‎CODE PENAL - TABLE ANALYTIQUE + PREMIERE PARTIE : LEGISLATIVE + DEUXIEME PARTIE : REGLEMENTS D'ADMINISTRATION PUBLIQUE ET DECRETS EN CONSEIL D'ETAT).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 191 pages. Tampon sur le premier plat et la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE - FISCAL - CODE GENERAL DES IMPOTS, LIVRE DES PROCEDURES FISCALES‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1520 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code pratique Francis Lefebvre - Social, code du travail, code de la securite sociale, droit europeen et autres textes - 2004 - A jour au 10 mars 2004‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 2080 pages - texte sur deux colonnes - papier bible : quelques pages légèrement froissées en début d'ouvrage. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Code pénal, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux plublications Dalloz (56e édition) 1959‎

‎Dalloz. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 841 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal annoté d'éprès la doctrine et la jurisprudence‎

‎Emmanuel Vergé/Jurisprudence générale Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 802 pages. Nombreuses rousseurs. Traces d'adhésif.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Petits codes Dalloz. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Codes Dalloz - 84e édition.‎

‎Jurisprudence générale Dalloz. 1986. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1294 + 4 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur les tranches en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal du Canton de Fribourg. Nouvelle édition revue et complétée par l'adjonction de huit novelles.‎

‎Fribourg, Saint-Paul, 1918, in-8°, 201 p., timbre sur titre demi-toile. Brochure orig. cons.‎

‎Code pénal du Canton de Vaud. Relié avec: Décret sur quelques modifications au Code de procédure pénale.‎

‎ Lausanne, Imprimerie Georges Bridel 1867, 185x125mm, 179 + 7pages, reliure demi-parchemin. Bon état. ‎

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‎Code pénal et code d'instruction criminelle - hors du commerce.‎

‎Editions de la faculté de droit. 1942. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 250 pages - texte sur deux colonnes - tâche en coin en tête sur le 1er plat - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code Pénal : Nouveau code pénal, ancien code pénal - Edition 2000‎

‎Dalloz. 2000. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2384 pages. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Nouveau code pénal, ancien code pénal‎

‎Dalloz. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2602 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal - Nouvelle édition 2009.‎

‎Prat. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 444 pages - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎CODE ROUSSEAU DE LA ROUTE 1993‎

‎CODES ROUSSEAU. 1992. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages augmentées de nombreuses illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE RURAL, CODE FORESTIER‎

‎Dalloz. 1956. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 563 pages. Traces d'étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Petits Codes Dalloz. Avec le concours de Jean RONDEPIERRE. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code rural- code forestier‎

‎Jurisprudence générale Dalloz/Emmanuel Vergé. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. 812+29 pages. Coins frottés. Quelques rousseurs. Légères mouillures en plats. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎"Collection ""Petits codes Dalloz"". Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural"‎

‎Code Rural- code forestier‎

‎Emmanuel Vergé/Dalloz. 1965. In-16. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 812+29 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code rural code forestier - 22e édition.‎

‎Dalloz. 1999. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. XIII+1965+3 pages - couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par Louis Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎CODE RURAL ET FORESTIER, 1999‎

‎Dalloz. 1999. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1965 pages. Légère tache sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎22e édition. Annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigées par L. Lorvellec. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Code rural, ou recueil des lois, ordonnances, décrets, arrêts, instructions ministérielles, etc..relatifs à l'agriculture‎

‎F. Denn. 1824. In-16. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Mors fendus, Quelques rousseurs. 321 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Codes Dalloz - Code de commerce - 86e édition.‎

‎Dalloz. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 1731 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODES D'AUDIENCE, SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES ET DECRETS USUELS, JANVIER 1949‎

‎Dalloz. 1949. In-4. Relié. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur bon état. 589 pages, plus 30 pages de Tables. Seconde page de garde déchirée et manquante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎25e édition revue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES DE LA SANTE PUBLIQUE, DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE‎

‎Dalloz. 1975. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Intérieur acceptable. 937 + 8 pages. Traces de scotch sur la couverture et son dos.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Petits Codes Dalloz. 1re édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎CODES DE LA SECURITE SOCIALE, DE LA SANTE PUBLIQUE, DE LA MUTUALITE, DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE‎

‎Dalloz. 1970. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 1236 + 27 pages. Couverture et 1er cahier se détachant.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Petits Codes Dalloz. 6e édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Codes de l'Empire Francais. 1° Code Napoléon. 2° Code de procédure. 3° Code de commerce. 4° Code criminel. 5° Code pénal. Réunis en un seul volume, Pour l'utilité des Gens de loi, Propriétaires, Négocians, et Employés des Administrations ‎

‎Ornés du Portrait de l'Empereur et Roi, Edition conforme à celles de l'Imprimerie Impériale, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane brune orné, dos lisse orné, Chez Le Prieur, Belin Fils,Paris, 1811, 520-182 pp. et 2 ff. n. ch.‎

10 Images

‎Intéressant exemplaire en bonne reliure d'époque (mq. au feuillet de faux-titre en tête, reliure lég. frottée, bon exemplaire par ailleurs)‎

‎Codes des constructions‎

‎. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 865 pages. Quelques accrocs en plats. Coins rognés. Titre et filets en doré au dos. Couverture légèrement déboîtée. Mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎