‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE, DROIT DES AFFAIRES, CONCURRENCE, CONSOMMATION, 1997‎

‎Francis Lefebvre. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1113 pages. Couverture en plastique souple. Annotation en page de garde.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Abus de dépendance économique. Affiches et enseignes. Associations de consommateurs. Clauses abusives... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE, RETRAITES ET PREVOYANCE D'ENTREPRISE, 2004‎

‎Francis Lefebvre. 2003. In-8. Relié. Etat du neuf, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 1053 pages. Avec bandeau d'éditeur.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Juridique, Fiscal, Social, Comptable. Réforme des retraites: le 1er ouvrage complet. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre - Social 1979 Sécurité sociale, droit du travail‎

‎Francis Lefebvre. 1979. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1035 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A jour du 15 avril 1979 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMENTO PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE SOCIAL 2001 DROIT DU TRAVAIL SECURITE SOCIAL.‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1368 pages .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique Francis Lefebvre Societes civiles 1991- Juridique Fiscal Social Comptable‎

‎"F. Lefebvre. 1990. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 844 pages + LIVRET de 20 pages ""mise a jour au 1er mai 1991"".. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Memento pratique - Social‎

‎Editions Francis Lefebvre. 2013. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1443 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Memento pratique sociétés civiles‎

‎Francis Lefebvre 1988 798 pages in8. 1988. Broché. 798 pages.‎

‎intérieur très frais tranche légèrement salie ainsi que le 4e plat‎

‎MEMOIRE POUR ETIENNE LALOUBIE (CAZADE), OFFICIER DE HUSSARDS, DEMANDEUR, CONTRE LE SIEUR LOUIS LALOUBIE, ANCIEN PREMIER SUBSTITUT DE M. LE PROCUREUR GENERAL PRES LE PARLEMENT DE BORDEAUX, DEFENDEUR‎

‎Imprimerie de Jean Foulquier, Bordeaux. 1805. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Fortes mouillures. 30 pages. Couverture actuelle, annotée (titre). Annotations d'époque à la plume en page de titre. Plusieurs pages déchirées, sur les bords, avec maques n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fructidor XIII. En présence de Pierre Cazade, Cazade jeune, Cazade 3e frère, et demoiselle Ursule Cazade, aussi Défendeurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE, POUR LE CHEVALIER QUEYSSAT, CAPITAINE DE DRAGONS, LE SIEUR FREYDEFOND QUEYSSAT, CAPITAINE D'INFANTERIE, LE SIEUR FILLOL QUEYSSAT, CAPITAINE AIDE-MAJOR D'INFANTERIE, HABITANS DE CASTILLON-SUR-DORDOGNE, CONTRE LE SIEUR BELER-DAMADE‎

‎De l'Imprimerie de Jospeh Dalles, A Toulouse. 1776. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 52 pages. Gravure en noir et blanc en bandeau illustrant la 1re page. Ouvrage broché en un cahier, sans couverture. Pages de garde ('plats') abîmées, avec petits manques.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Contre le Sieur Beler-Damade, Commis Négociant à Bordeaux. 'Le Sieur Damade, dénoncé à la Justice comme coupable d'un lâche assassinat, n'a pas craint d'accuser lui-même de ce crime, trois Gentilshommes distingués par leurs services militaires.' (...) Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎MEMOIRE POUR LESIEUR MAGNENS JEUNE ET LA DAME JEANNE MAGNENS, VEUVE BEAUMONT, INTIMES; CONTRE LA DAME HONOREE PICHOT SAINT-HILAIRE, VEUVE EN PREMIERES NOCES DU SIEUR FONTANEAU, ET ENCORE CONTRE LE SIEUR J.-Ch.-Fr. MAGNENS AINE‎

‎Cour Royale de Bordeaux. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 21 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Jean-Charles-François Magnens Aîné, au nom et et comme mari de ladite dame Pichot Saint-Hilaire, appelans. Sentence arbitrale du 3 février 1806. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE POUR M. BOUSSAT DE MONTIGNY DEMANDEUR, CONTRE MM. FREDERIC ET FERNAND LAPEYRE DEFENDEURS, ET CONTRE M. BOISSERIE NOTAIRE INTERVENANT‎

‎IMPRIMERIE DE X. DUTEIS. non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 35 pages - couverture de substitution - 1 annotation au crayon de papier. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMOIRE POUR MME LELONG CONTRE LA DAME ANNA GARNOT VEUVE GARNOT EPOUSE EN SECONDES NOCES DE M.AMEDEE ROUSSEL ET AUTRES MEMBRES DE SA FAMILLE.‎

‎IMPRIMERIE DE E.BRIERE. 19E. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 97 pages - plats jaspés - titre + filet dorés sur pièce de titre rouge bordeaux - quelques rousseurs sans conséquence sur la lecture - 3 photos disponibles - une page partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : base du procés - créance à recouvrer - chose jugée - résistance de garnot - questions du procés - la position les habitudes de garnot - les opérations en elles même - M.Augustin Colleau etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMO SOCIAL 2006 - HORS SERIE MARS 2006 - TRAVAIL ET EMPLOI SECURITE SOCIALE RETRAITE.‎

‎GROUPE LIAISONS SA. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1310 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : accidents du travail et maladies professionnelles - aides à l'emploi - apprentissage - bilan social - contrat de travail - délégués du personnel - démission - durée du travail - maladie - médaille d'honneur du travail - inspection du travail etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEMO SOCIAL (EDITION 2003)‎

‎***. Février 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1395 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Travai et emploi, Sécurité sociale, retraite. Numéro hors série. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Menschenrechte / Ihr international Schutz / UN-Menschenrechts-pakte / Europaische Menschenrechts-konvention / Sozial charta KSZE-Sclussakte‎

‎ Beck- Texte im dtv. Format poche. Ouvrage en langue allemende. Etat correct.‎

‎METAYAGE & FERMAGE DU DEPARTEMENT DES LANDES - ARRETES PREFECTORAUX DU 10 OCTOBRE 1946 ET DU 6 NOVEMBRE 1946. CONTRATS-TYPES DU BAIL A FERME ET DU BAIL A COLONAT PARTIAIRE APPLICABLES AU DEPARTEMENT DES LANDES. STATUT DU FERMAGE.‎

‎JEAN-LACOSTE. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MIEUX VIVRE VOTRE RETRAITE‎

‎PTT. NON DATE. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 63 pages - quelques photos couleur hors texte - livre et bloc-note inclus réunis dans un étui relié toilé muet. . . . Classification Dewey : 340.5-Droit coutumier‎

‎ Classification Dewey : 340.5-Droit coutumier‎

‎Ministère de la Justice. Code de la nationalité française suivi de documents annexes.‎

‎ Melun, Impr. administrative, 1946-1947. Deux vol. in-8, dont un fort, reliés demi-basane vert bronze, dos lisses, titres dorés. ‎

‎T.1. Partie officielle. 242 pp. - T.2. Partie documentaire. 1073-XVII- pp. Etiq. en queue des dos, l'un d'eux un peu frotté en tête, cachets de bib., mais bonne condition. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Ministère de l'intérieur - Code des communes - Tome 1 : Texte.‎

‎Berger levrault. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 623 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Décrets n°77-90 et 77-91 du 27 janvier 1977 n°77-240 et 77-241 du 7 mars 1977 n°77-392 et 77-393 du 28 mars 1977 - Mise à jour au 1er mars 1978. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère des Finances : Instruction du 20 septembre 1875 concernant le service des amendes et condamnations pécuniaires‎

‎Imprimerie et librairie administratives de Paul Dupont Relié 1876 In-8 (14,5 x 22,2 cm), reliure demi-basane, dos lisse orné de pièces de titre et filets dorés, 116 pages ; dos bruni, frottements aux dos, plats et coupes, quelques rousseurs à l'intérieur, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Ministère du Commerce, de l’Industrie des Postes et des Télégraphes; Division de l’Assurance et de la prévoyance sociales; ACCIDENTS DU TRAVAIL. RECUEIL DE DOCUMENTS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL RÉUNIS PAR LE MINISTÈRE DU COMMERCE (Direction de l’Assurance et de la prévoyance sociales), depuis 1900 jusqu’à 1907‎

‎, Paris / Nancy, Imprim. Nationale / Berger-Levrault & Cie 1900 à 1907, in-8, 4 vol. 1901 à 1902 rel. demi-basane noire, tit. sur dos à 5 nerfs avec fleurons dorés ; 16 recueils br. (couv. fanées, le n° 1 de 1907 est débr. et la couv. salie), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque].‎

5 Images

‎Minutes du procès concernant l'affaire Marcellange‎

‎Aux bureaux des archives des tribunaux Mme Vve Blondel | Paris & Limoges 1843 | 14.50 x 22 cm | broché‎

‎Edition originale. En frontispice, un portrait de Jacques Besson incriminé dans le meurtre de Marcellange. Dos fendillé comportant des manques, déchirures et manques marginaux sur les plats, quelques petites rousseurs. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Minutes du Procès d'Alain Geismar - Préface de J.-P. Sartre‎

‎Hallier. 1970. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 219 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Miscellanea W.J. Ganshof van der Meersch - studia ab discipulis amicisque in honorem egregii professoris edita - Mélanges publiés sous l'égide et avec l'appui du Centre interuniversitaire de Droit public et de l'Université Libre de Bruxelles [3 volumes]‎

‎, Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972, complet en 3 volumes: lii,621 + 976 + 755pp., br.orig., 24cm., bel état, rare, J29295‎

‎MISE A JOUR N° 110, AU 31 AOUT 1943, DU CODE CIVIL‎

‎Librairie Joseph Gibert. 1943. In-16. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Plaquette de 47 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎