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LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DROIT FRANÇAIS, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V
, Paris, L.G.D.J. 1963, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 280p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’INTERVENTION PORTUGAISE DANS LA GUERRE MONDIALE, extrait de la Revue d’Histoire Diplomatique, juill.-sept. 1935
, Paris, R. Pellerin 1935, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, 19p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi du 24 juillet 1966 textes subséquents et dispositions maintenues) suivi de: LES BANQUEROUTES (Loi du 13 juillet 1967 et décret d’application)
, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, bon état, 518p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi du 24 juillet 1966 textes subséquents et dispositions maintenues) suivi de: LES BANQUEROUTES (Loi du 13 juillet 1967 et décret d’application)
, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non coupé, (couv. lég. fanée), bon état, [6ff.]-518p.
Phone number : 01 43 29 46 77
NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES, N° 4453, JAN. 1978, L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE
La Documentation Française. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 143 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition mise à jour. Classification Dewey : 340-Droit
DES ARBITRES RAPPORTEURS PRÈS LES TRIBUNAUX DE COMMERCE
, Paris, Arthur Rousseau 1905, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de filets et frises dorés, rel. au nom «R.deBerc», tr. mouchetées, (légères épidermures), bon état, 159p.
Phone number : 01 43 29 46 77
ELARGISSEMENT DE L'OTAN - PREMIERE LECTURE - N°193
COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA DEFENSE. 2003-2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 67 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Rapport. Classification Dewey : 340-Droit
PINTEAUX Patrick - GODARD Charles-Edouard.
Reference : RO80057105
(2002)
ISBN : 2100074997
DECF n°1. Droit Fiscal. Cas Pratiques 2004 / 2005
DUNOD. 2002. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 328 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Il Capitolo Metropolitano primaziale di Bari
Roma, 1965 xvi + 172pp., dans la série "Pontificia Universita Lateranense. Tesi di laurea in diritto canonico", br.orig., 22cm., bel état, texte en italien
La gauche en France et la construction européenne. Préface de François Borella.
1978 Paris, L.G.D.J, 1978, in 8° broché, 372 pages.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
LA COUR SUPRÊME ET LE NEW DEAL. Jurisprudence constitutionnelle de la Cour suprême des États-Unis (1935-1936) et réforme du pouvoir judiciaire (1936 - 1937), Bibl. d’Histoire Politique et Constitutionnelle, t. II
, Paris, Sirey 1938, in-8, br., non coupé, neuf, 268p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA CRISE DE L’ÉTAT AUX ÉTATS-UNIS
, Paris, L.G.D.J. 1951, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée avec de petits accrocs), intérieur frais, 248p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA FERMETURE DU BUREAU DE L’O.L.P. AUPRÈS DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES À NEW YORK, extrait du Journal du Droit international, 116ème année (1989), n°2
, Paris, Éd. techniques S.A. 1989, in-8, br., bon état, 19p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen
, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA COUR SUPRÊME DES ÉTATS-UNIS CONFRONTÉS AU DROIT INTERNATIONAL. ENTRÉE ET SÉJOUR DES ÉTRANGERS, extrait du Journal du Droit international, 121ème année (1994), n°2
, Paris, Éd. techniques S.A. 1994, in-8, br., bon état, 40p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique
, Paris, Payot 1963, in-8, br., non coupé, bon état, 443p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique
, Paris, Payot 1963, in-8, br., non rogné, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état, 444p.
Phone number : 01 43 29 46 77
RÉFLEXIONS SUR LE RÔLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, extrait du Journal du Droit international, 114ème année (1987), n°2
, Paris, Éd. techniques S.A. 1987, in-8, br., assez bon état, 13p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Die ausserordentliche Standesversammlung und das Strafgericht vom Jahr 1794 in Chur. Diss.
Zürich, Leemann, 1917, in-8vo, 272 S., Original-Broschüre.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Die ausserordentliche Standesversammlung und das Strafgericht vom Jahr 1794 in Chur.
Zürich : Gebr. Leemann & Co., 1917., gr. in-8vo, 272 S., Original-Pappband.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Les usufruits du conjoint survivant en droit successoral suisse. (Abhandlungen zum schweizerischen Recht, NF 400).
Berne, Staempfli, 1970, in-8vo, 203 p., Verlagseinband mit OU.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
LETTRE D'ATTRIBUTION DU TITRE DE NOTAIRE EN LA CHATELLENIE DE L'ABBAYE ROYALE DE SAINT CYRANG EN BRENNE - 1750 -
Saint Cirang en Brenne 1747 une lettre (document authentique), manuscrite à l'encre brune sur velin , format : 33 centimètres de large x 24 centimètres de haut, cachet rouge aux armes de l'évèque de Nevers en bas à gauche, signature manuscrite : Piolle Chanoine de Nevers (par procuration spéciale de Guillaume Dhugues Evèque de NEVERS), fait à Saint Cyrang, le 17 Novembre 1750, rousseurs en marge mais trés lisible,
Lettre d'Attribution du titre Notaire en la chatelennye de Saint Cyrang en Brenne, attribué à François BEGENNE ......rare document Berrichon...... en bon état ( good condition). trés bon état
Mémoires..
Valence, Imprimerie valentinoise, 1912 in-8, 512 pp., avec un portrait-frontispice sous serpente, demi-maroquin rouge à coins, dos à nerfs, tête dorée, couverture conservée (reliure de l'époque).
Édition originale et seule publiée, de toute rareté.Sans doute tiré à petit nombre, même si aucune justification précise ne figure dans l'ouvrage. Il s'agit de l'unique publication des souvenirs d'un magistrat, entièrement rédigés de sa main (in-4 de 294 ff.), dans les années 1880, et propriété de sa bru Madame Albert Piollet au moment de la publication.Jean-Adrien Piollet (1805-1891), né et mort à Grenoble, fit une carrière juridique qui le conduisit de l'avocature (1828) à la présidence de la Cour d'appel de Grenoble. Son récit, après un exposé des racines familiales, court des années d'enfance à 1850. Les affaires judiciaires comme la politique locale dauphinoise y tiennent une grande part.Absent de Tulard comme de Bertier.Manque à la Bnf.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Phone number : 06 46 54 64 48
Chute de la chicane - moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agréés, etc
Chez l'auteur. 1841. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 188 pages. Pages gondolées. Couverture de substitution. Coins pliés et pliures dans le texte. Mouillures au dos. Déchirures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Les droits réels limités en général, les servitudes et les charges foncières. Traité de droit privé suisse. Tome V, 3.
Fribourg , Editions Universitaires 1978, 238x163mm, 157pages, broché. Très bel exemplaire.
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