‎LES RECOURS EN ANNULATION ET EN CAS DE CARENCE DANS LE DROIT DE LA CECA À LA LUMIÈRE DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS, Préface de M.Henri Rolin, Extrait du n°3 du volume XIII de la Chronique de Politique étrangère‎

‎, Bruxelles, Institut royal des Relations Internationales 1960, in-8, br., bon état, 112p.‎

‎LES RELATIONS COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ÉTATS-UNIS, Travaux de la Commission pour l’étude des communautés européennes (C.E.D.E.C.E.), sous la direction de Jacques BOURRINET‎

‎, Paris, Économica 1987, in-8, br., neuf, 617p.‎

‎"Les relations de voisinage - Les principaux textes de loi (Collection ""La loi au quotidien"")"‎

‎Journaux Officiels. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 97 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""La loi au quotidien"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Les relations de voisinage. Les principaux textes de loi.‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 2004. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 126 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"""La Loi au Quotidien"". Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎LES ROCHEBARON‎

‎MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 274 à 316. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Travaux de la deuxième Journée d’études juridiques Jean Dabin (6-7mai1966), Préface de Pierre Wigny, Bibl. de la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, t.III‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1966, in-8, br., non coupé, (couv. légt passée, rares soulignures au crayon), int. frais, XVI-419.‎

‎LES SECTES EN FRANCE‎

‎NON PRECISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Assemblée nationale. Rapport N°2468. Alain Gest président, Jacques Guyard rapporteurs députés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SEIZE CODES DES FRANCAIS AVEC INDICATION DE LEURS ARTICLES CORRELATIFS Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat ...‎

‎LEBRIGRE FERRES. 1835. In-18. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 298 + 139+ + 94 + 81 + 64+ 34+ 39 + 11 pages. Contreplats et tranches jaspés. Titre, fleurons et filets dorés au dos. Quelques portraits en noir et blanc, hors texte. 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le tarif des frais et dépens en matière civile, le tarif des frais en matière criminelle, les lois sur le droit d'aubaine , les ordonnances sur la profession d'avocat et la plaidoirie,etc,etc. Et suivis des lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions,etc,etc. EDITION COMPLETE entièrement conforme au texte de l'imprimerie royale augmentée de la loi contre les attroupements : sur la contrainte par corps - sur les associations. CODE POLITIQUE / CODE CIVIL / CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE / CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE / CODE PENAL / CODE FORESTIER / CODE DE LA PECHE FLUVIALE / CODE DU GARDE NATIONAL / CODE ELECTORAL / CODE MUNICIPAL / CODE RIRAL / TARIF DES FRAIS ET DEPENSE / CODE DU JURY SUR L'APPLICATION AUX DELITS DE LA PRESSE ET POLITIQUES / CODE DU NOTARIAT, ETC Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'essentiel de vos droits‎

‎CFDT. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 203 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide Pratique CFDT 86. Dossier spécial Santé / Forme. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Essentiel de vos Droits. Guide pratique CDFT 1986. Edition Fonction Publique.‎

‎CFDT. 1985. In-16. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec un dossier spécial Santé / Forme. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L'essentiel de vos droits. Guide pratique CFDT 87.‎

‎FONCTION PUBLIQUE. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 206 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Statut des fonctions publiques. Recrutement et cessation des fonctions. Les non-titulaires. Les salaires. Carrière. Mobilité. Les congés... Avec un dossier spécial enfance. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES SEPT CODES indications de leurs dispositions corrélatives et rapports entre eux - augmenté de la Charte constitutionnelle, du tarif des frais de justice, de la loi sur les sacrilèges etc...‎

‎PHILIPPE. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur acceptable. 674 PAGES - TExte sur 2 colonnes - Titre sur piece de titre Bordeaux, fleurons et roulettes dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IMPRIMERIE DE FELIX LOCQUIN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SERVICES PUBLICS‎

‎SYROS. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages - Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tous vos droits et recours Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LES SERVICES SOCIAUX EN GRANDE-BRETAGNE, édité pour les services britanniques d’information‎

‎, Londres, Central Office of Information 1966, in-8, br., très bon état, 124p.‎

‎Les Six Codes du Royaume.‎

‎BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 888 pages. Relié plein cuir marron. Titre, filets et fleurons dorés sur le dos. Tranches rouges. Epidermures. Déchirure sur la page de titre. quelques marges brunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ex-Libris de Henri Baudet, 1899. Précédés de la Charte Constitutionnelle, augmentée de la Loi sur la Pêche Fluviale, du 15 avril 1829. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME - PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P. BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. X+888 pages. Un signet. Tranches jaspées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE‎

‎P. BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Rousseurs. 888 pages. Dos absent;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè‎

‎Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire. ‎

‎LES SIX CODES - EDITION NOUVELLE - CONFORME AU BULLETIN DES LOIS‎

‎DOULADOURE. 1827. In-12. Relié. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 988 Pages. Fortes mouillures mais sans conséquence pour la lecture. 1 Ex-dono. Tranche noire. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎ 1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les six codes précédés de La Charte constitutionnelle et suivis de Tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Imp. de J.-M. Corne. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. Environ 500 pages. Quelques accrocs au dos. Rousseurs. Plats jaspés. Ex-libris à l'encre. Titre, ornements et filets en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La Revue fiduciaire‎

‎, Paris, La Villeguerin 1989, in-8, rel. éd. cartonnée, (1ede couv. légt salie, étiquette incrustée), int. frais, 296p.‎

‎LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J.Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t.VII‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1970, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, 578p.‎