‎LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M. Paul Barbry‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 155p.‎

‎LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut juridique et fiscal suivi de formules, Préface de M.Paul Barbry‎

‎, Paris, Sirey 1952, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, III-155p.‎

‎Le Procès d'un Maréchal de France, 1815. Drame historique en quatre actes ; Par MM. Fontan et Dupeuty. Non représenté au théâtre des Nouveautés, le samedi 22 octobre 1831, par Défense de l'Autorité Supérieure [ Edition originale ] [ Suivi de : ] De la Révision du Procès du Maréchal Ney [ Edition originale ] [ Suivi de : ] Mémoire sur la Révision du Procès du Maréchal Ney et sur la Jurisprudence en général de la Cour des Paris, par G. Delmas [ Edition originale ] [ Suivi de : ] ‎

‎Le Procès d'un Maréchal de France, 1815. Drame historique en quatre actes ; Par MM. Fontan et Dupeuty. Non représenté au théâtre des Nouveautés, le samedi 22 octobre 1831, par Défense de l'Autorité Supérieure, Ambroise Dupont, Paris, 1831, 4 ff., 68 pp. [ Edition originale ] [ Suivi de : ] De la Révision du Procès du Maréchal Ney, De l'Imprimerie de Selligue, Paris, 1832, pp. [ 3]-56 [ Edition originale ] [ Suivi de : ] Mémoire sur la Révision du Procès du Maréchal Ney et sur la Jurisprudence en général de la Cour des Paris, par G. Delmas, Louis Janet, Paris, 1832, 87 pp. [ Edition originale ] [ Suivi de : ] ‎

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‎Belle réunion de 3 ouvrages peu communs, tous consacrés au procès du Maréchal Ney. Le premier ouvrage porte en épigraphe cette citation de l'article 7 de la Charte de 1830 : "Les Français ont le droit de publier et faire imprimer leurs opinions, en se conformant aux lois : la censure ne peut jamais être rétablie". Bon exemplaire (petit frott. en mors, dos lég. passé, des rouss.)‎

‎L'oeuvre sociale d'Albert de Mun.‎

‎Spes. 1926. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 274 pages - tampon + annotation sur la page de titre - rousseurs et mouillures sur les plats - tampons sur le 1er plat - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lettre préface de S.G. Monseigneur Julien. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les edicts et ordonnances des roys de France, traitant en général et particulier du faict de leur domaine et finances...‎

‎Paris, Jacques du Puys, 1585. In-folio (25 x 37 cm) maroquin rouge, double filet doré encadrant les plats, dos à nerfs orné de fers dorés, marque de l'éditeur sur la page de titre. (2)-834 pages. (Reliure de l'époque). ‎

‎Tome 2 seul (sur 4), divisé en 3 livres traitant ici du Roy, de la Royne, des enfants de France, princes du sang & Pairs de France. (Manque 14 pages de dessins de monnaies avec leur descriptif et valeurs). ‎

‎La Loi des Lois.‎

‎Baudinière. 1927. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 187p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à la Loi. L'homme Innombrable. Le livre de la légitimité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi des lois‎

‎Baudinière. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 185p. Editions originale. exemplaire sur papier Japon Impérial.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction à la Loi - L'homme Innombrable - Le livre de la légitimité.... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edidit Carolus Georgius Bruns. Post curas Theodori Mommseni editionibus quintae et sextae adhibitas septimum edidit Otto Gradenwitz. ‎

‎Tübingen, Mohr, 1909. ‎

‎2 volumes in 1: XVIII,435;91 p. Cloth. 23 cm (A few small ink annotations and stripes) ‎

‎Le Droit Rural, revue mensuelle des Associations Agricoles.‎

‎contenant lois, décrets, décisions, documents officiels, et la juridiction du conseil d'état, des cours, des tribunaux et des justices de paix relatifs à l'agriculture publiés pour l'année 1900.Paris, Lamulle et Poisson 1900.Reliure demi-chagrin de l'époque. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (23x16).‎

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‎DE L'ACTION EN JUSTICE DES SYNDICATS PROFESSIONNELS POUR L'APPLICATION DES LOIS‎

‎Lucien Laveur, Paris. 1911. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 110 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque en page de titre. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aperçu historique sur les associations professionnelles depuis la Révolution jusqu'à la loi de 1884. Le Droit d'ester en justice et la jurisprudence... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU DIVORCE- Condition des enfants‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1893, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid et dorés encadrants, Ex-Libris collé«Rodolphe Rousseau», (rel. insolée avec légères épidermures, rares rousseurs), int. frais, 255p.‎

‎DU DIVORCE : CONDITION DES ENFANTS. ‎

‎ Arthur Rousseau Paris Arthur Rousseau 1893, In-8 broché, 255 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Studia Gratiana post octava decreti saecularia collectanea historiae iuris canonici, volumes XIX-XX: Melanges G. Fransen [2 volumes]‎

‎Rome, 1976 2 volumes: xxi,461 + 498pp. + frontispiece (portrait of Fransen), 26cm., softcovers, very good condition, [Contains contributions on canon law in various languages], R103814‎

‎Le rôle des croyances magiques et religieuses dans les économies primitives‎

‎1 vol. in-4 br., Imprimerie A. Lavielle, Bordeaux, 1964, 375 pp.‎

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‎Bon exemplaire de la thèse de l'auteur, accompagnée d'une copie d'un lettre de l'auteur, dans laquelle il évoque le présent travail, ses limites (notamment imputables aux lacunes de sa documentation ethnologique) et notamment sa découverte sur la monnaie "macute" citée par Montesquieu (il évoque le professeur Brèthe [ de la Gressaye ], et Robine). Bon exemplaire (très petit mq. en coin en couv., très bon état par ailleurs).‎

‎Der Hypnotismus, seine Bedeutung und seine Handhabung. In kurzgefasster Darstellung.‎

‎Stuttgart, Ferdinand Enke, 1889, gr. in-8°, 88 S., Bibl.-Stempel auf Vorsatz u. Titelblatt ,Bibliothek Rosegg’, Hlwd gebunden. ‎

‎Erste Ausgabe dieses Standardwerkes über den Hypnotismus, das bis 1923 zwölf Auflagen erlebte. Der Hauptteil dieser Schrift erschien 1888 als Aufsatz in der «Zeitschrift für die gesammte Strafwissenschaft».Der berühmte Schweizer Psychiater Forel, Professor und Direktor der Kantonalen Irrenanstalt in Zürich, “galt auch als Autorität auf dem Gebiete des Hypnotismus ... und gründete mit Grossmann die «Zeitschrift für Hypnotismus».” (Hirsch).First edition. Ex-Library copy, clothbacked boards, very good copy. Garrison-M. 4996 («Der Hypnotismus und die suggestive Psychotherapie», Stg. 1888); Hirsch Nz. 425-426; Crabtree, ...Early Hypnotism ... 1232 («Der Hypnotismus, seine Bedeutung und Handhabung», Stg. 1889). ‎

‎Der Hypnotismus, seine psycho-physiologische, medicinische, strafrechtliche Bedeutung, und seine Handhabung. 2., umgearb. u. verm. Auflage.‎

‎Stuttgart, Ferdinand Enke, 1891, gr. in-8°, XII + 172 S., unbeschnitten, hs. Besitzeintrag ‘E. Olivier’, Original-Broschüre.‎

‎Frühe Ausgabe dieses Standardwerkes über den Hypnotismus, das bis 1923 zwölf Auflagen erlebte. Erstausgabe 1889, mit 88 S. Der Hauptteil dieser Schrift erschien 1888 als Aufsatz in der «Zeitschrift für die gesammte Strafwissenschaft» ‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titre et tomaison dorés au dos. Cachet de bibliothèque sur la page de faux titre et etiquette de cotation collée au bas du dos, autrement bon état. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Collection: “Mémoires et documents”, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x155mm, LXXIII - 366pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Chartes communales du Pays de Vaud dès l’an 1214 à l’an 1527. Mémoires et documents, publiés par la Société d’histoire de la Suisse romande, tome XXVII.‎

‎ Lausanne, Georges Bridel Editeur 1872, 215x1550mm, LXXIII - 366pages, reliure skyvertex rouge. Bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎CODES D INSTRUCTION PENAL DE LA PRESSE‎

‎NON PRECISE. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 237 + 276 + 135 + 83 + 80 pages . Texte sur deux colonnes . Manque la page de titre .Plats jaspés. Rhodoid en bon état . Dos insolé . NON DATE. DEUX PHOTOS DISPONIBLES .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - CODE DE LA PRESSE - CODE FORESTIER + TARIFS CIVIL ET CRIMINEL Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémorial Forestier. ou Recueil complet des Lois, Arrêtés et Instructions relatifs à l'Administration forestière, 1801-1812. Mis en ordre par J. M. Goujon (de la Somme), ancien Jurisconsulte‎

‎A Paris, chez Goujon, Arthus Bertrand, An-XII - 1812 10 vol. in-8, demi-basane verte, dos lisse, filets dorés (reliure de la fin du XIXe). ‎

‎Collection complète très rare de ce périodique essentiel pour les débuts de la nouvelle administration des Eaux et Forêts.Le décret du 16 nivôse an IX (6 janvier 1801) crée une administration générale des Eaux et Forêts. En 1805, Joseph-Alexandre Bergon est nommé directeur général des Forêts, placé directement sous l'autorité du Ministre des Finances Gaudin.Ce périodique se décompose de la façon suivante :Tome 1 : Réimpression en 1804 des premiers numéros de l'an IX (1801). Tome 2 : Réimpression en 1809 des numéros des Ans X et XI (1802 et 1803).Tome 3 : Deuxième édition en 1809 de l'An XIII (1805).Tome 4 : An XIV (1806-1807)Tome 5 : Tables du Mémorial Forestier, des années IX à 1807.Tome 6 : Annales forestières, faisant suite au mémorial Forestier, 1808.Tome 7 : 1809.Tome 8 : 1810.Tome 9 : 1811.Tome 10 : 1812. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil de lois relatives à l'administrations des forêts nationales imprimé par ordre du Directoire exécutif.‎

‎Paris, De l'Imprimerie de la République, 1797 ; 8°, broché.‎

‎Bon état.‎

‎Barreau de Saint-Etienne. QUELQUES SOUVENIRS 1896-1897.‎

‎ 1930 Montbrison, Brassart, 1898, plaquette in 8° brochée, 28 pages ; 8 photographies contrecollées dans le texte et 3 grandes photographies contrecollées hors-texte. ‎

‎Imprimé sur papier fort. .......... Banquet du 11 juillet 1896 - Banquet du 18 juillet 1897. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Barreau de Saint-Etienne. SOUVENIRS du PALAIS.‎

‎ 1930 Montbrison, Brassart, 1930, grand in 8° broché, 54 pages. ‎

‎Le testament du batonnier, les mascarons du tableau, Toasts lu au banquet offert par Me Auguste Prénat, bâtonnier à ses confrères le 21 novembre 1928. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Note sur la pratique de l'émancipation en Forez à la fin de l'ancien régime.‎

‎ Rouen, Lecerf, 1976, plaquette in 8° agrafée et paginée de 97 à 112. ‎

‎Extrait des "Etudes Historiques" offertes à Jean YVER. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎