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CODE CIVIL 2002
PRAT. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 509 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil (94e édition) 1994-95
Dalloz. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII + 1896 + 35 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil. A jour au 1er octobre 1983.
LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 19832850280011. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les personnes. Des biens et des différentes modifications de la propriété.... Classification Dewey : 340-Droit
CODE CIVIL ANNOTE
éditeur inconnu.. sans date. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 954 pages. Manque coiffe en tête, scotchs sur le dos. Couverture partiellement décolorée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL- Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence- Avec renvois aux publications Dalloz
DALLOZ. 1935. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 955 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
PETITE COLLECTION DALLOZ- 35e édition revue, corrigée et augmentée par H Bourdeaux Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - ANOTE D'APRES LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE - AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ
DALLOZ - VERGE EMMANUEL. 1955. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIII + 1044 pages - 1 tampon et 1 trace de marquer noir sur la page de titre - 1 etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL BELGE. TEXTE OFFICIEL COMPLET ET MIS A JOUR - 1968.
MARABOUT. 1968. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. - Txte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
MARABOUT BIBLIOTHEQUE. Classification Dewey : 340-Droit
Code Civil, contenant la série de lois qui le composent, avec leurs motifs, et un extrait des rapports faits au Tribunat, et des discours prononcés au corps législatif - Livre Premier et Deuxième
Chez Garnery. An XI - 1803. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 476 + 222 +14 + 156 +232 +192 pages. Tome 1 : Annotation du libraire au crayon de papier en page de garde.Ex libris manuscrit à l'encre en page de faux titre. Dos passé, à 5 nerfs. Signets conservés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Suivi d'une table raisonnée ds Matières, par l'auteur du dictionnaire Forestier. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL. DALLOZ.
Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2269 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Edition 2005. 104 ème édition. Xavier Henry, Guy Venandet, François Jacob, Goerges Wiederkehr et Alice Tisserand-Martin. Classification Dewey : 340-Droit
CODE CIVIL DALLOZ EDITION 2001.
DALLOZ. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1995 pages de papier bible. Couverturre de simili-cuir rouge rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
100e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL DALLOZ EDITION 2003.
DALLOZ. 2003. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2139 pages de papier bible. Couverturre de simili-cuir rouge rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
102e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO / sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus...
NON PRECISE. 1988. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
sommaire analytique : de la jouissance et de la privation des droits civils et de la protection de la vie privée et familiale / des actes de l'état civil / du nom / du domicile / des absents / des disparus / du mariage / du divorce et de la séparation de corps... / des biens et des differentes modifications de la propriété : de la distinction des biens / de la propriété / de l'usufruit, de l'usage et de l'habitation... / des différentes manières dont on acquiert la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil des Français- Imprimé sur l'édition originale de l'Imprimerie de la République et des Lois- Première partie
Courgier/Adrien Marrot/Thiron et Sigal. Non daté. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 500 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil du canton de Fribourg. Première partie.
Fribourg, Imprimerie de François-Louis Piller 1834, 200x125mm, VI - 154pages, reliure demi-parchemin à petits coins avec dos muet. Etiquette de titre manuscrit sur le haut du plat supérieur. Plat cartonnage marbré. Tanches jaune. Intérieur propre.
Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Code civil du Canton de Fribourg. Quatrième et cinquième partie.
Fribourg, Imprimerie de Joseph-Louis Piller 1849, 210x140mm, broché. Couverture muette.
pages 422 à 847 + XIII + III - Tables, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Code civil du canton de Fribourg. Seconde partie.
Fribourg, Imprimerie de François-Louis Piller 1836, 200x125mm, reliure demi-parchemin à petits coins avec dos muet. Etiquette de titre manuscrit sur le haut du plat supérieur. Plat cartonnage marbré. Tanches jaune.
V - pages 156 à 264, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
CODE CIVIL, EDITION 2003
Dalloz. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 2139 pages. Dos et 1er plat détachés. Annotations sur la tranche.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
102e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL , EDITION NOUVELLE CONFORME AU BULLETIN DES LOIS, A LAQUELLE ON A AJOUTE LA LOI SUR L ABOLITION DU DIVORCE, ET TERMINEE PAR UNE TABLE ANALYTIQUE ET RAISONNEE DES MATIERES
GARNERY. 1817. In-18. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. VI+489 pages - contreplats jaspés - coins émoussés - piqûres de ver - titre, fleurons, roulettes dorés au dos -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil, Edition nouvelle, conforme au bulletin des lois, à laquelle on a ajouté la Charte constitutionnelle, la Loi sur l'Abolition du Divorce, le Tableau des distances légales de Paris au chef-lieu des départemens, et une Table analytique..
Chez Jean-Matthieu Douladoure. 1817. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XXVI + 560 pages. Petite annotation à l'encre en page de garde. Coins et plats légèrement frottés. Pièce de titre rouge. Titre et motifs dorés. Dos frotté, coiffe de pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL - encyclopédie du droit français
Chez l'auteur. 19ème. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 915 pages; cartonnage éditeur entièrement fané, recouverture toile défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civile - Supplément aux Codes Civil - de procédure civile - De commerce-d'instruction criminelle-pénal et de justice militaire forestier et rural - décret loi du 16 juillet - 30 octobre 1935 - Collection Petite Collection Dalloz
Dalloz. 1935. In-16. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 215 pages - Mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Collection Petite Collection Dalloz Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
CODE CIVIL ET LEGISLATION COMPLEMENTAIRE
EDITIONS DE LA FACULTE DE DROIT, BORDEAUX. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 330 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Code civil et Législation Complémentaire.
FACULTE DE DROIT de Bordeaux. 1945. In-18. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 278 pages. Texte sur 2 colonnes. Quelques notes au crayon dans le texte et sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code civil et législation complémentaire.
Imprimerie Bière. 1945. In-18. Relié toilé. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 278 pages, contreplats et garde jaspés - tranche en pied tachée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Code Civil et législation complémentaire - Hors du commerce
Editions de la faculté de Droit, Bordeaux. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 330 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
