‎Chose jugée. Sonnets et ballades du palais.‎

‎Lille Raoust, 1934 1 vol. broché in-8, broché, 67 pp. Amusant recueil de poèmes judiciaires par un avocat. Dos fendu et un peu décollé. Légères traces de scotch sur les pages de garde. Sinon bon état.‎

‎"Leçons de Droit naturel; tome 2 (II) : L'Etat ou la politique."‎

‎Namur, Maison d'Editions Ad. Wesmael-Charlier, 1934. 14 x 23, 453 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).‎

‎2e édition revue et corrigée.‎

‎"Réflexion sur la notation de licenciement des travailleurs protégés; Cour du travail de Mons."‎

‎Nivelles (Belgique), Imprimerie Administrative, 1981. 16 x 24, 29 pp., broché, bon état.‎

‎discours prononcé par J. Leclercq, Procureur Général à l'audience solennelle de rentrée du 2 septembre 1981 et dont la Cour a ordonné l'impression.‎

‎Un chapitre du droit constitutionnel des Belges - le pouvoir judiciaire, 2e étude: Organisation‎

‎Bruxelles, 1859 39pp., in-4, [publié dans et extrait de "Mémoires de l'Académie Royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique", T.31, 1859]‎

‎Un chapitre du droit constitutionnel des Belges. Le pouvoir judiciaire, première étude: Nature, étendue et limites‎

‎Bruxelles, Académie royale 1853 38pp., publié dans et extrait de "Mémoires de l'Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique" Tome XXVII (27, 1853), mémoire présentée en la séance du 11 octobre 1852, in-4, toujours non coupée, bon état, (éventuellement à relier), J100496‎

‎Discours prononcé par Mr. Leclercq, Procureur-général près la Cour Supérieure de Justice séant à Liege, à l'audience de rentrée de la Cour le 1er octobre 1821 et dont elle a ordonné l'impression.‎

‎Liège, J.F. Desoer, 1821, in-8vo, 48 p., sans couverture.‎

‎Ce discours a pour sujet l'ancienne juridiction ecclésiastique dans les affaires civiles et criminelles, son origine, son accroissement et sa décadence. ‎

‎Le Réseau impossible. La Résistance au système des grandes compagnies ferroviaires et la politique économique en France. 1820-1852‎

‎ 1987 Editions Droz, Genève, Collecion Travaux de Droit, d'Economie, de Sciences Politiques, de Sociologie et d'Anthropologie N°154 - 1987 -In-8, broché sous jaquette papier - 287 p. ‎

‎Bon état - Menus frottements sur la jaquette ‎

‎LA NOTION PRECISE DU DROIT NATUREL (PLAQUETTE).‎

‎NON INDIQUE. 1923. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. Fascicule de 21 pages - annotations sur le 1er plat - quelques traces de crayon de couleurs bleu en marges à l'intérieur du fascicule sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Union Européenne et les droits fondamentaux‎

‎Bruxelles, Bruylant 1999 235pp., 24cm., br.orig., bon état, ISBN 2-8027-1255-1, J115314‎

‎Les avoués de Saint-Trond‎

‎Louvain / Paris, Peeters / Fontemoing 1902 xii + 138pp., 26cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série 9e fasc., br.orig., non coupé, bon état, L74345‎

‎Les avoués de Saint-Trond‎

‎Louvain / Paris, Peeters / Fontemoing 1902 xii + 138pp., 25cm., dans la série "Université de Louvain. Recueil de travaux publiés par les membres des conférences d'histoire et de philologie" 1e série 9e fasc., belle reliure demi-toile, bon état, L108079‎

‎L'ABORDAGE EN DROIT MARITIME ET EN DROIT FLUVIAL.‎

‎ 1955 Picon et Durand Auzias ,1955, in8 broché, 304pp.Cachet exlibris.Couverture recollée. Bon état général. ‎

‎De Romano Sancti Petri Episcopatu - Dissertatio historica‎

‎Lovanii, Vanlinthout 1888 xv + 357pp., cachet, reliure cart.avec dos en toile (peu usagée), qqs.rousseurs, [texte en latin], [Dissertatio historica pro gradu doctoris ss.canonum in universitate catholica in oppido Lovaniensi], R37542‎

‎PROBLÈMES JURIDIQUES NÉS DE L’ATTAQUE DU BOIS PAR LES CHAMPIGNONS ET INSECTES. Rappel des principes - Jurisprudence. Position de l’entrepreneur, de l’architecte, du fournisseur vis-à-vis du maître de l’ouvrage et du propriétaire de l’immeuble. Traitement - Absence de traitement - Traitement défectueux‎

‎, Paris, Journal LE BOIS 1963, in-8, br., (couv. tachée), 200p.‎

‎Droit constitutionnel. Deuxième volume : le droit constitutionne de la France‎

‎CNED. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 686 pages de texte sur deux colonnes. Ouvrage de la fin des annéées 1990.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours par correspondance. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE CONFINS FRANCO SUISSES ET LE TRAITE DE VERSAILLES - THESE POUR LE DOCTORAT SCIENCES POLITIQUES ET ECONOMIQUES SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 15 MARS A 14H30.‎

‎BERGER LEVRAULT. 1922. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 89 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES VENTE À OPTION, Marché à prime simple, Marché à double prime, Marché avec faculté, Conventions dérivées de la vente directe des valeurs mobilières, Extrait de la Revue trimestrielle de Droit civil‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré déporté sur le premier plat, bon état, 44p.‎

‎LA PLURALITÉ DES TUTEURS EN DROIT ROMAIN‎

‎, Paris, Sirey 1928, in-8, br., non coupé, (très légt fanée), 272p.‎

‎RAPPORT FAIT A LA COUR DES PAIRS‎

‎IMPRIMERIE DE LA COUR ROYALE. 1820. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Mouillures. 444 Pages - Contre plats jaspés -. . . . Classification Dewey : 340.9-Conflit de droit‎

‎Rapport fait a la cour des pairs le 15 mai 1820 et jours suivans, par M. LE CONTE DE BASTARD, paire de France, Premier président de la cour royale de Lyon, l'un des pairs commis pour l'instruction du Procès suivi contre LOUIS-PIERRE LOUVEL Classification Dewey : 340.9-Conflit de droit‎

‎Rapport fait au nom de la commission des pétitions - N°5 - Sur la pétition de la Dame veuve Lesurque, tendant à réhabiliter la mémoire de son mari, condamné à mort en 1796‎

‎Hacquart. Non daté. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 5 pages. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chambre des pairs de France, Session de 1821, séance du lundi 11 mars 1822 - Opinion de M. le comte de Montalivet sur le projet de loi relatif à la police de la presse périodique‎

‎Imp. P. Didot. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. 28 pages. Plats manquants. Non daté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Table alphabétique et analytique des circulaires et instructions générales Tome 2‎

‎Non Renseigné. 1835. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pp., titre et tomaison dorés, filets et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 2 : Manutention : amendes de condamnation, frais de justice, comptabilité, domaines et hypothètiques.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eloge de M. Pothier, Doyen de MM. les Conseillers aux Bailliage & Siège Présidial d'Orléans, Docteur Régent & Professeur en Droit françois de l'Université de la même ville.‎

‎ A Paris, chez Saillant & Nyon, 1772. Petit in/8 en brochage d'attente, non massicoté, 136 pages. Eloge prononcé à la "rentrée d'après Pâques du Bailliage de Romorantin, le 8 Mai 1772.".‎

‎Robert-Joseph Pothier (1699-1772) jurisconsulte français. Robert-Joseph Pothier naquit à Orléans le 9 janvier 1699. Il est issu d'une famille bourgeoise orléanaise dont l'implantation et la renommée remonte au XVe siècle. En effet, sa famille compte beaucoup de magistrats locaux et un de ses ascendants fut maire d'Orléans Fermeture de la Librairie du 30/12/2025 au 11/01/2026‎

‎LE CORPS DU DROIT FRANÇOIS, contenant un recueil de tous les édicts, ordonnances, stil et Pratique observée tant aux Cours Souveraines qu’ès Justices inférieures et subalternes du Royaume de France. Distingué en livres, titres, loix et paragraphes à l’imitation du Code de Justinian. Avec amples annotations et observations recueillies des plus excellens Jurisconsultes de nostre temps...‎

‎[ A Genève (lieu ajouté à l’époque au tampon)], pour Jean de Laon, [ A Genève (lieu ajouté à l’époque au tampon)], pour Jean de Laon1600 ; fort volume in-4, peau de mouton verte, recouverte au XVIIIe siècle en demi-basane brune, tranches jaspées. (Reliure ancienne) Titre en rouge et noir avec devise de l’éditeur, 1 f. de dédicace à D. de Vic, Conseiller du roi Henri IV, 4 ff. n. ch. (avertissement au lecteur, index et privilège accordé à Jean de Laon par Henri IV en oct. 1599), 50 ff. n. ch. (chronologie de 1200 à 1599), 1043 pp., 42 ff. d’index.ÉDITION ORIGINALE rare. Brunet II, 294 disait déjà : “Ce gros volume, qui n’est pas commun, conserve un intérêt historique. Inconnu de Dupin. - Gouron et Terrin, 1 - Chaix, Dufour et Moeckli. Les livres imprimés à Genève de 1550 à 1600. Genève 1966, p. 158.‎

‎Code-manuel du chasseur : Etude de droit usuel sur la législation de la chasse et la responsabilité en matière de dégâts causés par le gibier‎

‎V. Giard & E. Brière, libraires-éditeurs Cartonné 1909 In-12 (12,5 x 18,7 cm), cartonné, 192 pages ; coiffes frottées, papier bruni, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎