‎Melanges P.F. Girard. Etudes de Droit Romain dediees a M.P.F. Girard Professeur de droit romain a l'Universite de Paris - TOMES 1 & 2‎

‎Arthur Rousseau 1912 in8. 1912. Broché. 2 volume(s).‎

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‎Bon état général cependant couvertures salies bords un peu frottés intérieurs propres pages non-coupées‎

‎MEMENTO - AFFAIRES PENALES MILITAIRES .‎

‎GOUVERNEMENT MILITAIRE DE METZ - COMMANDEMENT DU 1er CA ET DE LA VIe R.M.. 1984. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Pliures. 44 pages agraffées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO PRATIQUE DE L'AGRICULTURE : FISCAL, SOCIAL, JURIDIQUE‎

‎EDITIONS FANCIS LEFEBVRE. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1284 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique France Lefebvre- Agriculture, fiscal, social, juridique 1980‎

‎Editions France Lefebvre. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1071+40+56 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre - Agriculture, fiscal, social, comptable, juridique 1984‎

‎Editions Francis Lefebvre. 1983. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1151+24+56 pages. Quelques rousseurs. Mouillures en contre-plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre- Agriculture, fiscal, social, comptable, juridique- 1987‎

‎Editions Francis Lefebvre. 1986. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1134+24+71 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE, COMPTABLE, 1995‎

‎Francis Lefebvre. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 1406 pages. Avec bandeau d'éditeur.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité des normes et réglementations comptables applicables aux entreprises industrielles et commerciales en France. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE, DROIT DES AFFAIRES, CONCURRENCE, CONSOMMATION, 1997‎

‎Francis Lefebvre. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1113 pages. Couverture en plastique souple. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Abus de dépendance économique. Affiches et enseignes. Associations de consommateurs. Clauses abusives... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE, RETRAITES ET PREVOYANCE D'ENTREPRISE, 2004‎

‎Francis Lefebvre. 2003. In-8. Relié. Etat du neuf, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 1053 pages. Avec bandeau d'éditeur.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Juridique, Fiscal, Social, Comptable. Réforme des retraites: le 1er ouvrage complet. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre - Social 1979 Sécurité sociale, droit du travail‎

‎Francis Lefebvre. 1979. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1035 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A jour du 15 avril 1979 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIAL 2001 DROIT DU TRAVAIL SECURITE SOCIAL.‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1368 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre Societes civiles 1991- Juridique Fiscal Social Comptable‎

‎"F. Lefebvre. 1990. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 844 pages + LIVRET de 20 pages ""mise a jour au 1er mai 1991"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique - Social‎

‎Editions Francis Lefebvre. 2013. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1443 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Memento pratique sociétés civiles‎

‎Francis Lefebvre 1988 798 pages in8. 1988. Broché. 798 pages.‎

‎intérieur très frais tranche légèrement salie ainsi que le 4e plat‎

‎MEMOIRE POUR ETIENNE LALOUBIE (CAZADE), OFFICIER DE HUSSARDS, DEMANDEUR, CONTRE LE SIEUR LOUIS LALOUBIE, ANCIEN PREMIER SUBSTITUT DE M. LE PROCUREUR GENERAL PRES LE PARLEMENT DE BORDEAUX, DEFENDEUR‎

‎Imprimerie de Jean Foulquier, Bordeaux. 1805. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Fortes mouillures. 30 pages. Couverture actuelle, annotée (titre). Annotations d'époque à la plume en page de titre. Plusieurs pages déchirées, sur les bords, avec maques n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fructidor XIII. En présence de Pierre Cazade, Cazade jeune, Cazade 3e frère, et demoiselle Ursule Cazade, aussi Défendeurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE, POUR LE CHEVALIER QUEYSSAT, CAPITAINE DE DRAGONS, LE SIEUR FREYDEFOND QUEYSSAT, CAPITAINE D'INFANTERIE, LE SIEUR FILLOL QUEYSSAT, CAPITAINE AIDE-MAJOR D'INFANTERIE, HABITANS DE CASTILLON-SUR-DORDOGNE, CONTRE LE SIEUR BELER-DAMADE‎

‎De l'Imprimerie de Jospeh Dalles, A Toulouse. 1776. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 52 pages. Gravure en noir et blanc en bandeau illustrant la 1re page. Ouvrage broché en un cahier, sans couverture. Pages de garde ('plats') abîmées, avec petits manques.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Contre le Sieur Beler-Damade, Commis Négociant à Bordeaux. 'Le Sieur Damade, dénoncé à la Justice comme coupable d'un lâche assassinat, n'a pas craint d'accuser lui-même de ce crime, trois Gentilshommes distingués par leurs services militaires.' (...) Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎MEMOIRE POUR LESIEUR MAGNENS JEUNE ET LA DAME JEANNE MAGNENS, VEUVE BEAUMONT, INTIMES; CONTRE LA DAME HONOREE PICHOT SAINT-HILAIRE, VEUVE EN PREMIERES NOCES DU SIEUR FONTANEAU, ET ENCORE CONTRE LE SIEUR J.-Ch.-Fr. MAGNENS AINE‎

‎Cour Royale de Bordeaux. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 21 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jean-Charles-François Magnens Aîné, au nom et et comme mari de ladite dame Pichot Saint-Hilaire, appelans. Sentence arbitrale du 3 février 1806. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE POUR M. BOUSSAT DE MONTIGNY DEMANDEUR, CONTRE MM. FREDERIC ET FERNAND LAPEYRE DEFENDEURS, ET CONTRE M. BOISSERIE NOTAIRE INTERVENANT‎

‎IMPRIMERIE DE X. DUTEIS. non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 35 pages - couverture de substitution - 1 annotation au crayon de papier. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE POUR MME LELONG CONTRE LA DAME ANNA GARNOT VEUVE GARNOT EPOUSE EN SECONDES NOCES DE M.AMEDEE ROUSSEL ET AUTRES MEMBRES DE SA FAMILLE.‎

‎IMPRIMERIE DE E.BRIERE. 19E. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 97 pages - plats jaspés - titre + filet dorés sur pièce de titre rouge bordeaux - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles - une page partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : base du procés - créance à recouvrer - chose jugée - résistance de garnot - questions du procés - la position les habitudes de garnot - les opérations en elles même - M.Augustin Colleau etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMO SOCIAL 2006 - HORS SERIE MARS 2006 - TRAVAIL ET EMPLOI SECURITE SOCIALE RETRAITE.‎

‎GROUPE LIAISONS SA. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1310 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : accidents du travail et maladies professionnelles - aides à l'emploi - apprentissage - bilan social - contrat de travail - délégués du personnel - démission - durée du travail - maladie - médaille d'honneur du travail - inspection du travail etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMO SOCIAL (EDITION 2003)‎

‎***. Février 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1395 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Travai et emploi, Sécurité sociale, retraite. Numéro hors série. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Menschenrechte / Ihr international Schutz / UN-Menschenrechts-pakte / Europaische Menschenrechts-konvention / Sozial charta KSZE-Sclussakte‎

‎ Beck- Texte im dtv. Format poche. Ouvrage en langue allemende. Etat correct.‎

‎METAYAGE & FERMAGE DU DEPARTEMENT DES LANDES - ARRETES PREFECTORAUX DU 10 OCTOBRE 1946 ET DU 6 NOVEMBRE 1946. CONTRATS-TYPES DU BAIL A FERME ET DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE APPLICABLES AU DEPARTEMENT DES LANDES. STATUT DU FERMAGE.‎

‎JEAN-LACOSTE. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MIEUX VIVRE VOTRE RETRAITE‎

‎PTT. NON DATE. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages - quelques photos couleur hors texte - livre et bloc-note inclus réunis dans un étui relié toilé muet. . . . Classification Dewey : 340.5-Droit coutumier‎

‎ Classification Dewey : 340.5-Droit coutumier‎

‎Ministère de la Justice. Code de la nationalité française suivi de documents annexes.‎

‎ Melun, Impr. administrative, 1946-1947. Deux vol. in-8, dont un fort, reliés demi-basane vert bronze, dos lisses, titres dorés. ‎

‎T.1. Partie officielle. 242 pp. - T.2. Partie documentaire. 1073-XVII- pp. Etiq. en queue des dos, l'un d'eux un peu frotté en tête, cachets de bib., mais bonne condition. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎