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COLLECTIF
CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE
Chez H. Nicolle - Chez Garnery - Frères Mame, Paris. 1806. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 247 + 55 + 262 pages. Pièce de titre rouge sur ledos. Titre, tomaison (I) et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée rouge.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Reference : RO40192313
Code de Procédure Civile: Edition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Avec une Table analytique et raisonnée des matières. Code de Commerce: auquel on a ajouté l'Exposé des motifs et une Table analytique. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
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MANUEL DE DROIT FRANCAIS - CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF
TH. DESOER LIBRAIRE. 1819. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 876 pages - titre, auteur, fleurons, et roulettes dorés- tranches latérales bleu, blanc, rouge - nombreuses épidermures - coiffes arrachées - 2 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : CODE CIVIL- CODE DE PROCEDURE CIVILE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE - CODE PENAL - PREMIER TARIF -DEUXIEME TARIF Classification Dewey : 340-Droit
LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
SOMMAIRE : code civil, code de procedure civile, code de commerce, code d'instruction criminelle, code penal, tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris - Arrêté du 25 thermidor an 11,etc. Classification Dewey : 340-Droit
Les cinqs codes : Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal
Non renseigné. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 934 pages. Page de titre et dernières page de table des matières manquantes. Quelques taches sans conséquences pour la lecture. Plats légèrement passés. Pièce de titre manquante. Motifs dorés passés. Non daté, 18e.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Code civil - Code de procédure civile - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Tarif des frais et dépens pour le ressort de la cour royale de Paris (I) - Décret contenant règlement pour l'administration de la justice Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle
Les codes francais complets : code civil, code de procedure civile, code du commerce, code d'instruction criminelle, code penal, code forestier et quelques lois usuelles
LIBRAIRIE DES PUBLICATIONS POPULAIRES. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 949 PAGES - Coins frottés - Décolorations sur la couverture - Charnières intérieures se fendant. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général LES ARRÊTS DE PRINCIPES LES PLUS RÉCENTS, La législation algérienne et coloniale en donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé, 16èmeéd. refondue, corrigée et mise au courant; LOIS ET DÉCRETS; CODES ET TRAITÉS: CODE CIVIL; CODE DE PROCÉDURE CIVILE; CODE DE COMMERCE; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE; CODE PÉNAL; CODE FORESTIER; TRAITÉS, CONVENTIONS, DÉCLARATIONS DE DROIT INTERNATIONAL; APPENDICES Traités d’union et conventions multiples
, Paris, Marchal et Godde 1912, 2 vol. fort in-4, demi-basane noire, tit. sur dos à 4 nerfs avec filets soulignant dorés, impression en double colonne, (très lég. épidermures), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 1992-206 / XVI-328-172-104-140-104-62-270-28-18-12p.
Phone number : 01 43 29 46 77
