‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS XÈME-XVIIIÈME SIÈCLE, Première année (Premier cycle), coll. Droit Sciences Éco.‎

‎, Paris, Masson et Cie 1972, in-8, br., bon état, (marque de bibliothèque), 254p.‎

‎SOCIOLOGIE ÉLECTORALE EN AFRIQUE DU NORD, Préface de Georges Burdeau,coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “science politique” n°7‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., bon état, VIII-234p.‎

‎DROIT DES AFFAIRES, t. 4 [seul]: MOYENS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, coll. Thémis / Droit privé‎

‎, Paris, P.U.F. 1995, in-8, br., (tampon sur la couv.), intérieur frais, 314p.‎

‎Code de la législation forestière‎

‎Rotschild J. Cartonnage d'éditeur 1883 "In-12° cartonnage d'éditeur, plaque ornée sur le premier plat, 484 pp., ""Code de législation forestière : lois - décrets - ordonnances - avis du conseil d'état et réglement en matière de Forêts - Chasse - Louveterie ; dunes et reboisements"" ; coiffes, mors et coins légèrement blanchis, petites taches sur les plats, infimes rousseurs in-texto, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Traité d'Economie Forestière par A. Puton.‎

‎ Paris, Marchal et Billard, 1888 ; grand in-8°, broché, couverture vert d'eau imprimée en noir; 337pp., 27 figures en 4 planches hors texte.Couverture un peu jaunie avec très petits manques au dos en tête et angulaires aux plats, intérieur très frais.‎

‎Premier ouvrage complet en soi , sans tomaison, d'une série de 3, les volumes II et III ( 1890 - 1891) traitent de l' aménagement ( cf. BNF).(S1) ‎

‎D'un nouveau système d'impôt sur les boissons.‎

‎In Journal d'Agriculture, Sciences, Lettres et Arts. Bourg, Bottier, N°11-12, novembre et décembre 1829 ; in-8, broché ; pp. 321-379 (soit 59 pp.).‎

‎EDITION ORIGINALE. L'auteur avait remarqué que le vin était trop taxé de droits de circulation, que cela provoquait de la fraude qui enlevait à l'Etat une partie des droits perçus et que celui-ci devait en plus financer tout le système de contrôle et d'inquisition, fort couteux. En taxant un peu plus l'hectare de vigne et en laissant circuler librement le vin, tous ces inconvénients disparaissent ! Bon état. ‎

‎Mémoire sur les sols calcaires et les sols siliceux.‎

‎Bourg, P. F. Bottier, 1813, in-8, broché, 34 pp. et couverture. rose imprimée.‎

‎(Sirand, 1391) ‎

‎Mémoire couronné en réponse à cette question: Quel était l'état de la législation et des tribunaux ou cours de justice dans les Pays-Bas autrichiens, avant l'invasion des armées françaises dans ce pays, et quels sont les changemens que la Révolution française et la réunion de ces provinces à la France, pendant près de vingt ans, on opérés dans la législation et l'administration de la justice civile et criminelle ?‎

‎Bruxelles, P.J. De Mat 1823 295pp., publié dans et extrait de "Mémoires sur les questions proposées par l'Académie Royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles qui ont remporté les prix en M.DCCC.XXII et M.DCCC.XXIII" (T.4), in-4, pages toujours non coupées, quelques rousseurs, J104109‎

‎DROIT DU TOURISME, 3eéd., Préface de Jean Boulouis, coll. Dalloz Droit usuel, Professions‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, XXII-448p.‎

‎DROIT DU TOURISME, 4eéd., Préface de JeanBoulouis‎

‎, Paris, Dalloz 1996, in-8, rel. éd. skivertex blanc souple, tit. rouge, (couv. lég. fanée), bon état, VIII-[2ff.]-418p.‎

‎DROIT DU TOURISME, 4èmeéd., Préface de Jean Boulouis‎

‎, Paris, Dalloz 1996, in-8, rel. éd. skivertex blanc souple, tit. rouge, très bon état, VIII-418p.‎

‎DROIT DU TOURISME, coll. Dalloz Droit usuel, Professions‎

‎, Paris, Dalloz 1989, in-8, br., bon état, XXII-344p.‎

‎Georges Python (1856-1927). ‘Les grands catholiques des XIXe et XXe siècles’. ‎

‎Dijon, Lumière, 1927, pt. in-8°, 192 p., part. non coupé, brochure originale, couverture en rouge et noir sur fond brun,‎

‎L'égalité : nouvelle(s) clé(s) du Droit ?. Commission Université-Palais, Université de Liège, Volume 73, 10-2004.‎

‎Bruxelles, Maison Larcier, 2004. 16 x 24, 271 pp., broché, très bon état.‎

‎Mémoire signifié pour Me Pierre Fosse, curé de Mante-la-Ville. & prieur commendataire de Saint-Germain de Secgueval, appellant. Contre Me Jean-Baptiste Carsillier, écuyer, avocat en la Cour, intimé‎

‎[Paris], Imprimerie de la veuve Quillau, 1755 in-folio, 8 pp., dérelié. ‎

‎Passionnant litige pour un droit de pâturage sur la paroisse de Guerville (actuellement dans les Yvelines) ..Aucun exemplaire au CCF.ON JOINT : Mémoire pour Jean-Baptiste Carsillier, écuyer, ancien avocat en la Cour, propriétaire du domaine de la Plaigne & de la ferme du Pressoir des Champs, intimé. Contre Me Pierre Fosse, curé de Mante-la-Ville, prieur de Saint-Germain de Sequeval, tant en son nom que comme prenant le fait & cause de Jean Le Boeuf, fermier, appellant. [Paris], Knapen, s.d. [1755], 12 pp. Un seul exemplaire au CCF (BnF). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'exécution d'une sentence de la maîtrise des Eaux & Forêts de Paris, du six août 1751. Modere par grace, l'amende y portée, prononcée contre un Maître pêcheur à Engins de Paris. Du seize janvier 1753‎

‎A Paris, chez Prault, 1753 in-4, 7 pp. dérelié. ‎

‎Relatif à un conflit mettant en cause un pêcheur ayant utilisé une technique prohibée, le "filet appelé cliquette". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎PETIT TRAITÉ DE MORALE SOCIALE. Programme 1902‎

‎Garnier Frères, Paris, sans date. Reliure pleine percaline d'éditeur. 18 x 12 x 1 cm. II + 200 + IV pages. ‎

5 Images

‎Complet en bon état. Pages légèrement cornées en partie supérieure. Cachet de majoration de prix en page de garde. Mention manuscrite de propriétaire en page de garde et à la page 30. 2 corrections manuscrites en pages 159.‎

‎ÉTUDES SUR LE DROIT PRIVÉ DES HAUTES VALLÉES ALPINES DE PROVENCE ET DE DAUPHINÉ AU MOYEN-ÂGE. DOCUMENTS INÉDITS‎

‎, Paris, Sirey 1907, in-8, débr., (mq. à la couv., quelques soulignures et annotations), int. assez frais, VI-282p.‎

‎L’ÉTUDE ET L’EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR LES ÉTRANGERS‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1939, in-8, br., (fané), 92p.‎

‎"Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce. Concurrence et contrats du commerce. 2e édition (Collection ""Précis, droit privé"")"‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 717 pages. Nombreuses passages surlignés dans le texte. Un ex-libris au feutre sur le 2e contreplat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Précis, droit privé"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Que sais-je? N° 2206 Le droit allemand‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Janvier 1985. 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RÉFORME DU LICENCIEMENT‎

‎, Paris, Sirey 1974, in-8, br., bon état, IX-190p.‎

‎Droit du travail - 25e édition - Droit privé, Précis‎

‎Dalloz. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVII + 1457 pages. Légères taches en tranche de tête. Papier bible.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES GRANDS ARRÊTS DE DROIT DU TRAVAIL, Avant-propos de Gérard Lyon-Caen, 3eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 2004, in-8, br., état neuf, XX-777p.‎

‎"Droit du travail - Droit privé - ""Précis"" 20e édition"‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1219 pages. Papier bible. Petites taches d'encre sur l'une des tranches.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎