‎CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES NOTAIRES DE PARIS. 1991. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO SUR LE SECRET PROFESSIONNEL NOTARIAL‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages. Premier plat illustré en gris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DEONTOLOGIE NOTARIALE + ENVOI DE L'AUTEUR‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 315 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur la page de titres. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Sociétés Financières et l'animation du marché financier (2 Tomes - Complet). Thèse pour l'obtention du titre de Docteur en Sciences de Gestion, présentée et soutenue publiquement le 16 Décembre 1993‎

‎Directeur de recherche : Elie Cohen, Jury : Sulzer, Ginglinger, Jacquet, Cohen, Hamon, 2 vol. in-4 polycopiés, Université de Paris-Dauphine, UFR 3e Cycle Sciences des Organisations, 1993, 429 pp. et 95 pp.‎

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‎Complet. Bel exemplaire (très bon état).‎

‎DE L’ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE, (Code civil, Liv.I, Tit.III), Extrait de Revue pratique de droit français‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1877, in-8, br., non coupé, 80p.‎

‎Le code pénal vaudois de 1843 ou l’éclectisme comme expression de la penése pénale libérale. Collection Bibliothèque Historique Vaudoise, n.° 126.‎

‎ Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise - Cercle Démocratique 2005, 235x170mm, 199pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ photos n/b, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT DE L’URBANISME, coll. Lexique‎

‎, Paris, P.U.F. 1978, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, assez bon état, 144p.‎

‎"Les grands arrêts du Droit de l'urbanisme - ""Droit public"""‎

‎Sirey. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. XXI + 369 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎