‎"Droit patrimonial de la famille - 2018-2019 - 6e édition - ""Dalloz Action"""‎

‎Dalloz. 2017. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLIX + 1601 pages. Papier bible. Texte sur deux colonnes. Très légères traces noires sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le consommateur: Journées colombiennes - Tome LVII / 2007‎

‎BRUYLANT 2010 16x4 6x23 6cm. 2010. Broché.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Arrets notables rendus par le Parlement de Provence avec les motifs de leurs décisions par un Président au Mortier du même Parlement.‎

‎ 1746 basane marbrée, dos à nerfs (coiffe sup. à restaurer). in-4, XII-412pp., Aix Vve de Joseph David et Esprit David 1746‎

‎Cour D'appel De Colmar - Audience Solennelle De Rentrée - De La Protection Du Patrimoine Historique De La France Apres La Loi Du 4 Aout 1962‎

‎Colmar 1964 In8 43 pages - broché - plusieurs photographies d'epoque de metz et colmar - trés bon etat‎

‎Tres Bon ‎

‎Mémoire POUR le Sieur Grimaud Cadet, Secrétaire-Greffier du District de Narbonne.‎

‎***. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 33 pages, sur papier à la forme. Bandeau illustré en noir et blanc. Quelques écritures à l'encre sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du principe et du rétablissement de l'autorité en France par Gabriel GRIMAUD de CAUX‎

‎ PARIS, garnier frères - 1851 - E.O. - in-8 - broché - 64 pages ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Essai sur le régime dotal des romains. Ou développement de la question suivante, mise au concours pour les docteurs en droit de la faculté de Grenoble (1841) : "Indiquer, dans le Droit Romain, l'origine et le caractère de la Dotalité et des changements successifs introduits dans la législation sur ce point, en assignant, autant qu'il sera possible, les véritables causes de ces changements".‎

‎Grenoble, Allier, janvier 1842. fascicule in-8, 79 pages. Broché.‎

‎Couverture et titre ornés de motifs typographiques (tirés en bleu pour le titre). Ce mémoire a obtenu la médaille d'or au concours de la faculté de Grenoble en 1841. ‎

‎LA LOI SUR LES LOYERS, LES PRIX, GÉNÉRALITÉS - MAINTIEN DANS LES LIEUX - REPRISE - PROCÉDURE; Commentaire de la loi du 1er septembre 1948, 2èmeéd. mise à jour au 15 octobre 1949; Préface de André Marie‎

‎, Paris, Juris-Classeurs 1949, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, 1 des 2 couv. conservée, imprimé sur papier vert annexes dont la Liste par départements des communes déclarées sinistrées par arrêté ; planche dépliante hors-texte “Décompte du prix du loyer”, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [2ff.]-260-(3ff.]-120p.‎

4 Images

‎Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome premier - L'Ancien régime + Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome deuxième - La Révolution + Histoire de la liberté d'enseignement en France - Tome troisième - Le Consulat.‎

‎Grenoble, Paris, B. Arthaud, 1944-1946 3 volumes In-8° (14 x 22,7cm) Brochés. Vol.1: 3 feuillets, LX + 124p., 1feuillet; Vol.2: 3 feuillets, 461p., 2 feuillets; Vol.3: 3 feuillets, XXVII + 300p., 1feuillet. Bon état (couvertures un peu salies); 3è volume non coupé.‎

‎Faits et lois, revendications des différentes religions, et plans et projets, du XVIIIè siècle à 1805, en 3 volumes: L'Ancien régime, La Révolution, Le Consulat; préface de Robert BEUDANT; importantes bibliographies. Nouvelle édition de la thèse de droit soutenue en 1898 par le magistrat Louis GRIMAUD (1874-1957), avec dédicace manuscrite de l'auteur et petite coupure de presse contrecollée sur sa promotion au grade de Commandeur de Saint-Grégoire-le-Grand; 3è volume avec bande-annonce de l'éditeur, citant Napoléon: "Mon but principal dans l'établissement d'un corps enseignant est d'avoir un moyen de diriger les opinions politiques et morales". ‎

‎Les discours de rentrée au Palais de justice de Grenoble 1811-1902.‎

‎Réponse de Henri Ferrand. Allier frères, Grenoble 1919. Plaquette in-8 (23x14). 66 pages. Brochée, couverture grise imprimée.‎

‎Discours de réception à l'Académie delphinale.Histoire abrégée de la Cour du Palais de justice, étude historique et bibliographique. Très bon état.‎

‎Dénonciation du Sieur Cantalause, Membre de la Société des amis de la Constitution contre le Maire & 2 officiers Municipaux, pour fait de prévarication dans leurs fonctions.‎

‎IMP. HEIRISSON R. Carcassonne. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 13 pages. Papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ville de Paris. Commission municipale du Vieux Paris. Année 1925. Procès-verbaux. / Compte rendu des fouilles effectuées pour la construction de la ligne de chemin de fer métropolitain nº7 (annexe).‎

‎Paris, Imprimerie Municipale, 1930, in-4to, 123 + 26 p., + env. 30 planches n./b., brochure originale, dos fendu.‎

‎Le rôle judiciaire de la Chambre des Lords‎

‎Librairie Arthur Rousseau In-8 Couverture souple Paris 1936 ‎

‎Bon 195 pages. Publications de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris. Coll. d'études théoriques et pratiques. No XLIX-XX.‎

‎LE RÔLE JUDICIAIRE DE LA CHAMBRE DES LORDS, Publications de l’Institut de droit comparé de l’Université Paris, coll. d’études théoriques et pratiques de Droit étranger, de Droit comparé et de Droit international, t.XLIX-XX‎

‎, Paris, Arthur Rousseau et Cie 1936, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, papier jauni), 195p.‎

‎Collection de 7 thèses de droit reliées ens.:1) Etude sur l'amelioration progressive de la condition des femmes en droit romain et en droit français. Thèse à la Fac. de Grenoble. / 2) Acte publique pour le doctorat. (Thèse) Fac. de droit de Strasbourg / 3) Effets juriques de la protection accordée aux mineurs. Thèse Fac. de Toulouse / 4) Effets du partage en droit français / 5) De la pétition hériditaire en droit romain et en droit français / 6) Cabrye: Du droit de retention Thèse Acad. de Rennes / 7) Hédal: du droit de retention. ‎

‎Lyon, Girard et Josserand, Imprimeurs-libraires / Strasbourg, G. Silbermann / Toulouse, de Bonnal / Idem: Mélanie Dupin / Idem: Dupin-Roux / Dijon, Peutet-Pommey / Paris A Durand / Rennes Baouge fils 1860, 1863, 1867, 1874, 1861, 1860, 1874: in-8vo, 2 ff. + 180 p. / 2) 2 ff. + 64 p. (papier épais, rousseurs) / 3) 2 ff. + 119 p. / 4) 228 p. / 5) 200 p. / 6) 2 ff. + 164 p. (+ envoi de l’auteur) / 6) 2 ff. + 216 p. / 7) 232 p. + 1 f. reliure en d.-cuir de l’époque.‎

‎Code Forestier suivi, des Lois sur la pêche et la chasse‎

‎DALLOZ. 1924. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 279 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz - Dictionnaire pratique de Droit - Edition 1909 -‎

‎ Paris - Bureau de la jurisprudence générale DAlloz - 1909 - Complet en 2 volumes in4 de VIII - 792 et VIII - 815 - XIV - 43 - 102 pages - reliure demi chagrin noir - plats percaline partiellement passés - coins un peu émoussés -‎

‎ Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Code Civil.‎

‎DALLOZ. 7ème édition. 1908. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 619 pages. Plats et dos couverts de cuir souple bordeaux.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Petite Collection Dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code des Accidents du Travail‎

‎DALLOZ. 1909. In-16. Relié. Etat passable, 1er plat abîmé, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. VII + 288 + 17 pages. Reliure frottée. Manque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire Pratique de Droit. En 3 volumes.‎

‎BUREAU DE LA JURISPRUDENCE GENERALE - DE RIGNY R.. 1905 - 1906. In-4. Broché. A restaurer, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1666 pages (+ 51 + 96 pages de catalogue - manque les dernières pages du 2nd catalogue). Ouvrages débrochés couvertures et dos absents.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code des boissons et alcools et des fraudes relatives aux boissons avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de M. Dalloz.‎

‎ P., Dalloz, 1914, petit in 12 pleine reliure box de léditeur, 444-19-51 pages ; cachets. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence tome 9‎

‎Dalloz. 1922. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. 692 pp. + 70 pp. d'index alphabétique. Reliure marbrée, papier à la cuve.Titre et tomaison dorés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 9 : poids et mseures, poids public ; postes, télégraphes, téléphones ; Presse, outrage, publication ; preuve ..... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Supplément au Répertoire pratique de législation de doctrine et de jurisprudence (tome 2)‎

‎Dalloz. 1929. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Rousseurs. 580 pp. + 76 pp. Dos reste la tomaison dorée. papier à la cuve. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte sur 3 colonnes. Sommaire du Tome 2 : impôts indirects, jugements et arrêts, louage d'ouvrage et d'industrie, octroi, navigation aérienne... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de Commerce, suivi des Lois commerciales et industrielles avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence‎

‎Dalloz. 1927. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 570 pp. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DALLOZ- REPERTOIRE PRATIQUE DE LEGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE- TOME 6: EXPERTISE- IMPORTATION‎

‎DALLOZ. 1914. In-Folio. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 818+ 86 pages- texte sur 3 colonnes- plats et contreplats jaspés- dos à 5 nerfs- filets, titre, auteur et n° de tomaison dorés au dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎