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COLLECTIF
CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE
Chez H. Nicolle - Chez Garnery - Frères Mame, Paris. 1806. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 247 + 55 + 262 pages. Pièce de titre rouge sur ledos. Titre, tomaison (I) et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée rouge.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Reference : RO40192313
Code de Procédure Civile: Edition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Avec une Table analytique et raisonnée des matières. Code de Commerce: auquel on a ajouté l'Exposé des motifs et une Table analytique. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
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MANUEL DE DROIT FRANCAIS - CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF
TH. DESOER LIBRAIRE. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 876 pages - titre, auteur, fleurons, et roulettes dorés- tranches latérales bleu, blanc, rouge - nombreuses épidermures - coiffes arrachées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF Classification Dewey : 340-Droit
LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : code civil, code de procedure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code penal, tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris - Arrêté du 25 thermidor an 11,etc. Classification Dewey : 340-Droit
Les cinqs codes : Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal
Non renseigné. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 934 pages. Page de titre et dernières page de table des matières manquantes. Quelques taches sans conséquences pour la lecture. Plats légèrement passés. Pièce de titre manquante. Motifs dorés passés. Non daté, 18e.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris (I) - Décret contenant règlement pour l'administration de la justice Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Les Cinq Codes du Royaume de France (Code civil, Code de procédure civile, Code de commerce, Code d'instruction criminelle, Code pénal).
Paris, Libraire-Éditeur Ledentu (Palais-Royal) 1819 1 in-8 Reliure d'époque en pleine basane brune, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre en maroquin noir, tranches mouchetées. Monument fondateur du droit moderne, la réunion des Cinq Codes sous la Restauration scelle la pérennité de l'héritage juridique napoléonien au sein de la monarchie constitutionnelle de Louis XVIII. Publié chez Ledentu au Palais-Royal en 1819, ce volume rassemble le socle législatif complet (Civil, Pénal, Commerce, Procédures) qui a façonné les structures sociales et institutionnelles de la France contemporaine. L'exceptionnelle fraîcheur intérieure de cet exemplaire en reliure d'époque en fait un précieux témoin matériel de l'histoire du droit français.Le texte fondateur des institutions de la France moderne conservé dans son relié d'époque orné. Une donnée d'histoire du droit, de codification juridique et de patrimoine constitutionnel.
Reliure d'usage d'époque, intérieur d'une grande fraîcheur. Page de garde décollée sur les deux tiers mais demeurant solidement attachée à la charnière ; frottements et petites usures d'usage aux coiffes et coins, reliure un peu fatiguée mais parfaitement solide ; corps d'ouvrage particulièrement propre et complet. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable, frais de port en plus, La Poste ou Mondial Relay
Les codes francais complets : code civil, code de procedure civile, code du commerce, code d'instruction criminelle, code penal, code forestier et quelques lois usuelles
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 949 PAGES - Coins frottés - Décolorations sur la couverture - Charnières intérieures se fendant. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
